Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour 28.05.26 compressed
Déliberation - Liste des deliberations 29.01.26 compressed
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 29
Déliberation - Liste des deliberations 27.03.26 compressed
Déliberation - Liste des deliberations 16.04.26 compressed
Déliberation - Liste des deliberations 05.06.2026 compressed
Déliberation - Liste des deliberations 12.03.26 compressed
Déliberation - Liste des deliberations CM du 06.11 compressed
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11.12 compressed
Déliberation - Liste des deliberations 27.03.25
Déliberation - Liste des deliberations 28.05.2026 compressed
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Fougères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 28.05.2026 compressed)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
OBJET RAPPORTEUR, SE ADOPTION
1- Nomination d’un(e) secrétaire de séance. Mme LE MAIRE Patricia RAULT - AU
2- Approbation du procès-verbal de la réunion du 16
avril 2026. Mme LE MAIRE AU
3- Adoption d’un règlement budgétaire et financier. François BOUVATTIER AU
4- Compte de gestion 2025. François BOUVATTIER AU
5- Compte administratif 2025 – budget principal et
budget annexes. François BOUVATTIER
CA : ADOPTE - 2 voix Contre
(Mme D'ORSANNE, M.
GENAR) et 4 abstentions
(Mme LAFAYE, Mme
GUINAUDEAU, M. DALLE,
M. MARTIN)
Eau : AU
Assainissement : AU
Placardière : AU
Placardière II : AU
6- Budget principal et budgets annexes de l’eau et de
l’assainissement – affectation des résultats 2025. François BOUVATTIER
ADOPTE - 2 abstentions
(Mme D'ORSANNE, M.
GENAR)
7- Budget principal de la ville – budget supplémentaire n° 2026.01. François BOUVATTIER
ADOPTE - 5 voix contre
(Mme LAFAYE, M. DALLE,
Mme GUINAUDEAU, M.
MARTIN, Mme LEFEUVRE) -
2 abstentions (Mme
D'ORSANNE, M. GENAR)
8- Budget de l’eau – budget supplémentaire n°
2026.01. François BOUVATTIER
ADOPTE- 2 abstentions
(Mme D'ORSANNE, M.
GENAR)
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026
AFFAIRES GENERALES - CITOYENNETE :
AFFAIRES FINANCIERES :
Liste des délibérations 9- Budget de l’assainissement – budget
supplémentaire n° 2026.01. François BOUVATTIER
ADOPTE- 2 abstentions
(Mme D'ORSANNE, M.
GENAR)
10- Budget Placardière 1 – budget supplémentaire n°
2026.01. François BOUVATTIER AU
11- Budget Placardière 2 – Budget supplémentaire n°
2026.01. François BOUVATTIER AU
12- Commission communale des impôts directs –
proposition de commissaires titulaires et suppléants. François BOUVATTIER AU
13- Subventions et participations financières
attribuées aux associations et organismes locaux –
année 2026.
François BOUVATTIER AU
14- Personnel de la Ville de Fougères : création d’un
comité social territorial et d’une formation
spécialisée communs entre la Ville et le CCAS de
Fougères.
Aldwin SOLLIER AU
15- Attribution de subvention pour des projets de
solidarité internationale – année 2026. Patricia DESANNAUX AU
16- Crédits scolaires – montants pour la rentrée
2026. Stéphanie MONTIGNE AU
17- Dotation échanges internationaux – attribution
au lycée Jean-Baptiste Le Taillandier. Stéphanie MONTIGNE AU
18- Participation des communes extérieures aux frais
de fonctionnement des écoles privées sous contrat
de Fougères – année scolaire 2025/2026.
Stéphanie MONTIGNE
ADOPTE (sauf M. GODEUX
et M. SOLLIER) - 4
abstentions (Mme LAFAYE,
M. DALLE, Mme
GUINAUDEAU, M. MARTIN)
19- Participation des communes extérieures aux frais
de fonctionnement des écoles publiques de Fougères
– année scolaire 2025/2026.
Stéphanie MONTIGNE
ADOPTE - 4 abstentions
(Mme LAFAYE, M. DALLE,
Mme GUINAUDEAU, M.
MARTIN)
EDUCATION, ENFANCE :
RESSOURCES HUMAINES : 20- Fonds d’Action Culturelle 2026 – attribution
d’aides financières. Amélie GARNIER AU
21- Aide à la diffusion – attribution de subventions
2026. Amélie GARNIER AU
22- Association Le Jazz et la Java – attribution d’une
subvention – année 2026. Amélie GARNIER
ADOPTE - 2 voix contre
(Mme D'ORSANNE, M.
GENAR)
23- Subventions extension territoire Maison Sport
Santé. Cécilia GUILLOIS AU
24- Subventions haut niveau rugby saison
2025/2026. Cécilia GUILLOIS AU
25- Subventions critères OSL 2026. Cécilia GUILLOIS AU (sauf M.TOUTAIN et Mme GUILLOIS)
26- Subventions équipement année 2026. Cécilia GUILLOIS AU
27- Subventions exceptionnelle Alliance Judo
Fougères 2026. Cécilia GUILLOIS
AU (sauf M.TOUTAIN et
Mme GUILLOIS)
28- Subventions évènement année 2026. Cécilia GUILLOIS
ADOPTE - 5 abstentions
(Mme LAFAYE, M. DALLE,
Mme GUINAUDEAU, M.
MARTIN, Mme LEFEUVRE)
29- Subventions tarif séance APA MSS. Cécilia GUILLOIS AU
30- Espace jeune La Rencontre – Familles Actives au
Centre Social versement du solde de la subvention
de fonctionnement 2025.
Anthony HUE AU
31- Versement du solde de la subvention de
fonctionnement 2025. Anthony HUE AU
32- Bourse projet jeunes. Anthony HUE AU
33- Pass jeunes Sortir à Fougères. RETIREE
SPORT - JEUNESSE - VIE ASSOCIATIVE - PARTICIPATIVE : AMENAGEMENT URBAIN :
34- Acquisition d’une parcelle cadastrée AV1
appartenant à l’association Diocésaine de Rennes et
située ruelle du Rocher Coupé.
Patricia RAULT AU
35- Désaffectation anticipée et déclassement du
domaine public d’une parcelle cadastrée AB 389.
36- Prise en considération du projet d’aménagement
sur le secteur de Paron – définition d’un périmètre
de sursis à statuer sur le fondement de l’article L.424-
1 du Code de l’Urbanisme.
Patricia RAULT AU
37- Dispositif d’aides à la rénovation de logements
vacants – versement d’une subvention à la SCI
EVABAPT pour la réalisation de travaux au 35
boulevard Jean Jaurès.
Patricia RAULT AU
38- Dispositif d’aides à la rénovation en Site
Patrimonial Remarquable – versements de
subventions pour travaux achevés.
Wilfrid GODEUX AU
ENVIRONNEMENT - TRAVAUX :
39- Déploiement de la télérelève – convention avec
la commune de Lécousse et l’hôpital de Fougères
pour l’hébergement d’antennes et récepteurs.
Gilbert FESSELIER AU
40- Association La Granjagoul – attribution d’une
subvention – été 2026. Amélie GARNIER AU
41- Association Les Scènes Déménagent – attribution
d’une subvention – année 2026. Amélie GARNIER AU
42- Association souffleurs d’images – convention de
partenariat et adhésion 2026. Amélie GARNIER AU
43- Désignation des représentants de la Ville de
Fougères au Conseil d’Administration de la SPL
Fougères Tourisme.
Amélie GARNIER
ADOPTE - 5 abstentions
(Mme LAFAYE, M. DALLE,
Mme GUINAUDEAU, M.
MARTIN, Mme LEFEUVRE)
PATRIMOINE - ARCHIVES - CULTURE - TOURISME :
RETIREE 44- Association Electro Cardio Groove – évènement
du 13 septembre 2026 au château – attribution
d’une aide financière et mise à disposition du
château.
Amélie GARNIER AU