Compte-Rendu - CR cm du 09 janvier 2020

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Compte-Rendu - CR cm du 09 janvier 2020 Document publié le Jeudi 9 janvier 2020 par la commune de Bassignac-le-Haut. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR cm du 09 janvier 2020)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMMUNE DE BASSIGNAC LE HAUT

DELIBERATIONS N° 2020-01

COMPTE RENDU ET QUESTIONS DIVERSES

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 janvier 2020

L'an deux mil vingt, le neuf janvier à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BASSIGNAC LE HAUT (Corrèze), dûment convoqués le 24 décembre 2019, se sont réunis à la Mairie, en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Jean Claude TURQUET, Maire. Présents : Monsieur TURQUET Jean-Claude, Mesdames BESSONE Michèle, BENAZECH Annick, Messieurs MISSEY Jean-Louis, PAIR Marcel, DE ALMEIDA Alain, LAFARGE David, MIERMONT Alain.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Monsieur BOUYGE Jean-Pierre, Monsieur DELMAS Jean-Pierre Pouvoir : M. DELMAS Jean-Pierre a donné pouvoir à M. David LAFARGE

Le Conseil Municipal, réuni au nombre prescrit par l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, a nommé M. David LAFARGE pour remplir les fonctions de Secrétaire de séance.

OBJET : VOIRIE année 2020

Monsieur le Maire, après avoir précisé que la voirie communale s’étend sur environ 35 kms, expose à l’assemblée la nécessité de rénover certaines portions et propose de réaliser des travaux au niveau du Chemin de Bonnefon (en deux phases) et du chemin du Bousquet. Des estimations ont été demandées auprès de Corrèze Ingénierie. Les travaux au chemin du Bousquet, sur 85 m linéaires, permettront l’accès à une maison nouvellement construite sur la commune. L’estimation s’élève à 7090.00 € HT. Les travaux au niveau du chemin de Bonnefon permettraient de faciliter l’accès à la station d’épuration et éviteraient le passage de gravier dans la lagune. L’estimation s’élève à 38335.00 HT et 20095.00 HT. Après discussion, le Conseil Municipal estime que certaines portions de voirie municipale, notamment aux villages du Mas, d’Ymons et du Vielzot sont à rénover en priorité. Une demande d’estimation sera faite auprès de Corrèze Ingénierie

OBJET : Travaux au Trou du Loup

Monsieur le Maire expose à l'assemblée que le PDIPR a été a nouveau ouvert le 9 janvier, les travaux ayant été réalisé en régie : passerelle en bois au-dessus du ruisseau, piquets et câbles en bordure de falaise, selon les recommandations de Corrèze Ingénierie et représentants du PDIPR (Conseil Départemental). Les travaux pour remettre le ruisseau dans son lit seront réalisés au printemps. Le devis a été demandé à l’entreprise TP Rivière.

OBJET : Approbation du nouveau devis pour la rénovation des vitraux de l’église Budget Principal

Délibération 2020-01

Monsieur le Maire expose à l'assemblée que suite à la délibération du Conseil Municipal du 19 septembre 2019 approuvant le devis de l’entreprise Atelier du Vitrail/Basset pour les travaux de rénovation des vitraux de l’Eglise, la Conservatrice des Monuments Historiques de la DRAC Nouvelle Aquitaine de Limoges a émis des recommandations afin que le projet puisse bénéficier d’une subvention à hauteur de 30%. Ces recommandations engendrent une hausse du devis de 340 € TTC pour un montant total de 6248.60 € TTC

Après en avoir délibéré, à raison de 8 votes pour et 1 abstention, le Conseil Municipal décide

d’approuver le devis.OBJET : Choix du nom de la future cloche, nom du parrain et de la marraine

Monsieur le Maire explique à l’Assemblée que la future cloche doit être baptisée par Monseigneur Bestion, Evêque de Tulle. Le nom choisit serait St Etienne d’Obazine. Concernant les parrains et marraines, le Conseil Municipal préfère ne pas se positionner. Il est décidé de prendre contact avec l’APAX afin de convenir de l’organisation de la cérémonie et du partage des frais.

OBJET : Eclairage public

Les travaux sont prévus en février 2020. Le problème de remplacement des ampoules persiste compte tenu de la règlementation en vigueur.

OBJET : Extincteurs

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la nécessité de faire un inventaire des extincteurs de la commune et de vérifier les dates de validité. Si besoin un devis pour leur remplacement sera demandé.

OBJET : Risques professionnels

Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier du CDG 19 concernant l’obligation de faire une évaluation des risques professionnels. Ce dossier devra être étudié prochainement.

- OBJET : Championnat cycliste

Le 17 mai 2020 le championnat départemental aura lieu sur la commune avec environ 80

cyclistes. Les frais prévus sont de 150 € pour l’assurance, 150 € pour le poste de secours et il

faut prévoir un buffet. Il sera aussi nécessaire de trouver 18 personnes à positionner sur le

circuit.

L’ordre du jour étant terminé Monsieur le Maire clôture la séance du Conseil municipal à 22h

Jean-Claude TURQUET, Maire