Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 05.04.2023
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 08.02.2023
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 16.12.2024 1
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 12.02.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 26.03.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 13.11.2024
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 06.03.2024
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 24.09.2025
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 28.09.2022
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM 17.12.2025
Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 11.12.2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 11.12.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
KKKAK
Le conseil municipal, légalement convoqué le 4 décembre 2024,
SE REUNIRA A L'HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeïl-Essonnes (91100)
MERCREDI 11 DECEMBRE 2024
A 18 H 00
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
B. POLITIQUE DE LA VILLE
1 APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE 2024/2030 « ENGAGEMENTS
QUARTIERS 2030 » DE L’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD (3.1)
APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE POUR L'UTILISATION DE
L’'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES
(TFPB) 2024/2030 DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE
DE LA VILLE (3.2)
APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-
ESSONNES ET LE GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC «EUROPE DES
PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS » - PROGRAMME
EXPERIMENTAL «QUARTIERS DE DEMAIN» - CREATION D'UN
EQUIPEMENT PUBLIC PLURIEL À VOCATION CULTURELLE INTEGRANT
LA REHABILITATION D’UNE CHAUFFERIE PATRIMOINE XXEME ET DE SES
ABORDS DANS LE QUARTIER DES TARTERETS À CORBEIL-ESSONNES (3.3) 4. FINANCE
4
10
11
PRESENTATION DU RAPPORT SUR L'UTILISATION DE LA DOTATION DE
SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE AINSI QUE DU FONDS
DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION D’ILE-DE-FRANCE
PERÇUS EN 2022 (4.1)
BUDGET VILLE 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°1 (4.2)
AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION
DU BUDGET 2025 (4.3)
CONSTITUTION DE DEUX PROVISIONS ET REPRISE D’UNE PROVISION AU
BUDGET PRINCIPAL (4.4)
APPROBATION DE L'AVANCE SUR SUBVENTION 2025 À LA CAISSE DES
ECOLES DE CORBEIL-ESSONNES (4.5)
APPROBATION DE L'AVANCE SUR SUBVENTION 2025 AU PROFIT DU
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES (4.6)
PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS MEUBLES ET
IMMEUBLES AFFECTES À LA COMPETENCE EAU POTABLE TRANSFEREE A
LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-
ESSONNE-SENART (4.7)
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU
SOUTIEN FINANCIER VOLONTAIRE APPORTE PAR LA COMMUNE DE
CORBEIL-ESSONNES AU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE
SECOURS DE L'ESSONNE SUR LA PERIODE 2025-2029 (4.8)
OCTROI DE LA GARANTIE D’EMPRUNT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS
ET CONSIGNATIONS SOUSCRIT PAR LA SA PLURIAL NOVILIA EN VUE DE
L’'OPERATION DE TRANSFERT DE PATRIMOINE DE 46 LOGEMENTS
SITUES 82-84, RUE D’ANGOULEME A CORBEIL-ESSONNES (4.9)
[. ADMINISTRATION GENERALE)
15
14
15
RAPPORTS D’ACTIVITE 2019 A 2023 SUR LA DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC RELATIVE A L’'EXPLOITATION DES MARCHES COMMUNAUX
D’APPROVISIONNEMENT ET AUTRES OCCUPATIONS COMMERCIALES DU
DOMAINE PUBLIC (1.1)
RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION 2025 - INDEMNITE AUX
AGENTS RECENSEURS (1.2)
MODIFICATION DES TARIFS DES CONCESSIONS, TAXES, VENTES DE
MONUMENTS ET CAVEAUX DANS LES CIMETIERES DE CORBEIL-
ESSONNES (13)
L. AFFAIRES JURIDIQUES
16 APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT
DE COMMANDES POUR LA PASSATION ET L’EXECUTION D'UN MARCHE
PUBLIC RELATIF À L’ACQUISITION D'UN CHAPITEAU DU TYPE « MAGIC
MIRRORS » ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES (2.1) 17 APPROBATION D’UNE CONVENTION D’ACQUISITION INDIVISE ET DE
GESTION D’UN CHAPITEAU DU TYPE « MAGIC MIRRORS » ENTRE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LE CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE DE CORBEIL-ESSONNES (2.2)
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT)
18
19
20
21
22
23
24
6.
25
26
27
28
TRAVA
APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’AUTEUR DU
LOGOTYPE DE LA MAISON DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET
SOLIDAIRE DE CORBEIL-ESSONNES (5.1)
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITES EN ILE-DE-FRANCE 2030
ARRETE PAR LE CONSEIL REGIONAL (5.2)
CONVENTION DE SOUTIEN AVEC LA SOCIETE CITEO POUR LA LUTTE
CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS (5.3)
CONTRAT AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES
DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L'ESPACE PUBLIC (5.4)
APPROBATION D’UNE CONVENTION D’ETUDES A CONCLURE ENTRE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA SOCIETE ANONYME SEQENS
POUR L’AMENAGEMENT DU SITE HELIO A CORBEIL-ESSONNES (5.5)
RAPPORT TRIENNAL 2021-2023 RELATIF À L’ARTIFICIALISATION DES SOLS
SUR LE TERRITOIRE DE CORBEIL-ESSONNES (5.6)
RETROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES VERTS DE LA ZONE
D’AMENAGEMENT CONCERTE DE LA MONTAGNE-DES-GLAISES
APPARTENANT A GRAND PARIS AMENAGEMENT AU PROFIT DE LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (5.7)
Pas
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS
D'ENTRETIEN, DE CURAGE, DE POMPAGE, DE TRAITEMENT DES EAUX
USEES/EAUX PLUVIALES ET DE REPARATIONS DES INSTALLATIONS
D’ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX DE CORBEIL-
ESSONNES (6.1)
MISE A JOUR DES ANNEXES DE LA CONVENTION RELATIVE À LA
CREATION D’UNE PRESTATION DE SERVICE DE CONSEIL EN ECONOMIE
DE FLUX ENTRE LE SYNDICAT MIXTE ORGE-YVETTE-SEINE ET LA
COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (6.2)
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT MIXTE ORGE-
YVETTE-SEINE (SMOYS) POUR L'INSTALLATION DE PANNEAUX
PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DES BATIMENTS COMMUNAUX
(6.3)
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROPOSE PAR LE
SYNDICAT MIXTE ORGE-YVETTE-SEINE (SMOYS) POUR L'ACHAT
D’ENERGIE (GAZ ET ELECTRICITE) ET SERVICES ASSOCIES POUR LA
PERIODE DU IFR JANVIER 2026 AU 31 DECEMBRE 2031 (6.4) 7. PERSONNE
9 PARTICIPATION OBLIGATOIRE AU FINANCEMENT DES GARANTIES DE
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN MATIERE DE
PREVOYANCE (7.1)
D
Qœ 0 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS (7.2)
1 RENOUVELLEMENT DE LA DOTATION EXCEPTIONNELLE POUR LA MISE
EN ŒUVRE D’UNE PRIME A DESTINATION DES PERSONNELS EMPLOYES
DANS LES CENTRES DE SANTE (7.3)
2
B: AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE ET PETITE ENFANCE
32 AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION TERRITORIALE
GLOBALE 2021-2024 ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA
CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE (8.1)
9. SPORT
33 FIXATION DE TARIFS POUR LA LOCATION DES INSTALLATIONS
SPORTIVES MUNICIPALES PAR LES FEDERATIONS SPORTIVES (9.1)
0. SOCIAL - SANTE - LOGEMENT
4 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RETROCEDES PAR LA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION GRAND PARIS SUD SEINE-ESSONNE-
SENART DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION-AMELIORATION DE
79 LOGEMENTS ET DE 79 PLACES/LITS SITUES 23/31, AVENUE DE
CHANTEMERLE À CORBEIL-ESSONNES (10.1)
Q
= 1. PREVENTIO
5 MISE EN PLACE DE LA VIDEO-VERBALISATION SUR LE TERRITOIRE DE
CORBEIL-ESSONNES POUR LUTTER CONTRE LES STATIONNEMENTS
GÉNANTS ET LES DEPOTS SAUVAGES (11.1)
2
13. JEUNESS
36 DEMARCHE D'ACCOMPAGNEMENT ET D'AIDES SPECIFIQUES AUX
PROJETS DE VIE DES JEUNES DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE
« REUSSIR MA VIE, REUSSIR MA VILLE » - DEUX PREMIERES RENCONTRES-
ACTIONS DU CYCLE DE L'AUTOMNE 2024 (13.1)
13. JEUNESS
© 7 VERSEMENT DES ACOMPTES POUR 2025 AUX ASSOCIATIONS (14.1)
7.INFORMATIO
œ 8 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE
DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES (17.1)
(QUESTIONS DIVERSES]