Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2009 03 26 26 Mars 20
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 03 23 23 Mars 20
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 04 20 20 Avril 2
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 06 15 15 Juin 20
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 01 19 19 Janvier
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 09 14 14 Septemb
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2008 03 14 14 Mars 20
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 12 14 14 Decembr
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2012 03 28 28 Mars 20
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2021 03 22 22 Mars 20
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 03 23 23 Mars 2011
Document publié le Mercredi 23 mars 2011 par la commune d'Écrainville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 03 23 23 Mars 2011)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL d’ECRAINVILLE-Réunion du 23 Mars 2011
fffffffffffff
Le Conseil Municipal d’Ecrainville s’est réuni le 23 Mars 2011 sous la Présidence de Claire GUEROULT , Maire. Il a délibéré
sur les sujets suivants :
POINT SUR LE DÉBIT INTERNET
Mr Luc FOUBERT, Maire de Sausseuzemare en Caux , est à l’initiative de plusieurs réunions d’information à la communauté de communes pour essayer de trouver des solutions aux carences de couverture internet sur notre territoire .
Il présente au conseil Municipal d’Ecrainville la situation sur le canton de Goderville et à Ecrainville en particulier et indique des solutions présentes et à venir pour améliorer les disparités importantes, il fait part d’une nouvelle information : il semblerait que l’opérateur « Free » pourrait s’intéresser à notre territoire et dégrouper, apportant ainsi du débit, solution gratuite pour les collectivités . Infosat va également apporter du débit, mais la voie hertzienne ne couvrira pas toutes les habitations car il faut se trouver dans le périmètre de visibilité de l’antenne émettrice sans obstacle (pour avoir une réception il ne faut pas d’arbres).
COMMUNAUTE DE COMMUNES : Mme le Maire fait le compte rendu des 2 dernières réunions.
COMPTE ADMINISTRATIF 2010 ET AFFECTATION DU RESULTAT : Le Conseil Municipal APPROUVE le compte administratif 2010 et DECIDE de l’affectation des résultats au BP 2011.
Puis, APPROUVE LE COMPTE DE GESTION 2010 dressé par le receveur Municipal
PHOTOCOPIEUR ECOLE
Mme le Maire fait part au Conseil Municipal de la fin du contrat de location et de maintenance du photocopieur de l’école
Après avoir étudié les propositions de remplacement et procédé au comparatif des offres, Le conseil Municipal , à l’unanimité :
DECIDE d’acheter le photocopieur de remplacement
Et CHOISIT la proposition d’achat et de maintenance de la société RICOH
25 ÈME TRANCHE D’ECLAIRAGE PUBLIC
Le conseil Municipal après avoir pris connaissance de l’avant projet de la 25 ème Tranche d’Eclairage Public à inscrire pour l’année 2011 au Syndicat intercommunal d’Electrification de la région de Goderville-Criquetot,
RETIENT l’inscription des 3 programmes de travaux suivants :
· Remplacement de 10 sources ballon fluorescentes Gamme 2 par des lanternes
peintes type Z 22 100 W SHP sur crosses d’avancement de 0.60m
· Fourniture et pose de 175 ml de réseau d’éclairage public souterrain et de 6 mats
galvanisés de 6 m de haut équipés d’une lanterne peinte, pour la future salle polyvalente.· Réfection des 6 projecteurs du stade de football
APPROUVE le plan de financement proposé et inscrit la dépense au BP 2011
MISE EN VENTE D’UNE POUTRE
Suite à la construction de la future bibliothèque et la démolition du bâtiment existant à l’emplacement de ces travaux;
Vu l’ existence d’une poutre en chêne de 6,50 m de longueur section 30/30 en bon état venant de ce bâtiment démoli,
Le Conseil Municipal, DECIDE de mettre la poutre de l’ancien bâtiment communal en vente et FIXE le prix de vente à une somme minimale de 200 € et maximale de 600 €.
MODIFICATION TARIF PLAQUE NUE PORTE-NOM AU COLUMBARIUM
Le Conseil Municipal , considérant la connaissance à ce jour du coût d’achat pour la commune des plaques nues au columbarium, décide de procéder à la modification de sa délibération sur les tarifs au cimetière comme suit :
La plaque nue au columbarium sera obligatoirement fournie par la commune au tarif de 115 € correspondant au prix d’achat.
QUESTIONS DIVERSES
RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : une réunion de travail avec l’ensemble des conseillers municipaux aura lieu le 13 Avril 2011 à 20 h 30 à la Mairie .
RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE : Les Conseillers Municipaux sont invités à s’exprimer sur le règlement du cimetière
A la question posée « Faut-il accepter les réservations au columbarium ? »il est décidé que les personnes intéressées pourront réserver mais à la condition d’acheter la case au columbarium à la réservation.
La commune se réserve cependant le droit de refuser les réservations le jour où le nombre de cases libres deviendrait trop restreint.
COURRIERS DIVERS :
Mme le Maire fait lecture d’une lettre De l’association Ecrain-Jump annonçant qu’une exposition de peintures se déroulera à Ecrainville le week - end des 16 et 17 Avril prochain .
CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE :
Le Permis de construire a été obtenu par arrêté du 9 mars 2011
L’appel d’offres a été lancé avec date limite de réception des offres au 15 Avril 2011
CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHÈQUE :
Suite à une Réponse positive pour la réserve parlementaire, les travaux peuvent maintenant démarrer.RÉCEPTION POUR LES NOUVEAUX HABITANTS : réfléchir sur une date un vendredi soir du mois de Juin.
RÉUNION COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : la prochaine assemblée plénière aura lieu le Lundi 18
Avril à 18 h 30
Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 h 45.