Procès Verbal - Compte Rendu du 29 MAI 2015

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Procès Verbal - Compte Rendu du 29 MAI 2015 Document publié le Vendredi 29 mai 2015 par la commune de Farges-lès-Chalon. Lien du pdf (Procès Verbal - Compte Rendu du 29 MAI 2015)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, 1

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 29 MAI 2015

L’an deux mille quinze, le vingt-neuf mai, à dix-huit heures, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du Conseil de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Sylvain DUMAS, Maire.

Tous les Conseillers étaient présents, à l’exception de :

 Mr Pierre MARCAUD, excusé

 Mr Pierre GRESS départ à 19H35

 Mr Stéphane DENIZOT arrivé à 19H30

1. Désignation du secrétaire de séance

Monsieur Bernard VERVAET est nommé secrétaire de séance.

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 24 avril 2015

Monsieur Bernard VERVAET donne lecture du procès-verbal de la réunion du 24 avril 2015, celui-ci n’appelant aucune observation, il est par conséquent adopté à l’unanimité.

3. FINANCES

Point sur les comptes 2015

Madame Céline GARNIER présente la situation financière au 29 mai 2015 : en section de fonctionnement, les dépenses s’élèvent à 185 746,67 € et les recettes à 64 405,07 €. En section d’investissement, les dépenses sont de 8 570,33 € et les recettes s’établissent à 44 663,36 €.

Décision modificative n°1

Madame GARNIER Céline informe les élus que la trésorerie a avisé la commune d’une anomalie concernant les dépenses imprévues de la section de fonctionnement du budget 2015. Le montant maximal autorisé est de 34 661.70 € alors que le montant inscrit sur le budget primitif est de 35 733 €. Par conséquent, Madame GARNIER propose d’effectuer une décision modificative comme suit :

Crédit à déduire « CHAPITRE 022 »

- 1 072 € du compte 022 « dépenses imprévues »

Crédit à ouvrir :»

 1072 € au chapitre 11 compte 61551 « Matériels roulants »

Après une présentation détaillée, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette décision modificative.

4. BATIMENTS

Ecole maternelle : résultats des offres MAPA

Monsieur le Maire informe les Conseillers que suite à l’appel d’offres réalisé pour les travaux de fournitures et pose de menuiseries à l’école maternelle, deux offres ont été réceptionnées en mairie. Après examen des offres, les Conseillers classent les propositions des entreprises dans l’ordre conformément aux critères d’attribution fixés au règlement de la consultation.

1- SARL THUBET Denis 30 293,25 € TTC2

2- SARL RLK ALU CONCEPT 37 990,80 € TTC

L’offre de l’entreprise SARL THUBET Denis étant la mieux disante mais également la moins disante, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de confier les travaux à la SARL THUBET Denis et autorise Monsieur DUMAS à signer le marché correspondant ainsi que tous documents nécessaires à la réalisation de cette opération.

Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmé

Monsieur le Maire rappelle aux élus que lors de la réunion du Conseil Municipal du 24 Avril dernier, la Commune avait décidé d’élaborer un Agenda d’Accessibilité Programmé. Une commission communale s’est chargée d’effectuer celui-ci. Cet agenda étant terminé, Monsieur le Maire présente celui-ci et demande aux Conseillers d’approuver ce document tel qu’il est présenté. Cet Agenda d’Accessibilité Programmé a été effectué pour mettre aux normes la salle polyvalente, l’église et l’école primaire. L’agenda comporte un descriptif des bâtiments, les autorisations de travaux, le phasage annuel des travaux (en 2016 salle des fêtes, en 2017 école primaire, en 2018 église) et leurs financements. Il est échelonné sur 3 ans. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’Agenda d’Accessibilité Programmé tel qu’il est présenté et autorise Monsieur le Maire à prendre toute décision, à signer tout acte ou tout document afférent à cette décision.

5. Restauration scolaire

Monsieur DUMAS informe les élus qu’une réflexion est engagée concernant un changement de prestataire pour la livraison des repas de cantine à partir de la rentrée de septembre. Des entreprises ont été consultées, deux d’entre elles ont répondu : RPC et SOGERES. D’autres peuvent encore répondre. Après discussion, les conseillers décident de mettre fin au contrat de l’Atelier des PEP (prestataire de notre restauration scolaire), il pourra lui aussi répondre à la nouvelle consultation. La commission « écoles » recevra le 11 juin à 18H15 la société RPC pour plus d’informations concernant son fonctionnement, ses menus, les livraisons et l’équilibre alimentaire des repas...

Le choix du futur prestataire de restauration scolaire sera pris lors de la réunion du Conseil Municipal du 29 juin 2015.

6- RECENSEMENT 2016

Monsieur DUMAS fait part aux élus que la Commune doit effectuer le recensement de sa population en 2016, sous l’égide de l’INSEE. Celui-ci se déroulera du 21 janvier au 20 février 2016, un agent recenseur sera recruté pour effectuer cette mission. La Commune doit nommer un Coordonnateur Communal qui sera responsable de la préparation, puis du suivi de la collecte de recensement. Les Conseillers, à l’unanimité désignent Mr Stéphane BONU, 1er Adjoint, Coordonnateur Communal pour le recensement de la population de la Commune de FARGES-LES-CHALON pour l’année 2016.

7- Embauches occasionnelles estivales (jobs d’été)

14 candidatures ont été reçues en mairie pour les jobs d’été. Une rencontre avec les jeunes est programmée le 22 juin à 18 H15 (Salle du conseil) pour définir les modalités de leur contrat. Une formation PSC1 aura lieu le samedi 27 juin de 8H30 à 12H et de 13H30 à 17H30 pour tous les jeunes recrutés cet été.

8- FARG’INFOS

Monsieur Pierre GRESS liste les différents articles pour le prochain Farg’infos de juin. Les articles sont à remettre entre le 15 et 18 juin (dernier délai) pour une distribution le 29 juin.3

9- Concert du 5 juin

Le chœur de femmes du Conservatoire, accompagné de cors et harpe, se produira le 5 juin à l’église de FARGES-LES-CHALON autour du répertoire de Brahms et Britten. Il a invité la Chorale « Flora Musea » de Montceau. Ce concert organisé par le Conservatoire du GRAND CHALON est gratuit.

10- Questions diverses

 Les Associations France Ado, le Secours Populaire Français, Toujours Femme, les Restaurants du Cœur, CIFA Jean Lameloise, remercient la Commune pour la subvention qu’elle leur a attribuée.

 Le rapport de visite des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (DDEN) concernant les locaux scolaires de FARGES signale un bon état des locaux scolaires et remercie la municipalité pour les efforts consentis en faveur de l’école.

 Le secrétariat de Mairie accueillera un stagiaire pour une formation « secrétaire de mairie » une semaine en juin et du 14 septembre au 11 décembre.

 La municipalité remercie l’équipe fleurissement pour le travail qu’elle a accompli avec l’Agent technique pour les plantations estivales.

 Les travaux de l’Ecole Maternelle débuteront le lundi 6 juillet. Un rendez-vous est fixé le 4 juillet à 10H00 afin de déménager les locaux.

 Le feu d’artifices aura lieu le 13 juillet. Proposition d’un repas sous forme d’assiette. Une réunion animation aura lieu le 15 juin pour affiner la préparation de cette soirée.

 Lors de la réunion du 22 mai dernier, le Conseil de Jeunes a décidé de retenir les spectacles suivant pour les tickets cultures :

- Danse : PIXEL de Mourad Merzouki (danse HIP-HOP numérique)

- Cirque : BLAST du cirque Farouche Zanzibar

 Prochaines réunions du Conseil Municipal : le lundi 29 juin à 18h. le vendredi 28 août à18h

Le Maire

Sylvain DUMAS