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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 18.12.2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 18.12.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
a
OUTHEON,
42
ANDREZIEU
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2023
Le
18
décembre
2023,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
12
décembre
2023
Présents:
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
DUCREUX,
SPADA,
GALONNET,
SEGUIN,
GRANGE,
DUMAYZET,
BOIS-CARTAL,
ROBERT,
KHEBRARA,
KARA,
MARRET,
MOINE,
CEYTE,
PEPIN,
PONSON,
BELLE.
Procurations
: Madame
FABRE
à
Monsieur
CHAPOT,
Monsieur
FAVEYRIAL
à
Monsieur
MONTEUX
{jusqu'au
point
11/09
inclus),
Monsieur
MAGALHAES
à
Monsieur
MARRET,
Madame
MONTET-
FRANC
à
Madame
MONTAGNON,
Madame
SORGI
à
Monsieur
CEYTE,
Monsieur
CAMPEGGIA
à
Madame
MOINE.
Secrétaire
: Monsieur
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18.11.2023,
à
l'unanimité.
Tue
1
Rapporteur
Décision
Budget
primitif Commune
2024
nee
2023-101
|
24
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Monteux
des
suffrages
de
Cap)
S
exprimés
Budget
annexe
«
Parc
des
Forges
» 2024
one
ds
2023-102 |
24
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
M
Monteux
suffrages
de
Cap)
M
2
exprimés
2023-103
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
M
Monteux
Adoptée
à
Paiement
- Actualisation
l'unanimité
2023-104 |
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2024
M
Monteux
Adopiée
3
l'unanimité
M
Monteux
Adontéerà
2023-1065 |
Tarifs
municipaux
2024
et
les
élus
5
pige
:
LL
A
l'unanimité
délégués
2023-106
Instauration
de
la
prime
exceptionnelle
de
M
Monteux
Adoptée
à
pouvoir
d'achat
l'unanimité
2023-107
Liste
des
emplois
et conditions
d'occupation
des
fi
Monteux
Adopiée
à
logements
de
fonction
l'unanimité
Convention
d'objectifs
et
de
financement
du
ÂAdontés:à
2023-108 |
centre
social
Le
Nelumbo
2024-2026
avec
la
CAF
et
N
Bruel
:
P
FR
:
:
l'unanimité
le
Département
de
la
Loire HErertietie
AOC
Consultation
du
public
sur
la
demande
Avis
favorable
d'enregistrement
déposée
par
la
SAS
LOGINVEST
:
2023-109
:
;
;
2
M
Monteux
|
avec
réserves
pour
l'agrandissement
d'un
entrepôt
de
stockage
-
ns
se
:
:
Lu
à
l'unanimité
Avis
du
Conseil
Municipal
Acquisition
du
droit
au
bail
du
commerce
« BIMA
Adoptée
à
2023-110 | ARKET
» auprès
de M. AS'RI
M Monieux |
phnanimité
Golf
des
bords
de
Loire
- Lancement
d'une
Adoptée
à
2023-111 | rocédure
de Délégation
de Service Public (DSP)
ExEhapet
l'unanimité
Communication
du
rapport
définitif
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Auvergne
Rhône-Alpes
L'assemblée
2023-112 |
relatif
au
contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
F Driol
‘
donne
acte
la
commune
au
cours
des
exercices
2018
et
suivants
Liste
publiée
le
20
décembre
2023
Le
Maire,
François
DRIOL