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Déliberation - DELIBERATIONS 13.03.2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 13.03.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 13 MARS 2024
À 18H30
Séance ordinaire
Quorum atteint
Nombre de membres en
exercice 27
Nombre de présents 20
M. Laurent JACQUES, Mme Nathalie VASSEUR,
M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique
CHÉRUBIN-QUENNESSON, M. Jean-Jacques
LOUVEL, Mme Christine LAVACRY, M. Philippe
POUSSIER, Mme Mélanie DELGOVE, M. Rachid
CHELBI, M. Jean VENEL, Mme Chantal MOREL,
MM. Jean-Pierre BOIMARE, Jean-François
CORDESSE, Christophe DUCHAUSSOY, Mme
Anne-Marie TRÉPÉ, M. Jean-Luc VINCENT, Mme
Sylvie HÉLOIR, Mme Véronique FLANDRE, M.
Cédric MOMPACH, Mme Corinne MILLIEN,
Absents ayant donné
pouvoir 5
Mme Audrey LAVACRY à Mme Christine
LAVACRY ;
Mme Martine GRUY à M. Nathalie VASSEUR ;
Mme Liseline DAILLY-LAVOINE à M. Laurent
JACQUES ;
Mme Cécile CORPELET à Mme Chantal MOREL ;
M. Richard DENOUN à M. Cédric MOMPACH ;
Absents 2
Mme Florence CAILLEUX, M. Sébastien PLANCHE,
Date de la convocation 1er mars 2024
Secrétaire de séance Nathalie VASSEUR
Auxiliaire.s de séance Aurélie DERASSE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observat°
POUR CONTRE ABSTENT°
2024/030
5. INSTITUTIONS
ET VIE POLITIQUE
5.2 Approbation du procès-
verbal du conseil municipal du
20 février 2024 L. JACQUES
U 25
5.6 Information : état annuel des
indemnités des élus - 2023
L. JACQUES Le conseil municipal prend acte
2024/031
7. FINANCES
LOCALES
7.1 Ajustement des provisions
pour dépréciation des
immobilisations
L. JACQUES U 25
2024/032
7.1 Ajustement des autorisations
de programme et crédits de
paiement
L. JACQUES U 25
2024/033 7.1 Budget primitif 2024 – LE TRÉPORT L. JACQUES U 25 2
2024/034 7.1 Budget primitif 2024 – aires de camping-cars L. JACQUES U 25
2024/035 7.1 Budget primitif 2024 – parcs de stationnement L. JACQUES U 25
2024/036 7.2 Fiscalité directe locale – vote des taux 2024 L. JACQUES U 25
2024/037** 7.5 Subventions aux associations N. VASSEUR ** voir détail des votes
2024/038 7.5 Subventions 2024 - CCAS R. CHELBI U 25
2024/039 7.10 Modification du livret des tarifs communaux M. DELGOVE U 25
2024/040
7.10 Remboursement de factures
EDF au Secours populaire –
locaux sis 4 bis rue de la Digue
N. VASSEUR U 25
Points supplémentaires
2024/041 3. DOMAINE ET PATRIMOINE
3.5 Convention de servitudes –
parcelle AL 81 - ENEDIS P. VERMEERSCH U 25
2024/042
5. INSTITUTIONS
ET VIE POLITIQUE
5.3 Modification des
représentants de la commission
de contrôle financier
N. VASSEUR U 25
2024/043
5.3 Modification des membres
de la commission de contrôle
des listes électorales
N. VASSEUR U 25
2024/044 9. VŒUX ET MOTIONS
9.4 Motion relative au
développement de l’éolien en
mer
L. JACQUES U 25
*Sens du vote : U = approbation à l’unanimité
M = approbation à la majorité
R = rejet
**
o Pour l’association Sensation Large : ne prennent pas part au vote : Messieurs Jean-Jacques LOUVEL, Christophe DUCHAUSSOY, Rachid CHELBI et Jean-Luc VINCENT
o Pour l’association Espace social et culturel l’Ancrage : ne prennent pas part au vote : Madame Christine LAVACRY, Messieurs Laurent JACQUES, Jean-Jacques LOUVEL et Rachid CHELBI
o Pour l’AST Football : ne prend pas part au vote : Madame Audrey LAVACRY
o Pour l’UAST Comité directeur : ne prend pas part au vote : Madame Anne-Marie TRÉPÉ
Nombre de membres
En exercice 27
Présents 20
Procurations 5
Votants 25
Nombre de
suffrages
exprimés
Pour : 21
Contre : 0
Abstentions : 4
Nombre de membres
En exercice 27
Présents 20
Procurations 5
Votants 25
Nombre de
suffrages
exprimés
Pour : 21
Contre : 0
Abstentions : 4
Nombre de membres
En exercice 27
Présents 20
Procurations 5
Votants 25
Nombre de
suffrages
exprimés
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 1
Nombre de membres
En exercice 27
Présents 20
Procurations 5
Votants 25
Nombre de
suffrages
exprimés
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 1 3
o Pour le Tréport festif : ne prend pas part au vote : Monsieur Jean-Pierre BOIMARE
o Pour les autres subventions :
Nombre de membres
En exercice 27
Présents 20
Procurations 5
Votants 25
Nombre de
suffrages
exprimés
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 1
Nombre de membres
En exercice 27
Présents 20
Procurations 5
Votants 25
Nombre de
suffrages
exprimés
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 0