Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2021 01 15 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 09 29 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2021 11 05 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2021 02 11 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2021 03 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2023 06 09 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2019 09 13 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 09 11 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2024 09 06 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2020 09 11 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2021 09 10 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 10 septembre 2021 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 09 10 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CM du 10 septembre 2021 1
COMMUNE DE BRAINANS
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 SEPTEMBRE 2021
Date de convocation : 04 septembre 2021 Début de séance : 21h15
Présents: MME Marie-Claire Lepeut, MM Denis Breniaux, Jean-Marc Gerdy, Jean-Jacques Morey, Joël Bourgeois, Jean-Louis Monceaux, Florian Grimaud, Francis Tolle, Jean-Louis Nappey.
Absents excusés : M Jean-Luc Saulnier
Secrétaire de séance: MME Marie-Claire Lepeut
Le Maire demande à l’Assemblée l’ajout d’un point à l’ordre du jour. L’Assemblée est favorable.
1°) Lecture et approbation du compte-rendu du 18 juin 2021 :
Adopté à l’unanimité des membres présents.
2°) Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de
Développement Durable du plan local d’urbanisme intercommunal
(P.A.D.D) :
L’assemblée prend acte de la présentation du P.A.D.D faite préalablement au Conseil et a pris part à l’exposé en faisant de nombreux commentaires dont les principaux ont été relevés et seront inscrits dans le contenu de la délibération afférente. L’assemblée prend acte du débat et adopte celui-ci à 7 voix pour et 2 abstentions.
3°) Délibération et plan de financement des travaux de la salle des fêtes :
A la demande des services de la Préfecture, et dans le cadre de la rénovation et l’agrandissement de la salle des fêtes, le tableau de financement du projet est actualisé concernant la source des subventions et le montant notifié.
Adopté à l’unanimité
4°) Délibération Avenant N°2 décrépissage et jointoiement des pierres,
Avenant N°1 Lot 7 et plus-value Lot 2, avenant N°1 Lot 13 enrobé parking salle des fêtes :
Le Conseil Municipal valide l’avenant N°1 de l’entreprise Cour, pour la fourniture et la pose d’une porte coulissante et d’une porte battante pour la somme de 870 euros H.T, L’avenant N°2 de l’entreprise Antonio Bruno BTP pour le décrépissage et le jointoiement des pierres pour la somme de 843.50 € et la plus-value égale à 297.51€ sur la facture N°1 FA00290. CM du 10 septembre 2021 2
La réfection du parking en enrobé fera l’objet d’un projet global d’aménagement des voies publiques pour un coût maximum de 24 000€ H.T.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
5°) Devis équipements numériques :
Deux devis sont présentés, le premier pour l’achat d’un disque dur externe pour la sauvegarde des données et le second pour l’achat d’un portable et d’un vidéoprojecteur. Les devis s’élèvent respectivement à 52.58€ H.T et 1560.00€ H.T.
Une demande de subvention sera sollicitée auprès de la région Bourgogne Franche-Comté au titre de l’équipement numérique des communes de moins de 1000 habitants.
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
6°) Devis voiries :
Des devis ont été sollicités pour le busage de fossés et l’aménagement de chemin piétonnier au centre village ainsi que rue des Jonquilles et chemin de Rabeur.
Un complément d’information concernant les matériaux utilisés et le métrage seront demandés.
7°) Délibération renouvellement adhésion à « l’école du chat » et versement d’une subvention exceptionnelle :
Le Conseil Municipal décide de renouveler son adhésion à « l’école du chat » d’Arbois pour la somme de 20€ et le versement d’une subvention exceptionnelle de 250€. ( A ce jour , 8 femelles ont été stérilisés et 16 chatons ont été pris en charge.)
Adoptée à l’unanimité des membres présents.
8°) Délibération et motion sur le projet Etat – ONF 2021-2025 :
Le Conseil Municipal valide la motion portée par l’Association des Communes Forestières pour la révision du projet Etat-ONF 2021-2025. 8 voix pour 1 abstention.
9°) Recrutement d’un adjoint technique :
Le Conseil Municipal valide le recrutement d’un adjoint technique, de façon contractuelle, pour 4 heures hebdomadaires, à compter du 1er octobre 2021.
Informations et questions diverses :
- Acte administratif envisagé pour acquérir une bande de terrain (environ 20 m2) le long de
la ZA N°218 pour permettre l’alignement de la chaussée,
- L’Association Foncière dissoute par arrêté préfectoral du 08 juillet 2021,
- Réception des travaux « Chemin des Vignes »
- Lecture courrier du 11/07/2021 de M Rémy Breniaux,
- Lecture du courrier du 03/09/2021 du Collectif de Citoyens.
23h15