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Arrêté - Arrete permis de construire PC 0003 24
Arrêté - Arrete PC 0029 25 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Yrieix-la-Perche.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete PC 0029 25 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE Dossier n° PC 087 187 25 M 0029
Date de dépôt : 11/12/2025
Demandeur : Monsieur Jean-Etienne THERON
Objet de la demande: construction d’une
maison d'habitation
Adresse du terrain : « 32 route de la Butte de
Champs » à Saint-Yrieix-la-Perche (87500)
Ville de Date affichage avis de dépôt : 11/12/2025
SAINT-YRIEIX
Commune de Saint-Yrieix-la-Perche
ARRÊTÉ
accordant avec prescriptions un permis de construire
au nom de la commune de Saint-Yrieix-la-Perche
Le maire de Saint-Yrieix-la-Perche,
Vu la demande de permis de construire présentée le 11 décembre 2025 par Monsieur Jean- Etienne THERON demeurant « 32 route de la Butte de Champs » à Saint-Yrieix-la-Perche (87500);
Vu l’objet de la demande :
e pour la construction d'une maison d'habitation ;
e sur un terrain situé « 32 route de la Butte de Champs » à Saint-Yrieix-la-Perche (87500) cadastré section XK n°171 ;
e pour une surface de plancher créée de 62,8 m°.
Vu le Code de l'urbanisme ;
Vu le plan local d'urbanisme approuvé en date du 17/12/2009, modifié le 24/06/2010, modifié et révisé le 04/03/2011, révisé les 14/12/2012 et 12/12/2013, modifié le 06/10/2014, modifié le 09/06/2016 et révisé le 19/11/2018 ;
Vu l'arrêté municipal n°P/2025-075 du 04/04/2025, portant délégation de fonction et de signature à Madame Catherine L'OFFICIAL, Maire-adjoint en matière d'urbanisme ;
Vu l'avis du Syndicat des Eaux Vienne Briance Gorre en date du 23/12/2025 ;
Vu l'avis d'ENEDIS en date du 26/01/2026 ;:
Vu l'avis favorable avec réserve du Service Public d'Assainissement Non Collectif en date du
26/11/2025 :
Vu l'avis favorable de l'Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine en date du 05/01/2026 ;
Vu l'arrêté préfectoral en date du 11/09/2006, modifié le 18/01/2012 créant une Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) sur le territoire de la commune;
Vu la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP) du 7 juillet 2016 instaurant un Site Patrimonial Remarquable (SPR), lequel se substitue à la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) institué par un arrêté préfectoral en date du 11 septembre 2006 ;
Publié par mise en ligne sur saint-yrieix.fr le 03/02/2026 Considérant que le projet est situé dans le SPR et que les dispositions architecturales du projet doivent respecter le règlement de la zone ;
ARRÊTE
Article 1
Le permis de construire est ACCORDE sous réserve de respecter les prescriptions mentionnées à l’article 2.
Article 2
Les prescriptions du SPANC reprises dans l'avis au 26/11/2025 annexé au présent arrêté devront être strictement respectées.
Fait à Saint-Yrieix-la-Perche, le 02/02/2026
le Maire
Nota : La réalisation du projet pourra donner lieu au versement des taxes et participations dont l'autorisation d'urbanisme est le fait générateur :
- taxe d'aménagement part communale (3%)
- taxe d'aménagement part départementale (2,5%)
- redevance d'archéologie préventive
- participation à l'assainissement collectif
Information sur les taxes d'urbanisme : une déclaration devra être effectuée par le redevable auprès
des services fiscaux, dans les 90 jours suivant l'achèvement de la construction (au sens de l'article 1406 du CGI), sur l'espace sécurisé du site www: impots.gouv.fr via le service « Biens Immobiliers »
Le présent permis de construire ne dispense pas le pétitionnaire de l'obtention d'une autorisation de voirie le cas échéant.
De même, la présente autorisation ne dispense pas des études de sol préalables à la construction conformément au décret n° 2019-495 du 22 mai 2019 relatif à la prévention des risques de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux.
Conformément à l'article L.113-10 du Code de la construction et de l'habitation, toute nouvelle
construction se doit d'être équipée d'un réseau fibre interne.
Information sur les déclarations d'urbanisme : en application de l'article R. 462-1 du code de l'urbanisme, à l'achèvement des travaux le bénéficiaire de l'autorisation d'urbanisme adresse au Maire de la Commune, la Déclaration Attestant Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT). Celle-ci prend la forme d'un document CERFA référencé 13408*12, disponible sur le site service- publice.fr La présente décision est transmise au représentant de l'État dans les conditions prévues à l'article L.2131-2 du code général des collectivités territoriales.
Le (ou les) demandeur peut contester la légalité de la décision dans les deux mois qui suivent la date de notification. A cet effet il peut saisir le tribunal administratif territorialement compétent d'un recours contentieux. || peut également saisir d'un recours gracieux l’auteur de la décision ou d’un recours hiérarchique le Ministre chargé de l'urbanisme ou le Préfet pour les arrêtés délivrés au nom de l'Etat dans le mois suivant la réponse. Cette démarche ne prolonge pas le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
Durée de validité du permis :
Conformément à l’article R.424-17 du code de l'urbanisme, et en application du décret n°2016-6 du 5 janvier 2016, l'autorisation est valable 3 ans à compter de sa notification au(x) bénéficiaire(s). L'autorisation est périmée si les travaux sont interrompus pendant un délai supérieur à une année à compter de l'ouverture du chantier. En cas de recours le délai de validité du permis de construire est
suspendu jusqu'au prononcé d'une décision juridictionnelle irrévocable. Conformément aux articles R.424-21 et R.424-22, l'autorisation peut être prorogée deux fois pour une
durée d'un an. La demande de prorogation est établie en deux exemplaires et adressée par pli recommandé ou déposée à la mairie deux mois au moins avant l'expiration du délai de validité.
Le (ou les) bénéficiaire du permis peut commencer les travaux après avoir : - adressé au maire, en trois exemplaires, une déclaration d'ouverture de chantier (le modèle de déclaration CERFA n° 13407 est disponible à la mairie ou sur le site internet urbanisme du gouvernement) ;
- installé sur le terrain, pendant toute la durée du chantier, un panneau visible de la voie publique décrivant le projet. Le modèle de panneau, conforme aux prescriptions des articles À. 424-15 à A. 424-19, est disponible à la mairie, sur le site internet urbanisme du gouvernement, ainsi que dans la plupart des magasins de matériaux).
Attention : l’autorisation n’est définitive qu’en l’absence de recours ou de retrait : - dans le délai de deux mois à compter de son affichage sur le terrain, sa légalité peut être contestée par un tiers. Dans ce cas, l’auteur du recours est tenu d'en informer le (ou les) bénéficiaires du permis au plus tard quinze jours après le dépôt du recours.
- dans le délai de trois mois après la date du permis, l'autorité compétente peut le retirer, si il l'estime illégal. Elle est tenue d'en informer préalablement le (ou les) bénéficiaires du permis et de lui
permettre de répondre à ses observations.
L'autorisation est délivrée sous réserve du droit des tiers : Elle a pour objet de vérifier la conformité du projet aux règles et servitudes d'urbanisme. Elle n’a pas pour objet de vérifier que le projet respecte les autres réglementations et les règles de droit privé. Toute personne s’estimant lésée par la méconnaissance du droit de propriété ou d’autres dispositions de droit privé peut donc faire valoir ses droits en saisissant les tribunaux civils, même si l'autorisation respecte les règles d'urbanisme.
Les obligations du (ou des) bénéficiaire de l’autorisation
Il doit souscrire l'assurance dommages-ouvrages prévue par l’article L.242-1 du code des assurances. 0761-2025 SAINT YRIEIX LA PERCHE.pdf
Instructions pour le raccordement au réseau d’eau potable ne SA SrhiOICAI DES EAUX Commune de Saint Yrieix la Perche En 32 Route de la Butte de Champs Ÿ. VBG
Monsieur Jean-etienne THERON Ur ! !
32 Route de la Butte de Champs - 87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE COCO jean-etienne.theron@orange.fr
. . , Permis de construire Aixe sur Vienne, le 23 Décembre 2025 08718725 M0029
FICHE n°761/2025
Le projet indiqué ne nécessite pas de branchement d’eau. Si toutefois, le demandeur souhaite un
branchement d’eau il devra se rapprocher du Syndicat afin de réaliser une nouvelle instruction.
Pour le SMAEP VBG,
Le Directeur, Pascal Dubreuil
Le prix du m3 d’eau potable est disponible à l'adresse suivante : https://www.synd-vbg-eaux.com/le-prix-de-leau
Demande de Devis Détaillé (Coupon détachable à compléter et à adresser par mail à contact@synd-vbg-eaux.com ou par courrier à
S.M.A.E.P. VIENNE-BRIANCE-GORRE -— 3 allée Georges Cuvier - CS 90041 - 87700 AIXE-sur-VIENNE)
Je soussigné M
DOMINER RE RE a A Cadre réservé au S.M.A.E.P. VIENNE-BRIANCE-GORRE
Code POSta! 5 snermosecuss COMMUNE ANR are arenrrss ecrans era ersreoeithos
N° CE : 2829 À DOMICIIE & Portable
Demande l'établissement d’un devis pour la (les) parcelle(s) Fiche n° 761/2025
EE te dojo de ES Date de la demande de
Commune de Saint Yrieix la Perche devis :__/_/2025
(Signature)
Date csnencemmernenums
1 sur 2 13/01/2026, 15:28 Z NS
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‘9Z02/10/£TI
N° 7/61/2025
Légende
—— branchement projeté
© Compteur projeté
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XK 22
310/2023
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MINISTÈRE IONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
DE LA CULTURE NOUVELLE AQUITAINE Liberté
ET Unité départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Haute-Vienne
Dossier suivi par : DUPUY Pascale
Objet : Plat AU - PERMIS DE CONSTRUIRE MAISON INDIVIDUELLE
Numéro : PC 087187 25 M0029 U8701 Demandeur :
Adresse du projet :32 route de la Butte de Champs La Monsieur THERON Jean-Etienne
Tranchardie 87500 Saint-Yrieix-La-Perche 32 Route de la Butte de Champs
Déposé en mairie le : 11/12/2025 Lieu-dit La Tranchardie
Reçu au service le : 16/12/2025 RHBESeInE Fe ER ere
Nature des travaux: 04057 Construction neuve individuelle
L'immeuble concerné par ce projet est situé dans le périmètre d'un Site Patrimonial Remarquable listé en annexe. Les articles L.632-1 et L.632-2 du Code du patrimoine sont applicables.
Après examen de ce projet, l'Architecte des Bâtiments de France donne son accord.
Fait à Limoges
Signé électroniquement
par Pierre CAZENAVE
Le 05/01/2026 à 17:07
Architecte des Bâtiments de France
Monsieur Pierre CAZENAVE
En cas de désaccord avec l'Architecte des Bâtiments de France, l'autorité compétente peut saisir, dans un délai de sept jours à compter de la réception du présent acte, le Préfet de région (Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC) de Nouvelle Aquitaine - 54 rue Magendie, CS 41229 - 33074 Bordeaux) par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le contrôle de la conformité des travaux sera réalisé en collaboration avec l'Architecte des Bâtiments de France en
application des articles L.462-2 et R.462-7 du Code de l'urbanisme.
Cet avis ne constitue pas une décision définitive sur le dossier. Cette décision sera prise par l'autorité compétente chargée de délivrer les autorisations de travaux. Par conséquent, le demandeur ne peut pas débuter les travaux à la réception de cet
avis.
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Haute-Vienne - Hôtel Niaud, 35 rue des Vénitiens, 87000 Limoges - 05 55 33
32 72 - udap.haute-vienne@culture.gouv.fr
Page 1 sur 2 ANNEXE :
SPR DE SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Haute-Vienne - Hôtel Niaud, 35 rue des Vénitiens, 87000 Limoges - 05 55 33 32 72 - udap.haute-vienne@culture.gouv.fr
Page 2 sur 2 Communauté de Communes
du Pays de Saint-Yrieix
Monsieur THERON Jean-Etienne
4, rue du 8-Mai-1945 32 Route de la Butte de Champs B.P. 28
87500
Saint-Yrieix-la-Perche
tél. : 05 55 08 88 76
fax : 05 55 08 21 80
www.communaute-saint-vrieix.fr Saint-Yrieix, le 26 novembre 2025 info(a communaute-saint-yrieix.fr
87500 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE
A rappeler dans toute correspondance
Assainissement non collectif
Dossier : Saint-Yrieix n°424
| Adresse du terrain :
132, Route de la Butte de Champs, 87500 SAINT-YRIEIX-LA-
| PERCHE
||
| Dossier ANC reçu le 24 novembre 2025
Habitation sur parcelles Xk n°171
Affaire suivie par M.MOUO (05.55.08.20.21)
Objet : Assainissement non collectif
Avis favorable avec réserve
Monsieur,
Vous avez déposé un dossier d'assainissement non collectif, enregistré sous les références portées dans le cadre ci-dessus.
La filière projetée est dimensionnée pour une habitation comprenant 3 à 4 pièces principales.
Je vous informe que j'émets un avis favorable avec réserve sur les dispositions projetées pour les motifs suivants :
- Il conviendra que la collecte des eaux usées soit impérativement effectuée selon le plan de masse joint, un té de visite sera implanté au niveau de chaque évacuation afin de permettre un éventuel curage du réseau.
- La fosse toutes eaux sera implantée comme sur le plan de masse joint au dossier et ne
devra pas être trop enterrée (maximum 30 cm en dessous du niveau du terrain définitif).
- L'épandage sera réalisé à faible profondeur selon le schéma joint (Art.10.2.3. de la norme NE DTU 64.1) Une réunion préparatoire aux travaux sera indispensable pour confirmer implantation des différents ouvrages. La vérification des travaux se fera tranchée ouverte.
Les frais d'instruction et de contrôle s'élèvent à 155 € pour l’année 2025 facturés après le contrôle de la réalisation des travaux.
Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
LÉ Vic frésiont
lipée: DRAT
RICK.DARY Département :
HAUTE VIENNE
Commune :
ST YRIEIX LA PERCHE
Section : XK
Feuille : 000 XK 01
Échelle d'origine : 1/2000
Échelle d'édition : 1/500
Date d'édition : 14/11/2025
(fuseau horaire de Paris)
Coordonnées en projection : RGF93CC46
©2022 Direction Générale des Finances
Publiques
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Le plan visualisé sur cet extrait est géré par le centre des impôts foncier suivant :
SDIF de la Haute-Vienne
Centre des Finances Publiques 30, Rue
Cruveilhier 87050
87050 LIMOGES Cedex 2
tél. 05 55 45 59 00 -fax
sdif.haute-vienne@dgfip.finances.gouv.fr
Cet extrait de plan vous est délivré par :
cadastre.gouv.fr
1558500 ii
5147650
5147600
5147650
1558500 1558550
Z
J
5147600 EN-DIS
Enedis - Cellule AU - CU MAIRIE
45 BD DE L HOTEL DE V
87500 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE
© 02 FF 29%
Téléphone : 0970832970
Télécopie :
Courriel : lim-urbanisme@enedis.fr
interlocuteur : CHEVALIER ANNE
Objet : Réponse concernant l'instruction d’une autorisation d'urbanisme
Limoges, le 26/01/2026
Madame, Monsieur,
Vous nous avez transmis la demande d'instruction de l'autorisation d'urbanisme PCO08718725M0029 concernant la parcelle
référencée ci-dessous :
Adresse : 32, ROUTE DE LA BUTTE DES CHAMPS
87500 SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE
Référence cadastrale : Section XK , Parcelle n° 171
Nom du demandeur : THERON JEAN ETIENNE
Nous avons instruit cette demande sans disposer de la puissance de raccordement nécessitée par le projet. Compte tenu du type de
projet, nous avons basé notre réponse sur l'hypothèse d’une puissance de raccordement de 12 kVA monophasé.
Nous vous informons que, sur la base des hypothèses retenues pour notre analyse, le raccordement de ce projet au réseau public
de distribution nécessite un branchement.
Cette réponse est donnée à titre indicatif et est susceptible d'être revue dans le cas :
e de la non obtention des servitudes de passage éventuellement nécessaires ;
° de la non obtention des autorisations administratives ou de prescriptions administratives ;
e d'une évolution du réseau électrique depuis la date de la demande en objet ;
+ d’une évolution de la demande du pétitionnaire (puissance, situation...).
Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.
ANNE CHEVALIER
Votre conseiller
1/1
SA à directoire et à conseil de surveillance
Enedis - Cellule AU - CU Capital de 270 037 000 € -R.C.S de Nanterre 444 608 442
8 Allee Théophile Gramme Enedis - 4 Place de la Pyramide
87280 Limoges TSA 25001
92030 PARIS LA DEFENSE cedex
enedis.fr Enedis-DOC-AU0.1V300