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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Genay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
Note de synthèse de la séance du
19 décembre 2024
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2024
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024
INTERCOMMUNALITE
1. Engagement de principe pour la participation de la commune de Genay à la Maison Médicale de Garde sise à Fontaines-sur-Saône,
2. Portant approbation de la convention de mutualisation des dépenses entre les communes bénéficiant du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (RASED) rattachées à l’antenne sise à Saint-Germain-au-Mont-d’Or et autorisant Madame le Maire à la signer,
INSERTION-EMPLOI
3. Portant approbation de la convention de partenariat 2024-2026 entre la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMIE) et la Ville de Genay et autorisant Madame le Maire à la signer,
CULTURE-MEDIATHEQUE
4. Portant approbation de l’avenant n° 1 à la convention de coopération culturelle pour la création du réseau de lecture publique du Val de Saône et autorisant Madame le Maire à la signer,
5. Constitution des 2 groupements de commandes entre la Ville de Neuville-sur-Saône et les communes signataires de la convention de coopération culturelle du réseau de lecture publique Val de Saône, pour les marchés : d’achat d’un véhicule navette et du Système Intégré de Gestion de Bibliothèque (SIGB), portail commun et applications à l’ensemble des bibliothèques du réseau,
RESSOURCES HUMAINES-ADMINISTRATION GENERALE
6. Instauration du Régime Indemnitaire spécifique pour les agents de la filière Police Municipale,
7. Organisation des astreintes : mise à jour,
8. Portant conventions pour mise à jour du Document Unique « risques physiques » et pour cartographie des Risques Psycho Sociaux (RPS) avec le Centre de Gestion de la Page 2 sur 2
Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon et autorisant Madame le Maire à signer,
9. Fixation de la rémunération des agents recenseurs,
10. Adoption du Protocole sur le temps de travail pour les agents de la Ville de Genay,
MOBILITE
11. Portant avis sur le Plan de Mobilité des territoires lyonnais porté par le Sytral,
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
12. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal,
FINANCES
13. Attribution d’une subvention d’équipement au délégataire Léo Lagrange Centre Est pour des travaux à la crèche de Genay « Le Manège enchanté »,