Déliberation - Liste des deliberations CM 1er juillet 2026

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Déliberation - Liste des deliberations CM 1er juillet 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'École-Valentin. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 1er juillet 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE

2026-85

Numéro de délibération Objet Résultat du vote

Délibération 2026-40 Vote du Règlement intérieur du conseil municipal ; Approuvée

LE Approuvée Lu Délibération rapportée : 2026-19 - composition du conseil 20 pour

Délibération 2026-41 d'administration du CCAS ; 1 nul

À 5

Délibération 2026-42 pprouvée

Convention — rucher d’Ecole-Valentin ; Reportée

Délibération 2026-43 Tarifs Taxe de séjour; Approuvée

Délibération 2026-44 Demande de subvention de l'association FCGB ; Approuvée

Approuvée

Délibération 2026-45 Modification des tarifs UFCV — ALSH ; 18 pour 1 contre

2 abstentions

Délibération 2026-46 RH- création d’un poste d'ATSEM ; Approuvée

Délibération 2026-47 RH — création d’un poste d’adjoint technique ; Approuvée

Délibération 2026-48 RH — nomination d’un régisseur suppléant; Approuvée

Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée

en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, le procès-verbal de la séance du

conseil municipal du 1° juillet 2026 sera publié suite à son approbation par le conseil municipal au cours de la

prochaine séance.