Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 19 09 2022

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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 19 09 2022 Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune d'Hégenheim. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 19 09 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sécurité publique, Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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2022/28

COMMUNE DE HEGENHEIM

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE HEGENHEIM DE LA SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2022

Sous la présidence de Monsieur Thomas ZELLER, Maire.

Monsieur le Maire salue l’assemblée, souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil Municipal présents et ouvre la séance à 19h10

Présents :

MMES, MM. Gérard KERN, Brigitte GARZIA-CAPDEVILLE, Jeannot NAAS, Sabine KIBLER-KRAUSS, Claude GOETSCHY, adjoint(e)s au maire ;

MMES, MM. Rémy EICHLISBERGER, Andrée SPANY-VONLANTHEN, Huguette LERDUNG–GIMPEL, Jan SUTER, Mathieu MUNCH, Claudine NICK, Françoise ALLEMANN-LANG, Patricia WANNER, Pascal HELFER, Estelle SCHOEPFER, Christian HINDER, Alain BORER, Régis HERLIN, Séverine WEIDER-NIGLIS conseillers municipaux,

Excusé(e) sans procuration :

Néant.

Excusé(e) et ont donné procuration pour le Conseil Municipal :

HEIDEMANN Loretta à Brigitte GARZIA-CAPDEVILLE

BUHR Guy à Monsieur le Maire Thomas ZELLER

RECHER Céline à Estelle SCHOEPFER

Secrétaire de séance : M. Vincent THUET, secrétaire général de mairie

Ordre du jour :

01 Liste de présence

02 Election d’un secrétaire de séance

03 Approbation du rapport du Conseil Municipal du 17.01.2022

04 Approbation du rapport du Conseil Municipal du 11.04.2022

05 Attribution de l’appel d’offres – Rue Philippe

06 Approbation de la convention CeA – Rue de Bourgfelden

07 Travaux – Rue du Ruisseau

08 Travaux – Parcours de Santé

09 Centre Technique Municipal – Acquisition d’un véhicule utilitaire 10 Point d’information sur les caméras « Vidéo »

11 Prise en charge des frais de missions

12 Correspondances diverses

13 Divers

Monsieur le Maire demande si cet ordre du jour appelle des remarques : aucune remarque ou observation n’étant formulée, l’ordre du jour précité est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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Point 01 – Liste de présence

Le quorum étant atteint, à savoir 20 présents + 03 procurations = 23 votants, Monsieur le Maire propose de poursuivre le présent ordre du jour.

Point 02 – Election d’un secrétaire de séance

En vertu du droit local et de l’article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T), le secrétaire de séance peut ne pas être choisi au sein du Conseil Municipal. Monsieur le Maire rappelle que le secrétaire de séance rédige le procès-verbal de la séance qui sera utilisé pour établir les délibérations et le compte rendu de la séance.

Il propose que cette fonction soit dévolue à M. Vincent THUET – Secrétaire Général au sein de la Commune de Hégenheim qui assistera aux séances mais sans participer aux délibérations.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUÏ les informations fournies,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés,

DE DESIGNER M. Vincent THUET – Secrétaire Général au sein de la commune de Hégenheim comme secrétaire de séance du Conseil Municipal

Point 03 – Approbation du rapport du Conseil Municipal du 17.01.2022

Monsieur le Maire demande si le rapport précité appelle des remarques :

Aucune remarque ou observation n’étant formulée, le rapport du Conseil Municipal du 17.01.2022 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Point 04 – Approbation du rapport du Conseil Municipal du 11.04.2022

Monsieur le Maire demande si le rapport précité appelle des remarques :

Aucune remarque ou observation n’étant formulée, le rapport du Conseil Municipal du 11.04.2022 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Point 05 – Attribution de l’appel d’offres – Rue Philippe

Monsieur le Maire donne lecture du rapport d’analyse des offres reçues concernant l’aménagement de la rue Philippe à Hégenheim.

Candidat Prix en € HT Note Globale Classement TP Pays de Sierentz 128.782,47 87,84 2 TP des Trois Frontières 127.309,60 90 1 TP Schneider 139.579,00 78,36 3

Monsieur le Maire Thomas ZELLER informe qu’il y aura une voie de délestage pendant le chantier par le Chemin de la Croix. Intervention du conseiller HELFER qui rappelle que cette voirie est en mauvais état (trous en formation).Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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2022/29

L’entreprise TP des Trois Frontières est l’entreprise la mieux-disante suivant les critères applicables à la présente consultation, pour :

► Un mémoire technique complet et détaillé. Les produits proposés répondent aux prescriptions.

► Un délai global de 07 semaines

► Un montant de 127.309,60 € HT, soit 152.771,52 € TTC

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER l’opération précitée ;

D’ATTRIBUER le marché relatif à l’aménagement de la rue Philippe à Hégenheim à l’entreprise TP des Trois Frontières sise 06, rue de l’Artisanat – 68730 BLOTZHEIM pour un montant de 127.309,60 € HT, soit 152.771,52 € TTC.

DE SOLLICITER auprès des instances officielles des subventions relatives à ce projet ;

DIT que les dépenses y relatives seront couvertes par les crédits budgétaires, AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.

Point 06 – Approbation de la convention CeA – Rue de Bourgfelden

Monsieur le Maire donne lecture de la présente convention CeA relative à un prêt de matériels de voirie.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER la convention précitée ;

DIT que la CeA consent à titre gratuit pour une durée à 1 mois, renouvelable 1 fois ; DIT que la CeA s’engage à conseiller la Commune pour l’implantation du dispositif à tester et à l’accompagner pour en évaluer les impacts ; et

AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.

Point 07 – Travaux – Rue du Ruisseau

Monsieur le Maire présente une coupe (profils en travers) de Rivières de Haute Alsace pour la réouverture du ruisseau du Lertzbach sur 15ml. Cette esquisse matérialise notamment l’enrochement bétonné et le muret béton qui sera surmonté d’une clôture de sécurité.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER les travaux explicités

DIT que les dépenses seront couvertes par les crédits budgétaires, et AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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Point 08 – Travaux – Parcours de Santé

Monsieur le Maire présente la nouvelle passerelle métallique qui permettra à nouveau de rejoindre l’autre rive du Parcours de Santé. Il donne le détail du devis de l’Office National des Forêts (O.N.F) pour la création d’un parcours sportif et d’un espace familial. Le Parcours existant n’étant plus aujourd’hui aux normes de sécurité et en partie délabré.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER les travaux explicités et notamment le devis de l’O.N.F pour un montant de 22.627,68 € HT, soit un total de 27.153,22 € TTC.

DIT que les dépenses seront couvertes par les crédits budgétaires, et AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.

Point 09 – Centre Technique Municipal – Acquisition d’un véhicule utilitaire

Monsieur le Maire Thomas ZELLER cède la parole à son adjoint Claude GOETSCHY qui présente le devis pour l’acquisition d’un « Piaggio Porter NP6 SW Simple Cabine TIPPER ».

Monsieur le Maire souligne qu’il s’agit de renouveler régulièrement et au fur et à mesure la flotte automobile qui devient de plus en plus vieillissante. Une gestion rigoureuse et responsable qui permet d’anticiper et de prioriser ainsi les dépenses à prévoir pour les années à venir.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER l’acquisition précitée pour un coût total de 19.480,00 €uros HT, soit un montant de 23.376,00 € TTC + frais de l’immatriculation du véhicule (431,76 € TTC), soit 23.807,76 €uros TTC auprès de l’entreprise CATRA SAS – 25, route de Mulhouse – 68170 RIXHEIM ;

DIT que les dépenses y relatives seront couvertes par les crédits budgétaires, et AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.



L’adjoint Claude GOETSCHY donne lecture d’une régularisation à faire relative à la reprise de l’ancienne tondeuse « GRILLO » qui était défectueuse et qui a été restituée pour 12.500,00 € HT, soit 15.000,00 € TTC à l’entreprise « Espace Emeraude ». Pour acter cette reprise au niveau de la comptabilité, il s’agit de régulariser la cession par une délibération avec le remplacement d’une nouvelle tondeuse moins la reprise précitée de 15.000 € TTC, à savoir :Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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2022/30

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER l’acquisition précitée pour un coût de 21.384,00 €uros HT, soit un montant de 25.660,80 € TTC + frais de l’immatriculation du véhicule (49,00 € TTC), soit 25.709,80 €uros TTC – la reprise de l’ancienne tondeuse d’une valeur de 15.000,00 € TTC = 10.709,80 € TTC auprès de l’entreprise « Espace Emeraude » – 68130 JETTINGEN ;

DIT que les dépenses y relatives seront couvertes par les crédits budgétaires, et AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs

Point 10 – Point d’information sur les caméras « Vidéo »

Monsieur le Maire cède la parole à son adjoint Claude GOETSCHY qui présente tout d’abord les implantations envisagées pour le projet, à savoir :

 Le projet compte 43 flux de caméras de vidéoprotection répartis sur 17 sites

SITE SITE

Mairie Entrée rue de Bâle Place de l’Eglise (Ancienne Mairie) Entrée rue d’Allschwil

Rue de Hésingue / Ruisseau Entrée rue de Hagenthal Complexe Culturel et Sportif Entrée rue de Buschwiller Parking et PAV du CCS Entrée rue de Hésingue Rue de Bourgfelden / Stade Entrée rue de Bourgfelden Chemin des Prés (MAM) Périscolaire

CTM Salle du Moulin Rue des Carrières

 L’enregistrement se fait depuis le local de supervision, installé au rez-de-chaussée de la Mairie

 La visualisation des images se fera ponctuellement, à posteriori, depuis le local vidéo

 Aucun déport d’images vers les forces de l’ordre n’est prévu pour l’instant

Monsieur le Maire souligne que la visualisation des images n’est possible qu’uniquement sur les réquisitions des forces de l’ordre (gendarmerie, police).



L’adjoint au Maire – Monsieur Claude GOETSCHY présente le devis de l’entreprise NEOBE sise 17, route de Kintzheim à 67730 CHATENOIS pour un montant de 12.000,00 €uros HT soit 14.400,00 € TTC qui comprend plusieurs phases à savoir :Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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Désignation Entreprise / Etude Prix en € HT DIAG/DEMAR NEOBE 2.400,00 APS/APD NEOBE 1.800,00 PRO NEOBE 2.400,00 DCE NEOBE 1.400,00 ACT NEOBE 1.500,00 EXE NEOBE 800,00 DET NEOBE 1.100,00 AOR NEOBE 600,00 Total NEOBE 12.000,00

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER l’opération précitée ;

D’APPROUVER l’assistance à maîtrise d’ouvrage de l’entreprise NEOBE selon les phases précitées pour un coût total de 12.000,00 €uros HT, soit un montant de 14.400,00 € TTC ;

DE DONNER un accord de principe au projet global qui varie en fonction du scénario qui sera privilégié, à savoir :

Estimations Scénario 01

Mixte Radio / ROSACE

Scénario 02

ROSACE

Montant en € HT 207.028,00 217.154,24 TVA (20%) 41.405,60 43.430,85 Montant en € TTC 248.433,60 260.585,09

DE SOLLICITER auprès des instances officielles des subventions relatives à ce projet afin de diminuer d’environ de moitié le coût global du projet ci-dessus ; DIT que les dépenses y relatives seront couvertes par les crédits budgétaires, AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.

Point 11 – Prise en charge des frais de missions

Il s’agit de la prise en charge des frais pour les élus et les agents de la Commune : Monsieur le Maire rappelle que les conseillers ont été destinataires de la proposition de convention relative à la prise en charge des frais de missions. Il souligne que les remboursements seront forfaitaires pour les missions et autres formations diverses à l’exception du Congrès des Maires qui se tient annuellement à Paris où les remboursements se feront aux frais réels seulement et uniquement avec les justificatifs. A défaut, les frais seront remboursés également de manière forfaitaire.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUI les explications fournies,

APRES en avoir débattu,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’APPROUVER la prise en charge des frais de missions de manière forfaitaire selon les barèmes ci-annexés à l’exception des frais relatifs au Congrès des Maires à Paris DIT que les dépenses y relatives seront couvertes par les crédits budgétaires, AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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2022/31

Point 12.1 – Les Petits Chaperons Rouges – Convention de réservation

Monsieur le Maire cède la parole à son adjointe GARZIA-CAPDEVILLE qui présente le contrat n°4 de réservation de berceaux à la crèche interentreprises et intercommunales « Les Petits Chaperons Rouges – LPCR Groupe » by Grandir située à Hésingue.

Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Hégenheim a signé en date du 21.11.2013 la première convention de réservation qui était initialement de 25 berceaux. La présente convention prévoit une réservation de 15 berceaux sur les deux premières années 2022 et 2023 et une possibilité de réduire à 10 berceaux sur les deux dernières années.

L’adjointe GARZIA CAPDEVILLE signale que le prestataire s’engage donc à accueillir parmi les enfants de 2 mois et demi à 4 ans des habitants de Hégenheim, 15 enfants simultanément à raison d’un maximum préconisé de 10 heures par jour sur 15 berceaux réservés. En 2022, le prix de vente annuel du berceau est de 10.658,80 €uros (dix mille six cent cinquante-huit euros et quatre-vingt cents).

Il est à noter que la Commune de Hégenheim a demandé au réservataire « LPCR » de disposer sur les deux dernières années de son contrat soit 2024 et 2025 de la possibilité de réduire le volume de berceaux réservés à 10 berceaux qui fera alors l’objet d’un avenant dans ce sens.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUÏ les informations fournies,

APRES en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’ACCEPTER les termes du présent contrat n°4 entre la société LPCR Groupe et la Ville de Hégenheim et notamment les points précités ;

DIT que les dépenses seront couvertes par les crédits budgétaires, et AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.

Point 12.2 – Archives communales

Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la mission de l’archiviste du Centre de Gestion du Haut-Rhin qui est intervenue au niveau des archives communales de Hégenheim. Il présente ainsi le bordereau d’élimination d’archives communales qui représente un métrage linéaire total de 26 ml.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

OUÏ les informations fournies,

APRES en avoir délibéré,

DECIDE à l’unanimité des membres présents ou représentés

D’ACCEPTER le bordereau d’élimination d’archives communales établi par l’archiviste du Centre de Gestion du Haut-Rhin soumis à la directrice des Archives d’Alsace par intérim ;

DIT que les dépenses seront couvertes par les crédits budgétaires, et AUTORISE le Maire à signer tous documents y relatifs.Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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Point 12.3 – A.S.V.P – Agent de Surveillance de la Voie Publique

La 1ère Adjointe au Maire – Mme Brigitte GARZIA-CAPDEVILLE souligne que l’A.S.V.P fait actuellement de la prévention aux abords de l’école primaire de Hégenheim avec quelques parents d’élèves. Une fois cette mission remplie, il pourra notamment sanctionner les contrevenants par des amendes.

Point 12.4 – Extension du Collège des Trois Pays à Hégenheim

Monsieur le Maire informe de l’installation de deux salles de classe provisoires en bâtiments modulaires (ALGECO).

Point 13 – Divers / Tour de Table

Avant de procéder au traditionnel tour de table, Monsieur le Maire :

 Sensibilise les conseillers aux prochaines années à venir et à notre façon de fonctionner et donc à entreprendre un plan de sobriété énergétique au niveau de la Commune de Hégenheim. Il propose tout d’abord de ne pas réaliser d’éclairage de Noël au niveau des candélabres mais uniquement des ilots et places de Noël. Les conseillers municipaux approuvent cette initiative. Une réflexion plus poussée sera à faire sur d’autres pistes comme l’éclairage public à savoir limiter les amplitudes ou éteindre toute la nuit afin de faire des économies d’énergie ou réduire également la pollution lumineuse.

 Tient à remercier plus particulièrement les associations locales, le Personnel Communal, les forains et notamment son adjoint, Claude GOETSCHY pour la bonne organisation et le succès du Kaesnapperfascht 2022.



 L’adjointe KIBLER-KRAUSS :

 Indique que la fête des aînés se tiendra cette année le dimanche 11/12/2022. Elle informe que la prochaine séance du C.C.A.S est planifiée le mercredi 12.10.2022 afin de préparer la collecte de la banque alimentaire, la fête de fin d’année ainsi que les colis de Noël.

 La conseillère NICK :

 Souligne que le Twirling Club de Hégenheim fêtera ses 50 ans cette année 2022, lors de son gala traditionnel de fin d’année les samedis 29 octobre, 05 et 12 novembre 2022.Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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2022/32

 Le Conseiller HINDER :

 Souhaite remercier publiquement en sa qualité de Président de l’ASL le soutien financier et logistique de la Municipalité lors du Kaesnapperfascht, ainsi que la présence des forains et surtout des associations locales qui oeuvrent à la bonne réussite de cette traditionnelle fête locale. Il présente un modèle de l’éco-gobelet qui sera utilisé lors de la manifestation contre une caution pour assurer son retour auprès des associations locales.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire Thomas ZELLER propose de clore la présente séance à 21H00.

Commune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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TABLEAU DES SIGNATURES

pour l’approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de Hégenheim de la séance du 19 septembre 2022

Ordre du jour :

01 Liste de présence

02 Election d’un secrétaire de séance

03 Approbation du rapport du Conseil Municipal du 17.01.2022

04 Approbation du rapport du Conseil Municipal du 11.04.2022

05 Attribution de l’appel d’offres – Rue Philippe

06 Approbation de la convention CeA – Rue de Bourgfelden

07 Travaux – Rue du Ruisseau

08 Travaux – Parcours de Santé

09 Centre Technique Municipal – Acquisition d’un véhicule utilitaire 10 Point d’information sur les caméras « Vidéo »

11 Prise en charge des frais de missions

12 Correspondances diverses

13 Divers

Nom et prénom Qualité Signature Procuration

ZELLER Thomas Maire

KERN Gérard Deuxième Adjoint

GARZIA-CAPDEVILLE

Brigitte

Première

Adjointe

NAAS Jeannot Troisième Adjoint

KIBLER-KRAUSS

Sabine

Quatrième

Adjointe

GOETSCHY

Claude

Cinquième

AdjointCommune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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2022/33

TABLEAU DES SIGNATURES (suite)

pour l’approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de Hégenheim de la séance du 19 septembre 2022

Nom et prénom Qualité Signature Procuration

HEIDEMANN Loretta Conseillère Municipale Procuration donnée à GARZIA-CAPDEVILLE

BUHR Guy Conseiller Municipal Procuration donnée à Monsieur le Maire

EICHLISBERGER

Rémy

Conseiller

Municipal

SPANY VONLANTHEN

Andrée

Conseillère

Municipale

LERDUNG GIMPEL

Huguette

Conseillère

Municipale

SUTER Jan Conseiller Municipal

MUNCH Mathieu Conseiller Municipal

NICK Claudine Conseillère Municipale

LANG ALLEMANN

Françoise

Conseillère

Municipale

WANNER Patricia Conseillère MunicipaleCommune de Hégenheim PV du CM du 19 septembre 2022

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TABLEAU DES SIGNATURES (suite et fin)

pour l’approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de Hégenheim de la séance du 19 septembre 2022

12

Nom et prénom Qualité Signature Procuration

HELFER Pascal Conseiller Municipal

SCHOEPFER Estelle Conseillère Municipale

HINDER Christian Conseiller Municipal

BORER Alain Conseiller Municipal

HERLIN Régis Conseiller Municipal

RECHER Céline Conseillère Municipale Procuration donnée à SCHOEPFER

WEIDER-NIGLIS

Séverine

Conseillère

Municipale