Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 20 RAA RM 2021 tampon
Déliberation - 12 17 RAA 2020 RM tampon
Déliberation - 25 21 RAA RM 2022 tampon
Déliberation - 32 01 RM rapport CRC tampon
Déliberation - 07 09 RA 2019 RM tampon
Acte - 07 02 Pacte gouvernance RM tampon
Déliberation - 20 17 Fonds de concours RM Mediatheque tampon
Déliberation - 15 03 Plan protection de latmosphère de RM tampon
Déliberation - 12 04 ADG RM Rapport CRC déplacements métropolit
Procès Verbal - 32 00 Approbation PV tampon
Déliberation - 32 15 RAA 2023 RM tampon
Document publié le Dimanche 15 janvier 2023 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Déliberation - 32 15 RAA 2023 RM tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2024
:
ID
: 035-213502107-20241217-D
24
32
15-DE
ville
&
nature
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
17
12
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
décembre,
à
vingt
heures
quinze,
le
conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents
:
M.
DEPOUEZ
MME
LEFEBVRE-BERTIN
Mme
CABANIS
|
A
RE
UF
M.
GARNIER
:
:
Date
de
convocation
: 10/12/2024
M
BOISNARD
:
M.
AUBERT
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 32
ME
MASSART
Présents
à
l’ouverture
de
la séance
: 24
M.
TRUBERT
ME
KHAN
Quorum
réuni
M.
MOKHTARI
ME
LOCHOU-REGNARD
M.
PHILOUX
M.
CHAIZE
MMS
HERCEG-GALESNE
MM
DANIELOU
M.CORVOL MMS
BRICE
Me
LEVENÉ
M.PAUGAM M.LEMARCHAND MMESIMONESSA Mme
QUEMENER
Mme
MAUGEAIS
M.
GAISLIN
M.
BAILLY
Étaient
excusés
:
Mme
LE
GALL
a donné
pouvoir
à
M.
CHAIZE.
M.
ROUAULT
a
donné
pouvoir
à M.
AUBERT.
M.
BOUFFORT
a
donné
pouvoir
à
M.
DEPOUEZ.
M.
BABOU
a donné
pouvoir
à M.
GARNIER.
ME
PAIMPARAY-KANY
a
donné
pouvoir
à
M"
MASSART.
Étaient
absents
:
Mme
BATAILLE
M.
PERRUDIN
M. GAISLIN jusqu’à
21h03.
Secrétaire
de
séance :
Mme
QUEMENER
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
D
02 23 41 30 00 - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2024
Publié
le
ID
: 035-213502107-20241217-D
24
32
15-DE
32/15
— 17
décembre
2024
Rennes
métropole
—
Rapport
Annuel
d’Activités
2023
Le
rapporteur,
présente
le
rapport
d'activités
2023
de
Rennes
Métropole.
Considérant
la
présentation
du
rapport
lors
de
la
commission
Administration
générale
et
moyens
d’informatiques
et numériques
du
14
novembre
2024
;
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
PREND
ACTE
:
du
rapport
d’activité
2023
de
Rennes
Métropole.
Quorum
réuni
$
élus
présents.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus,
pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Anne
Marie
QUEMENER.
Hervé
DEPOUEZ.
ee
>
LA