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Déliberation - Liste des deliberation du CM du 04.09.2023
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du CM du 04.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
4 SEPTEMBRE
2023
Le
4
septembre
2023,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
29
août
2023
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
SPADA,
GALONNET,
GRANGE,
DUMAZET,
BOIS-CARTAL
{pouvoir
donné
à
Mme
FABRE
jusqu'au
point
n° 03/06
inclus},
FAVEYRIAL,
ROBERT,
MAGALHAES,
MARRET,
MOINE,
CEYTE,
SORGI,
PEPIN,
PONSON,
RODRIGUES.
Procurations
: Mme
DUCREUX
à
M.
MONTEUX,
Mme
SEGUIN
à
Mme
SPADA,
Mme
KHEBRARA
à
Mme
DUMAZET,
Mme
MONTET-FRANC
à
M.
FAVEYRIAL,
M.
KARA
à
M.
MARRET,
M.
CAMPEGGIA
à
M.
CEYTE.
Secrétaire
: Monsieur
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26.06.2023,
à
l'unanimité.
Numéro
Lo
Loto ee
EU
DIT
(0e)
2023-57
|
Ouverture
d'un
compte
à
terme
M
MONTEUX
Acopiée
9
l'unanimité
2023-58 |
Modification
du tableau
des
effectifs
M
MONTEUXx
| Adoptée
à
l'unanimité
2023-59
Principe
autorisant
le
recrutement
d'agents
M
MONTEUX
Adoptée
à
contractuels
remplaçants
l'unanimité
2023-60
Recensement
de
la
population
: recrutement
d'un
F DRIOL
Adoptée
à
coordonnateur
communal
et
d'agents
recenseurs
l'unanimité
2023-61 | NOVIM : rapport de gestion pour l'exercice 2022
M MONTEUx
| l'Assemblée prend
acte
2023-62
CAP
METROPOLE
: rapport
annuel
des
mandataires
M
MONTEUX
L'Assemblée
pour
l'exercice
2022
prend
acte
2023-63
Convention
relative
à
la
mise
en
place
d'une
PJ
MARRET
Adoptée
à
fourrière
animale
l'unanimité
Convention
d'entrainement
aux
techniques
2023-64
d intervention
pour
le
maniement
de
bâton
et
de
CINCORVAIA
Adopiée
à
générateurs
d'aérosols
incapacitant
ou
l'unanimité
lacrymogènes
Liste
affichée
et
publiée
le
5
septembre
2023.
Le
Maire,
François