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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 DEC 2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Apremont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 DEC 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE D’APREMONT 2020-0077
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020
Le conseil municipal dûment convoqué en date du 9 décembre 2020, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur DUPRAZ Marc, Maire,
Présents : Marc DUPRAZ, Jacqueline CHARRIERE, Philippe BARTHELET, Nathalie CARARO, Jean-Luc CHAPOT, Georges RAYNAUD, Virginie BENOIT, Hélène FONTANA, Franck NOIRAY, Frédéric MITHIEUX, Gilles VANDENBUSSCHE, Régis TRUCHON, Anne-Sophie RAVIER
Secrétaire de Séance : Hélène FONTANA
Pouvoirs : Charlotte TESSANNE à Marc DUPRAZ, Laurence LABOURDETTE à Jacqueline CHARRIERE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2020 (n° 2020/53)
Après un tour de table le procès-verbal du conseil municipal du 2 novembre 2020 est approuvé à l’unanimité.
- SEANCE TENANTE –
RECONSTRUCTION DE LA MAISON DE LA VIGNE ET DU VIN (n° 2020/54)
Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal le but de la réunion de ce jour dans la procédure de reconstruction de la Maison de la Vigne et du Vin, à savoir se positionner de la façon la plus précise possible quant aux demandes du Syndicat Régional des Vins de Savoie, pour la prise en charge de certaines dépenses supplémentaires.
Monsieur le Maire, commence par faire un historique des débats depuis l’été 2020, il précise toutefois qu’un certain nombre de réunions et d’échanges ont déjà eu lieu depuis l’incendie qui date du 7 janvier 2017 :
- Le 3 août 2020, parution du marché d’appels d’offres, le 7 septembre 2020 ouverture des plis, 2 lots étant infructueux, nouvelle parution le 14 octobre 2020, suivi de l’analyse complète des offres par le Maître d’œuvre (Cabinet PATEY),
- Le 13 octobre 2020, réunion au Cabinet PATEY, pour la présentation des premiers estimatifs suite à l’ouverture partielle des plis, note d’un surcoût de la part du Syndicat qui demande à leur assistant à Maître d’ouvrage de faire une analyse des coûts et des pistes d’économies, courrier du conseil du syndicat en date du 15 octobre nous faisant part de ces constats, - 24 novembre nouveau courrier du conseil du syndicat,
- 25 novembre 2020, réunion en Mairie avec toutes les parties et visite de la Maison de la Vigne et du Vin,
- 1er décembre 2020, nouveau courrier du conseil du syndicat, nous faisant part de leurs pistes, - 9 décembre 2020 courrier de la commune au syndicat, courrier accompagné du tableau réalisé par le Cabinet PATEY sur les plus et moins-values réelles possibles, COMMUNE D’APREMONT 2020-0078
- Le 11 décembre 2020, courrier du conseil du syndicat, nous faisant part de ces dernières propositions, à savoir :
1) Abandon du projet de reconstruction et sortie du crédit-bail comme prévu à la convention,
2) Accord des parties (commune, architecte, SRVS) pour la prise en charge par la commune d’un montant de 41 430 € HT, plus le cas échéant de la chape de la salle de dégustation pour 22 748 € HT.
Monsieur le Maire commente le tableau (projeté) du 07/12/2020 des moins-values.
Après discussion de l’ensemble du conseil, Monsieur le Maire propose de passer au vote.
Après délibération, Le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de ne pas prendre en charge le montant demandé par Le Syndicat Régional des Vins de Savoie.
Oui : 0 Abstention : 0 Non : 15
- SEANCE TENANTE –
L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE LA SEANCE EST LEVEE à 20 Heures 30