Conseil Municipal - CM 18 09 23 compressed

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Conseil Municipal - CM 18 09 23 compressed Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Magné. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 09 23 compressed)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Démocratie, REPUBLIQUE

FRANCAISE

Vienne

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

de la commune de Magné

MAIRIE DE

MAGNE

Séance du 18 septembre 2023 à 20h00

86160 MAGNE

L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit septembre, à vingt heures, les membres du Conseil

Municipal de la Commune de MAGNÉ, se sont réunis en séance publique à la Mairie, sur la convocation

qui leur a été adressée par le Maire, Murielle PHELIPPON.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Nombre de conseillers présents : 9

Nombre de conseillers représentés: 0

Nombre de conseillers excusés: 5

Nombre de conseillers absents: 1

Etaient Présents : Mme Murielle PHELIPPON, Maire

M. MOIGNER Philippe, M. Alain VILLEGER, adjoints,

M. JESBERGER Gilles, M. VILLENEUVE Alexandre, Mme BLANCHET Christelle, M. BLONDIAUX

Jacques, M. Michael GUICHARD, M. Éric MARIVINGT conseillers municipaux.

Excusés et représentés par pouvoir :

Excusés : M. TONDEREAU Frank, M. ORE Julien, M. Frédéric BRESSOLIN, Mme BEGOIN Sarah, M. François GUITTON,

Absents : Mme Marie ETIENNE,

Secrétaire de séance: Mme BLANCHET Christelle est élue secrétaire de séance à l'unanimité des membres présents.

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00Madame le Maire ouvre la séance à 20h15

Madame le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 qui

est approuvé à

l'unanimité. Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.

Rappel de l’ordre du jour :

KSKS&4

SS*

Finance : décision modificative,

Finance : Admission en non-valeur

Convention référent déontologue

Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud : intégration des Communes pour la compécence Hors GEMAPI, Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud: intégration de la Villedieu du Clain, Communauté des Communes des Vallées du Cain,

Désafectation et aliénation d'un tronçon du chemin rural « du Bois Morin au Vergnay », après enquête publique, Syndicat Energies Vienne : Modification des statuts,

Syndicat Energies Vienne : Transfert de compétences « Eclairage Public »

FINANCE : DECISION MODIFICATIVE

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Du 18 septembre 2023 à 20h00N° INSEE : 86141 Mairie de MAGNE

Exercice 2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU 18 SEPTEMBRE

2023

DECISION MODIFICATIVE N° 1

Date de convocation : 31/08/2023 VOTES

Nombre de membres en exercice : 15 Pour : 0

Nombre de membres présents : 9 Contre : 0

Nombre de suffrages exprimés : 9 Abstention : 0

L'an 2023, le 18 septembre, Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est

réuni en session ordinaire sous la présidence de Murielle PHELIPPON

Présents : Mme Murielle PHELIPPON, M. MOIGNER Philippe,

M. Alain VILLEGER, M. JESBERGER Gilles, M. VILLENEUVE

Alexandre, Mme BLANCHET Christelle, M. BLONDIAUX Jacques, M.

Michael GUICHARD, M. Éric MARIVINGT

Procurations :

Absents : Mme Marie ETIENNE,

Excusés : M. TONDEREAU Frank, M. ORE Julien, M. Frédéric BRESSOLIN, Mme BEGOIN Sarah, M. François GUITTON,

Secrétaire de séance : Mme BLANCHET Christelle

Objets: Décision Modificative

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 1641 (16) : Emprunts en euros

1,00

2117 (21) : Bois et forêts -1,00

0,00

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

(Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 66111 (66) : Intérêts réglés à l'échéance

20,00

678 (67) : Autres charges exceptionnelles -20,00

0,00

FE Total Dépenses 0,00 Total Recettes

Certifié exécutoire par Murielle PHELIPPON, le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le et de la publication le

A MAGNE, le

Ont signé le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme

le Maire le(s) secrétaire(s) de séanceADMISSION EN NON VALEUR

Madame le Maire expose au Conseil Municipal le document des admissions en non-valeur concernant le budget communal.

Celles-ci sont évaluées pour un montant de 8.50 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal:

-__ APPROUVE le document d'admission en non-valeur d'un montant de 3.50 €.

VOTE: Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

CONVENTION REFERENT DEONTOLOGUE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 1111-1-1, ainsi que les articles R. 1111-1- A et suivants dans leur rédaction à venir au ler juin 2023,

Vu la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale,

Vu le décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local et notamment son article 1er dont les dispositions entrent en vigueur le 1er juin 2023,

Vu l’arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l’élu local,

Vu la délibération du 26 juin 2023 n° 2023-23,

Vu le courrier de Mr BREILLAT Dominique qui :

- ne souhaite pas être rémunéré pour cette fonction,

- souhaite conclure une convention entre la Commune de Magné et lui-même pour cette fonction,

- Précise que la durée de ses fonctions soit fixée jusqu’à la fin du mandat du Conseil Municipal actuel,

Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité :

D'AUTORISER Mme le Maire à signer la convention,

VOTE: Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DU CLAIN SUD. INTEGRATION DES

COMMUNES POUR LA COMPETENCE HORS GEMAPI

Vu le CGCT ;

Vu l’article 5211-18 du CGCT concernant les modifications relatives au périmètre et à

l'organisation ;

Vu l'arrêté inter préfectoral n° 2022.DCL.BICL.017 du 12 décembre 2022 portant sur les statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud ;

Vu l'arrêté inter préfectoral n° 2022.DCL.BICL.018 du 12 décembre 2022 portant sur les statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud ;

Vu l'arrêté inter préfectoral n°2022.DCL.BICL.019 du 12 décembre 2022 portant sur les statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud ;

Vu l’article 4 des statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud portant sur l'adhésion de

nouveaux membres ;

Vu la délibération n° 276 27062023 du comité syndical du Syndicat mixte des Vallées du Clain

Sud mettant ä jour la liste des communes cité à l'article 1 des statuts du syndicat pour la

compétence Hors GEMAPI conformément ä l'article 5.3 des statuts du syndicat

Mme le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le changement de périmètre

du Syndicat pour intégrer les communes de Château-Larcher et Marnay pour la compétence Hors GEMAPI.

Après délibération le conseil municipal :

- ACCEPTE le changement de périmètre

VOTE: Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés.

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DU CLAIN SUD: INTEGRATION DE LA

VILLEDIEU DU CLAIN, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU CLAIN

Vu le CGCT ;

Vu l'article 5211-18 du CGCT concernant les modifications relatives au périmètre et à

l'organisation ;

Vu l'arrêté inter préfectoral n° 2022.DCL.BICL.017 du 12 décembre 2022 portant sur les statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud ;

Vu l'arrêté inter préfectoral n° 2022.DCL.BICL.018 du 12 décembre 2022 portant sur les statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud ;

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00Vu l'arrêté inter préfectoral n°2022.DCL.BICL.019 du 12 décembre 2022 portant sur les statuts

du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud ;

Vu l'article 4 des statuts du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud portant sur l'adhésion de

nouveaux membres ;

Vu la délibération n°2023/091 du 16 mai 2023 de la communauté de communes des Vallées du Clain portant sur la demande d’adhésion et le transfert de la compétence GEMAPT au Syndicat

mixte des Vallées du Clain Sud pour la commune du bassin du Clain, à savoir, La Villedieu du

Clain ;

Vu la délibération n° 275 27062023 du comité syndical du Syndicat mixte des Vallées du Clain

Sud modifiant le périmètre pour intégrer la communauté de communes des Vallées du Clain pour

la commune de La Villedieu du Clain,

Considérant que l'intégration de ces communes dans le Syndicat mixte des Vallées du Clain

Sud correspond au bassin versant du Clain ;

Mme le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur le changement de périmètre

du Syndicat pour intégrer la Communauté de Communes des Vallées du Clain pour la Commune

de La Villedieu du Clain.

Après délibération le conseil municipal :

- ACCEPTE le changement de périmètre

VOTE: Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

DESAFFECTATION ET ALIENATION D'UN TRONCON DU CHEMIN RURAL « DU

BOIS MORIN AU VERGNAY » APRES ENQUETE PUBLIQUE

Par délibération en date du 06 mars 2023, le Conseil Municipal décidait de procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie du chemin rural dit « du Bois Morin au Vergnay »,

en vue de sa cession à Mr WIEDER Louis,

L'enquête publique s’est déroulée du 12 juin 2023 au 27 juin 2023,

Une observation a été formulée sur le registre et le commissaire-enquêteur a émis un avis favorable avec une recommandation de faire intervenir un géomètre pour délimiter l'emprise exacte et la superficie avec pose éventuelle de bornes s’il n’en existe pas.

Dans ces conditions, constatant que la procédure a été strictement respectée, il est proposé au

Conseil Municipal de :

- DESAFFECTER le chemin rural dit « du Bois Morin au Vergnay », d’une contenance de

980 m2 en vue de sa cession;

- DE FIXER le prix total de vente du chemin à 1 960 €,

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00- D'AUTORISER Mme le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette

affaire.

Mr JESBERGER Gilles se retire de la séance

VOTE: POUR :8 CONTRE:0

Adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

SYNDICAT ENERGIES VIENNE : MODIFICATION DES STATUTS

Vu les articles L1321-1 et 2, L2121-29, et LS211-17 du Code général des collectivités

territoriales,

En application de ses statuts, le Syndicat ENERGIES VIENNE exerce en lieu et place de ses collectivités membres sur leur territoire :

- des compétences obligatoires dont celle d'autorité organisatrice des missions de

service public de la distribution et de la fourniture d’électricité ;

- des compétences à la carte, transférées au choix par les collectivités membres au

Syndicat, dont celle de l’éclairage public.

Or, afin de mener pleinement son rôle d’accélérateur de la transition énergétique dans la Vienne, le Syndicat ENERGIES VIENNE a souhaité clarifier l’exercice de cette compétence « éclairage public », afin de permettre un transfert intégral de ladite compétence par ses membres, l’objectif étant de parvenir à :

© de meilleurs résultats en matière de sobriété écologique (réduction des émissions

de gaz à effet de serre) ;

o la mise en conformité avec le code de l’environnement (lois Grenelle I et II, et loi

pour la reconquête de la biodiversité) pour limiter la pollution lumineuse et ses effets

sur l’homme et les écosystèmes,

o la réalisation d'économies ;

© un meilleur pilotage des installations d’éclairage public.

Par délibération du 29 juin 2023, le Comité syndical a approuvé la modification des statuts du

Syndicat, afin de lui permettre d’exercer, en lieu et place de ses adhérents qui en font la

demande, la compétence « éclairage public » dans son intégralité :

> Maitrise d'ouvrage et maitrise d'œuvre des investissements sur les installations d'éclairage public (les stades et les illuminations de fin d’année ne sont pas inclus),

comprenant notamment les extensions, renforcements, renouvellements, rénovations, mises en conformité, et améliorations diverses, ainsi que toutes les études corrélatives à

ces travaux, et notamment les actions de diagnostic de performance énergétique et la

collecte des certificats d'économie d’énergie,

> Exploitation et la gestion du fonctionnement des installations d'éclairage public comprenant la maintenance préventive et curative des installations d’éclairage public,

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00> Fourniture d'électricité pour l’alimentation des installations d'éclairage

public.

Les statuts modifiés figurent en annexe de la présente délibération.

Conformément à l’article L.5211-17 du code général des collectivités territoriales,

le conseil municipal est amené à délibérer afin d'approuver

cette modification statutaire.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

-__ D'APPROUVER la modification des statuts du SYNDICAT ENERGIE

VIENNE.

VOTE: POUR : 6 CONTRE : 0 ABSTENTION : 5

Adopté à la majorité des membres présents et représentés,

Nr ENERGIES VIENNE : TRANSFERT DE COMPETENCES

« FEHARAGE | PUBLIC »

Vu les articles L1321-1 et 2, L2121-29 et L5211-17 du Code général

des collectivités territoriales,

Le Syndicat exerce en lieu et place de ses collectivités membres sur leur territoire :

- des compétences obligatoires dont celle d’autorité organisatrice des missions

de service public de la distribution et de la fourniture

d'électricité ;

- des compétences à la carte, transférées au choix par les collectivités membres

au Syndicat, dont celle de l’ééclairage public.

Le Syndicat a souhaité clarifier la compétence « éclairage public » qu’il exerce,

afin de permettre un transfert intégral de ladite compétence

par ses membres, l’objectif étant de parvenir à :

- de meilleurs résultats en matière de sobriété écologique (réduction des émissions

de gaz à effet de serre),

la mise en conformité avec le code de lenvironnement (lois Grenelle I et II, et

loi pour la reconquête de la biodiversité) pour

limiter la pollution lumineuse et ses effets sur l’homme

et les écosystèmes,

- la réalisation d'économies,

- un meilleur pilotage des installations d’éclairage public.

Afin d’atteindre ces objectifs, par délibération N°2022/53 du 13 décembre 2022,

le Comité syndical a approuvé le recours à un marché

global de performance pour les prestations

relatives à l'éclairage public nécessaires.

Puis, par délibération du 29 juin 2023, le Comité syndical a approuvé la modification

des statuts du Syndicat, afin de lui permettre d’exercer,

en lieu et place de ses adhérents qui en font la demande,

la compétence « éclairage public » dans son intégralité :

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00> Maitrise d’ouvrage et maitrise d'œuvre des investissements

sur les installations

d'éclairage public (les stades et les illuminations de fin d’année

ne sont pas inclus),

comprenant notamment les extensions, renforcements, renouvellements,

rénovations, mises

en conformité, et améliorations diverses, ainsi que toutes les études

corrélatives à ces

travaux, et notamment les actions de diagnostic de performance énergétique

et la collecte

des certificats d'économie d’énergie,

> Exploitation et la gestion du fonctionnement des installations

d'éclairage public

comprenant la maintenance préventive et curative des installations

d'éclairage public,

> Fourniture d’électricité pour l'alimentation des installations d'éclairage

public.

Cette modification des statuts implique que les communes qui avait

d’ores et déjà transféré la

compétence éclairage public au Syndicat délibèrent à nouveau, afin de

lui transférer cette

compétence dans le cadre fixé par les nouveaux statuts, c’est-à-dire

intégralement. Les adhérents

qui n'avaient pas transféré cette compétence « à la carte » au Syndicat

ENERGIES VIENNE

peuvent également le faire.

Afin de pouvoir déterminer le périmètre géographique et le volume

du futur marché global de

performance, le Syndicat ENERGIES VIENNE a demandé à ses

adhérents de délibérer sur ce

transfert de compétence d’ici la fin du mois de septembre 2023.

Vu les articles L1321-1 et 2, L2121-29 et L5211-17 du Code général

des collectivités

territoriales du code général des collectivités territoriales,

Compte tenu des éléments qui précèdent, le conseil municipal décide :

- de TRANSFERER au Syndicat ENERGIES VIENNE

la compétence intégrale

«éclairage public » telle que définie à l’article 6.3 des statuts modifiés,

à compter du ler

janvier 2025, avec toutes les conséquences en découlant (mise

à disposition des

installations d'éclairage publie, transfert des éventuels contrats en

cours, inscription au

budget 2025 de la participation financière qui sera versée au Syndicat).

= d'AUTORISER le maire à signer tout document permettant l'exécution

de la présente

délibération.

VOTE: POUR : 6 CONTRE : 0 ABSTENTION

: 3

Adopté à la majorité des membres présents et représentés.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à20h35

Questions diverses :

Ÿ_ Départ de notre locataire Lauriane Petit Jean Boret, 4 allée du bois,

le 14 janvier 2024.

Alexandre Villeneuve prendra sa place et quelques petits travaux dans le logement

libre

seront réalisés,

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00Ÿ Un arbre (érable) va être planté dans la cour de l'école pour

faire de l'ombre et végétaliser un peu la cour,

Ÿ La randonnée de Magné s'est bien déroulée, environ 60 parti

présents,

* Compte rendu du spectacle de la Compagnie de la Trace au bois de la Commune

le 08/08/2098, Remerciements à Philippe Moigner et Murielle

Poinet pour l'organisation de cette journée,

*_ Un courrier a été adressé à la Sous-Préfecture de Montmorillon pour obtenir

une DSIL augmentée 2024 suite au refus de

la DETR/DSIL 2023 pour les travaux des

toilettes/dortoir. Pas de réponse pour le moment,

*_ Le chantier des toilettes/dortoir à au moins 1 mois de retard,

Ÿ La fédération de judo a validé le projet pour l'aménagement du dojo au sein

de l'école. Les travaux commenceront dès que le chantier

des toilettes/dortoir sera terminé,

Ÿ_ Mme Delhome Claudie est en retraite pour invalidité à partir du 1erseptembre

2098, Ÿ Mickaël Guichard : Remerciements

pour le prêt du stade pour l'entraînement U17-U18,

ils vont continuer les entraînements tous les vendredis de 18h90 à 20h. Ce

sont deux jeunes qui vont gérer l'équipe des jeunes.

Voir pour un double des clés et vérifier que c'est

propre, prévoir 2 raclettes,

Christelle Blanchet: Informe que l'association de Magné Patrimoine a organisé

une course d'orientation, il y avait environ 40 personnes

et % de ces personnes étaient de Magné. Bon retour

des participants. L'association organisera tous les ans cette

manifestation soit le 2° deuxième week-end de septembre, En juillet, la visite

à la bougie de l'église a été aussi une réussite, environ

30 personnes. Le tableau de l'Eglise sera restauré eu printemps

2024. Concernant le diagnostic, nous sommes toujours en attente

des subventions.

Alexandre Villeneuve : informe de l'ouverture de la bibliothèque. Le bulletin municipal

est en cours de réalisation,

* Eric Marivinght: La course de vélo de cet été, passant dans la Commune

à été une réussite. Plus de 100 coureurs,

Ÿ Philippe Moigner: Durant le mois d'août, il n'y avait personne au service technique,

Alexandre Robreteau était en vacances et LoïcFaugeroux en arrêt maladie. Les

fleurs et les arbres ont donc souffert du manque d'arrosage dû

à ces absences

ants, merci aux élus

Signatures:

La Présidente: La secrétaire:

Mme Murielle PHELIPPON Mme BLANCHET

Christelle

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 18 septembre 2023 à 20h00