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Procès Verbal - PV du 03.04.2026 signe
Procès Verbal - PV CM 24.10.25 signe
Procès Verbal - PV 12.11.25 signe
Procès Verbal - PV 23.05.24 signe
Procès Verbal - PV 05.05.26 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 05.05.26 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
Ville
de
Parentis
en
Born
Département
des
Landes
Boite
Postale
42
40161
Parentis
en
Born
Cedex
Tél
05
58
78
40
02
Fax
05
58
78
90
22
Direction
Générale
des
Services
PROCÈS-VERBAL
Séance
ordinaire
du
Mardi
05
mai
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mai
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
le vingt-neuf
avril,
s'est
réuni
à
la
Salle
du
Conseil
municipal
de
la
mairie
de
Parentis-en-Born,
en
séance
ordinaire
sur
convocation
de
Madame
Marie-Françoise
NADAU,
Maire.
Présents
: 25/27
(à
partir
du
rapport
2026/058)
Marie-Françoise
NADAU,
Maire
Adrien
FERE,
Lenaïc
CHERON,
Eric
SOULES,
Delphine
MOLEIRO,
Paul
CRUCHANDEU
Véronique
GAZEILLES,
Jean-Luc
BUREAU
du
COLOMBIER,
Johanna
GALVEZ,
adjoints
au
Maire,
Monsieur
Marcel
CORBI
(à
compter
du
rapport
n°
2026/058),
Monsieur
Martial
GENY
(à
compter
du
rapport
n°
2026/058)
Gilles
BIENAIME,
Hélène
DAUDIGNON,
Catherine
VIGHETTI,
Catherine
PINSAT,
Annabelle
BESNARD,
Romain
ARCHIMBAUD,
Candice
MERCIER,
Antoine
GSEGNER,
Virginie
GODARD,
Aurélie
FLAUX,
Corinne
VILLETORTE,
Stéphan
PLAS,
Laurence
MARCILLAUD,
Yoann
DUBOURG,
Vanessa
OULD-SADOUN,
Nathalie
BOUVARD,
Conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 04/02
(jusqu'au
rapport
n°
2026/058)
Marcel
CORBI
donne
procuration
à
Monsieur
SOULES
(jusqu'au
rapport
n°
2026/058)
Martial
GENY
donne
procuration
à
Madame
PINSAT
(jusqu'au
rapport
n°
2026/058)
Kévin
CAPDET
donne
procuration
à
Monsieur
BUREAU
du
COLOMBIER
Michaël
COCULET
donne
procuration
à
Madame
CHERON
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Hélène
DAUDIGNON
Madame
Le
Maire
installe les nouveaux
élus à la suite
de
la démission
de
4 membres
du
conseil,
soit Monsieur
COCULET
Michaël
dans
ses
fonctions
de
conseiller municipal
à la suite
de
la
démission
de
Monsieur
Angel
RAMOS,
Madame
Corinne
VILLETORTE
dans
ses
fonctions
de
conseillère
municipale
à
la
suite
de
la
démission
de
Monsieur
Georges
LALUQUE,
Monsieur
Stéphane
PLAS
dans
ses fonctions
de
conseiller municipal
à
la
suite
de
la
démission
de
Madame
Hélène
GATARD,
Madame
Laurence
MARCILLAUD
dans
ses
fonctions
de
conseillère
municipale
à la suite
de
la
démission
de
Monsieur
Philippe
LOBELLO
et leur souhaite
la bienvenue.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
1 sur
20 Madame
VILLETORTE
souligne
qu'à
la suite
de
la
démission
de
Monsieur
LALUQUE,
Madame
GATARD
et Monsieur
LOBELLO,
une
nouvelle
étape
s'ouvre
pour
son
groupe
« Mieux
vivre
ensemble
à
Parentis
».
Elle
salue
leur
engagement
et
leur
travail
accompli
durant
leur mandat.
Elle précise
que
conformément
aux
règles
électorales,
Stéphane
PLAS,
Laurence
MARCILLAUD
et
elle-même,
prennent
aujourd'hui
ces
fonctions
en
tant qu'élus
de minorité.
Ils assument
cette responsabilité
avec sérieux et
détermination. Ils
continueront
à
porter
les
voix
des
Parentissoises
et
des
Parentissois,
à
défendre
leur
intérêt
et à
contribuer
de
manière
constructive
aux
décisions
qui
concernent
la
commune,
dans
un
esprit
de
dialogue
et de
vigilance.
I{s remercient
celles
et ceux
qui
les soutiennent
et qu'ils seront présents,
engagés
et à l'écoute.
Madame
Le
Maire
la
remercie
pour
son
intervention.
Elle
poursuit
en
demandant
d'approuver
le
procès-verbal
du
22
avril.
Une
nouvelle
version
a
été
rédigée
avec
quelques
corrections
à
la suite
des
remarques
faites par
le groupe
« Pour
Parentis
».
Elle
rappelle,
que
ce
PV
est
un
résumé
de
l'essentiel
des
échanges,
qui
est
fidèle
au
débat
et que
ce
n'est pas
un
verbatim,
ni du
mot
à mot.
Quelques
remarques
ont bien
été prises
en
compte
après
vérification
sur la bande
d'enregistrement.
Il n'y avait pas
de
contresens
majeur
ou
de
choses
qui n'avaient pas
été
dites
ou
mal
dites.
Certaines
des
remarques
ont été prises
en
compte
comme
le sens
du
vote par groupe,
qui
n'avait
pas
été noté,
mais
qui est quand même
dans les délibérations envoyées
à la préfecture.
Adoption
du
PV
du
22.04.2026
adopté
à
l'unanimité.
Ordre
du
jour
adopté
à l'unanimité
Délibération
n°
2026/054
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
COMMISSIONS
MUNICIPALES
- DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
Madame
Le
Maire
nomme
les
nouveaux
membres
et demande
de
valider
le fait que
cette
actuelle
délibération
abroge
et remplace
/a délibération précédente
n° 2026/027
pour
:
-
La
commission
«
travaux
forêt
» pour
la liste
Union
citoyenne,
Monsieur
Michaël
COCULET,
pour
/a liste
Mieux
Vivre
Ensemble,
Madame
Corinne
VILLETORTE,
-
La
commission
« Urbanisme
>» pour
la
liste
Mieux
Vivre
Ensemble
à
Parentis,
Madame
Laurence
MARCILLAUD,
-
La
commission
« Association
Culture
»,
Monsieur
Stéphan
PLAS,
-
La
commission
« Sport
»,
Monsieur
Stéphan
PLAS,
-
La
commission
«
Vie scolaire
et l'enfance
»,
Madame
Corinne
VILLETORTE,
-
La
commission
« Finances
»
Monsieur
Stéphan
PLAS,
-
La
commission
« Petite
enfance
et jeunesse
»,
Madame
Corinne
VILLETORTE.
Exposé
des
motifs
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
2
sur
20 VU
la délibération
n°
2026/027
du
03
avril
2026
fixant
à 8 le nombre
de
représentants
et
adoptant
la
liste
des
commissions
municipales
à
constituer,
VU
la
démission
de
Mme
GATARD
et
MM.
RAMOS,
LALUQUE
et
LOBELLO,
en
date
du
23
avril
2026,
CONSIDÉRANT
qu'il
appartient
au
Conseil
municipal
de
procéder
à
la désignation
des
7
membres
qui,
outre
le
Maire,
Président
de
droit,
composeront
chacune
des
commissions
municipales
qu'il
a
été
choisi
d'instituer,
conformément
au
tableau
annexé
à
la présente
délibération,
Délibération Sur
la
base
des
principes
arrêtés,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-_
PROCÈDE
à
la
désignation
des
membres
appelés
à
assurer
la
composition
des
commissions
conformément
au
tableau
ci-annexé,
-
DIT
que
la
présente
délibération
abroge
et remplace
la délibération
n°
2026/027.
Délibération
n°
2026/055
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
COMITÉS
CONSULTATIFS
- COMPOSITION
Madame
Le
Maire
nomme
les
nouveaux
membres
et
demande
de
valider
le
fait
que
cette
actuelle
délibération
abroge
et remplace
la délibération précédente
n° 2026/029
pour
:
-
Le
comité
« restauration
», pour
la liste
Mieux
vivre
ensemble
à Parentis,
Monsieur
Stéphan
PLAS,
-
Le
comité
« Développement
économique,
commerce,
artisanat
et marché
de plein
air »,
Monsieur
Gilles
BIENAIME
pour
la
liste
Union
Citoyenne
pour
Parentis
et
Madame
Corinne
VILLETORTE pour la liste Mieux
Vivre
Ensemble
à Parentis,
-
Le
comité
« Animation
culture
» Monsieur
Stéphan
PLAS,
-
Le
comité
«Environnement
développement
durable
»,
Madame
Laurence
MARCILLAUD,
-
Le
comité
« Accessibilité
»,
Madame
Corinne
VILLETORTE,
-
Le
comité
«
Taurin
»,
Monsieur
Adrien
FERE
pour
la
liste
Union
Citoyenne
pour
Parentis,
Madame
Laurence
MARCILLAUD
pour
la
liste
Mieux
Vivre
Ensemble
à
Parentis,
-
Le
comité
consultatif « Féria
»,
Madame
Laurence
MARCILLAUD,
-
Le
comité
«
CLSPD
»,
Madame
Annabelle
BESNARD
pour
la
liste
Union
Citoyenne
pour
Parentis
et pour
la
liste
Mieux
Vivre
Ensemble
à
Parentis,
Madame
Corinne
VILLETORTE,
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
3
sur
20 -
Le
comité
«
Vivre
Ensemble
»,
pour
la
liste
Mieux
Vivre
ensemble
à
Parentis,
Madame
Laurence
MARCILLAUD,
Exposé
des
motifs
VU
la
délibération
n°
2026/029
en
date
du
03
avril
2026
approuvant
la
reconduction
ou
la
création
de
8
comités
consultatifs
et
leur
composition,
VU
la
démission
de
Mme
GATARD
et
MM.
RAMOS,
LALUQUE
et
LOBELLO,
en
date
du
23
avril
2026,
CONSIDÉRANT
qu'il appartient
au
Conseil
municipal
de
procéder
à la désignation
des
membres
qui
composeront
chacune
des
comités
consultatifs,
conformément
au
tableau
annexé
à la
présente
délibération,
Délibération En
conséquence,
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
APPROUVE
la composition
des
8 comités
consultatifs
définis
par
la délibération
n°
2026/029,
précisée
en
annexe,
-
DIT
que
la
présente
délibération
abroge
et remplace
la
délibération
n°
2026/029,
en
ce
qu'elle
procédait
à la composition
des
comités
consultatifs
Délibération
n°
2026/056
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
REPRÉSENTATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
D'INSTANCES
EXTÉRIEURES
Madame
Le
Maire
nomme
les
nouveaux
membres
du
conseil
municipal
au
sein
d'instances
extérieures
pour
:
-
Le
syndicat
mixte
pour
la gestion
du
Conservatoire
des
Landes,
Madame
Laurence
MARCILLAUD
en
tant
que
suppléante,
- _ L'ALPI
Madame
Corinne
VILLETORTE
en
tant
que
suppléante,
-
Le
Conseil
d'administration
du
Collège
Saint
Exupéry,
Monsieur
Stéphan
PLAS
en
tant que
suppléant,
-
Le
Conseil d'administration
du lycée,
Monsieur
Stéphan
PLAS
en
tant que
suppléant,
-
L'Agence
France
Locale
Monsieur
Stéphan
PLAS
en
tant
que
suppléant,
Exposé
des
motifs
Mairie
de
Parentis-en-Born
—
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
4
sur
20 VU
la
délibération
n°
2026/030
en
date
du
03
avril
2026,
procédant
à
la
désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
d'instances
extérieures,
hors
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
commission
d'appel
d'offres,
VU
la
démission
de
Mme
GATARD
et
MM.
RAMOS,
LALUQUE
et
LOBELLO,
en
date
du
23
avril
2026,
VU
l'article
L.
2121-33
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
lequel
dispose
que
«
la
fixation
par
les
dispositions
précitées
de
la
durée
des
fonctions
assignées
à
ces
membres
ou
délégués
ne
fait
pas
obstacle
à
ce
qu'il
puisse
être
procédé
à
tout
moment,
et
pour
le
reste
de
cette
durée,
à
leur
remplacement
par
une
nouvelle
désignation
opérée
dans
les
mêmes
formes.
»,
CONSIDÉRANT
qu'il
est
proposé
à
l'assemblée
de
procéder
à
la
désignation
des
membres
par
vote
à
main
levée,
Délibération En
conséquence,
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-_
PROCÈDE
à
la
désignation
des
représentants
au
conseil
municipal
au
sein
des
instances
extérieures
retracée
dans
le tableau
ci-joint,
-
DIT
que
la
présente
délibération
abroge
et remplace
la
délibération
n°
2026/030.
Délibération
n°
2026/057
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
COMMISSION
PERMANENTE
D'APPEL
D'OFFRES
- DÉSIGNATION
DES
5
MEMBRES
TITULAIRES
ET
DE
LEURS
5 SUPPLEANTS
Madame
Le
Maire
appelle
à
voter
à
bulletin
secret pour
la
commission
permanente
d'appel d'offres et désigne
les assesseurs,
soit Madame
Delphine
MOLETRO
et Monsieur
Paul
CRUCHANDEU.
Après
dépouillement,
Madame
Le
Maire
annonce
la
composition
de
la
commission
d'appel d'offres
:
-
Pour
/a
liste
pour
Parentis
Monsieur
Yoann
DUBOURG
avec
comme
suppléante
Madame
Vanessa
OULD-SADOUN,
-
Pour
/a
liste
Union
citoyenne
pour
Parentis
Marie-Françoise
NADAU,
Adrien
FERE,
Hélène
DAUDIGNON
et
en
suppléant
Messieurs
Paul
CRUCHANDEU,
Romain
ARCHIMBAUD
et Madame
Virginie
GODARD),
-
Pour
la liste Mieux
vivre
ensemble
à
Parentis,
Madame
Corinne
VILLETORTE,
et en
suppléant
Monsieur
Stéphan
PLAS.
Madame
VILLETORTE
demande
quel
est
le
montant
minimum
pour
assister
à
une
commission
permanente
d'appel d'offres.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
5 sur
20 Madame
Le
Maire
explique
qu'elle
a
délégation
du
Conseil municipal pour
les marchés
jusque
600
000€.
Toutefois,
la
Commission
d'Appel
d'Offres
n'est réunie
que
pour
les
marchés
dépassant
certains
seuils
règlementaires.
Exposé
des
motifs
VU
la
délibération
n°
2026/033
en
date
du
03
avril
2026,
par
laquelle
le
Conseil
municipal
a procédé
à la désignation
des
5
membres
titulaires
et de
leurs
5 suppléants
de
la Commission
permanente
d'Appel
d'Offres,
VU
la
démission
de
Mme
GATARD
et
MM.
LALUQUE
et
LOBELLO,
VU
les
articles
L.
1411-5
et
L.
1414-2
du
CGCT,
qui
créent
une
commission
d'appel
d'offres
dans
chaque
collectivité
territoriale,
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
procéder
à
une
nouvelle
élection
des
5
membres
titulaires
et leurs
cinq
suppléants,
Listes
des
candidats
présentées
par
les
différents
groupes
(titulaires
et
suppléants
sur
une
même
liste)
:
Titulaires
Suppléants
Liste
Pour
Parentis
Yoann
DUBOURG
Vanessa
OULD-SADOUN
Nathalie
BOUVARD
Liste
Union
Citoyenne
pour
Marie-Françoise
NADAU
Paul
CRUCHANDEU
Parentis
Adrien
FERE
Romain
ARCHIMBAUD
Hélène
DAUDIGNON
Virginie
GODARD
Annabelle
BESNARD
Catherine
VIGHETTI
Catherine
PINSAT
Antoine
GSEGNER
Liste
Mieux
vivre
ensemble
à
|Corinne
VILLETORTE
Parentis
Stéphan
PLAS
Laurence
MARCILLAUD
I - Election
des
membres
titulaires
et
suppléants
Votants
29
Nuls
0
Suffrages
exprimés
29
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
6
sur
20 Nombre
de
sièges
à
pourvoir
5+5
nb
suffrages
exprimés/
5
sièges
58
Ont
obtenu :
Liste
Pour
Parentis
3
voix
Liste
Union
Citoyenne
pour
23
voix
Parentis Liste
Mieux
vivre
ensemble
à
3
voix
Parentis 1/a
—
Répartition
proportionnelle
Liste
Pour
Parentis
voix
3/5.8
=
0.52
|= 0
siège
Liste
Union
Citoyenne
pour
voix
: 23/5.8
=
3.96
|= 3
sièges
Parentis Liste
Mieux
vivre
ensemble
à
voix
:3/5.8
=
0.52
|= 0
siège
Parentis Nombre
de
sièges
attribués
=
.
1/b
—
Répartition
au
plus
fort
reste
pour
le 4ème
siège
restant
Liste
Pour
Parentis
3—
(0
x
5.8)
=
3
=
0
siège
Liste
Union
Citoyenne
23
—
(3x5.8)
=
-0,2
=
0
siège
our
Parentis
Liste
Mieux
vivre
3—
(0
x 5.8)
13
=
0 siège
ensemble
à Parentis
Les
listes
Pour
Parentis
et Mieux
vivre
ensemble
à
Parentis
présente
un
plus
fort
reste
identique.
La
liste
attributaire
du
siège
n°
4
est
donc
celle
ayant
obtenu
le
plus
de
voix
aux
élections
municipales,
à
savoir
la
liste
Mieux
vivre
ensemble
à
Parentis.
1/c
—
Répartition
au
plus
fort
reste
pour
le 5ème
siège
restant
Pour
Parentis
3—
(0 x 5.8)
13
=
1 siège
Union
Citoyenne
pour
23
—
(3x5.8)
=
-0.2
=
0
siège
Parentis Mieux
vivre
ensemble
à
3-(1x5.8)
=
-2.8
=
0 siège
Parentis La
liste
Pour
Parentis
présente
le plus
fort
reste
et est
donc
attributaire
du
siège
n°
5.
Délibération
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
7
sur
20 En
conséquence,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
- _ PROCÈDE
à la désignation
de
ses
délégués
de
la
manière
suivante
:
-
1 délégué
titulaire
désigné
par
la
liste
Pour
Parentis,
-
3
délégués
titulaires
désignés
par
la
liste
Union
Citoyenne
pour
Parentis,
-
1
délégué
titulaire
désigné
par
la
liste
Mieux
vivre
ensemble
à
Parentis,
-
1 délégué
suppléant
désigné
par
la
liste
Pour
Parentis,
-
3
délégués
suppléants
désigné
par
la
liste
Union
Citoyenne
pour
Parentis,
-
1
délégué
suppléant
désigné
par
la
liste
Mieux
vivre
ensemble
à
Parentis.
Titulaires
Suppléants
Liste
Pour
Parentis
Yoann
DUBOURG
Vanessa
OULD-
SADOUN
Liste
Union
Citoyenne
pour
Marie-Françoise
NADAU
Paul
CRUCHANDEU
Parentis
Adrien
FERE
Romain
ARCHIMBAUD
Hélène
DAUDIGNON
Virginie
GODARD
Liste
Mieux
vivre
ensemble
à
Corinne
VILLETORTE
Stéphan
PLAS
Parentis
Délibération
n°
2026/058
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
FONCTIONNEMENT
DE
LA
RÉGIE
DES
ARÈNES
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
Madame
Le
Maire
annonce
l'arrivée
de
Monsieur
CORBI
et Monsieur
GENY
à
19h19.
Flle nomme
le nouveau
membre
Monsieur
Stéphan
PLAS
et demande
de
valider le fait
que
cette
actuelle
délibération
abroge
et
remplace
la
délibération
précédente
n°2026/034
pour
la régie
des Arènes.
Exposé
des
motifs
Par
délibération
n°
21.40
du
01
avril
2021,
le
Conseil
Municipal a
fixé,
par
l'adoption
des
statuts,
la
composition
du
Conseil
d'exploitation
de
la
régie
des
arènes,
répartie
en
2
collèges,
de
la manière
suivante
:
-
8
membres
désignés
en
son
sein
par
le Conseil
Municipal,
-
6
représentants
des
associations
ou
personnalités
qualifiées,
qui
par
leur
compétence
dans
les
domaines
d'activités
de
la
régie,
peuvent
œuvrer
à
son
essor. Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
8
sur
20 Délibération VU
la
délibération
n°
2026/034
en
date
du
03
avril
2026,
désignant
les
membres
de
la
Régie
des
Arènes,
VU
la
démission
de
Madame
GATARD,
en
date
du
23
avril
2026,
Sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
PROCÈDE, à
la
désignation
des
membres
suivants
:
Collège
des
élus :
- Marie-Françoise
NADAU
- Véronique
GAZEILLES
- Catherine
PINSAT
- Jean-Luc
BUREAU
du
COLOMBIER
- Catherine
VIGHETTI
- Hélène
DAUDIGNON
- Vanessa
OULD-SADOUN
- Stéphan
PLAS
Collège
des
personnalités
ou
représentant
des
associations :
- Céline
CORBI
- Un
représentant
du
Comité
des
fêtes
- Janine
JARNAC
- Alyzée
DUCASSE
- Anne-Laure
PIQUE
ECHEVESTE
- Laurence
VIGNOLI
-
DIT
que
la
présente
délibération
abroge
et
remplace
la
délibération
n°
2026/034.
Délibération
n°
2026/059
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
DÉSIGNATION
D'UN
DÉLÉGUÉ
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CORRESPONDANT
POUR
LES
QUESTIONS
DE
DÉFENSE
Madame
Le
Maire
propose,
à
la
suite
de
la
démission
de
Monsieur
RAMOS,
Monsieur
GSEGNER
en
qualité de
correspondant pour les questions
défense.
Exposé
des
motifs
VU
la circulaire
du
26
octobre
2001
du
ministère
de
la Défense
relative
à la désignation
d’un
correspondant
défense,
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
9
sur
20 VU
l'article
L.
2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
VU
la
délibération
n°
2026/035
en
date
du
03
avril
2026,
désignant
M.
RAMOS
en
qualité
de
correspondant
défense,
VU
la
démission
de
M.
RAMOS
en
date
du
23
avril
2026,
CONSIDÉRANT
que
doit
être
désigné
par
le
Conseil
Municipal
un
élu
municipal
qui
serait
en
charge
des
questions
de
défense,
CONSIDÉRANT
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
désignation
d'un
nouveau
correspondant
défense.
Délibération Sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-__
DÉSIGNE
Monsieur
GSEGNER,
en
qualité
de
correspondant
pour
les
questions
de
défense,
-
DIT
que
la
présente
délibération
abroge
et
remplace
la
délibération
n°
2026/035.
Délibération
n°
2026/060
: Marchés
publics
Rapporteur
: Madame
Le
Maire
TRAVAUX
DE
RÉFECTION
DU
TERRAIN
D'HONNEUR
DE FOOTBALL
STADE
ROBERT
BASCOUERT
EN
TERRRAIN
SYNTHÉTIQUE
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
Madame
Le
Maire
rappelle
qu'il
y
avait
eu
2
délibérations
présentées,
une
sur
une
demande
de
subvention
et l'autre
proposée
au
budget
2026.
Elle
recontextualise
la
réfection
du
terrain
d'honneur
de
foot,
du
stade
Robert
BASCOUERT,
en
expliquant
que
le terrain
de foot subit les mêmes
problématiques
que subissait le terrain de rugby,
c'est-à-dire
un
problème
de
surutilisation
entre
les
matchs
et
les
entrainements,
et
souligne
la
pénalisation
des
joueurs
à
la
suite
d'intempéries
inondant
le
terrain
régulièrement
par
manque
de
drainage.
Plusieurs
hivers
ont
entrainé
des
annulations
de
matchs
ou
des
reports,
mais
à
des
dates
non
choisies
par
le
club
entrainant
des
déclarations
de
forfait
par
manque
de
joueurs
et
qui
a
ainsi
subit
des
pénalités.
Madame
Le
Maire
remercie
les
communes
qui
ont
pu
accueillir
le
club,
tout
comme
cela
se
fait entre
les
clubs
sportifs
des
proches
communes.
À
la dernière
assemblée
générale
qui s'est tenue
en septembre
2025,
le club
à indiqué
qu'il souhaitait
se
restructurer pour
donner
une
nouvelle
dynamique,
et notamment
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
10
sur
20 avec
l'école
de
foot.
Le
club
comporte
350
licenciés
qui
vont
revoir
leur
façon
de
travailler et ce sera
facilitateur avec
ce
terrain synthétique.
Madame
Le
Maire
explique
qu'elle
à
un
retour
d'expérience
satisfaisant par
le
club
de
rugby.
Les jeunes joueurs
de
foot
sont
allés
s'entraîner
également
sur
le
terrain
de
rugby,
et
en
sont
satisfaits.
La
cité
scolaire
avait
fait
également
une
demande
de
pratiquer
sur
le
terrain
engazonné
BASCOUERT
qui
n'a
pas
pu
être
honorée,
afin
d'éviter
la
surutilisation
et
de
préserver
les
matchs
et
les
entraînements
du
club.
La
volonté
de
la
commune
à
été
de
commencer
par
le rugby,
d'avoir
des
équipements
qualitatifs
qui répondent
également
aux
besoins
des
clubs
et qui s'inscrivent
dans
une
perspective
de
rationalisation
et de
développement
durable
des
infrastructures.
Elle rappelle
que
cela
contribue
à l'amélioration,
à l'attractivité aussi
des
équipements
Sportifs,
tout
comme
le projet
de
couverture
photovoltaïque
des
2
terrains
de
tennis
et
du
boulodrome.
Elle
rappelle
que
les
terrains
de
basket
3
par
3
et
5 par
5
vont
également
contribuer
à
avoir
une
offre
complémentaire
pour
le
club,
pour
la
cité
scolaire,
et pour
les Parentissois,
de pouvoir pratiquer
le sport
à
Parentis.
Une
commande
publique
de
marché
à procédure
adaptée
a été
ouverte,
il y a eu
une
consultation
et trois candidatures
se sont présentées
: Arnaud
Sport,
Art Dan
et Lafitte
Environnement. Les
élus
de
la
commission
d'appel
d'offres
ont
été
réunis
le 14
avril,
en
sachant
que
cette
commission
n'était pas
obligatoire
étant
donné
que
les montants
sont
en
dessous
des
marchés,
puisque
la
commune
est soumise
aussi
au
seuil des
marchés
de
travaux
européens,
estimés
à 1 million
d'euros.
Dans
la délibération,
le montant
annoncé
est
de
794
908,33
€ hors
taxes.
Sur
les
trois
candidats,
a
été
retenu
Arnaud
Sport
pour
réaliser le terrain. Dans
les faits,
2 candidats proposaient
des
offres
conformes
au
cahier
des
charges
soit
Arnaud
Sport
et Art
Dan.
Lafitte
Environnement
n'a
pas
été
retenu.
Son
offre
a
été
écartée
en premier
car sa proposition
financière
n'était en
outre pas
compétitive,
elle
était
à
100
000€
de
plus
Hors
taxes
que
les
autres.
Il
y
avait
beaucoup
de
manquements
dans
leur mémoire
technique.
Pour
affiner
le
choix
et
avoir
des
précisions
sur
l'offre
de
base,
des
questions
complémentaires
ont
été posées
aux
2
entreprises
restantes.
C'est
finalement
l'offre
de Arnaud
Sport
qui a été retenue,
car plus performante
et correspondant
aux
attentes
du
CCTP
en
tout
point
et
notamment
sur
la
densité
des
fibres
et
le
niveau
de
remplissage
en
sable,
pour
les
qualités
de jeu
et
la
certification
FIFA
avec
un
terrain
composé
de
fibres
recyclées.
La
société Art Dan
n'a pas
été retenue
étant
donné
que
la
densité
des
fibres
était inférieure
aux
attentes
du
CCTP
et le remplissage
de
sable
était inférieur également,
il n’y avait pas
de
couche
de souplesse
donc la qualité de jeu
n'était pas
ce
que
l'on peut
attendre
d'un
terrain
de
sport.
Il y avait
aussi
une
variante
qui
n'a
pas
été
retenue
parce
que
les
propositions
techniques
étaient
vraiment
trop
éloignées
des
exigences
du
CCTP.
Puisqu'il n'y avait pas
de
couche
de
souplesse,
pas
de sable.
Les référentiels
de
qualité de jeux
étaient aussi dans
des limites
très basses,
même
si leur prix
était très inférieur puisqu'on
était à 695
000€ hors
taxes.
Monsieur
PLAS
demande
si un
drainage
est prévu
sur le
terrain
synthétique.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
11
sur
20 Madame
Le
Maire
confirme
qu'un
drainage
est
bien
prévu.
Il y
aura
des
travaux
en
plus
de
main
courante,
des
bordures,
de
stockage
de
buts
et de
ballons.
Les
retours
de
la
qualité
du jeu
sont
trés positifs sur ce
type
d'équipement,
que
ce soit par
le PSR,
les
entraineurs,
les
dirigeants
et les
équipes
qui
arrivent
également
de
l'extérieur.
Madame
VILLETORTE
rappelle
qu'en
2025,
les
élus
d'opposition
de
l'époque
avaient
voté
contre
la
demande
de
subvention.
Leur
position
était
simple
:
pas
de
retour
d'expérience
sur
le
terrain
de
rugby,
pas
de
données
sur
les
coûts
de
fonctionnement,
pas
d'association
au
choix
technique...
et
un
projet
trop
cher.
Ils
n'ont
jamais
nié
la
nécessité
de
remettre
en
état
ce
terrain.
Mais,
il
faut
aussi
regarder
la
réalité
:
le
terrain
d'honneur
est surutilisé.
Un
terrain
d'honneur,
c'est
un
terrain
de
match.
Iai,
il sert
aussi
à
tous
les
entraînements.
Évidemment.
cela
accélère
sa
dégradation.
Elle
rappelle
également
qu'en
2021,
80
000
€
ont
été
investis
dans
un
second
terrain
d'entraînement,
derrière
le
tennis.
Et
aujourd'hui,
force
est
de
constater
qu'il
n'est
pas
utilisé,
Ce
mauvais
usage,
ajouté
à
un
entretien
insuffisant,
explique
l'état
du
terrain.
Ft
puis,
comme
souvent,
il
faut
intervenir
dans
l'urgence.
Fort
opportunément,
elle
considère
que
la
décision
de
réaliser
cet
investissement
est
arrivée
à
quelques
mois
des
élections.
Aujourd'hui,
la
situation
n'est
plus
la
même.
Cette
fois,
Philippe
LOBELLO
à
pu
participer
à
la
présentation
des
offres,
ce
qui
n'avait
pas
été
le
cas
pour
le
terrain
de
rugby.
Il a
pu
examiner
les
propositions,
poser
ses
questions,
obtenir
des
réponses.
Et
surtout,
le
coût
est
bien
plus
raisonnable
: environ
300
000
€
de
moins
que
le
terrain
de
rugby.
Elle
précise
que
son
groupe
votera
donc
pour.
Parce
que
cette
fois,
le
projet
est
mieux
encadré,
parce
qu'il
est
moins
coûteux,
et
parce
qu'il
est
devenu
indispensable
d'agir.
Madame
Le
Maire
souhaite
reprendre
le sujet
de
la
fermeture
du
terrain,
à
la suite
d'une
méprise
de
compréhension.
En
effet,
le petit terrain
est toujours
utilisé.
Il fallait
comprendre
clôture
et non
pas
fermeture.
Quant
aux
élections
municipales,
elle
s'inscrit
en
faux
parce
que,
quand
en
2024,
l'entente
entre
PSR
et Labouheyre
a
cessé,
il a fallu
trouver
une
solution
pour
le rugby
et la
meilleure
des
solutions
était
le
terrain
synthétique,
ce
qui
n'est pas
contestable
aujourd'hui.
À
l'Assemblée
générale
du
foot en septembre
2024,
à quand
même
2 ans
des
élections,
elle
avait
été
trés
claire
avec
le
club
de
foot
qui
demandait
aussi
un
terrain
synthétique
à
l'époque.
La
priorité
était au
rugby
qui
était dans
une
situation
compliquée
du
fait de
cette
rupture
de
l'entente,
avec,
en
plus,
la surutilisation
de
ce
terrain
par
la
cité scolaire
et la section
rugby.
À
l'assemblée
générale
de 2025
du foot,
Madame
Le
Maire
a précisé
et rappelé
que
la
priorité sur 2025
était
le rugby
et 2026
le foot.
Elle
a
donc
tenu
ses
engagements.
Ce
n'est pas
un
calcul
électoral
qui a
fait prendre
cette
décision.
Elle
revient
également
sur
le
fait
que
les
anciens
conseillers
du
groupe
de
Madame
VILLETORTE
avaient
voté
contre
les
subventions
et
trouve
cela
incohérent,
étant
donné
que
c'est
de
l'argent
qui
est
amené
soit par
la
Fédération,
soit par
le
Conseil
régional,
soit par
le Département,
soit par
l'Etat.
Ces
subventions
sont
un
bonus
et ce
bonus
peut
étre
utilisé
effectivement
sur
d'autres
projets.
Elle
explique
que
lorsqu'un
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
12
sur
20 dossier
est présenté,
il est financé
par
la
commune
et il est demandé
une
subvention.
Donc,
la
refuser,
c'est
refuser
l'aide
extérieure
qui
peut
être
apportée
au
niveau
financier.
Elle souligne
toutefois le fait que le groupe
de Madame
VILLETORTE se range
à
l'intérêt
de
ce projet
et s'en
félicite.
Flle
rajoute
que
la
commune
à
investi
dans
une
balayeuse/brosseuse
sur
le
terrain
de
rugby,
et
que
cet
investissement
servira
aussi
pour
le
foot.
Pour
finir,
cela
évite
de
mobiliser
également
les services
techniques
et
notamment
les
espaces
verts,
qui peuvent
être
redéployés
sur
d'autres
missions.
En
effet,
le brossage
c'est
à peu
prés
une
fois par
semaine,
voire
tous
les
15 jours,
à
la
différence
de
la
tonte
qui peut
être
faite
2
fois par
semaine.
Elle
informe
également
que
la
commune
a
bénéficié
au
titre
de
la
DETR,
d'une
subvention
de
250
000€
et
d'une
subvention
du
Conseil
départemental
de
360
000€,
ce
qui
veut
dire
qu'il y a
eu
un
financement
extérieur
d'un
peu
plus
de
40%
sur
le
terrain
de
rugby.
Compte
tenu
de
la
baisse
actuelle
des
subventions
et
des
aides,
elle
est
satisfaite
de
l'appui
du
Département
et de
l'Etat sur
ce projet.
La
même
démarche
de
demande
d'aides
pour
le foot à été faite,
les dossiers
sont en
cours
d'instruction.
Monsieur
CRUCHANDEU
est très
étonné
de
l'intervention
concernant
l'utilisation
car il
sait,
par
le secrétaire
général
du
club,
que
le
terrain
derrière
le tennis
était
utilisé et
c'était une
belle
chose pour
eux
qu'ils le puissent
dans
des
conditions
de sécurité.
Madame
Le
Maire
rappelle
que
le
cabinet AM
Sport
Conseil accompagne
la commune
dans
ce projet.
Exposé
des
motifs
Le
Club
de
Football
de
Parentis-en-Born,
qui
comprend
aujourd'hui
350
licenciés,
s'inscrit
dans
une
dynamique
de
développement
notamment
portée
par
la
réorganisation
de
l'Ecole
de
foot.
La
collectivité
se
doit
d'accompagner
cette
évolution
en
adaptant
ses
équipements,
afin
de
garantir
des
conditions
de
pratique
de
qualité,
accessibles
tout
au
long
de
l'année,
tout
en
veillant
à
une
gestion
durable
et
maîtrisée
des
infrastructures.
Le
terrain
d'honneur
du
stade
Robert
Bascouert
connaît
une
utilisation
intensive
(entrainements
et
matches),
ne
permettant
pas
de
maintenir
un
niveau
qualitatif
satisfaisant
malgré
un
entretien
régulier,
situation
aggravée
par
les
fortes
pluies
en
saison
hivernale,
rendant
le terrain
impraticable.
Cette
situation
génère
des
fermetures
de
l'équipement
avec
des
reports
de
matches
et
des
forfaits
du
club
ne
pouvant
pas toujours
constituer
une
équipe
complète
à des
dates
qui
lui sont
imposées.
Les
nombreux
épisodes
de
non-utilisation
de
ces
équipements
ces
dernières
années
ont
par
ailleurs
eu
pour
conséquence,
notamment,
le
départ
d'élèves
de
l’école
de
football
vers
d'autres
clubs
disposant
de
terrains
synthétiques
ainsi
que
des
éducateurs. La
volonté
de
la
municipalité
est
donc
de
disposer
d'installations
performantes
permettant
d'accueillir
les
joueurs
de
football
de
toutes
les
catégories
pour
les
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
13
sur
20 entraînements
et
leurs
rencontres
officielles
et de
répondre
à
la
demande
de
la
Cité
scolaire
d'utiliser
pour
ses
élèves
cette
infrastructure
sportive.
Le
terrain
Bascouert
nécessitant
de
toutes
les
façons
de
lourds
travaux
de
réfection,
incluant
un
drainage,
le
choix
s'est
porté
vers
un
terrain
synthétique,
choix
conforté
par
le retour
positif
du
synthétique
du
stade
de
rugby
A.
Mirtin
par
les
utilisateurs,
en
offrant
ainsi
un
confort
de
pratique
et une
utilisation
plus
importante
(52H
par semaine
au
lieu
de
12H
pour
un
terrain
engazonné)
tout
au
long
de
l'année
ainsi
qu'un
temps
d'entretien
réduit.
A
noter
que
cette
décision
a
été
prise
en
concertation
avec
le
Football
Club
Parentissois.
Dans
le
cadre
de
cette
opération,
la
commune
est
accompagnée
par
le
Cabinet
AM
SPORT
CONSEIL,
Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage.
Le
choix
d'un
terrain
synthétique
biosourcé
40
mm,
remplissage
sable
permettra :
-
De
proposer
un
terrain
supportant
une
fréquentation
dense,
-__
D'avoir
un
terrain
jouable
toute
l'année,
-
De
proposer
un
terrain
ayant
un
faible
impact
environnemental,
-__
D'avoir
un
entretien
facilité
avec
du
matériel
adapté,
-
De
renforcer
l'attractivité
du
football
auprès
des
jeunes,
-
De
bénéficier
d’une
vision
globale
de
la
pratique
sur
terrain
de
grands
jeux
à
l'échelle
de
la commune.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
est
de
837
019,20
€
HT.
Cette
réalisation
est
prévue
sur une
période
de
3 mois
de travaux,
à
l'intersaison,
entre
juin
et
septembre
2026,
afin
de
minimiser
l'impact
sur
la
pratique
sportive
Dans
le
cadre
de
ces
travaux,
la
Ville
de
Parentis-en-Born
a
lancé
une
consultation
comportant
un
lot
unique
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2123-1
et
R2123-1
1°
du
Code
de
la commande
Publique
(Marché
à
Procédure
Adaptée).
Cette
procédure
a
été
lancée
le
24
février
2026
sur
le
profil
acheteur
https://www.demat-ampa.fr
et
publiée
au
BOAMP
sous
le
N°
26-19201
pour
une
remise
des
offres
fixée
le
Mardi
31
Mars
2026.
A
l'issue
de
la
procédure,
les
offres
ont
été
confiées
au
AM
SPORT
CONSEIL
pour
analyse. Le
pouvoir
adjudicateur
a
souhaité,
selon
les
dispositions
de
l'article
R2123-5
du
code
de
la
Commande
Publique
et
conformément
à
l'article
8.3
du
Règlement
de
Consultation,
entamer
une
phase
de
questions-négociation
avec
les
deux
candidats
ayant
obtenu
les
meilleures
notes
à
l'issue
du
premier
classement,
phase
qui
s'est
déroulée
du
14
au
17
Avril
2026.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
14
sur
20 Au
vu
du
rapport
d'analyse
des
offres
présenté
par
AM
SPORT
CONSEIL,
et
conformément
aux
critères
de
jugement
des
offres
énoncés
dans
le
règlement
de
consultation,
il est
proposé
de
retenir
le
groupement
d'entreprises
:
>
ARNAUD
SPORTS
-— 1
Rd
70
— 31380
GARIDECH
(mandataire
du
groupement)
> TARKETT-
1 Terrasse
Bellini
— Tour
Initiale — 92919
PARIS
LA
DEFENSE
Cedex
pour
un
montant
total
de
794
908.33
€
HT
—
953
890.00
€ TTC
Délibération Compte-tenu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
VALIDE
les
propositions
du
Cabinet
AM
SPORT
CONSEIL
pour
l'attribution
du
marché
de
travaux,
-
ACCEPTE
les
termes
du
marché
établis
suivant
les
dispositions
énoncées
ci-
dessus,
-
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
le
marché
de
travaux
ainsi
que
tous
les
documents
et
pièces
annexes
afférents
à
cette
opération.
Les
crédits
nécessaires
au
financement
de
cette
opération
seront
portés
au
budget
de
l'exercice
2026,
Budget
Principal,
Section
Investissement
—
Opération
2601
—
Stade
Terrain
Bascouert
—
Article
2128-322.
Délibération
n°
2026/061
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
ÉVOLUTION
DU
MODE
DE
GESTION
DE
L'AIRE
DE
CAMPING-CARS
COMMUNALE
— VALIDATION
DE
PRINCIPE
Madame
Le
Maire
explique
que
l'aire
de
camping-car
est
vieillissante
et
que
les
installations
ne
sont
plus
d'actualité,
ne
répondent
plus
non
plus
aux
attentes
des
camping
caristes,
qu'elle
est
en
décalage
par
rapport
aux
communes
environnantes,
que
ce
soit
Gastes
ou
Biscarrosse.
Elle
souligne
qu'il
y
à
souvent
des
problèmes
avec
les
bornes
qui
se
retrouvent
en
panne,
et
il faut
les
baisser
manuellement.
Les
services
techniques
et/ou
l'astreinte
interviennent.
Il y a
un
manque
à gagner
quand
les bornes
ne
sont plus
fonctionnelles
car
le
régisseur,
policier
municipal,
à
d'autres
missions
que
d'aller
percevoir
les
redevances
de stationnement
des
camping-cars.
L'agrandissement
de
l'aire
na
pu
être
rendu
possible
dans
le
cadre
du plan
plage,
car
souris
à
la
loi Littoral
et la bande
des
100
mètres.
Ainsi,
il est pertinent
de
revoir
ce
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
15
sur
20 mode
de gestion
et surtout de
ne plus
le faire en
interne,
pour permettre
à nos
services
techniques
de se
redéployer sur d'autres
missions,
et de
même
pour
le régisseur,
qui
pourra
se
redéployer
sur ses
missions
propres
de police
municipale.
Un
opérateur
économique
a
transmis
une
manifestation
d'intérêt spontané
en
date
du
9 avril et qui a été confirmée
donc par lettre recommandée
avec
accusé
de
réception,
le
14
avril.
Nous
avons
l'obligation
d'assurer
au préalable,
par
une
publicité,
l'absence
de
toute
autre
manifestation
d'intérêt concurrente.
Un
avis de publicité préalable
à une
occupation
temporaire
du
domaine
public
concédée
suite à une
manifestation
d'intérêt
spontanée
a dû
être publiée.
La
clôture
du dépôt des
candidatures
était le 30 avril.
Elle
précise
que
le projet
a
été présenté
au
CST puisqu'il y avait
l'arrêt de
la
régie
et les
représentants
du personnel
ont accueilli
cela
de
façon
positive
puisqu'il y a
eu
un
vote
à l'unanimité. Elle propose
une
commission
urbanisme
le
vendredi
15
maï
à
10
h pour
examiner
le
dépôt
des
candidatures
avec
des
éléments
chiffrés
et
une
comparaison
des
propositions.
La
date
de
commission
tombe
sur
un
pont
mais,
il faut rapidement
faire
un
choix pour
avoir
une
aire
opérationnelle
rapidement.
Madame
BOUVARD
s'interroge
sur
le
fait
de
passer
en
gestion
privée
et
demande
si
cela restera
privée.
Madame
Le
Maire
explique
que
ce
n'est pas
une
délégation
de service
public
mais
une
occupation
du
domaine
public.
Il s'agit
de
la même
procédure
qu'au
bord
du
lac avec
la base
de
loisirs
et les
terrasses
pour
les restaurants.
Madame
BOUVARD
revient
sur
le
fait
que
le
régisseur
dépend
du
service
de
police
municipale,
qu'il
est
donc
un
policier
municipal
titulaire.
La
question
qui
se
pose
aujourd'hui,
cette
aire
de
camping-car
fait
quand
même
gagner
de
l'argent
à
la
commune
par
sa
régie.
Elle
demande
si le passage
en
gestion
privée
va
induire
un
surcoût
du prix de
la nuitée.
Madame
Le
Maire
répond
par
l'affirmative
étant
donné
qu'aujourd'hui
le
tarif est
de
9,50€
la nuitée
sans
service
par rapport
aux
autres
aires,
à part
la gratuité
de
l'eau
de
la
commune.
Mais
là
encore
il y a
un
manque
à gagner.
Si
un
service
supplémentaire
est amené,
il est cohérent
de pouvoir augmenter
les
tarifs.
Madame
BOUVARD
précise
quil y a
quand
même
un
service
de
vidange,
d'électricité
et d'eau.
Elle
demande
si un
ATPM
pourrait
être
régisseur principal,
ce
qui reviendrait
quand
même
moins
cher surtout
que
cela pourrait
faire partie
de
ses missions
puisque
les statuts
mixtes
d'ATPM
et ASVP
existent.
Elle pense
que
c'est dommage
encore
une
fois
de perdre
de
l'argent sur
ce
genre
de
régie.
Elle se pose
sincèrement
la
question
de
ce
quil
en
sera
ensuite.
Madame
Le
Maire
explique
que
sl y à changement
de gestion
ce n'est pas pour perdre
de
l'argent
mais
plutôt pour
en
gagner.
La
commune
perd
déjà
de
l'argent
du
fait
du
dysfonctionnement
des plots par rapport
aux
années
précédentes
où
tout fonctionnait.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
16
sur
20 L'ATPM
pourrait
être
une
option
mais
le
sujet
ne
se
pose
pas
là
il est
sur
l'offre
proposée
sur
cette
aire
de
camping-car
qui
doit
être plus
qualitative.
En
faisant
appel
à
un
opérateur
économique,
nous
sommes
dans
le
cas
d'une
occupation
du
domaine
public,
ce
n'est
pas
dans
le
cadre
d'une
délégation
de
service
public,
c'est
pour
améliorer
l'offre.
Concernant
l'ATPM
elle rappelle
qu'il ny
en
à pas
à l'année
alors
que
l'aire de
camping-
car
fonctionne
toute
l'année.
Cela
induirait
donc
d‘embaucher
des
agents
supplémentaires. Madame
BOUVARD
précise
que
ce n'est pas
ce
qui est suggéré.
Madame
Le
Maire
réitère
ses
propos
: le sujet
n'est pas
le régisseur.
Il est
que
l'aire
de
camping-car
n'est plus
adaptée
à la demande
des
camping
caristes
dont
c'est leur
mode
de
loisirs
et de
vacances.
Il serait
opportun
d'attirer
et d'amener
une
clientèle
gui pourrait rayonner
sur
l'économie
locale.
Il faut savoir
confier
à des particuliers,
à
des
opérateurs
économiques,
à
des
personnes
dont
c'est
le
métier
de
pouvoir
effectivement proposer
quelque
chose.
Ce
n'est pas pour perdre
de
l'argent.
Madame
BOUVARD
précise
qu'il est difficile de
voter une
délibération
sans
avoir aucun
chiffre. Madame
Le
Maire
précise
que
c'est
un
vote
de
mode
de
gestion.
Il faut
attendre
de
voir
les
offres.
Si
les
offres
ne
sont
pas
satisfaisantes
ou
sil
ny
a pas
de
moyen
de
négociation,
sera
relancée
une
autre
manifestation
d'intérêt.
L'étape,
c'est
le
changement
de gestion.
Elle précise
bien
qu'elle
n'est pas
là pour
faire plaisir à qui que
ce soit et encore
moins
pour perdre
de
l'argent.
Mais,
aujourd'hui
cette
aire
n'est pas
fonctionnelle,
il n’y
à aucune
régulation
parce
qu'il n’y a pas
les moyens
humains
pour
gérer
ceci.
Il faut
qu'il y
ait
un
service
de
qualité.
Au
vu
des
investissements
qui
ont
été
faits
sur
le plan
plage,
sur
les
prestations
du
club
de
voile,
la
réorganisation
du
port,
tout
cela
contribue
aussi
à
un
environnement
qualitatif.
C'est
la
raison
pour
laquelle
l'aire de
camping-car
doit évoluer
et qu'elle
souhaite
réunir rapidement
cette
commission. Madame
BOUVARD
trouve
dommage
de
passer
sur
une
gestion
privée
et
maintient
qu'on
ne peut pas
faire un
chèque
en blanc avec
une
validation
de principe sans savoir
les
options
trés
claires
à suivre.
Madame
Le
Maire précise
bien
que
cela
va
être
étudié
dans
un
second
temps.
Madame
BOUVARD
rétorque
qu'elle
n'est pas
d'accord.
Madame
Le
Maire
entend
la position
de
principe
contre
de
Madame
BOUVARD,
mais
lui explique
que
le changement,
sil y à lieu,
est
encadré.
Madarne
BOUVARD
/a remercie
de
lui avoir apporté
des
réponses.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
17
sur
20 Madame
MARCILLAUD
explique
que
cela
lui pose
un
problème
de
transmettre
une
partie
des missions
de service public à un
opérateur privé.
Elle à tout à fait conscience
que
l'aire
de
camping-car
a
besoin
d'être
aménagée.
Mais
le
fait
d'être
dans
une
gestion
avec
une
fluctuation
d'activité peut poser
un problème
pour
les personnels.
Il
y
a
une
vraie
interrogation
sur
le positionnement
de
principe
et
vu
qu'il
y
aura
une
commission,
ce sera
l'occasion
d'en
rediscuter.
Elle s'interroge
sur l'évolution
des
tarifs
et
le
niveau
d'intégration
sur
ce
type
de
convention,
pour
savoir
à
quel
degré
d'implication
va
être
l'opérateur.
Elle
demande
comment
vont
se
répartir
les
investissements
entre
la commune
et l'opérateur pour l'entretien,
car cela peut être
un
vrai inconvénient
pour
les
agents
municipaux.
Elle
souligne
ces
points
de
vigilance
et
demande
également
quelle
est
la
durée
de
la
convention,
et
quelles
sont
les
clauses
de
révision.
Sa
position
sur
le principe
de
déléguer
une
mission
service
public
à
un
opérateur privé
ne
sera pas
votée
favorablement.
Monsieur
SOULES
cite
les
exemples
de
Mimizan,
Ychoux,
Morcenx,
Saint
Julien
en
Born. Madame
Le
Maire
reste
optimiste.
Elle
fait
remarquer
que
la
liste
de
Madame
MARCILLAUD
avait
voté
contre
la
subvention,
mais
pas
pour
les
travaux.
Elle
ne
désespère
pas
que
quand
elle aura
tous les tenants
et aboutissants
peut-être
que
l'idée
sera
approuvée.
Elle
souligne
le
fait
qu'ils
sous
estiment
le
travail
des
services
pour
bien
cadrer
tout
ce
gui
est de
l'occupation
du
domaine
public pour
éviter les dérives.
Les
listes
« Pour
Parentis
>»
et
« Mieux
vivre
ensemble
à
Parentis
»
votent
contre
la
présente
délibération.
Exposé
des
motifs
La
commune
assure
actuellement
la
gestion
de
l'aire
de
camping-cars
en
régie
directe.
Ce
mode
de
gestion
repose
sur
une
organisation
interne
mobilisant
ponctuellement
des
moyens
humains
et
matériels,
ainsi
que
sur
l'existence
d'une
régie
de
recettes.
Toutefois,
cette
organisation
apparaît
aujourd'hui
peu
adaptée
au
regard :
°
du
niveau
d'équipement
limité
du
site,
-
des
contraintes
de
gestion
pour
les
services,
.
et
des
perspectives
limitées
d'évolution
du
mode
d'exploitation.
Un
opérateur
économique
a
transmis
une
manifestation
d'intérêt
spontanée,
en
date
du
09
avril
2026
par
mail,
confirmée
par
LRAR
réceptionnée
le
14
avril
dernier.
Une
procédure
de
mise
en
concurrence
a été
engagée
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2122-1-1
du
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
jusqu'au
30
avril
2026.
Cette
évolution
s'inscrirait
dans
une
logique
de
rationalisation
de
l'action
communale,
sans
remise
en
cause
de
la
propriété
communale
du
site.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
18
sur
20 Dans
ces
conditions,
il
est
proposé
de
mettre
fin
à
la
gestion
en
régie
et
de
confier
l'exploitation
de
l'aire
à
un
opérateur
économique,
dans
le
cadre
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public.
Délibération VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
:
VU
le
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
notamment
son
article
L.2122-1-1 ; VU
la
délibération
n°
2026/036
du
Conseil
municipal
en
date
du
03
avril
2026
portant
délégation
au
Maire
;
VU
la
présentation
du
projet
en
Commission
urbanisme
en
date
du
09
avril
2026 ;
VU
l'avis
favorable
à
l'unanimité
du
Comité
social
territorial
en
date
du
27
avril
2026
;
CONSIDÉRANT
que
la commune
est
propriétaire
d'une
aire
de
camping-cars,
jusqu'à
présent
exploitée
en
régie
directe,
En
conséquence,
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité :
- _ APPROUVE
le principe
de
l'évolution
du
mode
de
gestion
de
l'aire de
camping-
cars
communale
vers
une
exploitation
par
un
opérateur
économique
dans
le
cadre
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public,
-
PREND
ACTE
de
la
procédure
de
mise
en
concurrence
engagée
par
la
commune.
Délibération
n°
2026/062
: Associations
Rapporteur
: Madame
GAZEILLES
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
—
2026
AMICALE
DES
QUARTIERS
ET
DU
CENTRE
VILLE
Madame
GAZFILLES
explique
qu'à
la dernière
commission
pour
les associations,
il y a
eu
plusieurs
demandes
de
subventions
exceptionnelles.
Une
a
retenue
plus
particulièrement
son
attention
avant
de
recevoir
les
différentes
associations
comme
il
est
fait
habituellement.
L'amicale
des
quartiers
à
besoin
d'aide
pour
entretenir
la
machine
qui fait les fleurs pour
les chars
au
mois
de
mai,
qui
défileront pour
/a fête
de
San
Bertomiu,
et remettre
aux
normes
électriques
4 remorques.
Leur
besoin
s'élève
à
530
€
les remorques
étant
entretenues
par
eux.
Madame
Le
Maire
précise
qu'il y aura
8 chars.
Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
Page
19
sur
20 Exposé
des
motifs
L'Amicale
des
Quartiers
et
du
Centre-Ville
ont
fait
part
de
la
mise
aux
normes
électriques
de
4
remorques,
ainsi
que
l'entretien
des
machines
à
fleurs.
Les
éléments
financiers
ont
été
présentés
lors
de
la
Commission
Associations,
Culture
du
jeudi
16
avril
2026.
Délibération Compte
tenu
des
valeurs
exposées,
de
l'implication
de
cette
association
dans
la
vie
communale,
valeurs
présentées
et
partagées
par
l'ensemble
des
membres
de
la
Commission
Associations,
Culture
du
16
avril
2026
et
vu
l'avis
de
cette
commission,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
ACCORDE
à
l'association
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
530,00
€
(cinq
cent
trente
euros).
Les
crédits
nécessaires
au
règlement
de
subventions
exceptionnelles
sont
portés
au
budget
de
l'exercice
2026
- section
de
fonctionnement
: chapitre
65
Autres
Charges
de
Gestion
Courante,
article
65748-
Fonction
024.
Madame
Le
Maire
annonce
le prochain
conseil au
4 juin
2026.
Fin
du
conseil municipal
à 20h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
le Maire
clôt
la
séance.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
Séance
Marie-Françoise
NADAU
Hélène
DAUDIGNON
ÊE Mairie
de
Parentis-en-Born
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05
mai
2026
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sur
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