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Ordre du Jour - ODJ 23.06.2023
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 23.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
V I L L E
• DE
BRUMATH
Brumath, le 20 juin 2023
Réunion Conseil Municipal
Lundi 26 juin 2023 à 20H00
Salle du Conseil - Maison de la Communauté
L'ordre du jour sera le suivant:
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 22 mai 2023
3. Désignation des représentants de la commune au sein des commissions de la chasse
4. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - tarifs 2024
S. Attribution d'une subvention d'équipement à la Société de Gymnastique de Brumath -
acquisition de matériels
6. Attribution d'une subvention d'équipement à la Paroisse Protestante - travaux urgents de
réhabilitation
7. Soutien aux associations - nouvelles règles d'attribution des subventions
8. Zac de la Scierie - rétrocession de la voirie et des équipements communs - délibération
rectificative
9. Convention d'affectation de la Taxe d'Aménagement - rue de Geudertheim
10. Etablissement et exploitation du réseau câblé sur le territoire de la commune de Brumath -
déclassement du domaine public
11. Etablissement et exploitation du réseau câblé sur le territoire de la commune de Brumath -
mandat à la Communauté d'Agglomération de Haguenau en vue de la cession
12. Conventions de mise à disposition de deux agents au SDEA
13. Convention de mise à disposition d'un véhicule au SDEA
14. Compte-rendu des décisions du Maire
15. Divers et communications
Le Maire
HÔTEL DE VILLE - 4 rue Jacques Kablé - BP 28 - 67171 BRUMATH Cedex - Tél. 03 88 51 02 04 - Fax 03 88 51 83 45 E-mail : accueil@brumath.fr - Site Internet : www.brumath.fr � Ville de Brumath