Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 08
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 26
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 01
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 30
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 61
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 79
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 06
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 27
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 04
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 25
Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 30
Document publié le Mardi 21 avril 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Vendée - SPECIAL 2015 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Banque,
• Recueil Special n° 30 Publié le 20/04/2015.
• Préfecture Vendée
• Titre du recueil : RAA SPECIAL 2015-30
Sommaire du recueil
> PREFECTURE 85
> DRCTAJ
- 2015110-0001 - arrêté n° 15-DRCTAJ/2/BCI-2 portant suppléance du Préfet de la Vendée par le Sous-Préfet des Sables d'Olonne le mardi 21 avril 2015
> Sous-préfecture de Fontenay le Comte
- 2015107-0004 - Arrêté n°15/SPF/29 autorisant le Vélo Club de Venansault à organiser une course cycliste "UFOLEP", le 26 avril 2015 sur le territoire de la commune de Mervent
Pour consulter les actes figurant au sommaire de ce recueil, vous pouvez adresser votre demande :
- à la préfecture de la Vendée, bureau de la communication interministérielle, Tél : 02-51-36-70-85
- par messagerie : prefecture@vendee.gouv.fr