Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 20 RAA RM 2021 tampon
Déliberation - 32 15 RAA 2023 RM tampon
Déliberation - 25 04 ZAC BCT CRAC 2022 tampon
Déliberation - 12 17 RAA 2020 RM tampon
Déliberation - 07 09 RA 2019 RM tampon
Déliberation - 20 17 Fonds de concours RM Mediatheque tampon
Déliberation - 25 06 Convention ADS avec RM tampon
Déliberation - 21 11 CA 2022 La Poste tampon
Déliberation - 12 04 ADG RM Rapport CRC déplacements métropolit
Déliberation - 02 02 Com Aff scol tampon 1
Déliberation - 25 21 RAA RM 2022 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Déliberation - 25 21 RAA RM 2022 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Affaires étrangères et coopération,
Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
a
Publié le
;
,
ID :035-213502107-20231219-D
23 25 21-DE
ville
&
nature
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
19
12
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
décembre,
à vingt
heures
trente,
le conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique sous
la
présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents
:
M.
DEPOUEZ
M.
ROUAULT:
MMS
LEFEBVRE-BERTIN
Mme
CABANIS
M.
GARNIER
|
M. AUBERT
Date de convocation: 12/12/2023
MTS
KHAN
à
M.
PHILOUX
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
M.
CHAIZE
Présents
à l’ouverture
de
la séance
: 18
Me
HERCEG-GALESNE
Me
PAIMPARAY-KANY
Quorum réuni"
M.CORVOL MM BRICE Me
LEVENÉ
M.LEMARCHAND MM
BATAILLE
Me
SIMONESSA
M.
PERRUDIN
Mme
QUEMENER
M.
BAILLY
Étaient
excusés :
Mme
LE
GALL
a
donné
pouvoir
à
M.
GARNIER.
M.
BOUFFORT
a donné
pouvoir
à M"
LEVENÉ.
M.
TRUÜBERT
a
donné
pouvoir
à
M.
PHILOUX.
M.
BABOU
a donné
pouvoir
à M.
CORVOL.
MM
BOISNARD
a donné
pouvoir
à
M.
CHAIZE.
Me
MASSART
a donné
pouvoir
à
MT®
HERCEG-GALESNE.
M.
MOKHTARI
a donné
pouvoir
à
M.
DEPOUEZ.
ME
LOCHOU-REGNARD
a
donné
pouvoir
à
Mme
CABANIS.
M.
LUCET
a donné
pouvoir
à
MM
SIMONESSA.
M.
GAISLIN
a donné
pouvoir
à
Mme
QUEMENER.
MM SIMONESSA
a donné
pouvoir
à
Mme
BATAILLE
à partir
de
22h40.
Étaient
absents
:
Mme
KHAN
jusqu’à
20h57.
MM
DANIELOU.
M.PAUGAM. M.LEMARCHAND
jusqu’à
20h44.
Mme
MAUGEAIS.
Secrétaire
de
séance :
Mme
Anne
BRICE.
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
D
02 23 21 30 00 - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh Envoyé
en
préfecture
le 21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/12/2023
Publié
le
ID
: 035-213502107-20231219-D
23
25 21-DE
25/21
— 19
décembre
2023
Rapport
annuel
d'activité
de
Rennes
Métropole
2022
Le
rapporteur, présente
le
rapport
d'activités
2021
de
Rennes
Métropole.
Considérant
la
présentation
du
rapport
lors
de
la
commission
Administration
générale
et
moyens
d’information
et de
communication
du
22
novembre
2023
;
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
PREND
ACTE
:
du
rapport
d'activité
2022
de
Rennes
Métropole.
Quorum réuni 49
élus
présents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Anne
BRICE.
|
f
4
ee