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Procès Verbal - Proces verbal du 19 avr21
Procès Verbal - Proces Verbal 19 juin23
Procès Verbal - Proces Verbal 19 dec22
Procès Verbal - Proces Verbal
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 04h22 par la commune de Saint-Joachim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI 3
JUILLET
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
trois
juillet
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Raphaël
SALAÜN,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
Conseil
: 27
juin
2023
PRÉSENTS
:
Monsieur
SALAÜN
Raphaël,
Monsieur
SALLÉ
Philippe,
Madame
MAHÉ
Anne-Marie,
Monsieur
COCHY
Jacques,
Madame
FISCHER
Dominique,
Monsieur
AMISSE
Michel,
Monsieur
GONIDEC
Denis,
Madame
CADORET
Ghislaine,
Monsieur
VEILLAUD
Roger,
Monsieur
ORAIN
Claude,
Monsieur
CERCLÉ
Gilles,
Madame
GLOTAIN
DELAUNE
Stéphanie,
Madame
AOUSTIN
Stéphanie,
Madame
PIONNEAU
Natacha,
Madame
FADET
Nathalie,
Madame
SABRASES
Marie,
Monsieur
MARTIN
Steven,
Monsieur
VINCE
Philippe,
Madame
TIGER
VAILLANT
Anne,
Monsieur
AOUSTIN
Alain,
Monsieur
DHONDT
David,
Monsieur
MAHÉ
Alain,
Madame
LEVRAY
Catherine
Ouverture
de
la
séance
à
18
heures.
e
Secrétaire
de
séance
;
Monsieur
GONIDEC
Denis
e
Présents
;
23
e
Excusés
avec
pouvoir
:
Madame
HALGAND
Marie-Anne
Madame
KERNEUR
Lydie
Madame
BERTHO
Nicole
Môñisieur
LONGUET
Benjamin
e
Excusé
sans
pouvoir
e
Absent
e
Retard
avec
pouvoir
e
Retard
sans
pouvoir
Le
Procès-Verbal
de
la séance
précédente
a été
adopté
à
l’'Unanimité
Mairie
de
Saint-Toackin
-
A,
rue Jallt
Curie
-
44720
Saint-Joachin
Ta:
02
40
88
42
31-
Fax:
02
40
88
40
33-
Z
4
commune@saint-joachim.fr- www.saint-joachim.com Ondre
du jour
Thèmes
7°
Objet
Rapporteur
1
Avenant
Marchés
Publics
- Offices
de
restauration
Raphaël
SALAÜN
A
MARCHÉS
PUBLICS
2
[Attribution
Marchés
Publics
- Aménagement
Voirie
- La
Matte
Michel
AMISSE
3
[Attribution
avenant
Marchés
Publics
- Réfection
Voirie
- Rue
Kergomard
Raphaël
SALAÜN A)
MARCHÉS
PUBLICS
1.
Avenant
Marchés
Publics
- Offices
de
restauration
Dans
le
cadre
de
son
projet
de
construction
d’offices
de
restauration,
La
Commune
de
Saint-Joachim
a
lancé
un
marché
public
afin
de
retenir
les
entreprises
chargées
de
la construction
de
l'équipement
public.
Ce
marché
comprenait
13
lots
qui
sont
attribués
comme
suit
:
Lot
1
: VRD
NON
ATTRIBUE
Lot
2
: GROS
ŒUVRE
GUIHENEUF
Siret
352
043
954
00028
148
665.49
€HT
Lot
3
: CHARPENTE
BOIS
BOREAL
Siret
882
199
565
00012
91
943.20
€HT
Lot
4
: COUVERTURE
BELLIARD
Siret
433
998
358
00017
75
916.06
€
HT
Lot
5
: ITE
EMBELL
FACADE
Siret
418
391
892
00027
24
805.11
€
HT
Lot
6
: MENUISERIE
EXT
ERDRALU
Siret
494
650
260
00016
42
448.95
€
HT
Lot
7
: MENUISERIE
INT
NON
ATTRIBUE
Lot
8
: PLATRERIE
CLOISONS
MARTINEZ
Siret
490
797
040
00014
55
100.37
€HT
Lot
9
: PAROIS
FRIGO
VAS
AMENAGEMENT
Siret
494
997
950
00022
44
962.45
€HT
Lot
10
: REVETEMENTS
SOLS
SARL
LEBEL
Siret
441
022
944
00017
34
500.00
€
HT
Lot
11
: PEINTURE
RENAISSANCE
Siret
402
620
033
00058
6
209.62
€
HT
Lot
12
: ELECTRICITE
AM3I
Siret
505
182
154
00037
42
850.00
€
HT
Lot
13
: PLOMBERIE
MOREAU
GENIE
Siret
493
764
609
00027
44
173.55
€HT
Le
montant
total
des
lots
attribués
se
monte
à 611
574.80
€
HT.
A
la
demande
de
la
maitrise
d'œuvre
et
en
accord
avec
la
Commune
il a
été
mis
fin
au
marché
attribué
initialement
à
l’entreprise
SARL
LEBEL
(correspondant
au
lot
10
«
revêtements
de
sols
»).
En
effet,
par
courrier
en
date
du
2/02/2023
la maîtrise
d'œuvre a
fait
part
à l’entreprise
de
malfaçons
constatées
ainsi
que
des
retards
dans
la
réalisation
des
travaux.
Après
engagement
de
leur
part
et
pour
satisfaire
la
maîtrise
d'œuvre
par
rapport
aux
exigences
du
chantier,
il avait
été
décidé
de
poursuivre
le marché
avec
l’entreprise
LEBEL.
Cependant,
au
vu
de
l’avancement
du
chantier
début
juin
et
constatant
l'impossibilité
de
joindre
le
prestataire,
il
a
été
décidé
en
commun
accord
avec
la
maîtrise
d'œuvre
de
mettre
fin
au
marché
par
courrier
recommandé
en
date
du
14
juin
2023.
Afin
de
débloquer
la
situation
des
travaux
et
d'assurer
une
livraison
des
offices
dans
les
meilleurs
délais,
la maîtrise
d'œuvre
a fait
une
demande
de
devis
à l’entreprise
ROSSI
pour
remédier
aux
défauts
sur
l'office
de
Sainte-Anne
d’une
part
et
pour
réaliser
la
prestation
sur
l'office
d’Aignac
«
d’autre
part
».
Ainsi,
la
proposition
de
l’entreprise
ROSSI
se
chiffre
à 16
381.40
€ HT
pour
Sainte-Anne
et
16
468.40
€
HT
pour
Aignac,
soit
un
montant
global
de
32
849.80
€
HT.
Sachant
qu’à
ce
jour
les
prestations
versées
à
l’entreprise
LEBEL
sont
d’un
montant
de
18
730.27
€
HT,
le
nouveau
montant
global
du
marché
s'élève
à
628
654.87
€
HT
soit
une
évolution
de
+2.8%.
Le
Conseil
Municipal
n'ayant
pas
tenu
séance
depuis
cette
date,
conformément
aux
règles
de
la
commande
publique,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
de
cet
avenant.
ADOPTÉ
: à l’Unanimité 2.
Attribution
Marchés
Publics
- Aménagement
Voirie
La
Matte
Le
rapporteur
indique
au
Conseil
Municipal
que
la
Commune
travaille
depuis
plusieurs
mois
sur
la
réfection
des
circulations
et
des
trottoirs
du
lotissement
de
la
Matte.
Il
convient
d’indiquer
qu'il
fut
le
premier
lotissement
construit
sur
Saint-Joachim
en
1966
et
que
depuis
cette
date,
nous
ne
trouvons
pas
trace
de
réfection
de
la
voirie.
Ainsi,
des
travaux
de
reprofilage
et
de
réfection
de
la
voirie
sont
rendus
nécessaires. La
réglementation
de
la
commande
publique
autorise
jusqu’au
31
Décembre
2024
de
conclure
des
marchés
publics
d’un
montant
inférieur
à 100
000
€ HT
sans
publicité
ni mise
en
concurrence
préalable.
Il
convient
également
d'apporter
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
que
la
Maîtrise
d'œuvre
sera
assurée
en
régie.
L'entreprise
VIAUD
MOTER
a
communiqué
une
offre
pour
ces
travaux
d’un
montant
de
89
780.50
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
est
donc
informé
que
la
proposition
faite
est
acceptée
pour
les
aménagements
de
la
Voirie
de
la
Matte
conformément
au
plan
joint.
VU
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
La
consultation
des
entreprises
spécialisées
en
la
matière,
CONSIDERANT
que
les
crédits
nécessaires
à la réalisation
de
ces
prestations
sont
inscrits
au
budget
2023.
ENTENDU
le rapporteur
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
PREND
ACTE
que
le
marché
de
travaux
comprenant
un
seul
lot
comme
suit
:
e
Lot
Terrassement
et
Voirie
: VIAUD
MOTER
o
SIRET
412
397
234
00243
o
Montant
: 89
780.50
€
HT
AUTORISE
Le
Maire
à signer
les
pièces
du
marché,
ainsi
que
tous
les
documents
afférents ve etat bordure
et oloïr rue pinlre
stjoachim 200 J'SL ? nu mme rubr
P'SUY : Srirrpre 2 pod ve vorpaiy
A ADOPTÉ
: à l’Unanimité
3.
Attribution
Marchés
Publics
- Attribution
avenant
Marchés
Publics
Le
rapporteur
indique
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
son
projet
réfection
de
voirie
rue
Kergomard,
la
Commune
a
confié
au
Cabinet
SODEREF
la
conception
de
l’aménagement,
l'analyse
des
offres
et
le
suivi
des
travaux
pour
la
réalisation
des
différents
lots
de
cette
réalisation.
Le
marché
était
composé
de
3
lots
attribués
de
la
manière
suivante :
e
Lot
1:
VIAUD
MOTER
29
RUE
DE
LA
PIERRE
44350
GUERANDE
SIRET
412
397
234
00243
: 122
340.16
€
HT
Offre
de
Base
+
avt1
18301.80
€
HT
e
Lot
2
: GROUPE
HELIOS
ATLANTIQUE
17
RUE
DU
TISSERAND
44800
SAINT-HERBLAIN
SIRET
421
896
200
00373
: 10
309.40
€
HT
e
Lot
3
: INEO
ATLANTIQUE
LE
PERTUISCHAUD
20
RUE
DES
ARDOISES
44600
SAINT-NAZAIRE
SIRET
414
799
286
00077 :
25
573.06
€
HT
A
la demande
d’INEO,
il convient
de
prendre
un
avenant
afin
de
prendre
en
compte
l’apport
partiel
d'actifs
entre
la société
INEO
ATLANTIQUE
et la société
INEO
RESEAUX
CENTRE
ATLANTIQUE.
En
effet,
à
compter
du
31
Mai
2023,
la
société
INEO
RESEAUX
CENTRE
ATLANTIQUE
assume
à
l’égard
du
Maître
d’Ouvrage
tous
les
droits
et
obligations
résultant
des
stipulations
du
Marché
en
lieu
et
place
de
la
société
INEO
ATLANTIQUE.
A
compter
de
cette
date,
toutes
les
situations,
factures,
décomptes
doivent
être
établis
par
la
société
INEO
RESEAUX
CENTRE
ATLANTIQUE
qu'elle
que
soit
la
date
de
réalisations
des
prestations
et
doivent
être
adressées
au
Maître
d'Ouvrage
et/ou
au
Maître
d'œuvre.
Les
coordonnées
du
nouveau
compte
ouvert
auprès
de
la
BNP
PARIBAS
sont
:
Code
Banque
Code
Guichet
Compte
Clé
Rib
30004
00828
00010089608
6
Ainsi,
à compter
du
31
Mai
2023,
Le titulaire
du
marché
est
la société
INEO
RESEAUX
CENTRE
ATLANTIQUE
immatriculée
au
registre
du
commerce
d’orléans
sous
le numéro
409
851
599
ADOPTÉ :
à l’Unanimité La
séance
du
Conseil
Municipal
s’est
terminée
à
1842
Pour
extrait
conforme,
Monsieur
GONIDEC
Denis
Secrétaire QUESTIONS
DES
ÉLUS
MINORITAIRES
Conseil
municipal
du
19
juin
2023
(Reportées
au
CM
du
3 juillet
2023)
Question
1
:
Lors
du
groupe
technique
finance
vous
nous
avez
présenté
un
tableau
sur
lequel
nous
avons
vu
noté
les
frais
de
fonctionnement
des
«
bâtiments
divers
».
-Eau
6300€
-Électricité
26000€
-fourniture
13600€
-Entretien
19240€
Ce
qui
fait
des
bâtiments
divers
les
deuxièmes
plus
gros
consommateurs
de
la
commune
après
les
bâtiments
sportifs.
Nous
avons
noté
également
les
lignes
qui
précisaient
les
autres
types
de
bâtiments
: -Bâtiments
sportifs -Bâtiments
scolaires
-Service
technique
-Mairie -Centre
culturel
-Scène
des
marais
Nous
renouvelons
notre
demande.
Quels
sont
les
bâtiments
communaux
rattachés
à
l’item
«
bâtiments
divers
» ?
Question
2 :
A
la
lecture
du
compte
rendu
du
conseil
d'école
d’Aignac
nous
apprenons
que
malgré
le
changement
du
ballon
d’eau
chaude
de
la
douche,
celle-ci
ne
dispose
toujours
que
de
11
minutes
d’eau
chaude.
De
nouveaux
travaux
sont-ils
prévus
ou
cet
état
de
fait
vous
semble-t-il
acceptable
?
L'école
d’Aignac
dispose
d’une
chaudière.
Pourquoi
y
a-t-il
un
ballon
d’eau
chaude
à
la
douche
?
Information
bienvenue :
Nous
apprenons
dans
ce
même
compte
rendu
que
la
municipalité
fournit
désormais
un
téléphone
mobile
à
l’école.
Nous
nous
réjouissons
de
cette
nouvelle
et
vous
félicitons
d’avoir
changé
d’avis.
(Cf.
réponse
question
6
du
CM
du
19
décembre
2022.)
Question 3 : Alors
que
le projet
d'aménagement
touristique
de
Fédrun
est
en
standby
comment
se fait il que
la CARENE
ait
lancé
un
appel
d'offre
sur
cet
aménagement,
(cft
site
suivant
:
https://www.nouma.fr/theme/communaute-d'agglomeration-de-la-region-nazairienne-et-del'estuaire- carene) Cela
veut
il dire
que
le
projet
est
bouclé
sans
tenir
compte
des
avis
des
habitants
et des
élus
? REPONSE
AUX
QUESTIONS
DES
ÉLUS
MINORITAIRES
LE
3 JUILLET
2023
Question
n°1 :
Vous
parlez
de
“frais
de
fonctionnement”
qui
n'existent
pas
dans
la
comptabilité
publique.
Dans
la comptabilité
publique,
on
parle
de
dépenses
de fonctionnement
et de
dépenses
d'investissement.
Dans
les
dépenses
de
fonctionnement,
on
y
retrouve
le
011
qui
englobe
un
très
grand
nombre
de
chapitres
budgétaires.
Vous
parlez
d’eau
dont
l’article
comptable
est
le 60611,
d'électricité
dont
l’article
comptable
est
le 60612,
de
fourniture
d'entretien
dont
l’article
comptable
est
le
60631,
bref
vous
mélangez
tous
les
articles
en
parlant
de
bâtiments
divers
qui
n’existent
pas
comptablement.
Les
dépenses
sont
raccrochées
à
des
articles
comptables,
non
à
des
intitulés
de
lignes
dans
un
tableau
Excel. Les
articles
budgétaires,
que
vous
retrouvez
dans
la
maquette
officielle
du
CA2022
et
BP2023,
ne
parlent
pas
de
bâtiments,
mais
d’artictes
de
comptabilité,
articles
imposés
par
les services
de
l'Etat.
Ilme
semble
pourtant
vous
avoir
déjà
spécifié
ces
remarques
dernièrement
et
vous
invite
à
nouveau
à
demander
une
formation
de
comptabilité
publique
afin
de
mieux
apprécier
les
obligations
des
collectivités. Pour
votre
information,
les
suivis
énergétiques
de
chaque
bâtiment
sont
surveillés
mois
par
mois
pour
chaque
fluide
(certains
tableaux
ont
déjà
été
présentés
lors
de
Conseils).
Un
groupe
de
travail
sur
l'énergie
à
été
créé
en
2020,
il se
réunit
2
ou 3
fois
par
an
afin
d'échanger
sur
la
démarche
énergétique.
La
collectivité
n’a
pas
obligation
de
communiquer
sur
ses
fichiers
de
travail,
mais
est
dans
l’obligation
de
transmettre
les
données
budgétaires
liées
à
ses
dépenses.
Vous
comprendrez
ou
pas,
que
votre
attitude
peu
constructive
et
votre
comportement
extrêmement
délétère
vis-à-vis
de
la
municipalité,
à
l'inverse
de
vos
grandes
déclarations
de
début
de
mandat,
nous
a
résolu
à ne
pas
pouvoir
travailler
en
commun
sur
de
nombreux
sujets
qui
animent
notre
territoire.
C'est
une
réalité,
nous
la
regrettons,
mais
c’est
comme
cela.
Malgré
les
multiples
remarques
que
nous
vous
avons
faites
pour
un
changement
de
comportement
et
d’attitude,
nous
ne
pouvons
que
constater
votre
volonté
de
rester
un
groupe
d'opposition
dans
l'opposition
systématique.
C’est
votre
choix,
nous
vous
laissons
assumer
votre
stratégie.
Question
n°2 :
Concernant
la
capacité
d’eau
chaude
sur
l’école
d’Aignac
pour
alimenter
la
douche
des
enfants
en
cas
de
besoin,
le
ballon
d’eau
chaude
a
été
remplacé
par
les
services
techniques
afin
d'augmenter
la
capacité
d’eau
disponible.
Suite
à
cette
modification,
le
retour
fait
par
le
directeur
aux
agents
des
Services
Techniques
fut
positif,
donc
pas
de
problème
ni
de
nouvelle
polémique
sur
ce
sujet.
La
chaudière
présente
sur
l'école
d’Aignac
est
dédiée
au
chauffage,
non
à
l’eau
chaude
sanitaire
et
ce,
afin
d'éviter
tout
risque
de
légionelle. ,
Question
n°3 :
En
effet,
le projet
de
mise
en
tourisme
de
Fédrun
est
en
pause
car
Les
nombreuses
concertations
réalisées,
ont
engendré
beaucoup
d’ajustements
et
de
modifications
sur
les
premières
études
et
les
propositions
d'aménagements.
Nous
sommes
en
discussion
avec
la
CARENE
afin
de
finaliser
les
choix
des
différents
équipements
à
prévoir
dans
ce
projet.
Après
accord
des
parties
et
donc
finalisation
des
études,
une
présentation
à
la
population
sera
alors
assurée
en
réunion
publique.
Actuellement,
malgré
vos
dires,
aucun
marché
public
n’est
en
cours
par
la
CARENE
sur
ce
sujet.
Le
seul
marché
qui
avait
été
lancé
par
l’intercommunalité,
concernait
la
maîtrise
d'œuvre,
maîtrise
d'œuvre
qui
avait
été
sélectionnée
le mardi
12 juillet
2022
et
présente
lors
des
diverses
concertations.
La
plateforme
internet
NOUMA
dont
vous
faites
référence
est
inconnue
de
la
CARENE
et
est
très
certainement
une
plateforme
frauduleuse.
Votre
volonté
de
créer
sans
cesse
le
buzz,
en
allant
chercher
des
bouts
d'informations
sans
analyser
et
comprendre
leurs
contenus,
confirme
votre
stratégie
de
mensonge
et
de
désinformation
permanente.
Vouloir
systématiquement
créer
le
désordre
et
engendrer
volontairement
les
colères,
est
une
méthode
populiste,
dangereuse
pour
notre
territoire
et
notre
démocratie
locale.
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