Procès Verbal - 20180212090611353

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Procès Verbal - 20180212090611353 Document publié le Samedi 3 février 2018 par la commune de Ceyzérieu. Lien du pdf (Procès Verbal - 20180212090611353)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie, COMMUNE

DE CEYZERIEU

Conseil municipal en date du 03 Février 2018

Procès-Verbal

Présents : MM Reuter Bernard, Keller Myriam, Bouchot Alain, Deslandes Patrick,

Nanterme Bernard-Pierre, Borda Marie-France, Rey Jean-Marc, Leroy Philippe, Brochet

Pierre.

Absents_ Faure Thierry, Desbuissons Catherine, Jambon-Scheffer Ariane, L’Herbette

Christine donne pouvoir à Keller Myriam, Druguet Agnès donne pouvoir à Leroy

Philippe.

Secrétaire : Mr Brochet Pierre est nommé secrétaire

Pour information: le Conseil Municipal des Jeunes est convié à participer au Conseil Municipal: Lola Giraud, Verena Foresy, Luna Touri, Agathe Geremia, Alison Lathuillière, Armelle Bourgeais, Louise Bourgeais, Nathan Rey.

ORDRE DU JOUR :

1. Projet vidéo sur la sécurité avec M Scali

2. Voyage Verdun du CMI

3. Courrier de Melle Giraud

4. Projets et demandes du Conseil Municipal Jeunes 2018 (nom de l’école)

5. Convention agence ingénierie pour les travaux du schéma directeur d’eau et

d’assainissement

6. Devis

7. Urbanisme

8. Courriers

9. Questions diverses

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 janvier 2018

Monsieur le Maire ne souhaite pas rentrer dans le détail en raison de la présence des jeunes élus, mais demande que tout ce qui est dit lors d’un conseil municipal doit être noté au compte rendu.

1. Projet vidéo sur la sécurité ayec M Scali

Monsieur le Maire rappelle qu’un budget a été voté en 2017 pour la réalisation d’une vidéo pour sensibiliser la population sur les risques liés à la circulation des véhicules sur

le parking de l’école.

Monsieur Brochet explique que suite à la suppression des TAP (Temps d’activité périscolaire), il est difficile de trouver des plages de travail suffisantes pour réaliser Le

projet comme initialement prévu.Monsieur le Maire propose de voir avec Monsieur Scali quelle organisation peut-être

mise en place.

Monsieur Leroy propose de réaliser cela en deux temps.

Madame Borda explique aux jeunes élus que ce type de projet nécessite du temps de la

part des adultes pour qu’il puisse se réaliser et qu’il faut étudier tous les projets pour identifier ceux qui sont réellement réalisables.

Les enfants expriment que ce projet est toujours d’actualité en raison de risques réels, mais qu’étant nombreux à être au collège ils n’y sont plus confrontés au quotidien.

Monsieur Brochet propose que ce projet soit soumis à l’équipe pédagogique pour être

réalisé par les enfants de Pécole dans le cadre du temps scolaire.

Le conseil décide de suivre la proposition de M Brochet.

2. Voyage Verdun du CMJ

Monsieur Brochet fait un point sur le voyage prévu avec la Mairie d’Andert et Condon et

Passociation du Souvenir Français. En raison du nombre d’inscrits et des délais de réservation des hébergements, les jeunes élus de Ceyzérieu ne pourront participer à ce voyage. Il propose qu’un voyage spécifique soit organisé avec une participation

financière de la commune et une demande de subvention auprès du Souvenir Français. Le voyage des jeunes élus serait intégralement pris en charge. Les adultes accompagnateurs

financeraient leur voyage.

Le conseil donne un accord de principe.

3. Courrier de Melle Giraud

Monsieur le Maire fait lecture du courrier envoyé en 2017 par Melle Giraud au sujet de

l’organisation du repas des ainés à la salle des Fêtes de Ceyzérieu plutôt qu’au restaurant. Melle Giraud remercie le conseil pour son écoute et explique qu’un repas des ainés à la salle des fêtes permet plus d'échanges et de convivialité. Elle souhaite également une

plus grande solidarité avec les personnes âgées isolées. Cet avis est partagé par MM. Deslandes, Rey et Brochet.

Monsieur le Maire rappelle que des bénéficiaires de ce repas expriment des avis

divergents sur les deux possibilités.

Madame Borda exprime qu’une organisation à la salle des fêtes avec un service par les

élus demande beaucoup d’énergie et de temps. De plus les personnes âgées isolées ne sont pas présentes à cette manifestation. Un déjeuner au restaurant permet aux élus de

mieux échanger avec les habitants de la commune.

Madame Keller rappelle que le budget est identique sur les deux dispositifs sous-réserve que le service soit assuré par des bénévoles si le repas se déroule à la salle des fêtes. Un questionnaire sera intégré au bulletin municipal de février 2018 afin de recueillir

l'opinion des bénéficiaires de ce repas.

4. Projets et demandes du Conseil Municipal Jeunes 2018 (nom de l’école)

Les jeunes élus du CMJ proposent au conseil municipal de baptiser l’école et de lui

donner le nom d’Anne-Marie Lagrange, en raison de son parcours scolaire, universitaireet scientifique. Un courrier de sollicitation a été envoyé par le CMJ à Madame Lagrange

qui accepte le principe que son nom soit donné à l’école.

Monsieur Brochet rappelle que cette proposition découle d’une démarche initiée de

longue date par le CMI.

Monsieur le Maire et Monsieur Bouchot indiquent qu’il est difficile de ne pas donner une suite favorable à cette proposition Madame Lagrange ayant été sollicitée par les enfants. Madame Borda ne remet pas en cause le travail réalisé par le CMTJ. Elle regrette que la démocratie ne soit pas mise en avant et que le conseil d’école, l’équipe enseignante et de manière plus large la population n’aient pas été associés à cette démarche afin d’ancrer ce

nom dans la communauté.

Monsieur Nanterme indique que donner un nom à une institution et donc à une école est un acte grave, que la commission scolaire n’a pas été consultée et qu’une réflexion plus large doit être menée quitte à consulter la population. Il faut prendre en compte des aspects historiques et sociologiques pour cet engagement dans la durée. Madame Keller rappelle qu’il y a eu des échanges sur le sujet depuis plusieurs mois. Monsieur Nanterme note qu’à la réunion du CMJ à laquelle il a assisté, il n’a pas senti un

emballement des enfants pour cette démarche.

Monsieur Rey demande s’il existe une meilleure proposition.

Monsieur Brochet rappelle que cette démarche a démarré avec le CMI précédent et a été poursuivie avec la nouvelle équipe de jeunes élus. Les réunions du CM sont publiques et ouvertes à tous. Monsieur le Maire n’a jamais participé à ces réunions et très peu d’élus ont été présents sur les quatre dernières années à l’exception de Madame Keller et Monsieur Deslandes. Le projet de baptiser l’école a été évoqué à plusieurs reprises, et notamment lors des vœux du mois de janvier dernier sans aucune réaction ou demande de

l’équipe municipale.

Suite aux interventions de Madame Borda et de Monsieur Nanterme dont les avis sont partagés par Monsieur le Maire, Monsieur Brochet annonce son retrait du conseil municipal jeune et demande aux autres élus d’en assurer désormais l’animation. Monsieur le Maire rappelle qu’il est difficile de revenir en arrière sur la proposition des enfants et Monsieur Leroy ne voit pas pourquoi le conseil remettrait ce choix en cause.

Vote pour donner le nom d’Anne-Marie Lagrange à l’école maternelle et primaire de

Ceyzérieu :

Vote pour : 10

Abstention : 1

Contre : 0

S. Projet de médiathèque :

Melle Giraud rappelle qu’un projet de médiathèque était exposé dans le programme

électoral de Péquipe municipale.

Monsieur le Maire indique que cette compétence dépend désormais de la Communauté de

Communes et que le projet initial était dans le cadre de l’école.

Mademoiselle Giraud propose la mise en place d’un point de lecture animé par des

bénévoles. Mademoiselle Foresy explique le fonctionnement du point lecture mis en place sur la commune de Béon.

Monsieur le Maire propose d’accueillir le point lecture dans une salle de l’école. Madame Keller propose que ce projet soit traité par une commission.

Madame Borda rappelle qu’il est nécessaire d’attendre que tous les projets restants à mettre en place dans cette mandature soient définis afin de prioriser l’action de l’équipe

municipale.6. Inauguration de l’aire de jeu

Melle Giraud propose que la nouvelle aire de jeu soit inaugurée lors d’une cérémonie

ouverte au plus grand nombre.

Monsieur le Maire propose une cérémonie entre élus.

La proposition de Madame Keller de faire cette inauguration en même temps que la cérémonie de baptême de l’école est retenue.

7. Convention agence ingénierie pour les travaux du schéma directeur d’eau et

d'assainissement

Monsieur Bouchot présente la convention avec l’agence d’ingénierie pour une mission d’assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre des propositions du schéma directeur d’eau et d’assainissement (étude de faisabilité, rédaction de programme de travaux et de maitrise d’œuvre, assistance à la passation, analyse des offres, négociation, assistance à l’exécution ...)

Cette convention s’élève à 8325€ HT pour 18.5 jours de travail. Il a été convenu avec l'agence d'ingénierie de définir un cahier des charges le plus strict possible pour le maître d'œuvre afin d'éviter tous débordements engageant des dépenses supplémentaires.

Vote pour : 11

Abstention : 0

Contre : 0

8. Devis

Aucun devis présenté

9. Urbanisme

Monsieur le Maire annonce avoir contacté les services de la sous-préfecture concernant les dossiers Quenin et Laloy-Berne. Il est préconisé de suivre les recommandations de PADS. Concernant le dossier Quenin, contrairement à ce qui avait été annoncé au conseil

municipal précédent, le délai de réponse n’était pas dépassé.

Monsieur le maire valide le permis pour le dossier Quenin et refuse celui du dossier Laloy-Berne conformément aux recommandations de l ADS.

Monsieur Leroy, étant nommément cité dans le courrier envoyé par monsieur le Maire à madame la sous-préfète, demande une réponse écrite des services de la Préfecture.

19. Courriers

Courrier de madame Bouvier afin de faire poser un panneau d’information réservé aux associations de Ceyzérieu. Une alternative avec des panneaux leds est évoquée par Monsieur Bouchot qui trouve que cette solution demande une gestion importante dont lefficacité ne semble pas adaptée au village.

Le principe de la demande est accepté sous-réserve de trouver l’endroit adéquat et de définir un processus pour l’utilisation de ce panneau. Des informations municipales pourront également être communiquées sur ce panneau.11. Questions diverses

Madame Borda présente le projet du Foyer rural de rencontrer les élus (adultes et enfants) afin de rédiger le projet de vie sociale pour permettre à l’association de recevoir l’agrément CAF. Une date va être trouvée pour organiser cette rencontre. Madame Borda rappelle que la salle des fêtes de Ceyzérieu accueille des répétitions dans le cadre de l’engagement de la CCBS dans la Biennale de la danse de Lyon. Les élus sont conviés à un verre de l'amitié avec les artistes. Monsieur Nanterme demande qu’une mesure soit prise pour que les agents de la commune n’aient pas accès à l’ensemble des échanges entre élus. Il est entendu que les échanges confidentiels soient désormais envoyés à monsieur le Maire sur son adresse personnelle et plus sur l’adresse de la mairie.

Monsieur Leroy demande des informations sur l’achat de la Licence IV pour le Sérieux et l’achat du terrain proche de la salle des fêtes. Dans les deux cas les procédures sont en attente d’un rendez-vous avec le notaire de Belley dont

l’agence semble saturée.

Sur l’implantation des Trimax sur le site de la Gavinière, monsieur Bouchot est en attente d’une confirmation écrite de la CCBS sur l'implantation optimale pour l’accès du camion de ramassage. La CCBS a été saisie au sujet des containers dégradés à Samissieu et Avrissieu. Monsieur Rey rappelle que les terrains achetés vont nécessiter un temps d’entretien supplémentaire pour les agents. Madame Borda évoque la possibilité d’utiliser des moutons ou chèvres pour éviter une

tonte.

Concernant les reprises des tombes du cimetière un point doit être effectué afin que toutes les tombes recensées soient bien nettoyées par le prestataire. Monsieur le Maire rappelle la conférence sur les territoires organisée à Belley et regrette l’absence des autres élus de la commune à cet événement.

L'ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire lève la séance à 11h30. Le présent

procès-verbal est établi, conformément à l’article L 2121.25 du Code Général des

Collectivités Territoriales portant compte rendu de la séance ordinaire du conseil

municipal du 03 Février 2018.

A Ceyzérieu, le 08/02/2018

Le Maire, Bernard REUTER