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Convocation - convocation conseil municipal 01.02.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 01.02.24)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Aménagement du territoire,
:
Ville
| @
1 Russe
Hal
de
Ville
nona)
a
Annonay
Tél
: 04
75 69
32 50
« wmw.annonay.fr
|
CONVOCATION
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Annonay
À l'attention des
Conseillers
municipaux,
Annonay,
le 25/01/2024
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Annonay
qui
se
tiendra
le :
jeudi
01
février
2024
à 18H30
Hôtel
de
ville
- Salle
Montgolfier
Seront
abordées
les
délibérations
suivantes
:
RESSOURCES
3
1 - Assemblées
- Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
7 décembre
2023
3
2 - Assemblées
- Compte-rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
conférée
à Monsieur
le
Maire
72
3 - Finances
- Fixation
des
taux
communaux
d'imposition
pour
2024
128
4 -
Finances
- Adoption
du
budget
primitif
2024
- budget
principal
129
5 - Finances
- Autorisations
de
programme
(AP)
- crédits
de
paiement
(CP)
- adaptation
des
AP/CP
en
cours
277
6 - Ressources
Humaines
- renouvellement
de
l'agrément
de
service
civique
279
7 - Ressources
Humaines
- Modification
du
tableau
des
emplois
280
AMÉNAGEMENT
DURABLE
ET
ATTRACTIVITÉ
DU
TERRITOIRE
281
8 -
Espaces
verts
- Prescriptions
forêt
sectionale
de
Châtinais
2024
-2043
281
DÉVELOPPEMENT
HUMAIN
311
9 -
Culture
- Maison
de
la musique
et
des
pratiques
amateurs
- Modification
des
modalités
pratiques
de
mise
en
oeuvre
du
Chèque
musique
311
10
- Sports
- Attribution
de
subventions
aux
associations
et
clubs
sportifs
- Charte
sportive
- Exercice
2024 312
11
- Sports
- Attribution
de
subvention
"Aide
au
fonctionnement"
à L'Annonéenne,
au
Basket
club
Nord-
Ardèche,
au
Club
sportif
annonéen,
au
Football
club
annonéen,
au
Handball
club
annonéen
- Exercice
2024
327
QUESTIONS
DIVERSES
Retour
à la
liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
1 février
2024 Dans
l'éventualité
où
vous
ne
pourriez
assister
à la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Annonay,
vous
disposez
de
la possibilité
de
vous
faire
représenter.
Vous
trouverez
à cet
effet
en
fin
de
dossier
où
sur
l'intranet
un
modèle
de
PROCURATION
à compléter
et retourner
signé
au
service
des
affaires
juridiques.
Par
ailleurs,
le dossier
complet
sera
toujours
à votre
disposition
sur
l'intranet,
depuis
l'arborescence
al
VIE
DANS
LA
COLLECTIVITÉ/Espaces
des
élus
d'Annonay/Pièces
annexes
aux
Conseils
Municipaux/CONSEILS
MUNICIPAUX
— ANNÉE
2024,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
les
plus
cordiaux.
Simon
PLENET,
Maire
d'Annonay
Retour
à la
liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
1 février
2024