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Arrêté - 1943
Déliberation - LISTE DES DELIBS APPROUVEES 1
Procès Verbal - affichage 2
Déliberation - EXECUTIF LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Compte-Rendu - CRCM 10juillet2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 10juillet2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
DEPARTEMENT
DU
VAR
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES MEMBRES
EN
EXERCICE
: 39
Séance
du
vendredi
10 juillet
2020
Présents
: 36
Le
dix
juillet
deux
mille
vingt
à
10h00,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
SIX-FOURS-LES-
PLAGES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances.
Sous
la présidence
de
Monsieur
VIALATTE
Jean-Sébastien,
Député
honoraire,
Maire.
Etaient
Présents
: Monsieur
VIALATTE,
Madame
ROSTAGNO,
Monsieur
MULE,
Docteur
GUILLAUME,
Maitre
VIDAL,
Maitre
KUNTZ,
Monsieur
PEREZ,
Madame
QUIN,
Monsieur
MAS
SAINT
GUIRAEL,
Monsieur
MERCHEYER,
Madame
SCHELL,
Docteur
MARGUERITTE,
Madame
ANDRIEUX,
Monsieur
FABRE,
Monsieur
COURIOL,
Madame
CHAMOUX,
Madame
ESPINASSE,
Madame
BROTONS,
Docteur
ROURE,
Monsieur
PERRIER,
Madame
GIORDANO,
Monsieur
BENVENUTTO,
Madame
LEGHEDDAR,
Monsieur
PASTOR,
Madame
ANTONINI,
Madame
CASSAR,
Monsieur
LO
MONACO,
Madame
THIRY,
Monsieur
BOCCALETTI,
Madame
PERAIRA,
Monsieur
TRILLAT,
Madame
CALABRESE,
Monsieur
BALDACCHINO,
Monsieur
NEMETH,
Madame
ROMBONI,
Monsieur
GARCIA.
Procurations
:
Madame
Fabiola
CASAGRANDE
à
Madame
Linda
SCHELL,.Monsieur
Joël
TONELLI
à
Monsieur
Jean-Sébastien
VIALATTE.
Absents
:
Excusés
: Monsieur
TAMBURI.
Secrétaire
de
Séance :
Clôture
de
la
Séance
: 10h15 AFFAIRE
N°1
DELIBERATION
N°15684
RAPPORTEUR
: Jean-Sébastien
VIALATTE
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
SUPPLÉMENTAIRES
ET
DES
DÉLÉGUÉS
SUPPLÉANTS
EN
VUE
DES
ÉLECTIONS
SÉNATORIALES
Vu
l'avis
exprimé
par les commissions
HORS
COMMISSION
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE DE
DECLARER
Le
scrutin
conforme
: scrutin
secret à
l'aide
d'une
urne,
scrutin
de
liste
à la
proportionnelle
règle
de
la plus
forte
moyenne.
ELECTION
DES
DELEGUÉS
SUPPLÉMENTAIRES
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:38
Bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
de
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait
connaître,
enveloppes
vides
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 37
Sont
élus
délégués
supplémentaires :
M.
Grignon
Mme
HENON
M.
MORIN
ELECTION
DES
DÉLÉGUÉS
SUPPLÉANTS
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 38
Bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait
connaître,
enveloppes
vides
: 1
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 37
Sont
élus
délégués
suppléants :
Mme
SHIMI
Aline
M.
CEBE
Maxence
Mme
CAYOL
Danièle
M.
BOYAVAL
Jacques
Mme
DUCASSE
Dominique
M.
JOLIBOIS
Nicolas
Mme
SUQUET
Christine
M.
BILLY
Roger
Mme
SONSINI
Nicole
M.
NAN
Jean
Michel
Mme
MONIER
Elodie
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
10h15.
Le
Député
honoraire
Maire
des
Six-Fours-Les-Plages
Vice-Président
de
la Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
Jeah-Sébastien
VIALATTE
Voie”