Déliberation - comptrendudecisions 16042015

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Déliberation - comptrendudecisions 16042015 Document publié le Jeudi 12 février 2015 par la commune de Kremlin-Bicêtre. Lien du pdf (Déliberation - comptrendudecisions 16042015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE

EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22

DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : Monsieur LAURENT

Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 12 février 2015 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

J’ai signé les décisions et contrats suivants:

1. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Timofei RADYA pour une animation street art dans le cadre du festival Russenko

2. Une convention passée entre la ville et l’association « Les Amis de l’Oural » pour l’organisation d’un espace éphémère de restauration à l’Espace Culturel André Malraux

3. Une délégation de l’exercice du droit de préemption à l’EPFIF pour un bien sis 177 rue Gabriel Péri (décision n° 2015-001)

4. Un contrat passé entre la ville et la société Novotel Hôtels pour la mise à disposition de chambres dans le cadre du festival Russenko

5. Une convention passée entre la ville et le restaurant Le KB pour l’organisation d’un concert dans le cadre du festival Russenko

6. Un contrat passé entre la ville et la société A3SIGN pour l’impression de douze Kakemonos couleurs sur bâche pour l’inauguration du buffet Russenko

7. Une convention passée entre la ville et Madame Olga Sedakova pour une rencontre intitulée « Olga Sedakova, poétesse de l’oubli de soi » dans le cadre du festival Russenko

8. Un contrat passé entre la ville et la société « Je fabrique mes cosmétiques » pour une animation autour de la fabrication des cosmétiques au club Antoine Lacroix

9. Un contrat passé entre la ville et l’association Projet 19 pour un module de formation intitulé « le b.a ba de la comptabilité » à la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

10. Un contrat passé entre la ville et la société Monica Médias pour la réalisation de caricatures dans le cadre du banquet annuel des retraités

11. Un contrat passé entre la ville et la société Mélusine pour une animation musicale dans le cadre du banquet annuel des retraités

12. Un contrat passé entre la ville et la société Lecointe Traiteur pour la préparation du banquet dans le cadre des vœux du maire aux retraités et personnes âgées

13. Un contrat d’engagement passé entre la ville et Monsieur PEREVERZEV Anatoliy pour l’organisation d’un spectacle intitulé « Salut, Anna Marly » au centre social Germaine Tillion

14. Un contrat d’engagement passé entre la ville et Madame GOPKO Veronika pour l’organisation d’un spectacle intitulé « Salut, Anna Marly » au centre social Germaine Tillion

15. Une convention de partenariat culturel passée entre la ville et le Centre commercial OKABE pour l’organisation de plusieurs événements dans le cadre du festival Russenko

16. Une convention passée entre la ville et l’association « Métaphores et bavardage » pour l’organisation des concerts du groupe Gillian Wistful and band dans le cadre du festival Russenko17. Un contrat de cession des droits de représentation passé entre la ville et la SARL WeCIP pour le spectacle « Russ&Brick » dans le cadre du festival Russenko

18. Un contrat passé entre la ville et la société MAC Productions pour l’organisation de deux concerts dans le cadre du festival Russenko

19. Un contrat maintenance passé entre la ville et la société SICLI pour l’entretien des extincteurs des bâtiments communaux

20. Un avenant au contrat passé entre la ville et la société ABS-Assistance Bâtiment Sécurité pour assurer la sécurité dans le cadre des cérémonies des vœux du maire

21. Un contrat passé entre la ville et la société Bonhomme Devaud Truttman et Nicolas pour le dépôt du règlement du concours « Voyage à Moscou » dans le cadre du festival Russenko

22. Un contrat passé entre la ville et la société SVP pour la mise à disposition de services d’information, d’aide et d’accompagnement opérationnel

23. Un contrat de prestation de service passé entre la ville et la société MICRO 5 pour la régie publicitaire pour le bulletin municipal « Le Kremlinois »

24. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Vaïsser Anatoli pour l’organisation et l’animation d’une après midi autour des échecs au club Antoine Lacroix

25. Un contrat passé entre la ville et l’association « Voix et Spectacle » pour l’animation d’un atelier vocal au club Antoine Lacroix

26. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Jean-Yves CLOT pour effectuer un reportage photographiques lors de la cérémonie des vœux du maire aux retraités et personnes âgées

27. Une désignation du cabinet Seban et associés pour une consultation juridique relative à la mise en place de correspondants de nuit et de médiateurs sociaux (décision n°2015-002)

28. La modification du règlement de fonctionnement de la crèche familiale Antoine de Saint- Exupéry (décision n°2015-023)

29. La modification du règlement de fonctionnement de la halte garderie Marie Claude Vaillant Couturier (décision n°2015-024)

30. La modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil Françoise Dolto (décision n°2015-025)

31. La modification du règlement de fonctionnement de la halte garderie du centre social (décision n°2015-026)

32. Un avenant à la convention passée entre la ville et M. Anton PROKOFYEV pour une participation au banquet d’inauguration du festival Russenko

33. Une convention passée entre la ville et l’Association de gestion de l’Espace Culturel André Malraux pour l’accueil d’une programmation artistique à l’ECAM dans le cadre du festival Russenko

34. Un contrat d’entretien passé entre la ville et la société APAULO pour l’entretien d’une porte automatique située à la halte garderie Marie-Claude Vaillant Couturier

35. Un contrat d’entretien passé entre la ville et la société APAULO pour l’entretien des portes automatiques situées à l’Hôtel de Ville

36. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Jean-Yves CLOT pour effectuer un reportage photographiques lors du festival RUSSENKO

37. Un contrat passé entre la ville et la société KORPORATE pour assurer la sécurité lors du festival Russenko

38. Un contrat passé entre la ville et l’établissement GERMAIN pour l’impression des médailles de la ville pour l’année 2015

39. Un contrat passé entre la ville et la société alsacienne de paratonnerres pour la vérification de l’installation et la maintenance du paratonnerre à l’Hôtel de Ville40. Un contrat passé entre la ville et la société PROXIMES communication pour effectuer la distribution des bulletins municipaux sur l’ensemble du territoire de la commune pour une durée de 6 mois à compter du 1er mars 2015

41. Un avenant au contrat passé entre la ville et la société LECOINTE pour l’organisation de la soirée des vœux du maire au personnel communal

42. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Julien DESTI pour effectuer un reportage vidéo dans le cadre du festival RUSSENKO

43. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression d’autocollants

44. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression du journal interne bimestriel « Entre nous »

45. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression d’une bâche dans le cadre du festival Russenko

46. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression d’une lettre d’information n° 1 relative au Plan Local d’Urbanisme

47. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression d’une lettre d’information n° 2 relative au Plan Local d’Urbanisme

48. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression du journal municipal du mois de janvier 2015

49. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression du journal municipal du mois de février 2015

50. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour la mise sous film du journal municipal

51. Un contrat passé entre la ville et l’association Citoyenneté active pour une initiation à l’acrobatie urbaine au gymnase Ducasse

52. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression d’une signalétique dans le cadre du festival Russenko

53. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression d’affiches relatives au Plan Local d’Urbanisme

54. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression de sets de table dans le cadre du festival Russenko

55. Un contrat passé entre la ville et la société L’évasion des Séniors pour l’organisation d’une conférence sur la vie et l’œuvre de Georges Brassens au club Antoine Lacroix

56. Un contrat passé entre la ville et l’association d’Artistes pour une prestation journée sur les bords de Marne au profit des retraités et personnes âgées

57. Un contrat passé entre la ville et l’association d’Artistes pour une prestation journée sur les bords de Marne avec croisière et repas dansant au profit des personnes âgées et retraités

58. Un contrat passé entre la ville et la compagnie PHENIX-Lotus sacré pour l’organisation d’un atelier intergénérationnel autour de la confection d’origami au club Antoine Lacroix

59. Un contrat passé entre la ville et l’orchestre « Les Tropic’s de Paris » pour l’animation d’un après midi dansant au club Antoine Lacroix

60. Un contrat passé entre la ville et la société Visages du monde pour l’organisation d’un voyage au profit des retraités et personnes âgées

61. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression du journal municipal du mois de mars 2015

62. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression du programme du centre social Germaine Tillion

63. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression du journal des seniors

64. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression du journal municipal du mois d’octobre 2014

65. Un contrat passé entre la ville et la société PROXIMES communication pour effectuer la distribution des bulletins municipaux sur l’ensemble du territoire de la commune pour une durée de 3 mois à compter du 1er janvier 201566. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Gabriel Dufay pour sa participation à une rencontre littéraire intitulée « Fascinants Démons de Dostoïevski » à la médiathèque

67. Un contrat passé entre la ville et Madame Hélène Henry-Safier pour sa participation à une rencontre intitulée « Olga Sedakova, poétesse de l’oubli de soi » dans le cadre du festival Russenko

68. Un contrat passé entre la ville et la société Mélusine pour une prestation artistique dans le cadre des vœux du maire

69. Un contrat passé entre la ville et la société POLY-EQUIPEMENTS pour la location d’élévateurs pour personnes à mobilité réduite pour l’accès aux bureaux de vote

70. Un contrat passé entre la ville et la société POPTEL publicité pour l’impression de la billetterie de la 6ème édition du festival Russenko

71. Un avenant au contrat passé entre la ville et Madame Mathilde DAMOUR pour la déclinaison graphique des éléments de communication du festival Russenko

72. Un contrat passé entre la ville et Madame Marie HERITIER pour une animation autour de la fabrication de cosmétiques au Club Antoine Lacroix

73. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Pierre CANVILLE pour une prestation de service pour la conception graphique des éléments de communication du Plan Local d’Urbanisme

74. Un contrat passé entre la ville et Monsieur Thierry LEWENBERG STURM pour effectuer un reportage photographique lors de l’inauguration de l’exposition 14-18

75. Une convention passée entre la ville et la société Isis Trade Games pour une animation autour des jeux du monde au profit du centre de loisirs Aimé Césaire

76. Un contrat passé entre la ville et la société SYNONYME pour la retranscription et la rédaction de l’enregistrement audio des séances du conseil municipal

77. Une désignation du cabinet Seban et associés pour une consultation juridique relative à la délégation de service public pour le stationnement payant (décision n° 2015-003)

78. Un exercice du droit de préemption sur un terrain bâti (décision n° 2015-005)

79. Une convention passée entre la ville et l’association CGL KB pour l’occupation des locaux de la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative

80. Un contrat passé entre la ville et la société Arpège pour la reconduction de la maintenance du logiciel Arpège Acte Web

81. Un contrat passé entre la ville et la société Agora Plus pour la maintenance des progiciels Agorbaby, AgorPaie, AgorGF, Agorscol, Agorpériscol et les licences Oracles

82. Un contrat passé entre la ville et la société Agora Plus pour la maintenance des progiciels Agorfamille et AgorGRC

83. Un contrat passé entre la ville et la société Agora Plus pour les modalités de l’hébergement et l’infogérance des progiciels Agorfamille et AgorGRC

84. Une convention passée entre la ville et l’association Epitanime pour l’organisation d’une manifestation dans les locaux de l’école EPITA

85. Une convention passée entre la ville et Madame Sophie JOUBERT pour une rencontre intitulée « Entrées dans le corps russe » à la Médiathèque l’Echo

86. Une convention passée entre la ville et la société Magic Markers pour l’organisation d’ateliers de programmation pour enfants intitulés « Codeurs en Herbe » à la médiathèque l’ECHO

87. Une convention de prestation de service passée entre la ville et l’association Les Complices de Nina pour la mise en place et l’animation de trois ateliers de couture au Centre social en mars 2015

88. Une convention de prestation de service passée entre la ville et l’association Les Complices de Nina pour la mise en place et l’animation de deux ateliers de couture au Centre social en avril 2015

89. Une convention passée entre la ville et l’association Secours catholique pour la mise à disposition de locaux au Centre social

90. Un avenant au contrat passé entre la ville et l’association Culture du Cœur 94 pour une collaboration entre le centre social et l’association91. Un contrat d’entretien passé entre la ville et l’Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) de l’Elan pour l’entretien des équipements de protection individuels

92. Un contrat passé entre la ville et la société CCA-PERROT pour la maintenance de la fontaine du Parc Pinel

93. Une convention passée entre la ville et Monsieur Serguei MARKAROV pour l’organisation d’un concert de musique classique lors du festival Russenko

94. Une convention de partenariat passée entre la ville et l’école des arts de la piste –Cirque Nomade pour définir les modalités d’encadrement des ateliers de découverte des arts du cirque animés au service jeunesse

95. Un contrat de régie et de restauration passé entre la ville et la société POLKA IMAGE pour le remballage de tirages photographiques suite à une exposition dans le cadre du festival Russenko

96. Marchés publics : Fourniture de produits pour l'entretien des espaces verts Lot 1 - Produits de traitement et engrais

Lot 2 - Paillis, gazon, substrats

97. Marchés publics : Maintenance des ascenseurs

98. Marchés publics : Acquisition d'illuminations pour les fêtes de fin d'année

99. Marchés publics : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et mise en œuvre de la concertation

100. Marchés publics : Diagnostic et étude prospective pour l'adaptation et l'optimisation de la capacité d'accueil des équipements liés à la petite enfance, l'enfance et la jeunesse (éducation, loisirs, sport, culture)

101. Marchés publics : Etude sur le paysage urbain au Kremlin-Bicêtre : densités et formes urbaines, hauteurs, gabarits et paysages

102. Marchés publics : Mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la mise en place d'un dispositif de vidéo protection sur la voie publique de la Commune du Kremlin-Bicêtre

103. Marchés publics : Acquisition et livraison de documents pour la médiathèque du Kremlin- Bicêtre

- Lot 1 - Fourniture et livraison de documents imprimés et audio couvrant l'actualité - Lot 2 - Fourniture et livraison de documentation générale imprimée et audio - Lot 3 - Fourniture et livraison de bandes dessinées jeunesse et adulte

- Lot 4 - Documents audiovisuels (DVD)

104. Marchés publics : Travaux de mise en conformité de l'accessibilité du patrimoine communal bâti de la Ville du Kremlin-Bicêtre - Année 1

Lot 1 - Fourniture et pose de mains courantes et de lisses

Lot 2 - Fourniture et pose de système d'appel à la vigilance

Lot 3 - Fourniture et pose de balises sonores