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Compte-Rendu - 01 2017 Compte Rendu cm Janvier 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-le-Marmion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 2017 Compte Rendu cm Janvier 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2017
L'an
deux
mil
dix-sept,
le vingt-six
janvier
à 18
h 30,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Fontenay
le Marmion
se
sont
réunis
dans
la salle
de
la Mairie
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
Maryan
SENK,
Maire,
conformément
aux
articles
L2121-7
et L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales. Présents
: ANQUETIL
Gérard
; BAYRAC
Olivier
; BOGAERT
Béatrice
; BRIARD
Marion
; DUMENIL
Gilles
;
GILLARD
Thierry
; JOIMEL
Christine
; LE
RICHEUX
Elisabeth
;
LÉVALLOIS
Nathalie
; LOUVARD
Henri
;
MOISSON
Stéphanie
; SAVORGNAN
Frédéric
; SENK
Maryan
; VENTE
Michel.
Absents
: CHAPITEAU
Stéphanie
; EVEN
Sandrine
; MEZIÈRES
Sandrine
:
Pouvoirs
: LEMAIRE
Rodrigue
à SENK
Maryan
; VANDERMEERSCH
Bruno
à BRIARD
Marion;
Secrétaire
: MOISSON
Stéphanie
CONTRAT
RICOH
— 2017-01-01
Dans
le cadre
du
contrat
de
service
avec
la société
RICOH,
cette
dernière
propose
un
avenant
pour
le
matériel
de
la maternelle
et de
la mairie.
Monsieur
le Maire
expose
aux
élus
les
modalités
de
cet
avenant.
Le
conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
avec
16
voix
pour,
Autorise
le Maire
à signer
l'avenant
en
question.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
— 2017-01-02
Dans
le cadre
de
la sécurisation
des
écoles,
un
devis
est
présenté
pour
la mise
en
place
de
clôtures
autour
de
l’école
élémentaire.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
élus
l'autorisation
de
constituer
un
dossier
de
subvention
pour
la DETR.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
avec
16
voix
pour,
autorise
le Maire
à faire
cette
demande
de
subvention.
QUESTIONS
DIVERSES
:
{arrivée
de
Madame
EVEN)
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
: Les
commissions
sont
créées,
les
statuts
et
les
compétences
restent
à définir.
Monsieur
le Maire
précise
aux
élus
qu'i
ne
faudra
pas
perdre
de
vue
les
besoins
de
travaux
relatifs
aux
bâtiments
sportifs
et scolaires,
notamment
ceux
qui
concernent
la maïtrise
énergétique.
SYNDICAT
ROUTIER
: En
2014
ün
plan
triennal
a été
établi
avec
le Syndicat
routier.
Les
prévisions
ont
été
réalisées
jusqu'à
ce
jour,
par
contre
pour
2017
les
projets
ne
seront
pas
honorés.
Ainsi
la Rue
des
Finlandais,
ne
sera
pas
refaite
en
2017
mais
plutôt
en
2018,
le temps
que
la compétence
voirie
soit
reprise
par
la nouvelle
communauté
de
communes.
Pour
les
travaux
déjà
réalisés
le syndicat
routier
devra
reverser
à la
commune
le FCTVA
et
la DETR.
CONSEILS
Municipaux
:
Les
conseils
communautaires
sont
programmés
le dernier
jeudi
du
mois,
c'est
pourquoi
Mr
SENK
propose
aux
élus
de
Fontenay
de
déplacer
les
conseils
municipaux
à l'avant
dernier
jeudi
du
mois.
COMMISSION
DU
PERSONNEL
: Une
commission
du
personnel
est
programmée
le 9
février
prochain
à 18h.
SDEC:
Depuis
les
travaux
d'octobre
dernier
il n'y
a plus
d'éclairage
dans
certaines
rues,
dans
les
carrefours,
d’autres
rues
restent
allumées
toute
la nuit.
Des
discussions
sont
en
cours
pour
remédier
à ces
problèmes
sans
dépenses
supplémentaires.
L'éclairage
du
stade
ne
fonctionne
pas
non
plus.
Les
feux
tricoiores
prévus
en
2016
seront
changés
en
2017.
GALETTE
: Un
élu
a le
sentiment
qu'il
y avait
moins
de
participants
que
les
années
précédentes
et suggère
que
des
prospectus
soient
distribués
dans
les
boites
aux
lettres
les
prochaines
fois.
DISTRIBUTION
DE
SACS
POUBELLE
: La
même
remarque
est
faite
sur
le manque
de
communication.
ll est
convenu
de
préparer
des
flyers
pour
les
deux
prochains
samedis
de
distribution
de
sacs. AMENAGEMENT
D'UN
LOGEMENT
RUE
DE
LA
REPUBLIQUE
: Le
projet
est
à l'ordre
du
jour
du
début
d'année
2017,
au
même
titre
que
les
travaux
de
l'atelier
municipal
et
l'étude
de
l'isolation
de
la salle
omnisports.
BULLETIN
COMMUNAL
: Il
est
prêt
à être
édité
mais
il manque
des
annonceurs.
Lu
—>
HAPITEAU
S.
LE
G.
BRIARD M. x EVENS. (arrivée en cours de séante, apee
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ment
:
EN Ç.
(4 rt
des
délibérations)
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LEMAIRE
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