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Ordre du Jour - odj conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ville L 4
nnonay
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ar
ps
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Ardèche - Arrondissement de Tournon-Sur-Rhône
1 Rue de l'Hôtel de Ville
07100 Annonay
Tél : 04 75 69 32 50 - www.annonay.fr
ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal du jeudi 01 février 2024 - 18H30
RESSOURCES
1 - ASSEMBLÉES - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 7 DÉCEMBRE 2023
Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay
2 - ASSEMBLÉES - COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION CONFÉRÉE À MONSIEUR LE MAIRE
Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay
3 - FINANCES - FIXATION DES TAUX COMMUNAUX D'IMPOSITION POUR 2024
Rapporteur : François CHAUVIN, Conseiller Municipal délégué aux finances et à la gestion patrimoniale
4 - FINANCES - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
Rapporteur : François CHAUVIN, Conseiller Municipal délégué aux finances et à la gestion patrimoniale
5 - FINANCES - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) - CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) - ADAPTATION DES AP/CP EN COURS
Rapporteur : François CHAUVIN, Conseiller Municipal délégué aux finances et à la gestion patrimoniale
6 - RESSOURCES HUMAINES - RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DE SERVICE CIVIQUE
Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay
7 - RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Rapporteur : Simon PLENET, Maire d'Annonay
AMÉNAGEMENT DURABLE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
8 - ESPACES VERTS - PRESCRIPTIONS FORÊT SECTIONALE DE CHÂTINAIS 2024 -2043
Rapporteur : Romain EVRARD, 6ème Adjoint délégué à la transition écologique et au développement durable
DÉVELOPPEMENT HUMAIN
9 - CULTURE - MAISON DE LA MUSIQUE ET DES PRATIQUES AMATEURS - MODIFICATION DES MODALITÉS PRATIQUES DE MISE EN OEUVRE DU CHÈQUE MUSIQUE
Rapporteur : Assia BAIBEN-MEZGUELDI, 7ème Adjointe déléguée à la politique culturelle, l'éducation artistique et culturelle
10 - SPORTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - CHARTE SPORTIVE - EXERCICE 2024
Rapporteur : Jérémy FRAYSSE, 4ème Adjoint délégué à la politique sportive et éducation par le sport
11 - SPORTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION "AIDE AU FONCTIONNEMENT" À L'ANNONÉENNE, AU BASKET CLUB NORD-ARDÈCHE, AU CLUB SPORTIF ANNONÉEN, AU FOOTBALL CLUB ANNONÉEN, AU HANDBALL CLUB ANNONÉEN - EXERCICE 2024
Rapporteur : Jérémy FRAYSSE, 4ème Adjoint délégué à la politique sportive et éducation par le sport
Ordre du jour Conseil Municipal 1 février 2024 1/2 QUESTIONS DIVERSES
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