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Procès Verbal - 1679039175 PV CONSEIL 28.02.2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Châtenoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1679039175 PV CONSEIL 28.02.2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Jeunesse,
*
pe
Communauté de Communes
Con rt tn États
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU 28 février 2023
Date de la convocation : 23 février 2023
Nombre de délégués
- en exercice : 56 - votants : 49 - présents : 39
L'an deux mille vingt-trois, le 28 février, à 19 heures 00, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s’est réuni à la
l’espace Colette à Ste Geneviève des Bois, sous la présidence de Monsieur Albert FEVRIER.
Etaient présents : Madame Lysiane CHAPUIS, Monsieur Jean-Marc POINTEAU, Monsieur François JOURDAIN, Madame
Mireille SAVAIJOLS, Monsieur Hervé VASSEUR, Monsieur Christian CHEVALLIER, Monsieur Dominique DAUX, Madame
Isabelle ROBINEAU, Monsieur Florent DE WILDE, Madame Christiane FLORES, Monsieur Denis SALIN (suppléant de
Monsieur Alexandre DUCARDONNET), Monsieur André POISSON, Monsieur Pierre MARTINON, Monsieur Albert FEVRIER,
Madame Nathalie BRISSET, Madame Valérie MARTIN, Monsieur Daniel TROUPILLON, Monsieur Alain THILLOU, Monsieur
Yves BOSCARDIN, Monsieur Alain GERMAIN, Monsieur Jacques HEBERT, Monsieur André PETIT, Madame Anne LEBEGUE
(suppléante de Madame Marie-Christine FONTAINE), Monsieur Philippe MOREAU, Monsieur Jean-Luc PICARD, Madame
Maryse TRIPIER, Madame Marie-Annick MARCEAUX, Monsieur François MARTIN, Monsieur Claude FOUASSIER, Monsieur
Alain DEPRUN, Madame Bérengère MONTAGUT, Monsieur André JEAN, Monsieur Patrice VIEUGUE, Monsieur
Wondwossen KASSA, Madame Magali GOISET, Madame Evelyne COUTEAU, Monsieur Joël DAVID, Monsieur Jean-Marie
CHARENTON, Madame Christiane BURGEVIN.
Absents excusés : Madame Emmanuelle PION (donnant pouvoir à Monsieur Jean-Marc POINTEAU), Monsieur Jean-Jacques
MALET, Monsieur Dominique BLONDEAU (donnant pouvoir à Madame Christiane FLORES), Madame Danielle HURE
(donnant pouvoir à Monsieur Florent DE WILDE), Madame Véronique FLAUDER-CLAUS, Madame Christèle BEZILLES,
Monsieur Alexandre DUCARDONNET (suppléé par Monsieur Denis SALIN), Madame Corinne GERVAIS (donnant pouvoir à
Madame Valérie MARTIN), Monsieur Philippe KUTZNER (donnant pouvoir à Monsieur Albert FEVRIER), Monsieur Pascal
OZANNE (donnant pouvoir à Monsieur Daniel TROUPILLON), Madame Marion CHAMBON, Madame Marie-Christine
FONTAINE (suppléée par Madame Anne LEBEGUE), Monsieur Philippe GILLET (donnant pouvoir à Monsieur Jean-Luc
PICARD), Madame Stéphanie WURPILLOT (donnant pouvoir à Monsieur Philippe MOREAU), Monsieur Thierry BOUTRON
(donnant pouvoir à Monsieur Alain DEPRUN), Monsieur Richard SENEGAS, Monsieur Yohan JOBET, ( donnant pouvoir à
Madame Bérengère MONTAGUT), Madame Mélusine HARLE, Monsieur Daniel LEROY.
Formant la majorité des membres en exercice
Secrétaire : Madame Valérie MARTIN
Ordre du Jour :
1. Intervention de Mme Pauline MARTIN- Présentation Transformation des Politiques Sociales
2. Commande Publique- Avenants au marché de l’école élémentaire de Ladon
3. Commande Publique- Attribution du marché de vérifications techniques réglementaires dans les établissements
recevant du public et les bâtiments divers
4. Finances- Débat d’orientations budgétaires 2023
5. Finances- Admission en non-valeur de créances éteintes
6. Facturation de la mise à disposition d’un agent à l’espace des Etangs
7. Ressources Humaines- Convention de mise à disposition d’un éducateur sportif pour le sport scolaire à passer avec la
mairie de Bellegarde
8. Arboretum- Renouvellement convention
9. Questions diverses
Page 1 sur6 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT DANS LE CADRE DE
L'ARTICLE 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
D2023/010 : Fourniture d’enrobé à froid — Passation d’un marché à bons de commande avec la société EUROVIA
N° DESIGNATION U Prix unitaire HT 1 Fourniture d'enrobé à froids stockables chargés sur site TONNE 129.70 €
2 Fourniture d'enrobé à froids stockables et livraison sur | TONNE 325.00 € les communes du Bellegardois ‘
02023/011: Fourniture d’enrobé à froid - Passation d’un marché à bons de commande avec la société TP
VAUVELLE
N° DESIGNATION U Prix unitaire 1 Fourniture d'enrobé à froids stockables chargés sur site TONNE 129 € 2 Fourniture d'enrobé à froids stockables et livraison sur | TONNE 315€ les communes du Lorriçois
3 Fourniture d'enrobé à froids stockables et livraison sur | TONNE 315 € les communes du Bellegardois
D2023/012 : Remplacement de la pompe et de la régulation de la chaudière de l'école primaire de Bellegarde - Devis à passer avec l'entreprise EIFFAGE pour un montant de 3 302,55 € HT soit 3 963,06 € TTC.
D2023/013 : Eclairage Public- Dépannage suite à campagne de vérification des luminaires à Lorris et Auvilliers -
Devis à passer avec l'entreprise PERRET pour un montant de 1 971,95 € HT soit 2 366,34 € TTC.
D2023/014 : Cloison pour accueil du Pôle de Lorris- Devis à passer avec l’entreprise BETHOUL pour un montant de 3 190,10 € HT soit 3 828,12 € TTC.
D2023/015: Vêtements de travail et EPI pour les services techniques- Devis à passer avec l'entreprise
DARDONVILLE pour un montant de 3 750,20 € HT soit 4 500,24 € TTC.
D2023/016 : Remplacement des radiateurs des vestiaires du gymnase de Chôtillon- Devis à passer avec
l'entreprise SONEPAR pour un montant de 1 720,02 € HT soit 2 064,02 € TTC.
D2023/017 : Remplacement de la trancheuse du restaurant scolaire de Bellegarde- Devis à passer avec l'entreprise CLIMAT CUISINE pour un montant de 1 867,50 € HT soit 2 241 € TTC.
D2023/018 : Mission de maîtrise d'œuvre relative au programme 2023 de création et d'entretien des voiries de la Communauté de Communes pour le territoire du Châtillonnais- Passation d'un marché avec la société SA VRD- Frank SAUNIER pour un montant de 21 200 € HT soit 25 440 € TTC.
D2023/019 : Achat de fournitures d'entretien pour le pôle de Bellegarde : Maison de santé et pôle administratif ; Ainsi que le pôle de Lorris : BAF, complexe sportif, siège administratif et bâtiment jeunesse- Devis à passer avec FICHOT pour un montant de 6 165. 47 € HT soit 7 396. 47 € Euros TTC.
D2023/020 : Évacuation de déchets amiantes sur le parking des ateliers de Châtillon Coligny- Devis à passer avec l'entreprise IACO pour un montant de 2 057,70 € HT soit 2 469,24 € TTC.
1. intervention de Mme Pauline MARTIN - Présentation Transformation des Politiques sociales
La présentation est jointe au présente Procès-Verbal.
2. Commande Publique- Avenants au marché de l’école élémentaire de Ladon
L'Assistant à Maitrise d’'Ouvrage qui œuvre sur ce projet nous informe que certains ajustements sont à prévoir
dans le cadre du marché de reconstruction et restructuration de l'Ecole élémentaire de Ladon.
° Lot 1- Gros œuvre, maçonnerie, ravalement : Création d’une attente eaux usées pour les futurs WC de la
salle communale = 1.071,50 € HT
Page 2 sur6 e _Lot 6— Menuiseries intérieures : fourniture et pose d’un bloc porte pour faire un placard sous un escalier =
590,34 € ‘
e Lot 9 — Chauffage, ventilation plomberie et sanitaire :
© Maintien du réseau de chauffage existant à l'étage du restaurant scolaire et attente pour les futurs
sanitaires de la salle communale = 7.235,63 € HT
© Dépose et repose des radiateurs pour peinture au restaurant scolaire et pose de clapets coupe-feu =
1.567,47 € HT
e Lot 10 — VRD, Espaces Verts : création d’une clôture en plaque béton en remplacement de la clôture grillagée
prévue au marché = 14.470 € HT
Vu le Code de la Commande Publique,
Vu la délibération n° 2022-0072, en date du 18 janvier 2022, attribuant le marché de travaux pour la réhabilitation
de l’école de Ladon
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a décidé à l'unanimité :
- D'APPROUVER les avenants à passer pour les lots indiqués ci-dessus,
- D'AUTORISER Monsieur le Président à signer les-dit avenants
3. Commande Publique- Attribution du marché de vérifications techniques réglementaires dans les
établissements recevant du public et les bâtiments divers ‘
Par délibération n°2022-194 du 13.12.2022, la communauté de communes a attribué les marchés de
vérifications réglementaires. Les lots pour lesquels aucune offre n'avait été remise ont fait l’objet d’une nouvelle
consultation en un lot unique, en procédure adaptée. Les équipements concernés sont les installations
électriques, les installations thermiques et gaz, l’aération des locaux de travail et les portes et portails
automatiques.
18 communes ont participé à cette consultation dans le cadre du groupement de commande permanent, ainsi
que deux syndicats scolaires. Le marché prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande d’une durée
d’un an, renouvelable deux fais.
La commission des plis, réunie le 27.02.2023, a proposé de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse,
à savoir celle de Qualiconsult, pour un montant total de prestation de 23 415 € HT.
Vu le Code de la Commande Publique,
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a décidé à l’unanimité :
-_ D'ATTRIBUER le marché de vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du
public et les bâtiments divers dans les conditions ci-dessus
- _ D'AUTORISER le Président à signer tout document afférent à ce marché.
4. Finances- Débat d’orientations budgétaires 2023
Il est proposé au Conseil de discuter des grandes orientations du budget primitif 2023, sur la base du rapport
d’orientations budgétaires remis aux élus.
La tenue d’un débat d’orientations budgétaires s'impose aux EPCI comptant au moins une commune de plus de
3 500 habitants, dans les deux mois précédant le vote du budget. La communauté de communes Canaux et
Forêts en Gâtinais n’y est donc pas tenue, cependant ce débat constitue un moment d'information important et
Page 3suré facilite les discussions sur les priorités et évolutions de la situation financière de la collectivité préalablement äu
vote du budget primitif.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a décidé à l'unanimité :
- De prendre acte de la tenue du débat sur les orientations budgétaires 2023 de la communauté de communes
Canaux et Forêts en Gâtinais, sur la base du rapport d’orientations budgétaires remis.
Monsieur Florent DE WILDE : salue le travail mené par le service finances et M. Troupillon. Au niveau du fonctionnement c’est plutôt positif par rapport aux années passées. En revanche, pour l'investissement, il faut être vigilant. En 2021-2022, il a été fléché dans la programmation pluriannuelle des investissements (PPI) des
dépenses qui n’ont pas été faites et elles sont lissées les années suivantes. Il faut prendre une décision concernant
ces dépenses inscrites.
Monsieur Albert FEVRIER: il faut quand même les prévoir, la PPI n'est pas figée et il y a eu beaucoup
d’investissements réalisés. Mais il faut rester raisonnable. Il sera nécessaire de faire d’autres arbitrages.
Monsieur Claude FOUASSIER : il ne faut pas endetter excessivement la collectivité, car finalement la charge de la
dette est reportée sur les habitants par laugmentation de la fiscalité. I! faut plutôt rechercher de nouvelles
ressources financières. Il est nécessaire d'anticiper sur les nouvelles charges à venir avec la compétence eau et
assainissement.
[s. Finances- Admission en non-valeur de créances éteintes
Mme la Comptable Publique a transmis un état des créances éteintes, à admettre en non-valeur. Ce sont des
créances éteintes après rétablissement personnel sans liquidation judiciaire qui concernent :
- Le budget principal pour un montant de 1 279,33 €
Des créances éteintes après liquidation judiciaire d’une société qui concernent :
- Le budget principal pour un montant de 1 917,20 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a décidé à l’unanimité :
- D'ADMETTRE en non-valeur les créances irrécouvrables et éteintes pour un montant de 3 196,53 € sur le
budget principal
6. Facturation de la mise à disposition d’un agent à l’espace des étangs
A la construction de l’espace des étangs, il avait été prévu que lors du prêt du matériel de sonorisation, le
technicien « régie » soit mis à disposition. Lors de ces interventions qui concernent des communes, des
associations, des entreprises, nous ne facturons rien.
Le cout de l’intervention, pour la communauté de communes, est décomposé ainsi :
- Astreinte : 116.20 €
-_ Cout de l’heure normale : 14,12€
-__ Cout de l'heure du dimanche ou jour férié : 23,54€
-__ Cout de l'heure de nuit (à partir de 22 heures) : 23,90 €
Ilest donc proposé, au vu des nombreuses sollicitations, de facturer aux utilisateurs qui le sollicitent le coût de l'agent, comme suit (forfait fixe + heures) :
- Forfait fixe intervention :117 €
- Coût de l'heure normale : 15€
-__ Cout de f’heure du dimanche ou jour férié : 24€
-__ Cout de l'heure de nuit (à partir de 22 heures) : 24€
Page 4suré Fi
, Par contre, en cas d'absence ou d’indisponibilité de l'agent, on ne garantit pas le remplacement. C'est l'agent qui
validera la demande de réservation « agent ».
Vu la délibération n° 2017-188, en date du 6 décembre 2017, fixant les tarifs de location de l’espace des étangs
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a décidé à l’unanimité :
- D'ADOPTER le tarif de location à compter du 1° mars 2023.
Madame Bérengère MONTAGUT: Est-ce que la gratuité est maintenue pour les associations une fois dans
l’année comprenant également la mise à disposition du personnel ?
Monsieur Albert FEVRIER : cette possibilité n’a pas encore été réfléchie pour le moment.
Madame Isabelle ROBINEAU : Ce tarif de location fera réfléchir les utilisateurs sur ce dont ils ont vraiment
besoin.
7. Convention de mise à disposition d’un éducateur sportif pour le sport scolaire à passer avec la mairie de
Bellegarde
Dans les écoles du Bellegardois, les interventions de sport terrestre scolaire sont effectuées par l’éducateur |
sportif de la commune de Bellegarde via une convention de mise à disposition individuelle. La communauté de
communes remboursera à la commune de Bellegarde le montant de la rémunération et des charges sociales
afférentes à l’agent mis à disposition. |
La convention arrivant à échéance 07 mars 2023, il convient de la renouveler.
Vu les statuts de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais,
v
Vu la délibération de la Communauté de Communes n° 2019-161 en date du 17 décembre 2019: Passation
d’une convention de mise à disposition individuelle avec la commune de Bellegarde dans le cadre de la politique
sport scolaire
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a décidé à l'unanimité :
-__ D'APPROUVER la convention de mise à disposition individuelle d’un agent titulaire du cadre d'emploi
des éducateurs des activités physiques et sportives à passer avec la commune de Bellegarde ;
-__ D'AUTORISER Monsieur le Président à signer ladite convention.
8 _Arboretum- Renouvellement convention
Le site de l’Arboretum des Barres (35 ha) étant une propriété de l'Etat, l'intervention de la Communauté pour
assurer l’accueil du public nécessite la conclusion d’une convention de transfert de gestion, afin de clarifier les
responsabilités. Cette convention, initialement conclue du 1° avril 2019 au 31 Mars 2021 puis reconduite pour 2
années supplémentaires, porte sur l'ensemble du patrimoine concerné par l’accueil du public (terrains et
bâtiments) à l’exclusion des bâtiments non affectés à cet accueil.
Les services de l'Etat sollicitent la Communauté de Communes pour poursuivre sa mission sur ce site dans les
conditions identiques pour 1 an supplémentaire. L'Etat s'engage à renouveler l'attribution d’une aide financière
au titre du FNADT pour 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire a décidé à l’unanimité :
- de donner son accord pour renouveler la convention de transfert de gestion avec l'Etat et l’autorisant de
signature au Président, sous réserve de la confirmation des engagements financiers des différents partenaires et
notamment de l'Etat ;
Page 5 sur 6 — d'autoriser M. le Président à engager toute démarche nécessaire à la mise en œuvre de la présente
délibération (signature de contrats, conventions, dont les conventions d'objectifs, transferts de contrats,
ou tout document utile...).
Monsieur Philippe MOREAU : on voulait se sortir du problème concernant la pérennité. I! faut que l'Etat étudie
les propositions des repreneurs.
Madame Valérie MARTIN : Avant l'Etat donnait une subvention exceptionnelle. Maintenant cela passera au CRST
à hauteur de 50 000 €.
| 9. Questions diverses |
Monsieur Albert FEVRIER : informe que le groupement de commandes pour les extincteurs est lancé.
Madame Evelyne COUTEAU : indique qu'elle a été contactée ce jour pour prendre rendez-vous.
MN NON ONE EE OO ON
Plus rien n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h55.
“
La secrétaire de séance Le Président
Mme Valérie MARTIN M. Albert FEVRIER
Page 6 sur6