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Arrêté - Arrêtés Manoir et Cimetière
Document publié le Lundi 9 mars 2020 par la commune de Bouvignies.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêtés Manoir et Cimetière)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Cybersécurité,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE BOUVIGNIES
ARRETE 2020/024
FERMETURE DU PARC DU MANOIR
LE MAIRE DE BOUVIGNIES
- __ Vule code de la santé publique, notamment son article L. 3131-1 ; - Vu l'arrêté du 9 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus
covid-19
-__ Considérant que l'Organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré, le 30 janvier 2020, que l'émergence d'un nouveau coronavirus (covid-19) constitue une urgence de santé publique de portée internationale ; -__ Considérant le caractère pathogène et contagieux du virus covid-19 : - Considérant l'urgence et la nécessité de prévenir tous comportements de nature à augmenter ou favoriser la contagion ;
- Considérant que les activités collectives constituent des occasions particulièrement favorables à la transmission rapide, simultanée et à grande échelle du virus,
- Considérant qu'il convient, par cohérence avec les mesures prises par le Gouvernement, de préciser et d'étendre ces mesures sur le territoire de la commune de Bouvignies,
ARRETE
ARTICLE 1 : L'entrée du parc du Manoir est STRICTEMENT INTERDIT ({ à l'exception des locataires des logements sis au dessus de la salle du manoir: } à ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
ARTICLE 2 : Un exemplaire du présent arrêté sera adressé à :
-__ Monsieur le Sous-Préfet de DOUAI,
- Mesdames et Messieurs les Présidents des associations
Fait à Bouvignies
Le 20 mars 2020
Le Maire,
F.PRADALIER République Française
Département du Nord
COMMUNE DE BOUVIGNIES
ARRETE 2020/025
FERMETURE DU CIMETIERE
LE MAIRE DE BOUVIGNIES
- Vue code de la santé publique, notamment son article L. 3131-1 ; - Vu larrêté du 9 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19
- Considérant que l'Organisation mondiale de la santé (OMS) a déclaré, le 30 janvier 2020, que l'émergence d’un nouveau coronavirus (covid-19) constitue une urgence de santé publique de portée internationale ; -__ Considérant le caractère pathogène et contagieux du virus covid-19 ; - Considérant l'urgence et la nécessité de prévenir tous comportements de nature à augmenter ou favoriser la contagion ;
- Considérant que les activités collectives constituent des occasions particulièrement favorables à la transmission rapide, simultanée et à grande échelle du virus,
- Considérant qu'il convient, par cohérence avec les mesures prises par le Gouvernement, de préciser et d'étendre ces mesures sur le territoire de la commune de Bouvignies,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le cimetière est fermé à compter de ce jour et ce jusqu'à nouvel ordre à l'exception des inhumations qui pourraient avoir lieu.
ARTICLE 2 : Un exemplaire du présent arrêté sera adressé à :
- Monsieur le Sous-Préfet de DOUAI,
- Mesdames et Messieurs les Présidents des associations
Fait à Bouvignies
Le 20 mars 2020
F.PRADALIER