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Convocation - 2026 05 18 convocation
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 18 09 2023
Convocation - 241014 convocation
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 241014 convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 07/10/2024
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 14 OCTOBRE 2024 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2024
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE ➢ Sentier – convention d’entretien et balisage des sentiers pédestres intercommunaux
➢ Environnement – projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la Grande Garde sur la commune de Saint-Colomban
VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT
➢ Eclairage public – arrêt La Croix des Landes – travaux neufs d’éclairage ➢ Finances – réseau de distribution du gaz – redevance d’occupation du domaine public
➢ Finances – réseau de transport du gaz – redevance d’occupation du domaine public
BÂTIMENTS ET SPORTS
➢ Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 02 « Démolition – Terrassements – Maçonnerie – Béton armé – Espaces verts » – avenants n°2, n°3 et n°4
➢ Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 14 « Plomberie – Sanitaire – Chauffage géothermie – Ventilation – Rafraichissement » – avenant n°1
➢ Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 12 « Revêtements de sols durs – Faïence » – avenant n°1
➢ Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 10 « Cloisons sèches » – avenant n°1 ➢ Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 05 « Etanchéité » - avenant n°1
➢ Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 09 « Menuiseries intérieures » - avenant n°1
➢ Foncier – conclusion d’un contrat de bail pour la location de la cellule commerciale n°002 de l’immeuble L’Esplanade
➢ Convention avec le SDIS – occupation ponctuelle des bâtiments communaux pour la réalisation de manœuvre
➢ Equipements – cession d’un bien mobilier – tracteur Kubota M9540
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE
➢ Affaires scolaires – convention AESH
➢ Finances – contribution au budget de fonctionnement du RASED de la circonscription de Montaigu
➢ Affaires scolaires – définition du coût annuel d’un élève appliqué à l’année scolaire 2023-2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
➢ Finances – budget général – admission en non-valeur de créances irrécouvrables
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION ➢ Droit de préemption urbain
➢ Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 18 novembre 2024 à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion. À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON