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Procès Verbal - awi44y18vbnwvqn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - awi44y18vbnwvqn)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
2 février
2021
Date
de
la
convocation
: 28
janvier
2021,
Présidente
de
séance
: Béatrice
Tricard,
Maire.
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le 2 février
2021
à 20h30.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
:
Tricard
Béatrice,
Bila
Laurent,
Catherine
Casimir,
Ruaud
Jean-Luc,
Pinardon-Thévet
Lucette,
Auzemery
Laurent,
Bruyère
Nathalie,
Calomine
Benoît,
Chauchet
Emilie,
Crespy
Benjamin,
Crouzit
Sébastien,
Détienne
Aurélien,
Gaspard
Céline,
Gouzon
Jérôme,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danièle,
Pagnou
Pascal,
Reauly
Paola,
Sage
Pascale.
Secrétaire
de
séance
: Détienne
Aurélien
Madame
la Maire
fait
un
rappel
de
l’ordre
du jour
:
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
PV
du
3 décembre
2020
2.
Restaurant
Scolaire
— Tarifs
scolaires
/ Ajout
d’un
tarif
pour
enfant
bénéficiant
d’un
PAI
(Projet
d’Accueil
individualisé)
pour
raison
médicale
et
modification
du
règlement
intérieur
Vente
véhicule
Aménagement
Centre
Bourg
: Tranche
n°2
5.
Projet
aménagement
complexe
sportif
p &
1.
Approbation
du
PV
du
3
décembre
2020
il y a
lieu
d'adopter
le procès-verbal
du
3 décembre
2020.
Adopté
à l’unanimité.
2.
Restaurant
Scolaire
—
Tarifs
scolaires
/
Ajout
d’un
tarif
enfant
bénéficiant
d’un
PAI
(Projet
d'Accueil
Individualisé)
pour
raison
médicale
et
modification
du
règlement
intérieur
Les
parents
d’un
enfant
ayant
un
PAI
(Projet
d'Accueil
Individualisé)
demandent
la
gratuité
des
repas
en
posant
comme
argument
le
fait
qu’ils
fournissent
les
repas
pour
le
midi
au
restaurant
scolaire. En
effet,
les
repas
sont
préparés
et
fournis
par
les
parents.
Cependant
cet
enfant
nécessite
une
surveillance
accrue
du
personnel.
Le
travail
des
agents
de
service
en
est
donc
impacté.
Après
diverses
recherches,
nous
avons
constaté
qu'il
n'existe
pas
de
texte
réglementaire
approprié,
seulement
des
recommandations
du
défenseur
des
droits,
qui
a été
saisi
à plusieurs
reprises
sur
des
cas
similaires.
Après
discussion,
la
commission
scolaire
propose
d'appliquer
ces
recommandations,
qui
ne
pourront
l'être
que
pour
les
enfants
avec
un
PAI
pour
raison
médicale
et
dont
les
parents
fournissent
tous
les
repas
de
la
semaine.
Un
tarif
minoré
de
50
%
est
proposé
pour
l’année
en
cours
: soit
1,45
€
par
repas.
Cette
proposition
est
approuvée
à
l’unanimité
par
le
Conseil
Municipal.
Le
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
sera
modifié.
3.
Vente
véhicule
Madame
la Maire
rappelle
que
la commune
a récemment
fait
l'acquisition
d’un
petit
camion
benne
pour
le service
technique
afin
de
remplacer
un
véhicule
du
même
type,
plus
conséquent,
vieillissant
et
ne
présentant
plus
une
utilité
optimale
Ainsi,
Madame
la
Maire
évoque
la
cession
de
ce
véhicule
Renault,
immatriculé
AK-149-A7,
au
prix
de
15
000
€.
Un
acquéreur
serait
intéressé. Le
Conseil
Municipal
autorise
à l’unanimité
Madame
la Maire
à céder
ce véhicule
pour
la somme
de
15
000
€,
à
engager
les
démarches
administratives
et
comptables
et
à
signer
les
documents
nécessaires. 4.
Requalification
Centre
Bourg
La
1°"
phase
des
travaux
de
«
Requalification
du
Centre-Bourg
»,
Place
Emile
Foussat
se
termine,
une
réunion
de
pré-réception
du
chantier
est
prévue le
jeudi
4
février
2021.
Madame
la
Maire
propose
de
lancer
la
2"®
phase
de
l’opération
«
Requalification
du
Centre
Bourg
»
: Rue
du
8
mai
1945
(2
parties)
pour
un
montant
de
220
000
€
HT.
Le
conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
le
lancement
de
l'opération
«
Requalification
Centre-
Bourg
»,
phase
2.
5.
Projet
aménagement
Complexe
sportif
Le
projet
initial
du
Club
House
est
annulé.
La
commission
Travaux
propose
la
réhabilitation
et
l'agrandissement
des
anciens
vestiaires
afin
de
permettre
de
disposer
d’un
local
multi
activités.
Le
projet
est
aujourd’hui
présenté
comme
il
suit
: «
Création
d’un
Club
House
au
stade
Michel
MOREAU
».
Le
principe
est
validé
à l'unanimité.
Une
étude
va
être
menée.
Questions
diverses :
Béatrice
TRICARD
souhaite
faire
un
court
compte
rendu
sur
deux
rencontres
aÿant
eu
lieu
3
semaines
précédant
le Conseil
Municipal
de
ce jour,
mardi
2 février
2021 :
- La
rencontre
avec
Monsieur
BRETHENOUX
et
Mme
BRETHENOUX,
frère
et
sœur,
propriétaires
des
étangs
du
Lotissement
des
Bois.
- La
rencontre
avec
l'association
Club
Loisirs
François
Brethenoux
assurant
actuellement
l'entretien
des
lieux.
Ces
derniers
font
effectivement
l'objet
d’une
privatisation.
Seuls
les
adhérents
à
l'association
peuvent
prétendre
à jouir
de
ce
lieu
(balade,
détente,
etc.).
Aujourd’hui,
elle
se
compose
de
plus
de
80
adhérents.
- Monsieur
BRETHENOUX
souhaite
vendre
ce
terrain,
composé
de
deux
étangs,
mis
aux
normes
grâce
à
la
subvention
qui
lui a été
accordée
par
le SABV
(Syndicat
d'Aménagement
du
Bassin
de
la Vienne).
- L'association
Club
Loisirs
François
Brethenoux
pense
qu’elle
n’aura
pas
la
possibilité
d'acquérir
ce
bien,
en
raison
du
montant
fixé
par
le
propriétaire,
à savoir
: 100
000€.
Béatrice
TRICARD
a
demandé
à
Monsieur
BRETHENOUX
de
ne
pas
vendre
sa
parcelle
avant
d'en
tenir
informée
la municipalité.
En
effet,
Béatrice
TRICARD
rappelle
que
sur
le
plan
urbanistique et
juridique,
la commune
se
réserve
le droit
de
préemption.
Béatrice
TRICARD
propose
de
mettre
en
place
un
groupe
de
travail,
afin
d'évaluer
et de
réfléchir
aux
intérêts
que
la commune
pourrait
avoir,
par
l’acquisition
de
ces
deux
étangs.
Plusieurs
questionnements
sont
soulevés
par
Céline
GASPARD
et
Benoit
CALOMINE
dans
le
cas
où
la
commune
en
deviendrait
propriétaire
: -
Est-ce
que
l'association
peut
verser
un
loyer
à
la
commune
?
La
réponse
est
réservée,
en
attente
de
compléments
d'informations
de
l’Associations
des
Maires.
- (Pour
faire
suite
à
cette
première
question)
Pourquoi
ne
pas
le
faire
alors
que
l’étang
de
la
commune
de
Cieux
est
loué
par
différentes
sociétés
de
pêche
qui
elles,
bénéficient
de
recettes
grâce
à
leurs
adhésions
respectives
?
Béatrice
TRICARD
demande
des
volontaires
pour
intégrer
le
groupe
de
travail,
dont
les
objectifs
sont
mentionnés
ci-dessus.
Jérôme
GOUZON,
Lucette
PINARDON-THEVET
et
Béatrice
TRICARD
prennent
part
au
groupe
de
travail.
Béatrice
TRICARD
souhaite
également
revenir
sur
la
journée
du
17
décembre
2021.
À
la
demande
de
la
Préfecture
de
la
Haute-Vienne,
deux
écoles
ont
été
choisies
pour
effectuer
(sur
la
base
d’un
scénario
type)
une
mise
en
situation
réelle
dans
le cadre
d’une
intrusion.
La
commune
de
Couzeix
(zone
police)
et
la commune
de
Nieul
(zone
gendarmerie)
ont
été
sélectionnées.
Cette
journée
fut
une
réussite,
bénéfique
et
instructive
tant
pour
les
enfants
que
pour
les enseignants.
Points
sur
les
travaux
des
Commissions
Commission
scolaire
: Catherine
CASIMIR
fait
le
point
sur :
- L'application
du
processus
sanitaire
Les
consignes
sont
appliquées
au
restaurant
scolaire.
Pendant
les temps
scolaires
et
périscolaires
les enfants
restent
par
groupe
«
classe
».
Le
personnel
est
très
impliqué
dans
ce
processus.
- Pour
la
rentrée
de
septembre,
les
enseignantes
de
l’école
maternelle
ont
fait
une
demande
pour
une
semaine
à 4 jours.
L'école
élémentaire
restant
à 4,5
jours.
La
municipalité
pourrait
mettre
en
place
un
accueil
des
enfants
de
la
maternelle
le
mercredi
matin
pour
les
parents
qui
le souhaiteraient.
La
demande
est
à l’étude
à
l'inspection
académique.
Commission
travaux
: Jean-Luc
RUAUD
fait
le
point
sur
:
- Aménagement
centre
bourg
: Les
plantations
viennent
de
se
terminer,
il
ne
reste
qu'à
poser
le
mobilier
urbain
soit
: deux
bancs,
deux
poubelles,
une
trappe
pour
livraison
d'énergie
devant
le
bar-tabac
restaurant
le
Feuillardier
et
la
main
courante
devant
le Crédit
Agricole.
Une
pré-réception
doit
avoir
lieu
semaine
6
pour
lister
quelques
imperfections
qui
seront
reprises
pendant
les vacances
scolaires.
-
Local
technique
: Le
plancher
est terminé
et les agents
font
l'isolation.
Ce
sera
ensuite
au
tour
de
l'électricité
et
du
chauffage,
avant
les peintures.
- Voirie
: Le
syndicat
de
Bessines-sur-Gartempe
a réalisé
des
saignées
sur
la voie
communale
de
Mégeas.
La
purge
de
Narmont
n'a
pas
tenu
suite
au
mauvais
temps
de
ces
dernières
semaines.
Une
reprise
est
prévue
au
printemps.
Commission
sociale
: Lucette
PINARDON-THÉVET
rend
compte
des
points
suivants
:
- Aucune
possibilité
d'organiser
des
réunions
publiques
actuellement
en
raison
de
la Covid-19.
Il y a eu
3
réunions
du
CCAS
en
2020.
- Changement
de
fournisseur
de
téléphonie
avec
modernisation
des
équipements.
Il
s’agit
d'Orange,
qui
terminera
l'installation
le
11
février
2021.
- L'étude
de
renouvellement
des
photocopieurs
pour
la
Mairie
et
les
écoles
est
terminée.
Les
nouveaux
photocopieurs
prévus
dans
un
contrat
de
location
seront
livrés
fin
février.
Commission
communication
: Laurent
AUZEMERY
mentionne
les
points
suivants :
- La
lettre
mensuelle
du
mois
de
février
est
en
cours
de
rédaction.
- Le
bulletin
municipal
du
ter
trimestre
2021
est
également
en
cours
de
réalisation.
- Laurent
AUZEMERY
précise
qu’une
réunion
est
prévue
avec
le Président
de
la start-up
limougeaude
UNOVA,
Simon
PARRE,
dans
le
cadre
du
projet
de
la
mise
en
place
d’une
application
mairie
pour
smartphones (Androïd
et
iPhones).
La
rencontre
réunira
Monsieur
Simon
PARRE,
Madame
Caroline
HUGUET
(chargée
de
communication
Communauté
de
communes
ELAN),
Aurélien
DETIENNE
(Conseiller
Municipal
commune
de
Nieul)
et
Laurent
AUZEMERY
(Maire-Adjoint
commune
de
Nieul).
Commission
Animation-Sport-Culture
: Laurent
BILA
fait
part
des
points
suivants :
- La
commission
doit
se
réunir
le mardi
23
février.
- Un
courrier
à destination
des
associations
est
à
la
réflexion
pour
avoir
une
situation
à date,
association
par
association,
des
incidences
de
la
crise
sanitaire
et
des
mesures
prises
(évolution
du
nombre
d'adhérents,
activités
proposées,
budget,
..).
Comment
apporter
notre
soutien
et
échanger
avec
eux
?
- Un
travail
est
amorcé
avec
l'association
Mémoire
de
Nieul
et
Alentours
et
la
commune
dans
le
cadre
d’un
projet
impliquant
les deux
services
civiques
et
les temps
périscolaires.
Commission
Finances
: Laurent
BILA
évoque
le
point
suivant
:
La
commission
doit
se
réunir le jeudi
6 février
afin
de
présenter
les éléments
de
contexte
de
la loi de
finances,
les
résultats
2020,
en
vue
de
faire
une
analyse
de
différents
indicateurs
de
la santé
financière
de
la
commune
et
évoquer
la préparation
du
budget
à venir.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
la Maire
lève
la séance
à 22h50.
Le.
+
Re:
ex
RU
ARD
|