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Procès Verbal - PV CM 90623
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Orléat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 90623)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
CA
DÉLIBÉRATIONS
PROCES VERBAL
Le conseil municipal d’Orléat s’est réuni le neuf juin deux mille vingt-trois à dix-
huit heures trente en séance ordinaire sous la Présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT, Maire
d’Orléat, dûment convoqué le 1°" juin 2023.
Membres en exercice Membres Membres absents Membres ayant
présents donné procuration
BRUSSAT ELISABETH x
DOLCEMASCOLO x
LAURENT
LACHAMP Patricia X
ROUDIVANT Jean-Louis x A Laurent DOLCEMASCOLO
DESSIMOND Céline
ROBIN Christian
MAURIN Daniel
MARECHAL Sylvette
MARQUES Nicole
PONCEPT Richard
COINTE Grégory
CARRE Sophie
CHABANAT Rémi
DAUDUIT Cédric X A Elisabeth BRUSSAT
BOURBONNAUX x
Anthony
MONTAGNIER Patricia
YVERNAULT Stéphanie
FOUR Cindy x
FERRIER Héloïse
XX
x
|x
|x
[x
|X
|x
|
x
A été nommé secrétaire de séance :
Ont donné procuration :
Jean-Louis ROUVIDANT à Laurent DOLCEMASCOLO
Cédric DAUDUIT à Elisabeth BRUSSAT
Absents :
Héloïse FERRIER
Cindy FOUR
540331 Ordre du jour Délibérations | Unanimité Contre Pour Abstention n°
TE : Coffrets prises 2023/06/36 x
Base de Loisirs
AURA : Subvention 2023/06/37 2 14 1
Création d’une
boulangerie
SIASD : Désignation 2023/06/38 x
délégué
Désignation des 2023/06/39
délégués sénatoriaux
Territoire Energie : Coffrets prises Base de Loisirs
Dans le cadre des festivités organisées à la Base de Loisirs (marchés nocturnes, fête de la
musique) il y aurait lieu de faire poser des coffrets prises. Vote à l’unanimité.
Région Auvergne Rhône Alpes : Subvention : Création d’une boulangerie
Suite à la réhabilitation du presbytère, il y aurait lieu de prévoir l'aménagement pour
l'installation d’un boulanger pâtissier. Cette opération est subventionnée à hauteur de 30% par
le Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes. Vote à l’unanimité.
SIASD : Désignation délégué
Suite à la modification des statuts et en complément de la délibération n°2023/01/04 du 23
janvier 2023, Grégory COINTE est désigné délégué suppléant au SIASD. Vote à l'unanimité.
Désignation des délégués sénatoriaux
Vu le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour
l'élection des sénateurs. Les membres de l'assemblée ont procédé à la désignation des délégués
du conseil municipal et de leurs suppléant des électeurs sénatoriaux.
Le Maire La secrétaire de séance
Elisab. RUSSAT Nicole MARQUES
\
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