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Procès Verbal - PV CM FEV 19
Procès Verbal - pv cm Mars 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Damigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm Mars 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L’ORNE
COMMUNE
DE
DAMIGNY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3
MARS
2020
—
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt,
le trois
mars,
le
Conseil
Municipal
de
DAMIGNY,
sur
convocation
adressée
et
affichée
le
26
février
2020,
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
DEVIENNE,
Maire,
s’est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie. Etaient
présents
: Mmes
et
MM
les
Conseillers
en
exercice,
Absents
excusés
: P.
LEBRETON
M.
DUVAL,
N.
MARIE,
S.
OBLIN.
S.
LEDUC
est
nommée
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est
adopté
à l’unanimité.
Le
Conseil
donne
son
accord à
l'inscription
d’une
question
supplémentaire
:
INFORMATIONS
e
Le
Conseil
d'installation
est
normalement
prévu
e vendredi
20
mars
à
19h
e
Exposition
peinture
et
sculpture
à
la
sale
d'exposition
de
la
bibliothèque
du
7
au
15
mars
e
La
Damigniènne
comédie
présente
son
nouveau
spectacle
les
20,
21,
22
et
27,
28
ars
à
la
sale
Mazeline
e
L'assemblée
générale
du
Comice
agricole
se
tiendra
le
13
mars
à 20h15
à St
Denis
sur
Sarthon
e
La
Voie
verte
:
les
travaux
se
poursuivent,
le
Département
fait
savoir
que
l'aménagement
effectif
de
la
bande
de
roulement
sera
réalisé
par
l’entreprise
EUROVIA
à
compter
du
9
mars
en
partant
d'Alençon
M.
PERDRIEL
de
l'association
Histoire
et
patrimoine
a
dressé
la
liste
des
maires
depuis
1792
!
N°20200303-01
FINANCES
— VOTE
DES
SUBVENTIONS
2020
Les
associations
communales
suivantes
ne
sollicitent
pas
de
subvention
:
e
Aéromodélisme
e
Badminton
e
Miniverts
e
West
Side
Country
Vu
les
propositions
de
la
commission
vie
associative,
réunie
le
18
février
2020
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2131-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
membres
du
Conseil
Municipal
siégeant
soit
en
leur
nom
personnel
soit
en
qualité
de
mandataire
au
sein
des
associations
ne
prennent
pas
part
ni
au
débat
ni
au
vote
Décide
d'accorder
les
subventions
aux
associations
telles
que
retracées
dans
le
tableau
ci-joint
Conseil
municipal
du
3
mars
2020
Page
1/8 Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
délégué
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
La
dépense
est
inscrite
à l'article
6574
du
Budget
2020.
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
13 474.00
€
JUDO
A.L.C.D._
|
|
|
|
1733.00€
Tournois
500.00
€
U.C.A.D.
|
.
1557.00
€
loyer
|
:
1457.00€
Signal
d'écouves
|
400.00
€
Trophée
école
de
vélos
300.00
€
ESCRIME
|
|
879.00
€
Challenge
au
sabre
400.00
€
BASKET
1597.00
€
CYCLOTOURISME
|
.
456.00
€
Randonnée
100.00
€
FOOTBALL
3 029.00
€
Tournoi
300.00
€
VOLLEY
89.00
€
KRAV
MAGA
677.00
€
ASSCIATIONS
NON
SPORTIVES
13 085.00
€
ASSOCIATION
FAMILIALE
400.00
€
BIBLIOTHEQUE
POUR
TOUS
3 500.00
€
THEATRE
100.00
€
ASSOCIATION
DES
PARENTS
D'ELEVES
320.00
€
COMITÉ
DES
FETES
3 200.00
€
COMITÉ
DES
FETES
- ARBRE
NOËL
400.00
€
CLUB
DE
LA
BRIANTE
672.00
€
ANCIENS
COMBATTANTS
300.00
€
HISTOIRE
ET
PATRIMOINE
DE
DAMIGNY
300.00
€
EXPOSITION
400.00
€
COOPÉRATIVE
SCOLAIRE
ÉCOLE
993.00
€
A3
ALENCON
- LA VETERANE
600.00
€
A3
ALENCON
-
LES
"ELLES
DE
L'ORNE"
100.00
€
GYMNASTIQUE
1 800.00
€
AUTRES
ASSOCIATIONS
3 302.00
€
Association
des
Donneurs
de
Sang
Bénévoles
60.00
€
Prévention
Routière
60.00
€
Banque
Alimentaire
de
l'Orne
600.00
€
Les
restos
du
cœur
600.00
€
Visite
des
malades
- VMEH
150.00
€
France
Alzheimer
150.00
€
CLIC
Centre
Orne
100.00
€
SDIS
ORNE pour
jeunes
bénévoles
200.00
€
Secours
Catholique
400.00
€
Ass.
Forage
Mali
(cotisation)
102.00
€
A.S.P.
Orne
Soins
Palliatifs
150.00
€
Secours
Populaire
400.00
€
ADMR
60.00
€
ACJM
(services
d'aides
aux
victimes)
60.00
€
Coilectif
d'urgence
du
Canton
60.00
€
Comice
Agricole
du
Canton
150.00
€
TOTAL
GENERAL]
2986100
€
Conseil
municipal
du
3 mars
2020
Page
2/8 N°20200303-02
FINANCES
—
DEMANDE
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
Fonds
de
solidarité
logement
et
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
Exercice
2020
Le
Fonds
de
Solidarité
Logement
(FSL)
et
le
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
(FAJ)
sont
placés
sous
la
responsabilité
du
Conseil
Départemental
depuis
le
1%
janvier
2005.
La
loi
du
13
août
2004
relative
aux
responsabilités
locales
prévoit
que
les
collectivités
territoriales
peuvent
participer
au
financement
de
ces
fonds.
C'est
pourquoi,
le
Conseil
Départemental
de
l’Orne
nous
sollicite.
Concernant
le
FSL
sur
la
base
d’une
contribution
(intégrant
les
aides
au
maintien
des
énergies,
de
l’eau
et
du
téléphone)
fixée
sur
la
base
de
0.60€
par
habitant.
Concernant
le
FAI,
à titre
indicatif,
la
moyenne
des
contributions
versées
par
les
communes
est
fixée
sur
la
base
de
1.64€
par
jeune
Par
délibération
en
date
du
24
Février
2019
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
d'accorder
une
somme
globale
de
1 700.00€
au
titre
du
Fonds
Solidarité
Logement
et
du
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
avec
une
participation
de
0.40€
par
habitant
au
titre
du
FSL
et
en
attribuant
la
différence
au
FAI
soit
:
e
FSL
1153.60€
e
FAI
546.40€
e
Il est
proposé
de
reconduire
ces
participations.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
Décide
d'accorder
une
somme
globale
de
1 700.00€
au
titre
du
Fonds
Solidarité
Logement
et
du
Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
avec
une
participation
de
0.40€
par
habitant
au
titre
du
FSL
et
en
attribuant
la
différence
au
FAJ
soit
pour
le
FSL
1 153.60€
et
pour
le
FAJ
546.40€,
Les
dépenses
seront
imputées
à l’article
6552
(aide
sociale
du
département)
du
budget
2020
e.
Autorise
Monsieur
le
maire
ou
l’un
de
ses
adjoints
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
affaire. N°20200303-03
VOIRIE
— PARTICIPATION
ANNUELLE
POUR
L'ENTRETIEN
DES
VOIES
VERTES
Le
Conseil
Départemental
de
l'Orne
lors
de
sa
session
du
29
novembre
2019
a
décidé
d'assurer
la
maitrise
d'ouvrage
du
réseau
départemental
de
véloroutes
et
voies
vertes,
afin
de
dynamiser
les
territoires
traversés
par
les
cyclotouristes.
Ces
ouvrages
structurants
sont
également
utilisés
par
les
habitants
de
nos
collectivités
pour
des
déplacements
locaux.
Afin
de
maintenir
un
haut
niveau
de
qualité
de
ces
ouvrages,
le
département
propose
une
offre
de
concours
financier
aux
collectivités
traversées
par
ces
voies
vertes.
Cette
participation
couvrira
partiellement
les
coûts
d'entretien,
de
fauchage
et
d’élagage
et
évaluée
à
hauteur
de
2.00€
par
habitant. Il
est
demandé
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
cette
participation
annuelle
de
5
266.00€
pour
2020
ainsi
que
sur
le
tracé
joint
en
annexe.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
+
Donne
son
accord
pour
participer
à
l'entretien
des
Voies
vertes
à
hauteur
de
2.00€
par
habitant,
Conseil
municipal
du
3
mars
2020
Page
3/8 La
dépense
sera
imputée
à
l’article
65733
du
budget
de
l’exercice
au
cours
duquel
elle
sera
constatée. e
Donne
un
avis
favorable
au
tracé
des
voies
vertes
tel
que
présenté
e
Autorise
Monsieur
le
maire
ou
l’un
de
ses
adjoints
à signer
la convention
à
intervenir
avec
le
Département
ainsi
que
tous
documents
relatifs
à cette
affaire.
N°20200303-04
- SECURITE
ROUTIERE
: RELEVEMENT
DU
SEUIL
DE
LA
VITESSE
AUTORISEE
— AVIS
DU
CONSEIL Après
la
publication
de
la
loi
d'orientation
des
mobilités
le
26
décembre
2019,
les
présidents
des
conseils
départementaux
et
les
maires
peuvent
remonter
par
arrêté,
la vitesse
maximale
autorisée
de
10km/h
sur
les
sections
de
routes.
Le
département
de
l’Orne
propose
de
relever
cette
vitesse
à
90km/h
sur
les
routes
de
1ère
et
2°"°
catégorie La
commission
départementale
de
sécurité
routière
devra
se
réunir
sur
ce
projet
de
relèvement.
En
parallèle,
Monsieur
le président
du
souhaite
recueillir
l’avis
des
maires
pour
les
routes
concernées.
Sur
Damigny,
sont
intéressées
par
ce
relèvement
les
voies
ci-après :
+
la
RD 2
entre
Damigny
et
Lonrai
e
la
RD
26
(routes
d’Ecouves).
il est
demandé
u
Conseil
de
se
prononcer
sur
ces
propositions.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
(huit
abstentions)
:
°
Donne
un
avis
favorable
au
projet
de
relèvement
à
90km/h
du
seuil
de
la
vitesse
autorisée
pour
les
routes
départementales
concernés
sur
le territoire
communal.
+
Autorise
Monsieur
le
maire
ou
l’un
de
ses
adjoints
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
affaire.
N°20200303-
- 05
PERSONNEL
— MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
— CREATION
DE
POSTE
Il est
exposé
au
Conseil
que
à la suite
de
mouvements
de
personnel,
il est
nécessaire
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
comme
suit
:
Service
administratif: Au
1°
avril
2020
Suppression
d’un
poste
d’attaché
(créé
en
novembre
et
qui
ne
sera
pas
pourvu)
Création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
1°'°
classe
à temps
complet
Le
poste
d’attaché
principal
sera
supprimé
au
départ
de
l’agent
titulaire
du
poste
en
septembre
2020
Service
technique Au
ler
avril
2020
Suppression
d’un
poste
de
technicien
Création
d’un
poste
d'agent
de
maitrise
à temps
complet
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
Décide
les
modifications
suivantes
du
tableau
des
effectifs
à compter
du
1°
avril
2020 :
Service
administratif :
Suppression
d’un
poste
d’attaché
{créé
en
novembre
et
qui
ne
sera
pas
pourvu)
Catégorie
À
Création
d’un
poste
de
rédacteur
principal
de
1°'"° classe
à temps
complet
Catégorie
B
Service
technique
Conseil
municipal
du
3
mars
2020
Page
4/8 Suppression
d’un
poste
de
technicien
catégorie
B
Création
d’un
poste
d'agent
de
maitrise
à temps
complet
catégorie
C
Autorise
Monsieur
le
maire
ou
l’un
de
ses
adjoints
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
affaire.
N°20200303-
- 06
—
PERSONNEL
-Mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
Grade
des
agents
de
maitrise Il est
rappelé
au
Conseil
que
par
délibérations
en
date
du
19
décembre
2019,
il s'est
prononcé
sur
les
conditions
d’attributions
du
RIFSEEP
aux
agents
communaux.
Il est
proposé
de
compléter
ce
tableau
avec
le
grade
des
agents
de
maitrise
:
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
19
décembre
2019
instaurant
le
nouveau
régime
indemnitaire
appelé
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
afin
de
valoriser
principalement
l'exercice
des
fonctions
via
la
création
d'une
indemnité
principale,
versée
mensuellement
(IFSE),
auquel
s'ajoute
un
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
versé
en
fonction
de
l'engagement
indemnitaire
et
de
la
manière
de
servir.
Modifie
comme
suit
le tableau
de
classement
des
postes :
Conseil
municipal
du
3
mars
2020
Page
5/8 8/9 28e4 020 SieWu € np jedisiunu |I8SU07
a. Due UONEUUIUE p
00 ë OVETT SG9T T9 siuiolpy
O9CT 00 _ OVETT SS9 T TO _ NASiv
OOCT 00S 908 OT. SLST z9 sanbluy22}
O9CT 00S OVETT SS9T 19
O9 TI 00 ObE IT S60 € TO eslEU 2p sju98y
nuvd NON T9 SU9IDIUU99L
O0 T 00 008 OT St9 7 z9 sihesIuIupe
- QUE SauIOfpy
092 T 00 OVE TI S60 € nb ‘suonains T9
08€ c 00 O8ÿ LT SLT € T9 sin212epoy
ï S XNELIOJIS} 06€ 9 00 OTC 9€
SLT 6 SSHIAISS sap à : eq. T9 saUPEHY
ERÉRUTN) ELEC re)
FAUNE) | [ob =TATReE]|[0e] CHUNE EE) | (02) CHAR eE | op) HORS Or
(2711 0 CCE AL OUT AIO SCO TOUT TE TOUT EUTT Ut (SIRET ROULE AUOT 200 RS CT TO UU TA TUE UTEE ET ce
ARLON ESS LU e AN] ALT LUTe "AN LAURE OL SS UT 0} jenuue JUe]UON odnoJ8 onbeus 9p SUONIUO] SSP UOHIUH9 odn019
VI9 \"118) 451] EL
SiojduI3 ,p 21pe9
“sajsod sop juoluasse]2 2p neajqeL TOUR
DE
TABLE
+
Alain
LECLER
fait
le
point
des
travaux
en
cours
:Jeux
de
la
cour
d'école,
accessibilité,
vestiaires
foot
pour
l'étude
confiée
au
cabinet
CMA
I fait
un
rapide
bilan
de
la
dernière
mandature
et
des
travaux
pluriannuels
qui
ont
été
réalisés
:
complexe
Mazeline,
groupe
scolaire,
mairie.
l'adresse
ses
remerciements
à
Pascal
DEVIENNE
pour
la
confiance
accordée
tout
au
long
de
ces
années.
+
_ Marie-Jo
CHARTRAIN
fait
également
le
bilan
des
travaux
en
cours
notamment
dans
le
cadre
du
marché
de
voirie
à
bons
de
commande.
Elle
retrace
également
les
travaux
de
la
mandature
:city
stade,
jardin
intergénérationnel,
rue
du
printemps,
toilettes
publiques,
effacement
de
réseaux,
voirie
rue
principale/rue
de
Bellevue,
réfections
de
nombreux
trottoirs.
Elle
remercie
Pascal
DEVIENNE
pour
son
soutien
permanent.
+ _
Louis
WINTENBERGER
remercie
Pascal
DEVIENNE
pour
son
aide
ainsi
que
Marie-Jo
CHARTRAIN.
+
Jean-Louis
BATTISTELLA
remercie
Pascal
DEVIENNE
pour
les
3
mandants
passés
ensemble.
e
Bernard
JUPIN
remercie
chaleureusement
Pascal
DEVIENNE
e
Monique
CHAMPIN
remercie
pour
les
2
mandats.
+
Bernard
POTTIER
a
apprécié
la
bonne
ambiance
et
l'esprit
constructif
de
l’équipe.
Il
remercie
Pascal
et
toute
l'équipe.
e
Martine
LAPOTAIRE
signale
que
l'air
passe
sous
les
fenêtres
de
la
salle
2 de
la
maison
des
loisirs.
Elle
remercie
Pascal
DEVIENNE
qui
a
permis
à
chacun
de
donner
son
avis
dans
le
respect.
L’entente
a été
formidable.
+
Nathalie
LECARDONNEL
a été
ravie
de
partager
cette
équipe,
entourée
de
gens
extraordinaires.
e
Stéphanie
LEDUC
a
vécu
une
aventure
très
intéressante,
qu’elle
va
poursuivre
avec
la
nouvelle
équipe.
Elle
a fait
de
belles
rencontres
humaines.
+
Christophe
CARAVELLA
a eu
le
plaisir
d’avoir
son
mariage
célébré
par
pascal
DEVIENNE.
I! est
très
satisfait
d’avoir
intégré
cette
équipe,
qui
lui
a
permis
d’affirmer
son
ancrage
en
Normandie.
1|
remercie
Pascal
DEVIENNE
et
toute
l’équipe
d’avoir
aussi
apprécié
son
humour
!
+
Catherine
GAHERY
a
apprécié
de
partager
ce
mandat.
Elle
a
apprécié
tous
les
membres
de
l’équipe.
+
Jacki
JAJOLET
est
très
fier
d’avoir
accompli
2
mandats
dans
la
bonne
humeur,
sans
politique.
Il
remercie
Pascal
DEVIENNE
et
souhaite
bon
courage
à
la
nouvelle
équipe.
+
Jessica
BARRIERE
remercie
Pascal
qui
a
accueilli
«
une
étrangère
»
dans
son
équipe
depuis
3
mandats
!L'équipe
a
travaillé,
ri,
débattu
dans
la
bonne
ambiance.
+
Nathalie
GRAU,
très
émue,
remercie
Pascal
DEVIENNE
°
Christian
HINAULT,
indique
que
depuis
1983,
il
a
participé
à
plus
de
400
séances
de
conseil
municipal
;Il
gardera
une
excellente
image
de
chacun.
l'adresse
ses
remerciements
à
Françoise
DAGRON
et
bien
sûr
à Pascal
DEVIENNE,
grand
timonier
qui
a su
guider
les
équipes.
Il précise
que
les
conseillers
sont
élus
pour
servir
et
que
chacun
a servi,
digne
de
la
confiance
qui
leur
avait
été
accordée.
ll formule
des
vœux
à l‘attention
de
la
nouvelle
équipe
+
François
BATREL
fait
le
compte
rendu
de
la
commission
vie
associative
—
animations
du
18
février.
l'indique
que
le
taux
de
fréquentation
des
activités
USDA
(30
à 40
enfants)
et
Croix
mercier
(15
à
20
enfants)
pendant
les
congés
de
février
sont
satisfaisants.
Les
peintures
de
l'étage
à la
maison
des
loisirs
sont
terminées.
Les
radiateurs
vont
être
changés.
Iremercie
tous
les
conseillers
de
sa
commission
pour
la
bonne
ambiance
de
travail
tout
a long
de
ces
6
années.
Il remercie
les
adjoints
et
bien
sur
le
maire
pour
la
confiance
accordée.
il souhaite
bonne
change
à la
prochaine
équipe.
e
Danièle
PILON
fait
le
compte
rendu
du
dernier
conseil
d'école.
Elle
attire
l'attention
des
élus
sur
la
demande
de
certains
parents
visant
à élargir
les
heures
de
garderie
d’une
demi-heure
le
matin
Conseil
municipal
du
3
mars
2020
Page
7/8 et d’une
demi-heure
le soir.
Elle fait observer
que
les
amplitudes
sont
déjà
très
importantes
pour
de jeunes
enfants.
Elle
signale
aussi
quelques
plaintes
non
justifiées
de
parents
sur
le fonctionnement
du
restaurant
scolaire. Elle
remercie
pour
ces
3
mandats
effectués
dont
un
comme
adjointe.
Elle
remercie
Pascal
DEVIENNE
de
l'avoir
sollicitée.
Elle
a
vécu
quelques
moments
difficiles
(mise
ne
place
des
TAP,
arrivé
de
la SODEXHO
et du
self).
Elle
remercie
aussi
Françoise
DAGRON
pour
l’aide
apportée.
Pascal
DEVIENNE,
très
ému
par
toutes
ces
interventions,
remercie
chacun
et
invite
à partager
le verre
de
l’amitié.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21h30
VU,
LE MAIRE,
Table
des
matières
N°20200303-01
FINANCES
— VOTE
DES
SUBVENTIONS
2020... nnnnnnnnnnerereresssnnee
1
N°20200303-02
FINANCES
—
DEMANDE
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
Fonds
de
solidarité
logement
et
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
Exercice
2020...
3
N°20200303-03
VOIRIE
—
PARTICIPATION
ANNUELLE
POUR
L'ENTRETIEN
DES
VOIES
VERTES
3
N°20200303-04
- SECURITE
ROUTIERE
: RELEVEMENT
DU
SEUIL
DE
LA
VITESSE
AUTORISEE
— AVIS
DU
CONSEIL
né nrnnrrrnrennnennneeneeneneesenennennnesneennesnnenneeneneenesneesnenenesneeennennes 4
N°20200303-
- 05
PERSONNEL
— MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
— CREATION
DE
POSTE
ss
sms
a ranene EE SEE
LA
La de ARE
D D
ER
AR
GR
RTE
4
N°20200303-
- 06
—- PERSONNEL
-Mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
Grade
des
agents
de
maitrise
us siisiesseeenneenreeeeeeneenenneneeenneneenennens
5
Conseil
municipal
du
3 mars
2020
Page
8/8