Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1775025726 202603D02 FIXATION DU NOMBRE DADJOINTS
Déliberation - 1445501735 FIXATION NOMBRE MEMBRES DU CCAS
Déliberation - 1597305146 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CCAS
Déliberation - 20262003 02 fixation du nombre d adjoints
Déliberation - 49.2026 Fixation du nombre d'Adjoints
Déliberation - 1445500701 FIXATION DUREE CONCESSIONS CIMETIERE ET
Acte - 1457448092 FIXATION AVANCEMENT GRADE POUR LE GRADE
Déliberation - 3 2 Fixation nombre adjoints
Déliberation - DELIB 08 2026 Fixation du nombre des adjoints
Déliberation - P3 FIXATION NOMBRE ADJOINTS
Déliberation - 1644242175 Fixation du Nombre Adjoints
Document publié le Mercredi 27 octobre 2021 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1644242175 Fixation du Nombre Adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
SEANCE DU 27 OCTOBRE 2021
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 13
Date de convocation 22/10/2021
Date d’affichage 29/10/2021
L’an deux mil vingt et un, le vingt sept octobre, à dix-neuf heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LEPRINCE Romuald, Maire.
Etaient présents : Christophe PUZIN, Agnès ROUX, Romuald LEPIRNCE, Jean- Noël LEPAGE, Rachel FAVEAUX, Frédérique SERRÉ, Pascal LEPAGE, Esperanza LULLO, Julien FABER, Magali PLATAT, Sophie KOLLROS, Raoul PURSON
Absents non excusés : Richard CURTO PEREZ, Agnès CRESPEL
Absent excusé : Yvon PERIDON donnant pouvoir à Agnès ROUX.
M. Raoul PURSON est nommé secrétaire de séance.
FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
2021-10-D09
Le Maire informe le conseil municipal de la démission de Raoul PURSON de son poste de 2ème adjoint pour raisons professionnelles.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, par 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, de fixer à 3 le nombre d’adjoints au maire, à compter du 1er novembre 2021.
Les adjoints seront donc :
Mme SERRE Frédérique 1er adjoint
Mme FAVEAUX Rachel 2ème adjoint
M. PUZIN Christophe 3ème adjoint.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Romuald LEPRINCE.