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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malissard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 21/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 21/03/2024
Publié
le
SO
ID
: 026-212601702-20240311-24CM02DEL09-DE
t,
Malissar
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
Place
de
laMairie-26120
MALISSARD
MUNICIPAL
de
MALISSARD
DrectionGénérakTél.
04
75
85
2200
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
œontact.accueil@malissard.fr
Date
de
Convocation
: 27
/ 02
/ 2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le lundi
11
mars
à 19
h, le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Malissard,
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Jean-Marc
VALLA,
Maire.
Présent.e.s
: JM
VALLA,
JM
SOUCIET,
L. BLANDIN
JOUBERT,
L. BARRAL,
!{. BLASSENAC,
P. ALBOUSSIERE,
F. BRES-DUFOUR,
E. CHALÉAT,
S. DUPRET,
Y.
ESCOFFIER,
C.
FERREIRA
VALLA,
N.
FERREIRA,
F. GAILLARD,
G.
JOURDAN,
F. ESPOSITO,
S. MAITRE.
Absent
ayant
donné
procuration
: C.
COUR
à P.
ALBOUSSIERE,
L. JOUD
à £.
BLANDIN
JOUBERT,
M.
MEITER
à F.
GAILLARD. Absent.e.s
: L. DUSSERT,
W.
GILHARD,
L. ROUVEYROL,
E. BARSCZUS.
Pascal
ABOUSSIERE
est
nommé
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
09.2024
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
— ANNÉE
2024
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.1611-4,
L.2121-
29,
L.2311-7
;
VU
la loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
au
droit
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
et
notamment
ses
articles
9-1
et
suivants
;
VU
la loi
du
1°"
juillet
1901
relative
au
contrat
d'association
;
VU
la proposition
d'attribution
de
la Commission
Associations,
Animations,
Culture
et
Sports
;
CONSIDÉRANT
que
les
activités
concernées
sont
d'intérêt
local
;
En
qualité
de
membres
du
bureau
d’une
association,
ne
prenant
pas
part
au
vote
:
J-M
SOUCIET,
I. BLASSENAC,
F. ESPOSITO,
G.
JOURDAN.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
conformément
au
tableau
ci-dessous
: 21/03/2024
Envoyé
en
préfecture
le 21/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 21/03/2024
Subvention
20241
|
Publié
le
S
LOT
ID
: 026-212601702-20240311-24CM02DEL09-DE
SUBVENTIONS
ANNUELLES
Etoile
Sportive
Foot
Pétanque Sports
et
Loisirs
Tennis
Club
Cyclo
Club
B
0
OCIA
SUBVENTIONS
ANNUELLES
Amicale des Anciens
700
€
FNACA
250
€
Malissard
sans
nuisances
300
€
SUBVENTIONS
ANNUELLES
Club
Pédestre
Passion
Poterie
ACCA Malichoeur Scootardrôme M'Danse
SUBVENTIONS
CULTURE/ANIMATION
SUBVENTIONS
ANNUELLES
Ecole de Musique
7 000
€
Maliss
en
Fête
500
€
:
B
ONS
ASSOCIATIO
SUBVENTIONS
ANNUELLES
Association
Petit
Soleil
deviendra
Grand
100
€
TOTAL
22
400
€
Le
secrét
3} e
de
séance,
Pascal
A ÿ
R
élibéré,
à Malissard,
les
jours,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Jean-Marc
VALLA
La
présente
délibération,
qui
sera
transmis
au
représentant
de
l'Etat,
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication,
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
GRENOBLE
-2
place
de
Verdun-BP
1135-
38022
GRENOBLE
Cedex-.
En
application
du
décret
n°
2018-251
du
06
avril
2018,
la saisine
de
la
juridiction
pourra
également
se
faire
via
l'application
« Télérecours
citoyens
» figurant
sur
le site
www.telerecours.fr
2
21/03/2024