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Procès Verbal - nvb5llo2b9e7q4g
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Procès Verbal - nvb5llo2b9e7q4g)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE
se COMMUNE DE ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
“unuas LE MOTTIER mairie-lemottiertwanadoo.fr www.lemottier.fr
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 3 Octobre 2024 - 20h15
Procès-verbal
Date de convocation du conseil municipal : 27 Septembre 2024
Lieu de la réunion : Salle du conseil - Mairie de Le Mottier
Membres du Conseil Membres Membres absents ou À donné pouvoir à Présents Excusés
RIVAROD Isabelle X
REYNAUD Françoise X
MOYROUD Nicolas X
GINET Véronique X
PRUDHOMME Julien X
BARBIER Sébastien X
DARBIGNAC Jean-Philippe X
ROUVIERE Yannick X MOYROUD Nicolas
DURAND Anthony X BARBIER Sébastien
ALBERT Céline X REYNAUD Françoise
CHANVILLARD Karine X
ALBERT Etienne X
DAAS-DINCULESCU Marie- X
Laure
BOURY Anne-Lise X GINET Véronique
Secrétaire de séance : GINET Véronique
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Le quorum étant atteint,
La séance est déclarée ouverte à 20h15.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 Juin 2024
Point Trésorerie
Point d'Apports Volontaires : point d'avancement
Renouvellement de la convention fourrière animale avec la SACPA
Présentation de l'étude de rénovation énergétique de 3 logements communaux, effectuée par SOLIHA
Extension du groupe scolaire : Salle d'activités : fin des travaux
Point travaux :
> Cimetière
> Voirie
> Château de Bocsozel
Présentation du devis de clôture du terrain à proximité de l’école
Présentation du tableau des effectifs
Travail des commissions :
> Calendrier des fêtes : réunion à venir
> Mottiérois
> Questions diverses
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V
VV
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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 Juin 2024
Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal du Conseil Municipal du 12 Juin 2024 est approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés.
| Point trésorerie
Disponible au 3 Octobre 2024 : 279 829,02 €
Points d’Apports Volontaires : point d'avancement
L'installation des Points d'Apports Volontaires est programmée pour le 12semestre 2025. Les cinq emplacements des Points d'Apports Volontaires initialement prévus sont : > Route de l'Alambic (emplacement actuel) : semi-enterré
> Route du Liers - Groupe Scolaire (à gauche du composteur) : semi-enterré
> Chemin du Rond-Point : aérien
> Chemin aux Pierres : aérien
> Chemin de la Tour : aérien (non retenu)
Suite à la rencontre avec Bièvre Isère Communauté, le point « Chemin de la Tour » n'est pas retenu. Ce point est remplacé par un point prévu à la sortie du village côté ouest, vers l'Emplacement du Parking des Chasseurs. Ce point sera aérien.
Renouvellement de la convention fourrière animale avec la SACPA
Iest proposé au conseil municipal de signer le renvuvellement de la convention avec la SACPA.
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Ce prestataire intervient 24h/24 et 7j/7 dans un délai de 2h maximum pour la capture et la prise en charge des animaux domestiques divagants sur la voie publique, la prise en charge des animaux blessés, le ramassage des animaux décédés, le transport des animaux vers le lieu de dépôt légal et la gestion de la fourrière animale. Les interventions du prestataire sont nécessaires pour limiter les risques pour la santé et la sécurité publique, pour remédier aux nuisances provoquées par lesdits animaux et satisfaire pleinement aux obligations nées de la Loi 99-5 du 6 janvier 1999 (article L 211 22 du code rural) ainsi qu'à celles prévues au règlement sanitaire départemental.
Le coût annuel de cette prestation s'élève à 1031,77 €TTC.
— Accord unanime du conseil municipal
Présentation de l’étude de rénovation énergétique de 3 logements communaux,
effectuée par SOLIHA
SOLIHA Isère Savoie a établi une étude de rénovation énergétique pour trois logements communaux. Cette étude préconise des travaux de remplacement des menuiseries, d'isolation des murs, des plafonds, des planchers et des combles, de la mise en place de VMC et le remplacement des radiateurs. Ces travaux permettraient aux usagers de gagner une classe sur le diagnostic de performance énergétique et de faire des économies d'énergie. Il est proposé aux membres du conseil municipal de faire intervenir des artisans afin d'établir des devis pour connaître le coût réel des travaux.
— Accord favorable du conseil municipal
Extension du groupe scolaire : Salle d'activités : fin des travaux
La Salle d'activités est terminée.
Il reste quelques points à finaliser notamment :
>. Changer le tablier du volet roulant côté Sud,
Fournir la télécommande perdue du volet roulant sud-est, >
> et Engazonner les bandes d'herbe limitrophes à la salle d'activités.
Point travaux
> Cimetière :
La réfection d'une partie du mur du cimetière « côté Est » a été effectuée par l'entreprise GELAS. Il reste à crépir le mur.
L'entreprise Marbrerie PREVIEUX reposera les stèles déposées et installera un nouveau columbarium de 12 cases.
> Voirie :
Courant l'été, l'entreprise GACHET a effectué des travaux de réfection « Chemin du Regardin » et « Chemin du Fangeat ».
Les emplois partiels ont été faits fin juin.
> Château de Bocsozel :
La dévégétalisation du château est faite.
L'aide du Département s'élève à 30% du coût HT des travaux.
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Présentation du devis de clôture du terrain à proximité de l’école
L'entreprise ESPACS Clôture-Portails a émis un devis de 4 730,40 €TTC pour la pose d'une clôture en panneaux treillis soudés sur le côté Sud du terrain limitrophe à la salle d'activités.
Le conseil municipal décide de demander un devis complémentaire pour clore entièrement la parcelle de terrain.
Présentation du tableau des effectifs
Des recrutements ont eu lieu dernièrement :
> Un agent territorial d'animation contractuel en CDD pour le poste d'ATSEM,
> Un agent technique territorial contractuel en CDI.
Travail des commissions
1) Calendrier des fêtes : réunion à venir
Le calendrier des fêtes 2024 sera élaboré Mardi 22 Octobre 2024 à 19h00 en collaboration avec l'ensemble des Présidents d'associations de la commune.
2) Journal du Mottiérois
Date de réunion pour la préparation du journal : Mardi 29 Octobre 2024 à 19h00.
Questions diverses
La Gendarmerie a transmis à la Mairie un document sur le temps de présence des gendarmes sur la commune suite aux différentes interventions effectuées au niveau de la sécurité routière, de la délinquance et de la prévention.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
Signatures
FA À
Le Maire 7
Le secrétaire de séance
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER