Compte-Rendu - compte rendu Séance du 5 Mars 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu seance publique mars

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 30 03 2022

Compte-Rendu - Compte rendu seance mars

Compte-Rendu - Compte rendu seance mars

Conseil Municipal - séance du 23 05 2020

Conseil Municipal - Séance du 20 03 2017

Conseil Municipal - Séance du 23 mars 2021

Déliberation - Compte+rendu+de+la+séance+du+5+mars+2020

Conseil Municipal - Séance du 2 12 2020

Conseil Municipal - Séance CM du 23 09 2020

Compte-Rendu - compte rendu Séance du 5 Mars 2020 Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune d'Épine. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu Séance du 5 Mars 2020)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques, Séance du Jeudi 5 Mars 2020

L’an deux mille vingt, le cinq Mars, le Conseil Municipal de la commune de L’Epine (Vendée), dûment convoqué, s’est réuni en séance publique, en séance ordinaire, à dix-sept heures et dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Dominique CHANTOIN, Maire

Présents : M. Dominique CHANTOIN, Maire - Mmes Roseline BARANGER, Mauricette RICHARD, Nicole GROLEAU - MM. Michel ALLAIRE, Adjoints - M.M. Andrée BONIN- ROGER, Marie-France FRADET, Sabrina PRUDHOMME (à partir de 17h19), Marie-Ange CHAIGNEAU (à partir de 17h06), Michel ALLEMAND, Luc BELLIARD, Louis MERIAN, Jacques BOBIN, Jean-Marie PALVADEAU

Procurations :

Mme Alicia PIVETEAU à Mme Roseline BARANGER

M. Jean-Pierre BRUNET à M. Michel ALLAIRE

M. Bruno FOUASSON à M. Michel ALLEMAND

Absents : Mme Peggy SIRIEIX, M. Hervé GALLAIS

M. le Maire ouvre la séance à 17h03 et rappelle que la séance publique est enregistrée.

Sur proposition de M. le Maire, M. Michel ALLAIRE est nommé Secrétaire de Séance.

L- Approbation du compte-rendu de la séance du 26/11/2019 et 15/01/2020

Le compte rendu de la séance du 26/11/2019 et celui de la séance du 15/01/2020, n’appelant pas d’observations, sont approuvés à l’unanimité.

IL - Finances

1) Approbation des Comptes de Gestion 2019

a) Commune

Entrée en séance de Mme Marie-Ange CHAIGNEAU à 17h06

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 16 pour et 1 abstention (Jean- Marie PALVADEAU), décide d’approuver le compte de gestion 2019 de la Commune.

b) Port de Morin/ Lotissement « Les Epinettes»

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 17 pour, décide d’approuver le compte de gestion 2019 du Port de Morin et du lotissement « Les Epinettes ».

Conseil Municipal du 05/03/2020 12) Approbation des Comptes Administratifs 2019

Sabrina PRUDHOMME entre en séance à 17h19.

a) Commune

Après avoir présenté les 3 comptes administratifs, M. le Maire quitte la séance à 17h29.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 14 pour et 2 abstentions (M. Jean-Marie PALVADEAU, M. Louis MERIAN), décide d’approuver le compte administratif 2019 de la Commune.

b) Port de Morin/ Lotissement « Les Epinettes »

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 16 pour, décide d’approuver le compte administratif 2019 du Port de Morin et celui du lotissement « Les Epinettes ».

Retour de M. le Maire à 17h30.

3) Affectations de résultat 2019 (Commune/ Port de Morin/ Lotissement « Les Epinettes »)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 17 pour, décide d’approuver l'affectation de résultat 2019 de la Commune, du Port de Morin et du lotissement « Les Epinettes ».

4) Vote des taux d'imposition 2020

Monsieur le Maire propose de maintenir les taux actuels et propose de les mettre en délibéré :

-pour la taxe d’habitation : 14.19%

-pour le foncier bâti : 11.61%

-pour le foncier non bâti : 32.46 %

-pour la CFE : 19.73 %

Après en avoir délibéré et voté par 17 pour, le Conseil Municipal, décide d'approuver les nouveaux taux d’imposition 2020.

5) Approbation des Budgets Primitifs 2020

a) Commune

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 14 pour et 2 abstentions (Jacques BOBIN, Marie-Ange CHAIGNEAU), 1 contre (M. Jean-Marie PALVADEAU), décide d’approuver le Budget Primitif 2020 de la commune.

b) Port de Morin

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté 14 pour, 3 abstentions (Jacques BOBIN, Marie-Ange CHAIGNEAU, Jean-Marie PALVADEAU), décide d'approuver le Budget Primitif 2020 du Port de Morin.

Conseil Municipal du 05/03/2020 2c) Lotissement « Les Epinettes »

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté 15 pour, 2 abstentions (Jacques BOBIN, Marie-Ange CHAIGNEAU), décide d’approuver le Budget Primitif 2020 du Lotissement «Les Epinettes».

III — Gestion Communale

1) Avenant n°1 au Maîtrise d’œuvre pour les travaux de La Salangane

Après avoir pris connaissance de la nouvelle répartition des honoraires de maîtrise

d’œuvre, le conseil municipal, après en avoir délibéré et voté par 17 pour, décide

d’approuver l’ajustement du forfait définitif au marché de maîtrise d’œuvre

conformément à l’article 4.3 du CCAP et de prendre acte du coût de cet avenant, portant

le montant des honoraires à 39 768 € HT pour les travaux de La Salangane validés au

stade APD pour un montant de 331 400 € HT, conformément aux documents présentés.

2) Avenant n°1 La Salangane (Lot 5)

Après avoir pris connaissance de l’avenant n°1, le conseil municipal, après en avoir délibéré et voté par 17 pour, décide de valider l’avenant n°1 au marché public « travaux de mise en accessibilité, d’aménagement et d’économie d’énergie de la salle communale «La Salangane » pour le lot n°5 (Cloisons sèches-faux plafond/ SARL BOSSARD) pour un montant de 3420 € HT, conformément aux documents présentés.

3) Proposition de nomination et numérotation d’une nouvelle voie

Sur proposition de l’aménageur, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 17 pour, donne un avis favorable à la proposition de nommer l’accès au terrain cadastré section AN n°362 « Impasse du Clos de la Longère» et de numéroter les lots de 1 à 4, selon l’ordre indiqué sur le document présenté.

IV — Personnel Communal

1) Emploi saisonnier au service Technique : CDD saisonnier à temps complet, du 15 juin au 14 Septembre 2020, sur le poste d’animation/ ASVP

Considérant le besoin saisonnier, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 17 pour, décide de créer un poste d’Adjoint Technique, qui sera affecté à des missions polyvalentes au Service Technique et en renfort avec l'ASVP, en CDD de 3 mois (à compter du 15 Juin 2020) à temps complet.

Conseil Municipal du 05/03/2020 32) Emploi saisonnier au service Port : CDD à temps complet, du 15 juin au 14 Septembre 2020

Considérant le besoin saisonnier, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 17 pour, décide de créer un poste d’Adjoint Technique, qui sera affecté des missions polyvalentes au Service Portuaire, en CDD de 3 mois (à compter du 15 Juin 2020) à temps complet.

V - Informations

Après avoir épuisé l’ordre du jour, la séance est levée à 18h10.

Le Secrétaire de séance, Le Maire,

Michel ALLAIRE Dominique CHANTOIN

Conseil Municipal du 05/03/2020 4