Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Registre 3 03 2023
Compte-Rendu - Registre 29 04 2022
Compte-Rendu - Registre 25 11 2022
Compte-Rendu - Registre 10 06 2022
Compte-Rendu - Registre 29 03 2024
Compte-Rendu - Registre 9 02 2024
Déliberation - registre deliberation 04 decembre
Compte-Rendu - cm 20.07.10
Compte-Rendu - Registre 08 07 2022
Compte-Rendu - compte rendu 28 04 2023
Compte-Rendu - Registre 14 04 2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Bretignolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Registre 14 04 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Investissement et développement économique,
Commune de BRETIGNOLLES
Séance du Conseil Municipal du vendredi 14 avril 2023
Approbation du Conseil Municipal du 3 mars 2023
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2023.
Date de la convocation 7 avril 2023
Participants MAROT Vincent
BERNARD Grégory
GUERY Christophe
MOINE Chloé
POIDEVIN Matthieu
BONNIN Luc
FASILLEAU Elise
JEREZ Céline
POUSSET François
HUYGHE Audrey
GROLEAU Chantal
CORNUAU Henri
Excusés Henri CORNUAU donne pouvoir à Audrey HUYGHE Chloé MOINE donne pouvoir à Elise FASILLEAU
François POUSSET donne pouvoir à Vincent MAROT
Absents Matthieu POIDEVIN
Secrétaire de séance Elise FASILLEAU
Ordre du jour Délibération : Subventions associations ; Délibération : Avis Eolien ;
Délibération : OGEC : Acompte contribution 2023 ;
Délibération : Conservatoire : Heures éducation Musicale ;
Informations diverses ; Commune de BRETIGNOLLES
Séance du Conseil Municipal du vendredi 14 avril 2023
DEL 2023-21 Subvention association
Le conseil municipal a décidé d’accorder pour 2023, les subventions aux associations de la façon suivante : Monsieur le maire informe que la plupart des associations ont été rencontré par les Adjoints et d’autres n’ont pas répondu et fera l’objet d’un vote dans le prochain conseil municipal.
Il propose d’aborder une à une les subventions et d’informer leurs demandes.
Subventions nationales
Cette année, la contribution s’élève donc à 50€ par association.
Subvention 2023 Voté en 2022 Voté en 2023
Secours populaire 50€ 50€
Banque alimentaire79 50€ 50€
APF France Handicap 50€ 50€
Prévention routière 50€ 50€
France Alzheimer 50€ 50€
Solidarité paysans 50€ 50€
Demandes des associations.
-L’espérance pongiste souhaite investir dans 4 nouvelles tables , 2 seront acheté par Cerizay, et doivent racheter des maillots maintien de la subvention à 4000€
-La Bouquinerie. Cette année les membres du bureau demande un accès WIFI et un PC souhaite investir dans un système de code barre avec douchette, 29 familles adhérente, maintien de la subvention à 1200€
-CMDJ, conseil municipal des jeunes, demande une subvention pour leur projet de manifestation (chasse aux œufs de paques, tournois sportifs)
-BAB, l’association souhaite acheté un lave vaisselle, des gobelets avec leur logo.La demande est de 1600€, voté 700€. -L’étoile filant demande une subvention exceptionnelle de 200€ en plus des 200€ habituel. Maintien de la subvention à 200€ + 200€ pour les 40 ans du club.
DEL 2023-22 Avis sur le projet éolien
Vu la délibération du 7 janvier 2022 – impact sur la commune de Brétignolles
Vu le Courrier annexé - motif d’opposition
Monsieur Le Maire résume les motifs d’opposition au projet éolien de Cirières tels qu’ils ont été détaillés en réunion préparatoire et qui seront portés à l’enquête publique tels que dans le courrier annexé.
Personne de souhaitant apporter de complément et en l’absence d’élément nouveau sur le sujet et le conseil ayant déjà largement débattu de ce sujet, il demande si l’on peut passer au vote
Le conseil municipal vote contre le projet éolien avec 10 voix contre et 1 abstention, le projet n’est pas approuvé.
Subventions 2023 Voté en 2022 Voté en 2023
Association locales
Etoile Filante de Cirières 200.00€ 400€
Association Solidarité Paysan Poitou
Charente
50.00€ 50€
BAB 3000€ 700€
Club du 3ème âge - Brétignolles
Cirières
100.00 € 100€
CMDJ 300€
Les Anciens Combattants -
Brétignolles
200.00 € 200€
La Bouquinerie - Brétignolles 1 200.00 € 1200€
Espérance pongiste - Brétignolles 4 000.00 € 4000€ Commune de BRETIGNOLLES
Séance du Conseil Municipal du vendredi 14 avril 2023
DEL 2023-23 – Acompte contribution OGEC – Fourniture et fonctionnement
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’école privée de BRETIGNOLLES a besoin d’un acompte pour financer la rentrée et les charges habituelles et qu’il faut délibérer en attendant le vote définitif du montant de la contribution.
En 2022, nous avons versés 50 614.20€, monsieur le maire propose 50% du versement de 2022 soit 25000€
Le Conseil Municipal après avoir délibéré,
• Décide à l’unanimité d’attribuer, pour l’année 2023 un acompte de 25 000€ en attendant le vote du montant définitif de la contribution
DEL 2023-24 -Agglo2b – Fixation et financement des heures d’éducation musicale au milieu scolaire année 2023-2024
Vu le courrier de l’agglomération du Bocage Bressuirais en date du 8 mars 2023 proposant par le biais de son Conservatoire de Musique, aux écoles, un temps d'Education Musicale en Milieu Scolaire (EMMS) pour l'année 2023-2024 au tarif horaire de 60,00 € TTC,
Après demande auprès de la directrice de l’école Sacré Cœur, la directrice a décidé de maintenir les heures d’Education Musicale mais pour 24 heures.
Il est proposé de reconduire l'aide communale à raison de 24 heures au tarif horaire de 60,00 € pour l'année 2023-2024.
Le conseil municipal à l'unanimité adopte cette proposition.
Informations diverses :
Le SIEDS lance des campagnes d’études, notamment sur le photovoltaïque, il souhaite aider les communes dans la crise énergétique.
Après épuisement de l’ordre du jour Monsieur le Maire propose de clôturer le Conseil Municipal
Séance levée à 21H40
Le Maire La secrétaire de séance
MAROT Vincent Elise FASILLEAU
Publié sur le site internet de la commune le