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Arrêté - ARRETE 2025 20
Arrêté - ARRETE 2025 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2025 17)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
15/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/07/2025
)
Publié
le
24
|
ID
: 005-210500583-20250715-ARRETE202517-AR
Ed
(
Oo
reissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
Arrêté
2025-17
ARRÊTÉ
MUNICPAL
DU
15
JUILLET
2025
ARRETE
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
commune
de
FREISSINIERES,
—
Vule
Code
Général
des
Collectivités
—
Vu
la demande
de
l'Association
ADAF
d'organiser
le
Fête
de
la Sainte-Marie-Madeleine,
—
Vu
la
nécessité
de
fermer
la
route
entre
le
carrefour
des
Meyries
et
la
place
de
la
Cour
au
lieu-dit
«
Les
Ribes
»
les
19
et
20
juillet
2025, ARRÊTE
ARTICLE
PREMIER
—
Le
maire
de
la
commune
de
Freissinières
autorise
l'association
ADAF
à organiser
la
Fête
de
la
Sainte-Marie-Madeleine
les
19
et
20
juillet
2025
et
à
fermer
la
route
entre
le
carrefour
des
Meyries
et
la
place
de
la
Cour
au
lieu-dit
«
Les
Ribes
»
ARTICLE
2
—
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
les
lieudits
«
Les
Meyries
» et
« Ville
».
ARTICLE
3
-— Le
présent
arrêté
sera
affiché
sur
place
et aux
lieux
habituels.
ARTICLE
4
—
Les
contrevenants
pourront
faire
l’objet
de
poursuites
conformément
aux
lois.
ARTICLE
5
—
Le
Maire
et
la Gendarmerie
sont
chargés
de
l'exécution
de
cet
arrêté.
Ampliation
à
:
L'association
ADAF
M.
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
de
l’Argentière-la-Bessée.
Les
archives
communales.
Freissinières,
le
15
juillet
2025
Le
Maire
ille
DRUJON
D’ASTROS
Pour
le Maire
et
par
délégation
Monsieur
Etc $SEG
4# adjoint au Maire.