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Procès Verbal - conseil.municipal.09.2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Froncles.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil.municipal.09.2022)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
COMMUNE DE FRONCLES
****
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2022
Le vingt septembre deux mille vingt-deux, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire en Mairie à 19 h, sous la présidence de M. Patrice VOIRIN, Maire.
Présents :
M. Patrice VOIRIN, Mmes Céline AMAR, Annick CATTANI, Céline DELALAIN, Estelle PIERRE (Arrivée à la 3ème convention du 1er point à l’ordre du jour), Chantal VAUTHIERS, MM. Maurice ANDRIOT, René GUERDER, Pascal JACQUIER, Jérôme LEJOUR (Arrivé à la 2ème convention du 1er point à l’ordre du jour), Alexandre SAUVAGE, Alexandre ZIMMERMANN
Excusés ayant donné procuration :
M. Serge HENRY à Mme Annick CATTANI, Mme Joséphine JAUVAIN à M. Alexandre SAUVAGE, Mme Estelle PIERRE à M. Alexandre ZIMMERMANN, M. Luc NOIROT à M. Patrice VOIRIN, Mme Isabelle PELTIER à M. Jérôme LEJOUR, Mme Jessica REINE à Mme Chantal VAUTHIERS
Absents :
Mme Pascale DA SILVA, M. Romain CAMINADE
Secrétaire : Mme Annick CATTANI
RÉSUMÉ
Le procès-verbal de la dernière session est approuvé à l’unanimité.
1) Conventions
• CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE
La commune de Froncles adhère au service départemental d’assistance technique dans le domaine de la voirie et de l’aménagement du territoire.
Les missions principales de cette assistance technique sont :
Une assistance à la gestion de voirie et de la circulation,
Une assistance à la programmation et à la définition des travaux d’entretien et de réparation, et à la consultation des entreprises pour leur réalisation
Une assistance à la conduite des études relatives à l’entretien des ouvrages d’art intéressant la voirie ou son exploitation.
Les missions d’assistance technique pour la voirie et l’aménagement du territoire font l’objet d’une rémunération basée sur la population de la collectivité en application du barème en vigueur soit 0,90 € TTC par habitant.
Sur une base de 1536 habitants, le coût de cette assistance technique proposée par le Conseil départemental s’élève à 1 152 € par an.
Les membres du Conseil Municipal décident d’autoriser le Maire à signer la convention formalisant l’adhésion de la commune à l’assistance technique départementale pour la voirie et l’aménagement du territoire et tout document utile se rapportant à la présente délibération.
Arrivée de Jérôme LEJOUR.
• CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SDED 52
Il est prévu des travaux d’éclairage public avec le remplacement des luminaires rues de l’Erable, des Bouleaux, des Tilleuls, des Châtaigniers et des Charmilles. 2
Il est rappelé que la commune a transféré au SDED 52 la compétence éclairage public et qu’à ce titre, les travaux d’éclairage public sont réalisés sous la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre du syndicat.
Au terme de la consultation d’entreprises réalisée par le SDED 52, le montant estimatif des travaux est de 85 843 € HT.
La participation de la commune est égale au montant total HT des travaux restant à charge du SDED 52, déduction faite des subventions que le SDED 52 aura pu le cas échéant percevoir (notamment au titre de l’opération Maîtrise de la Demande d’Energie en éclairage public.
L’opération s’élève à 103 011,60 € TTC, le SDED 52 prend en charge 48 300,68 €, la somme restant à la charge de la commune est de 37 812,90 €.
Le montant définitif de la participation communale sera calculé sur la base des sommes réellement payées par le SDED 52 et des subventions réellement accordées. La participation définitive de la commune peut donc varier à la hausse ou à la baisse.
A cet effet, afin de bénéficier de ces travaux d’éclairage public, une convention financière doit être signée entre le Syndicat Départemental d’Energie et des Déchets 52 et la commune.
Les conseillers municipaux autorisent le Maire à signer la convention financière relative au remplacement des luminaires.
Arrivée de Estelle PIERRE.
• CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Monsieur Serge BONDOUX demeurant 1 rue du 1er Mai, veut faire installer une pompe à chaleur en surplomb de la parcelle AC 0104 du domaine public de la commune, avec un module extérieur d’une dimension de :
Largeur : 950 mm – Profondeur : 370 mm – Hauteur : 1380 mm
La pompe à chaleur devra être installée en hauteur de manière à ne pas engendrer de danger pour la circulation des piétons et sur la partie de la ruelle la plus large.
En contrepartie d’occuper le domaine public, il est proposé à l’assemblée de fixer une redevance annuelle de 20€ (vingt euros).
Afin de donner la possibilité à Monsieur BONDOUX de faire installer sa pompe à chaleur, il convient de signer une convention d’occupation du domaine public définissant les conditions d’occupation.
La convention est conclue pour une durée d’un an à compter de sa signature, renouvelable par tacite reconduction sans pouvoir excéder cinq ans.
Les conseillers municipaux autorisent le Maire à signer la convention d’occupation du domaine public avec Monsieur BONDOUX Serge.
2) Demandes de subventions
Travaux de réfection de la toiture de la buvette du stade
La toiture de la buvette du stade de l’Anglotte est en très mauvais état.
Des travaux de réfection de la toiture doivent être programmés.
Il convient de déposer la couverture actuelle, de poser des chevrons, du film sous-toiture, de poser des
tuiles neuves, des planches de rives et d’effectuer des travaux de zinguerie.
Le coût estimé des travaux sur la toiture de la buvette est de 10 190 € HT.
Le plan de financement proposé est le suivant : 3
Subventions sollicitées Taux sollicité Montant sollicité
Conseil départemental 30% 3 057 €
Etat / DETR 40 % 4 076 €
A charge de la commune 30 % 3 057 €
Installation électrique du hangar « du collège »
Les travaux de réhabilitation de la couverture et du bardage du hangar « du Collège » impasse des
Ateliers, étant terminés, il convient désormais de l’alimenter en électricité.
Une porte sectionnelle a été posée et doit être raccordée à l’électricité. Ce hangar est utilisé par nos
services techniques et aussi par le personnel technique de l’agglomération de Chaumont qui a besoin
d’y installer un atelier et pouvoir travailler à l’intérieur.
Il est ainsi prévu de procéder à l’installation électrique du hangar avec la mise en place d’un éclairage
LED, la mise à la terre du bâtiment et la pose d’un tableau électrique.
Le coût de cette installation est estimé à 9 872 € HT
Plan de financement proposé :
Subventions sollicitées Taux sollicité Montant sollicité
Conseil départemental 30% 2 961 €
Etat / DETR 40 % 3 949 €
A charge de la commune 30 % 2 962 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
• Approuve les projets d’investissement de réfection de la toiture de la buvette du stade et de l’installation électrique du hangar « du collège » ;
• Autorise le Maire à rechercher des subventions auprès de tout financeur public ou privé ; • Autorise le Maire à signer toute pièce se rapportant aux dossiers.
M. le Maire rappelle que ce bâtiment est occupé par les services communaux et par les agents techniques intercommunaux. D’autres projets sur ce hangar sont à l’étude comme l’installation de panneaux solaires et l’installation d’une réserve d’eau.
3) EIMT / Fixation des tarifs 2022/2023
Il est rappelé qu’un service commun « Enseignement musical et théâtral » a été créé entre les communes de Bologne, Froncles et l’agglomération de Chaumont. Trois membres de la commune de Froncles et trois de la commune de Bologne ainsi que le Président de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération participent et émettent leur avis aux commissions paritaires de gestion du service commun.
Il convient de fixer les tarifs relatifs au fonctionnement de l’Ecole Intercommunale de Musique et de Théâtre (EIMT) pour l’année 2022/2023. 4
Sur proposition de la commission paritaire de gestion qui s’est réunie en date du 5 septembre 2022, il est proposé d’adopter les tarifs suivants, tenant compte d’une augmentation de 1,3% par rapport aux tarifs antérieurs.
Ainsi les tarifs proposés sont les suivants :
Enfants et adolescents de moins de 18 ans
Habitants du Bassin de
Bologne Vignory Froncles
Extérieurs au Bassin de
Bologne Vignory Froncles
Cours de
Formation
Musicale collectif +
cours individuel
d’instrument
1er enfant 273 € 322 €
2ième enfant 180 € 212 €
3ième enfant 110 € 130 €
4ième enfant 82 € 96 €
Cours d’instrument
individuel de 30 mn 140 € 164 €
Cours de
Formation
Musicale seul
140 € 164 €
Adultes : 18 ans et plus
Habitants du Bassin de
Bologne Vignory Froncles
Extérieurs au Bassin de
Bologne Vignory Froncles
Cours de
Formation
Musicale
collectif + cours
individuel
d’instrument
Cours
d’instrument de
30 mn
418 € 491 €
Cours
d’instrument de
45 mn
654 € 768 €
Cours
d’instrument
seul
Cours
d’instrument de
30 mn
332 € 390 €
Cours
d’instrument de
45 mn
498 € 584 €
Cours de Formation Musicale 244 € 286 €
Habitants du Bassin de
Bologne Vignory Froncles
Extérieurs au Bassin de
Bologne Vignory
Froncles
Eveil Musical 74 € 87 € Gospel adulte 74 € 87 € Chœur d’enfants : élève déjà inscrit
dans une discipline théâtrale ou
musicale de l’EIMT
14 € 16 €
Chœur d’enfants 41€ 47 € Théâtre pour enfants et
adolescents 74 € 87 €
Habitants du Bassin de Bologne
Vignory Froncles
Extérieurs au Bassin de
Bologne Vignory
Froncles
Tarif de location 157 € 182 € 5
En cas d’absence d’un élève supérieure à un mois (30 jours consécutifs) et sur présentation d’un justificatif médical, à la demande expresse formulée par l’intéressé, la participation de l’élève pourra être proratisée en fonction du temps de présence.
Le Conseil Municipal décide :
- D’adopter les tarifs 2022-2023 comme présentés ci-dessus ;
- D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
4) EIMT / Acceptation d’un don d’une association
L’association « Art et Création » de Bologne cesse son activité.
Cette association souhaite faire un don de 765,70 € à l’EIMT réparti pour moitié aux communes de Bologne et Froncles.
Il convient aux communes de Bologne et Froncles de délibérer et donner leur décision pour accepter le don de 382,85 € chacune.
Les membres du Conseil Municipal décident de donner leur accord et acceptent le don de l’association de 382,85 €.
5) Mise à jour du RIFSEEP
Au vu de la modification du tableau des postes, il convient de mettre à jour le régime indemnitaire : le
RIFSEEP.
Le Maire rappelle que le régime indemnitaire tient compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel et est composé de deux parties :
- L’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) qui vise à valoriser l’exercice des fonctions et constitue l’indemnité principale de ce nouveau régime indemnitaire. Cette indemnité repose, d’une part, sur une formalisation précise de critères professionnels et d’autre part, sur la prise en compte de l’expérience professionnelle,
- Le complément indemnitaire annuel (C.I.A.) lié à l’engagement professionnel et à la manière de servir.
Mis en place par délibération du 17/02/2017, les critères d’attribution et de modulations du régime
indemnitaire restent inchangés.
Au vu de la modification de l’organigramme de la commune, il convient d’actualiser et d’ajouter les
montants des plafonds maximums de l’I.F.S.E. et du C.I.A pour les nouveaux cadres d’emploi.
Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.)
L’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) est liée au poste de l’agent et à son expérience professionnelle.
Il est rappelé que chaque emploi ou cadre d’emplois est réparti entre différents groupes de fonctions au vu des critères professionnels suivants :
Fonctions d’encadrement, de coordination, de pilotage ou de conception, Technicité, expertise, expérience ou qualification nécessaire à l’exercice des fonctions, Sujétions particulières ou degré d’exposition du poste au regard de son environnement professionnel.
Il convient d’ajouter : 6
Pour la filière technique
REPARTITION DES GROUPES DE FONCTIONS PAR EMPLOI
POUR LE CADRE D’EMPLOIS DES
AGENTS DE MAÎTRISE
MONTANTS ANNUELS MAXIMA
(PLAFONDS)
GROUPES DE
FONCTIONS EMPLOIS (A TITRE INDICATIF) NON LOGE
LOGE POUR
NECESSITE
ABSOLUE DE
SERVICE
Groupe 1 Chef d’équipe 11 340 € 7 090 €
Complément indemnitaire annuel (C.I.A.)
Il est rappelé que le complément indemnitaire annuel (C.I.A.) est lié à l’engagement professionnel et à la manière de servir appréciés lors de l’entretien professionnel.
Il convient d’ajouter :
Pour la filière technique
REPARTITION DES GROUPES DE FONCTIONS PAR EMPLOI
POUR LE CADRE D’EMPLOIS DES
AGENTS DE MAÎTRISE MONTANTS ANNUELS MAXIMA (PLAFONDS)
GROUPES DE
FONCTIONS
EMPLOIS (A TITRE INDICATIF)
Groupe 1 Chef d’équipe 1 260 €
6) COUPES DE BOIS Exercice 2023
Le Conseil Municipal décide :
PREMIÈREMENT,
L’inscription à l’état d’assiette de l’exercice 2023 :
Parcelles dont le passage est demandé (coupes réglées)
Parcelles Surface (ha) Type de coupe
14 10.52 ha Coupe définitive
64.1 1.02 ha Coupe secondaire
64.2 7.07 ha Amélioration
17.2 5.09 ha Coupe d’ensemencement
29, 46, 102 18.17 ha Irrégulière
93, 94 10.41 ha Amélioration résineuse
Parcelles dont le passage est reporté.
Parcelles Surface (ha) Type de coupe Délai Justification
16 6.56 ha Amélioration 2027 EMP non exploitée
18 et 30 11.05 ha Irrégulière 2027 Priorité sanitaire 7
Parcelle dont le passage est anticipé
Parcelle Surface (ha) Type de coupe Justification
19.2 7.27 ha Coupe secondaire Regroupement pour vente avec la parcelle 19
Parcelles dont le passage est supprimé
Parcelles Surface (ha) Type de coupe Justification
53.3, 54.2,
55.2 2.9 ha
Amélioration
résineuse
Passage en produits
accidentels printemps
2022
DEUXIEMEMENT
La destination des coupes réglées et non réglées de la forêt communale inscrites à l’état d’assiette de l’exercice 2023 :
1 – VENTE EN BLOC ET SUR PIED par les soins de l’O.N.F. des parcelles :
Parcelles Composition (à préciser si plusieurs lots prévus) Année de mise en vente
93,94 1 lot bloc et sur pied (résineux+ feuillus) 2023
102 1 lot de grume 2024
2 – VENTE EN BOIS FACONNES par les soins de l’O.N.F. des parcelles :
3 – VENTE SUR PIED DES ARBRES DE FUTAIES AFFOUAGÈRES par les soins de l’O.N.F. ET DÉLIVRANCE du taillis, houppiers et petites futaies non vendues de ces coupes aux affouagistes.
Parcelles Composition (à
préciser si
plusieurs lots
prévus)
Année de
vente des
grumes
Année de délivrance
17.2, 64.1,
64.2, 46 et
102
Taillis+
Houppiers 2023 2023
Produits mis en vente :
- Chênes, frênes, érables, fruitiers, ormes, hêtres à partir de 35 cm de diamètre - Autres feuillus à partir de 35 cm de diamètre
Découpe des arbres mis en vente :
Parcelles Composition (à préciser si plusieurs lots prévus) Année de mise en vente
14, 19.2,
64.1, 64.2,
17.2, 29 et
46
Grumes feuillues (lots selon essence
et qualité) 2023
14, 19.2, 29 Trituration (taillis+ houppiers) contrat UP SEFE 2023 8
- découpe normale à 25 cm de diamètre pour toutes les essences
Délai d’abattage :
- 15 février n+1 (clause futaie affouagère avec obligation d’abattage avant cette date)
La présence du Maire (ou un de ses représentants) au martelage est sollicitée.
EXERCICE DES DÉLÉGATIONS
M. le Maire fait part des ventes survenues sur la commune pour lesquelles il n’y a pas eu exercice du
droit de préemption urbain.
QUESTIONS DIVERSES
M. le Maire fait un point sur les mouvements au foyer d’accueil des ukrainiens. Certains sont repartis en Ukraine, d’autres sont en Ukraine et reviendront après avoir réglé des problèmes administratifs et familiaux. Grâce au travail de l’UDAF chargée du relogement des réfugiés avec la collaboration de l’association SOS Femmes, 5 familles ont quitté le foyer et sont relogées dans des appartements Hamaris sur Froncles. D’autres réfugiés qui étaient accueillis à l’hôtel des Dhuits à Colombey-les-deux-Eglises sont arrivés début septembre.
La commune de Froncles bénéficie d’une assistance à Maîtrise d’Ouvrage Urbanisme Durable, proposée par la Région Grand Est.
La prestation se décline sous la forme d’une Résidence en Urbanisme Durable qui se déroulera sur 20 jours dont 9 jours passés sur site. C’est une manière de travailler différente, innovante, le but étant d’impliquer les habitants, les associations, les acteurs locaux, les élus dans la réflexion d’un projet. Une équipe composée de 3 architectes urbanistes et paysagistes se rendra dans la commune pour des temps d’immersion (permanences, échanges avec les habitants, arpentage…). Les architectes seront présents sur la commune sur 2 périodes : du 29 septembre au 3 octobre 2022 et du 7 au 10 novembre 2022. Concrètement, ils dormiront dans un gîte à Froncles, tiendront une permanence au centre socio culturel ouverte à tous où chacun pourra venir discuter, voir le travail en cours, donner son avis.
Une promenade ouverte à tous est prévue le samedi 1er octobre à 15h30 pour discuter de Froncles, du site historique des Forges, des projets en cours et à imaginer… Les habitants pourront également aller à leur rencontre le dimanche 2 octobre où ils tiendront un stand sur le marché.
La séance est levée à 20 h 05.
Le Maire,
Patrice VOIRIN