Déliberation - t4xx8ymov829nrb

Documents similaires

Déliberation - qh9lcw8jp1unmf

Procès Verbal - 1614m0riccod0l7

Déliberation - xy1z2wypp5p14q

Convocation - ohpt4c3l8vpdc8

Convocation - 07ru3k5lb5ql94b

Déliberation - ztnbv222bjmc74

Procès Verbal - koqgdrdldjwyc

Procès Verbal - rw7osl9lfozmgf3

Procès Verbal - buqefzoi1aylnwc

Procès Verbal - v22pjm813hbkia

Déliberation - t4xx8ymov829nrb Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - t4xx8ymov829nrb)Thèmes du document : Famille, Banque, Handicap et inclusivité, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 4 novembre 2024

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 24D056 JUMELAGE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE RICANY (REPUBLIQUE TCHEQUE)

Question n°3 24D057 PROLONGATION DE LA CONVENTION DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

Question n°4 24D058 MODIFICATION DES MODALITES ET TARIFICATION DU DISPOSITIF DE RAMASSAGE DES DECHETS VERTS

Question n°5 24D059 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CC
Question n°6 24D060 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE DAINVILLE

Question n°7 24D061 INSTAURATION D’UN TARIF SOCIAL POUR LES REPAS HEBDOMADAIRES DES SENIORS

Question remise sur table :

24D062 – OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE