Déliberation - 831

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Déliberation - 831 Document publié le Mercredi 12 octobre 2022 par la commune de Coursan. Lien du pdf (Déliberation - 831)Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Banque, LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2022 29 MEMBRES

Présents : 21 { Représentés : 6 Î Absents : 2

N° délibération | Domaine |Sous domaine OBJET VOTE

Convention entre le Centre National de la Recherche

Scientifique et le Commissariat à l'Energie Atomique et

3.6 Autres actes aux Energies Alternatives et la Commune de Coursan et Le Conseil N° 68-2022 3. Domaine et de estion du entre le Laboratoire des Sciences du Climat et de 27 votants approuve à

patrimoine doraine ublic l'Environnement, unité mixte de recherche du CNRS et lal27 Exprimés entité p Commune de Coursan pour de mise à disposition

temporaire d'une surface de terrain au Centre

multiculturel André Sarzi

| 3.6 Autres actes | Convention avec ENEDIS autorisant la pose de réseaux Le Conseil N° 69-2022 3. Donane et de gestion du aériens d'électricité sur la façade de la parcelle Ja. approuve à

P domaine public cadastrée BN 511 rue Emile Zola pi l'unanimité

Convention de travaux entre la Ville de Coursan,

l'association diocésaine de Carcassonne et le Fonds de

Dotation NOVARTECH en vue de l'organisation de la

gestion du futur orgue de l'Eglise Notre Dame de la ; ° 3. Domaine et 36 Autres actes Rominguière durant les travaux de construction (Phases | 27 votants Le Conseil N° 70-2022 Le de gestion du : as : | approuve à

patrimoine : : let1l) et convention de prêt à usage entre la Ville de |27 Exprimés|, ue domaine public ; es h u l'unanimité

Coursan, l'association diocésaine de Carcassonne et le

Fonds de Dotation NOVARTECH en vue de

l’organisation de la gestion du futur orgue de l'Eglise

Notre Dame de la Rominguière (Phase Il)

Adhésion au service de Médecine de prévention et de Le Conseil N° 71-2022 t connende Aus upes santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Jeans. approuve à

pupiq Publique Territoriale de l'Aude P l'unanimité

4.1 Personnel Tableau des effectifs de la Commune — Modification de 1.4 Autres une deux postes à temps non complet en vue de la Le Conseil o titulaires et : ne ane ; 27 votants s

N° 72-2022 types de Le titularisation de deux agents contractuels et création d’un 2. | approuve à stagiaires de la x eu 27 Exprimés|,, Le

contrats poste à temps non complet en vue de la modification de l'unanimité FPT da à ne la quotité hebdomadaire pour un agent titulaire

° à Ne ; : us Le Conseil N° 73-2022 à N° 77- 7. Finances : Projet ALOGEA Place Les Infidèles et avenue Jean 27 votants

7.10 Divers à : 2. | approuve à 2022 Locales Jaurès - Garantie des emprunts 27 Exprimés| , ue

l'unanimité

N° 78-2022 3. Domaine et sa ures scies Réaménagement de la Place Les Infidèles - Vente de | 27 votants Le core

Patrimoine ge . parcelles à la société ALOGEA - Parcelle BN 493 27 Exprimés PP) Le domaine public l'unanimité

° 8 Domaine de 88 Politique de la Création d'un lotissement au lieu-dit « Les Seignes »- | 27 votants Le Conseil N° 79-2022 compétence | Ville — Habitat - , À | : | approuve à

à Ouverture d’une enquête publique 27 Exprimés|', C par thèmes Logement l'unanimité5 1. Commandes| 1.1 Marchés Construction d'un ensemble sportif sur le site Marcel 27 votants : Gonseil N° 80-2022 : : ï | approuve à Publiques publics Faure - Avenants en plus et en moins-values 27 Exprimés| ,, x l'unanimité

7. Finances Subvention exceptionnelle à attribuer au Comité des 27 votants Le Gonsell N° 81-2022 ° 7.5 Subventions à : . : | | approuve à Locales Fêtes pour la prise en charge des boissons des bandas |27 Exprimés! , oe l'unanimité

Présents : 20 | Représentés : 6 l Absents : 3

N° 82-2022 7. Finances 7.5 Subventions Demande de remboursement de 2 500 € sur la 26 votants … en Locales ° subvention 2022 du Comité des Fêtes 26 Exprimés PP Ne l'unanimité

Présents : 21 | Représentés : 6 Î_ Absents : 2

5 7. Finances 7.1 Décisions Budget de la commune - Exercice 2022 - Décision 27 votants Le Conseil N° 83-2022 PT Es 2 yes 6; - | approuve à Locales budgétaires modificative budgétaire N°2 27 Exprimés| , nee l'unanimité

9. Autres sn fous Convention avec l'Education Nationale pour la Le Conseil L . domaines de ‘ scan à . 27 votants à

N° 84-2022 domaines de : campagne d'adhésion à l'ENT-école (Espace Numérique =. | approuve à À compétences des : u : 27 Exprimés], D GE

compétences de Travail) pour l'année 2022-2023 l'unanimité communes

o 5. Institution et | 5.3 Désignation Désignation d’un membre de la commission extra- 27 votants £e Gonsell N° 85-2022 : se : a je + . | approuve à vie politique | de représentants municipale de l'Environnement 27 Exprimés| , ee l'unanimité

7: Finañcss Prêt d'une salle municipale à titre gratuit à l'association 27 votants Le Conseil N° 86-2022 : 7.10 Divers « Les amis des Classiques Buissonnières » dans le : | approuve à Locales - . : 27 Exprimés| , see cadre du Festival « Ma vigne en musique » l'unanimité

7. Finances Prêt du site des Arènes Henri Tremesaïgues à 27 votants Le-Conseil

N°*87:2022 Locales 7:10.Divers l'association « Les PEP 11 » 27 Exprimés | APPTOUVE à l'unanimité

7. Finances Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement | 27 votants Le Conseil N° 88-2022 ° 7.10 Divers PP: g! pe :_.. |approuve à

Locales des produits locaux et régionaux 27 Exprimés l'unanimité

les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville

Publié sur le site

internet le 17 Octobre 2022

Edouard ROCHER

Maire de Coursan