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Déliberation - delibs 20260220 tamponnees cd0XbIF
Document publié le Vendredi 20 février 2026 par la commune de Saint-Malon-sur-Mel.
Lien du pdf (Déliberation - delibs 20260220 tamponnees cd0XbIF)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
gi COMMUNE DE SAINT MALON SUR MEL Envoyé en préfecture le 23/02/2026
»e 14 rue St Jean des Landes — 35750 SAINT MALON SUR MEL Reçu en préfecture le 23/02/2026 Tél. : 02.99.07.57.22
. Email : mairie.st.malon.sur.mel@wanadoo.fr Publié le Saint-Malon-sur-Mel http:/www.saintmalonsurmel.fr/ ID : 035-213502909-20260220-D_2026_09-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 FÉVRIER 2026
Date de convocation : 10 février 2026
Conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 14
L'an deux mil vingt-six, le vingt février, à vingt heures trente-six minutes,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Gilles LE METAYER, Maire.
Étaient présents : M. Joël LORAND, Mme Brigitte PIERRARD, adjoints. Et les conseillers suivants : Mme Nolwenn BORDIER, Mme Manon DEMEURANT, M. Hervé DREUSLIN, Mme Sonia HUBY, Mme Catherine PUISSEGUR, M. Pascal ROUILLE, M. Jean-Michel TEYSSIER et M. Freddy THOMAS.
Assistait également à la réunion, Mme Angélique LÉVEILLÉ, secrétaire générale de mairie.
Excusés : M. BASTARDIE Pierre, Mme Héléna LERAY et Mme Erell LISSILLOUR.
Procuration : BASTARDIE Pierre à Brigitte PIERRARD, Héléna LERAY à Freddy THOMAS et Erell LISSILLOUR à Joël LORAND.
Secrétaire de séance : Mme Manon DEMEURANT.
2026-09 - FINANCES : BUDGET ÉCOLE - ANNÉE 2026
Monsieur le Maire rappelle que le budget école est composé de trois éléments : les fournitures scolaires,
les activités extra-scolaires, l’activité piscine et le transport en lien avec cette activité.
Concernant les fournitures scolaires, Monsieur le Maire propose de maintenir le montant alloué en 2025.
Concernant l'activité piscine et le transport en lien avec cette activité, Monsieur le Maire rappelle à
l'assemblée délibérante que cette activité est obligatoire dans le cursus scolaire. Cette activité implique 10
séances par année scolaire.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, et après en avoir délibéré, DÉCIDE et VALIDE le budget suivant :
fournitures scolaires : 60 € par enfant, soit 40 enfants x 60 € = 2 400 €
activités extra-scolaires : 3 000 €
- activité piscine et transport : 1 700 € pour la piscine et 1 000 € pour le transport
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Gilles Le Métayer LL? COMMUNE DE SAINT MALON SUR MEL Envoyé en préfecture le 23/02/2026
2G 14 rue St Jean des Landes — 35750 SAINT MALON SUR MEL Regçu en préfecture le 23/02/2026 Tél. : 02.99.07.57.22 | Fe Publié le Email : mairie.st.malon.sur.mel@wanadoo.fr
Saint-Malon-sur-Mel http:/Avww.saintmalonsurmel.fr/ ID : 085-213502909-20260220-D_2026_10-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 FÉVRIER 2026
Date de convocation : 10 février 2026
Conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 14
L'an deux mil vingt-six, le vingt février, à vingt heures trente-six minutes,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Gilles LE METAYER, Maire.
Étaient présents : M. Joël LORAND, Mme Brigitte PIERRARD, adjoints. Et les conseillers suivants: Mme Nolwenn BORDIER, Mme Manon DEMEURANT, M. Hervé DREUSLIN, Mme Sonia HUBY, Mme Catherine PUISSEGUR, M. Pascal ROUILLE, M. Jean-Michel TEYSSIER et M. Freddy THOMAS.
Assistait également à la réunion, Mme Angélique LÉVEILLÉ, secrétaire générale de mairie.
Excusés : M. BASTARDIE Pierre, Mme Héléna LERAY et Mme Erell LISSILLOUR.
Procuration : BASTARDIE Pierre à Brigitte PIERRARD, Héléna LERAY à Freddy THOMAS et Erell LISSILLOUR à Joël LORAND.
Secrétaire de séance : Mme Manon DEMEURANT.
2026-10 - FINANCES : SUBVENTIONS - ANNÉE 2026
Le Conseil Municipal à l'unanimité valide pour l'année 2026 les subventions suivantes :
Montant € Montant €
. Vote
Commune décidé en2025 2026
Anciens combattants UNC-AFN 2 gerbes + 50€ | 2 gerbes + 50€ | Unanimité
OCCE (Coopérative scolaire) 100 € 100 € Unanimité
Majorité
Association de Chasse Communale | 150 € 150 € 2 abstentions et 1 non
exprimé (prise d'intérêt)
Autres participations
ADMR 778,75 € 785 € Unanimité
Groupe Solidarité Rencontres 186,90 € 188,40 € Unanimité
Mel et Meu Découverte 450 € 450 € Unanimité
Majorité
Amicale des Donneurs de Sang 0€ 100 € 3 contre, 11 pour
. & St WAL
Pour extrait conforme, : 2 j Et
Le Maire, \e)