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Arrêté - ARR2024083 po Pompiers Placechampdemars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024083 po Pompiers Placechampdemars)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
_ e
qe. An | Mois | Jour ane Tire de l'Acte Nomenciature
arr |2024) 05 | 02 | 083 Journée portes ouvertes des pompiers le 08 &1 | Police juin 2024 | Municipale
VILLE DE SAINT-VALLIER (DRÔME)
ARRÊTÉ DU MAIRE N°2024-083
Le Maire de la Commune de Saint-Vallier,
VU ie Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles, L2212-1, L2212-2, L2213- 1 à 12213-6,
VU le Code de la Route,
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié et complété, relatifà la circulation routière,
CONSIDÉRANT !' organisation de la journée portes ouvertes des pompiers de Saint-Vallier qui se déroulera place du Champ de Mars et rue Anatole France, le samedi 08 juin 2024, CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, i y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation,
ARRÊTE :
ARTICLE 3 : Pour la réalisation de leur journée portes ouvertes, lés pompiers de Saint-Vallier, sous la
responsabilité de l'adjudant-chef Didier PINET, sont autorisés à occuper le domaine public place du Champ de Mars {zone gravillonnée) et rue Anatole France (Partie Nord de larue).
STATIONNEMENT
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit à compter du samedi 07 juin 2024 à 20 heures 00 jusqu'au dimanche 08 juin 2024 à 20 heures 00, rue Anatole France, de l'intersection avec le chemin Vieux à l'intersection avec la Rue Mendes France.
ARTICLE 3 : Les panneaux d'information seront mis en place parles services techniques de la Ville à compter du vendredi 31 mai 2024.
CIRCULATION
ARTICLE 4 : Pour la réalisation de l'exercice de désincarcération, la circulation sera interdite à tout véhicule, rue Anatole France, de l'intersection avec le chemin Vieux à l'intersection avec la rue Mendes France, le samedi 08 juin 2024 de 14 heures O0 à 18 heures O0. Dès l'exercice terminé, la voie devra être rouverte à la circulation.
ARTICLE 5 : Les véhicules circulant rue Anatole France dans le sens Sud/Nord seront déviés par le chemin Vieux.
Des panneaux d'information « Route Barrée à 200 m } seront positionnés : - à l'intersection rue Anatole France / avenue Désirée Valette, - à l'intersection chemin Vieux / rue Jean-Paul Delaye.
Afin de fermer la zone d'exercice, des panneaux « Route Barrée » et un bamiérage seront mis en place :
- rue Anatole France à l'intersection avec la rue Pierre Mendes France, - rue Anatole France au niveau de l'intersection avec le Chemin Vieux, - à l'accès parking du Champ de Mars côté rue Anatole France.
Le présent arrêté peut, dons un délai de deux mois, faire l'objet des voies de recours suivantes : - lÉCOUrS gracieux
- recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble. DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES
ARTICLE é : Toutes les mesures devront être prises par les organisateurs pour assurer la sécurité des
piétons, l'accès aux propriétés riveraines ainsi que l'accès des véhicules de secours (Pompiers, gendarmerie, police municipale, ambulances privées, Enedis et GRDF).
ARTICLE 7 : La signalisation routière et le barriérage seront mis en place, entretenue et déposée par les pompiers de Saint-Vallier.
ARTICLE 8: Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois en vigueur.
ARTICLE Ÿ : La Directrice Générale des Services de la Mairie de Saint-Vallier, les agents de la Police Municipale et le commandant de la Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Saint-Vallier, le 02 mai 2024
Jean-Louis BEGOT
Adjoint en charge du cadre de vie, de la voirie,
de la propreté, des bâtiments et terrain municipaux
Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois, faire l’objet des voies de recours suivantes :
- léCOUS gracieux
- recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble.