Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Liste deliberati
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Convocation et o
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Liste deliberati
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 20250616 PV CA R
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Liste deliberati
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Liste deliberati
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Liste deliberati
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2362B
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2484C
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - 2480C
unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Convocation et ordre du jour CA 20260202
Document publié le Lundi 2 février 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mulhouse Alsace - Convocation et ordre du jour CA 20260202)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
MULHOUSE ALSACE
AGGLOMÉRATION
PÔLE DÉVELOPPEMENT
INTERCOMMUNAL ET COHÉSION
TERRITORIALE
Direction Pilotage des Instances
Secrétariat des assemblées délibérantes - AB s/c LM
Affaire suivie par : Aurore BEZGLASNY
Tél. 03 89 32 69 24
Courriel : aurore.bezglasny@m2a.fr
Sausheim, le 26 janvier 2026
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir Hpfenere part à la séance du Conseil d'agglomération qui se tiendra
LUNDI 2 FÉVRIER 2026 À 17 H 30
AU PARC DES EXPOSITIONS DE MULHOUSE
Merci de bien vouloir prendre connaissance del'ordre du jour de la séance du Conseil d'agglomération qui figure ci-dessous.
Je vous invite également à télécharger la liasse qui accompagne ce courrier de convocation et qui contient les projets de délibérations et leurs pièces jointes.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'expression de mes cefdidles salutations. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL D’AGGLOMÉRATION
DU 2 FÉVRIER 2026
1° Désignation du secrétaire de séance F. JORDAN
2° Procès -verbal Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2025 Voir fichier « Projet PV CA 08-12-25 »
joint à la convocation
F. JORDAN
3° Information du Conseil d’agglomération sur les délibérations et décisions prises par délégation F. JORDAN
No du projet de délibération : Titre du projet de délibération :
UN TERRITOIRE DE NOUVELLE DONNE ENVIRONNEMENTALE, ÉNERGÉTIQUE ET ÉCOLOGIQUE
- Environnement et énergie
4 ° 3062C Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) : Approbation
du projet de Mulhouse Alsace Agglomération
(8.8/3062C)
D. GOLDSTEIN
- Transport
5 ° 2976 C Soléa : rapport d'activité pour l’année 2024 (1.2.3/2976C) Y. GOEPFERT
6 ° 3063C Création d’un groupement d’intérêt économique (GIE) par les sociétés publiques locales (SPL) de
la Région Grand Est dédiées au transport
ferroviaire (7.9/3063C)
Y. GOEPFERT
7 ° 3059C Lancement du Plan de Mobilité de Mulhouse Alsace Agglomération (8.7/3059C) Y. GOEPFERT
8 ° 3065C SEMOP Euro Rhein Ports : versement d’une subvention pour la création d’un nouveau
terminal portuaire à Ottmarsheim
(7.5.8/3065C)
Y. GOEPFERT
- Eau
9 ° 2991C Approbation du schéma directeur d’alimentation en eau potable de Mulhouse Alsace
Agglomération (8.8/2991C)
L. RICHARD
1 0 ° 2993 C Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (8.8/2993C) M. BUCHERT UN TERRITOIRE SOLIDAIRE AU SERVICE DE TOUS SES HABITANTS
- Habitat-Logement
1 1 ° 2819C Aides à la pierre : Bilan 2025 et programme annuel d’action 2026 en faveur de l’habitat privé
(8.5/2819C)
V. HAGENBACH
1 2 ° 3025C Lutte contre l’habitat indigne : mise en œuvre d’une convention de partenariat avec la Caisse
d’Allocations Familiales (8.5/3025C)
V. HAGENBACH
1 3 ° 3050C Politiques de l'habitat : convention de partenariat entre Mulhouse Alsace
Agglomération et GRDF (8.5/3050C)
V. HAGENBACH
1 4 ° 305 1 C Plan initiatives copropriétés – Tour de l’Europe : Prolongation du Programme Opérationnel de
Prévention et d’Accompagnement de
copropriété (POPAC) (1.1.5/3051C)
V. HAGENBACH
1 5 ° 305 2 C Convention de partenariat entre Mulhouse Alsace Agglomération et la Collectivité
européenne d’Alsace portant sur l’attribution
d’une subvention de fonctionnement pour la
gestion et la coordination des aires
permanentes d’accueil des gens du voyage
(8.5/3052C)
C. DHALLENNE
- Politique de la ville
1 6 ° 3048C Subventions Politique de la ville 2026 (7.5.6/3048C) M. LUTZ
UN TERRITOIRE D’ÉQUILIBRE ET DE COOPÉRATION
- Finances
1 7 ° 3017 C Budget principal – décision modificative n°1 (7.1.2/3017C) A. HOMÉ
1 8 ° 2938C Budget annexe eau – décision modificative n°1 (7.1.2/2938C) A. HOMÉ
19 ° 3029 C Budget annexe chauffage urbain – décision modificative n°1 (7.1.2/3029C) A. HOMÉ
2 0 ° 28 84 C Budget annexe transports urbains – décision modificative n°1 (7.1.2/2884C) A. HOMÉ 2 1 ° 2983C Fiscalité directe locale : fixation des taux pour l’année 2026 (7.2/2983C) A. HOMÉ
2 2 ° 2984C Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées : fixation des taux pour l’année 2026
(7.2/2984C)
A. HOMÉ
2 3 ° 2985C Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) :
fixation du produit au titre de l’année 2026
(7.2/2985C)
A. HOMÉ
2 4 ° 2853C Investissement territorial intégré 2021-2027 : attribution d’une subvention - Tiers-lieu à
Berrwiller (7.5.5/2853C)
A. HOMÉ
2 5 ° 3044C Investissement Territorial Intégré 2021-2027 : gymnase Montaigne à Mulhouse – attribution
d’une subvention (7.5.5/3044C)
A. HOMÉ
2 6 ° 2998C Créances irrécouvrables : admission en non valeur (7.10.5/2998C) A. HOMÉ
- Administration générale
2 7 ° 2734C CoTer Numérique : Adhésion de Mulhouse Alsace Agglomération et désignation d’un
représentant (7.10.5/2734C)
JL.
SCHILDKNECHT
2 8 ° 3004C Mission opérationnelle transfrontalière : Adhésion de Mulhouse Alsace Agglomération et
désignation d’un représentant (7.5.6/3004C)
H. HARTMANN
29 ° 3064C Parc zoologique et botanique de Mulhouse : adhésions à des organismes à visée
d’attractivité et de développement (7.6/3064C)
R.ONIMUS
- Ressources humaines
3 0 ° Ressources Humaines : Rapport Social Unique 2024
JL.
SCHILDKNECHT
3 1 ° 2892C Période de préparation au reclassement – approbation du modèle et autorisation de
signature des conventions (4.1.8/2892C)
JL.
SCHILDKNECHT
3 2 ° 2966C Mise à jour du tableau des effectifs (4.1.1/2966C)
JL.
SCHILDKNECHT 3 3 ° 2967C Dispositif dérogatoire d’accès par la voie du détachement à un cadre d’emploi de catégorie
supérieure en faveur des fonctionnaires en
situation de handicap (4.1.6/2967C)
F.
AGUDO-PEREZ
UN TERRITOIRE D’ACCUEIL DYNAMIQUE
- Enseignement supérieur
3 4 ° 2995C Université de Haute-Alsace – subvention dans le cadre du contrat de plan Etat-Région
2021-2027 : Matériaux Grand-Est (MAT-GE)
seconde tranche (7.5/2995C)
A. VIOLA
- Foncier-immobilier
3 5 ° 2997C CITIVIA SEM : Autorisation de la création de trois sociétés par actions simplifiées
unipersonnelles (7.9/2997C)
T. BELLONI
3 6 ° 2903C Plan de prévention des risques technologiques de la société EPM à Illzach : Approbation de
l’avenant numéro 3 à la convention
d’organisation du financement des mesures
foncières prévues (8.4/2903C)
T. BELLONI
3 7 ° 3001C Projet de centrale photovoltaïque sur le terril Théodore à Wittenheim et Ruelisheim : Mise en
place d’une obligation réelle environnementale
(ORE) (8.4/3001C)
L. RICHARD
- Urbanisme et aménagement
3 8 ° 3000C Parking gare P1 à Mulhouse : bilan annuel 2024 (1.2.3/3000C) T. BELLONI
39 ° 3060C Délégation du service public pour la construction, la gestion et l’exploitation du
parking Fonderie – avenant n°1 (1.2.2/3060C)
T. BELLONI
4 0 ° 306 1 C Délégation du service public pour la construction, la gestion et l’exploitation du
parking Gare P3 – avenant n°1 (1.2.2/3061C)
T. BELLONI
4 1 ° 2 8 8 3 C Parking poids lourds de l’autoport à Sausheim : bilan annuel 2024 (1.2.3/2883C) T. BELLONI 4 2 ° 2951C Délégation de service public pour la réalisation et la gestion du parking sécurisé de l'autoport à
Sausheim – Avenant n°1 de résiliation du
contrat (1.2.2/2951C)
T. BELLONI
4 3 ° 3049C Délégation de service public pour la réalisation et la gestion du parking poids lourds à l'autoport
de Sausheim : Choix du délégataire et
approbation du nouveau projet de contrat
(1.2.1/3049C)
Projet transmis le 16 janvier
T. BELLONI
4 4 ° 2960C Zone d’Aménagement Concerté du Parc Des Collines 2 Brunstatt-Didenheim Mulhouse :
Convention de participation entre Mulhouse
Alsace Agglomération, avec la SAS VI-KING et
CITIVIA SPL (8.4/2960C)
T. BELLONI
4 5 ° 3019C Projet d’aménagement d’une zone d’activités économiques AMÉLIE IV : lancement de la
procédure de déclaration de projet emportant
mise en compatibilité du SCoT ainsi que du Plan
Local d’Urbanisme de Wittelsheim et définition
des modalités de concertation (2.1.2/3019C)
T. BELLONI
46° 2964C Site Stellantis Sud : modification du périmètre de projet urbain partenarial et avenant n°1 à la
convention de projet urbain partenarial avec
VGP Parks (2.2.1/2964C)
T. BELLONI
4 7 ° 3032C PLU de Pulversheim : approbation de la révision (2.1.2/3032C) F. HILLMEYER
4 8 ° 3039C AFUT – Subvention de fonctionnement 2026 : versement d’une avance (7.5.6/3039C) F. HILLMEYER