Procès Verbal - PV du Conseil public du 26 avril 2022

Documents similaires

Procès Verbal - PV du conseil public du 3 avril 2024

Procès Verbal - PV du conseil public du 1er avril 2025

Procès Verbal - PV du Conseil Public du 14 avril 2026

Procès Verbal - PV du conseil public du 21 fevrier 2023

Procès Verbal - PV du Conseil Public du 22 avril 2025

Procès Verbal - PV du Conseil public du 26 septembre 2023

Procès Verbal - PV du Conseil Public du 11 mars 2022

Procès Verbal - PV du Conseil Public du 22 fevrier 2022

Procès Verbal - PV du conseil public du 18 mars 2022

Conseil Municipal - CM 26 Avril 2021 2docx

Procès Verbal - PV du Conseil public du 26 avril 2022 Document publié le Mardi 26 avril 2022 par la commune de Saint-Jean-du-Gard. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil public du 26 avril 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Culture et patrimoine, 4 À "

SAINT JEAN

COMMUNE DE SAINT JEAN DU GARD

DU GARD Délibérations du Conseil Municipal du 26 Avril 2022 à 18h 00

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT JEAN DU GARD est convoqué en séance

ordinaire à dans le lieu habituel de ses réunions, le 26 avril 2022 à 18H 00.

Le Maire,

Michel RUAS.

L'an deux mil vingt-deux et le vingt-six avril, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous

la présidence de Monsieur RUAS Michel.

Suite à l'appel de présence, l'Assemblée est ainsi constituée :

Présents : Michel RUAS, Martin BOODT (arrivé à 18H 10), Nathalie BORREDA, Sabine

BRETONVILLE, Michel BRUGUIERE, Sébastien BRUN (arrivé à 18H 08), Lionel DUMAS, Yves

GALTIER, Hélène GALAUP, Christine GODENAIRE, Sylvie JULLIAN (arrivée à 18H 05), Mireille LALLEMAND, Elsa MAS, Sinazou MONE, Corinne ROSSEL-MORICE.

Procurations : Monique AUGUILLON-BIALES donne procuration à Mireille LALLEMAND.

Absents : Pierre AIGUILLON, Jean-Pierre BROQUIN, Kévin DAMBROSIO.

000000000000000000000000

Monsieur le Maire ouvre la séance et fait constater que le quorum est atteint.

Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal est appelé à désigner le secrétaire de séance. Madame Mireille LALLEMAND est candidate et après vote du Conseil, elle est élue à l'unanimité.

Ensuite, Monsieur le Maire soumet à l'Assemblée le procès-verbal de la précédente réunion qui est adopté à l'unanimité.

000000000000000000000000

N°2022_04_050 - MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de rajouter les points suivants à l'ordre du

jour :- achat des terrains

- réhabilitation et mise aux normes du Marché Couvert — avenant n°1 au lot n°6 (étanchéité)

- subventions au Centre Social l'Oustal.

Monsieur le Maire propose à l'Assemblée de supprimer le point suivant :

- élargir le périmètre de la commune de SAINT JEAN DU GARD dans le cadre de l'habilitation « Territoire Expérimental » pour la mise en place du dispositif Zéro Chômeur Longue Durée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ADOPTE A L'UNANUMITE.

Elsa MAS : sur la modification concernant le marché couvert.

Michel RUAS : ce sont des petits avenants concernant par exemple de la peinture qui n'avait pas été prévue, n'est-ce pas Yves ?

Yves GALTIER : cela concerne l'étanchéité et la casquette devant les portails.

BORREDA Nathalie : ah je vote pour !

N°2022_04_051 - TAUX D'IMPOSITION 2022

Monsieur Le Maire propose à l’Assemblée de maintenir à l'identique les taux d'imposition des impôts locaux pour l'année 2022 soit :

- Taxe foncière bâtie : 43,84%

- Taxe foncière non bâtie : 70,93%

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ADOPTE A L'UNANIMITE.

N°2022_04_052 - CONTRAT FESTIVITES — ORCHESTRE ABRAXAS

Madame Hélène GALAUP présente à l’Assemblée un contrat pour une animation musicale avec l'Orchestre ABRAXAS, qui aura lieu le 7 août 2022.

Le coût de cette prestation s'élève à 4 500 € (charges comprises). La Commune prendra en charge les repas et les boissons.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat joint à la présente.

ADOPTE A L'UNANIMITE.N°2022_04_053 — CONTRAT CULTURE — C2A ORGANISATION

Madame Hélène GALAUP présente à l’Assemblée un contrat pour un spectacle cabaret « Les Copains Twist », le 27 juillet 2022 avec C2A Organisation.

Le coût de cette prestation s'élève à 3 500 € TTC. La Commune prendra en charge les repas.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat joint à la présente.

ADOPTE A L'UNANIMITE.

Elsa MAS : c'est dans le cadre d’un festival ?

Hélène GALAUP : Pas du tout, c'est dans le cadre du programme culturel

Nathalie BORREDA : c'est quoi comme spectacle ?

Hélène GALAUP : c'est un spectacle de cabaret, danse des années 70 à nos jours Nathalie BORREDA : ils sont nombreux ?

Hélène GALAUP : ils sont neuf sur scène

N°2022_04_054 - CONTRAT CULTURE - ASSOCIATION OPERA ORCHESTRE

NATIONAL DE MONTPELLIER

Madame Hélène GALAUP présente à l’Assemblée un contrat pour un concert qui aura lieu le 12 juin 2022 au Temple avec l'association Opéra Orchestre National de MONTPELLIER.

Le coût de cette prestation s'élève à 4 220 € TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat joint à la présente.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Hélène GALAUP : tous les spectacles sont gratuits

Nathalie BORREDA : 4220€ au temple, combien de personnes peuvent assister ? Hélène GALAUP : 400 places assises

Nathalie BORREDA : 400 places assises, si on arrive à les remplir, bon d'accord, je trouve un peu excessif

Hélène GALAUP : l'orchestre national de Montpellier ?

Nathalie BORREDA : non non, c'est autant pour 400 places assises l'orchestre national de Montpellier, ça aurait été peut-être mieux de le mettre ailleurs dans un endroit où l'on peut avoir plus de personnes

Sylvie JULLIAN : il n'y a pas l'acoustique

Yves GALTIER : à chaque fois ils viennent au temple

Hélène GALAUP : c'est un prix attractif, ils viennent à plus de 45 musiciens d'ici Nathalie BORREDA : ils sont payés les musiciens, ils s'en fichent d'aller là où làHélène GALAUP ; certes, mais c'est une chance quand même d'avoir l'orchestre de Montpellier à St Jean

Nathalie BORREDA : je pense que c'est excessivement cher et que 4220€ plus 3500€ pour l'autre spectacle, ça reste dans ton budget donc il n'y a pas de problème, on aurait peut- être pu faire plus de choses, ce n'est pas l'orchestre de Montpellier qui me dérange, c'est assez élitiste, on aurait pu faire plus de choses au niveau de la culture, je sais que tu travailles beaucoup donc je n'ai pas envie de t'embêter là-dessus mais ça n'aurait pas été mon choix Sylvie JULLIAN : est-ce qu'on doit privilégier la quantité à la qualité ça se discute Elsa MAS : c'est la variété dont tu parlé ?

Nathalie BORREDA : oui la variété

Hélène GALAUP : sur le programme annuel elle y est la variété

Nathalie BORREDA : s'il y a bien une personne que je n'ai pas envie d'embêter c'est toi donc y a pas de problème

Mireille LALLEMAND : merci pour les autres

Sylvie JULLIAN : oui merci pour les autres.

N°2022_04_055 - CONTRAT CULTURE — GROUPE « MUDDY BOURBON »

Madame Hélène GALAUP présente à l'Assemblée un contrat pour deux concerts qui auront lieu le 7 mai 2022 avec le groupe « Muddy Bourbon » dans le cadre de Fil Rouge, l'Art dans la Rue.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat joint à la présente.

ADOPTE A L'UNANIMITE.

Nathalie BORREDA : là c'est dans la rue et c'est accessible à tout le monde Hélène GALAUP : il en faut pour tout le monde c'est ce que l’on cherche, j'essaye de faire au mieux pour tout le monde, je crois que je fais ce que je peux avec les compétences que j'ai, j'essaie de faire au mieux, je me bats pour la culture.

N°2022_04_056 — ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB ST JEANNAIS

Monsieur Lionel DUMAS propose à l’Assemblée d'attribuer une subvention à l'association Football Club ST Jeannais de 180 €.

En effet, cette association est actuellement obligée de louer le stade de LASALLE. Le montant de cette subvention correspond au montant du loyer demandé.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ADOPTE A L'UNANIMITE.

Martin BOODT : c'est pour l’année sportiveLionel DUMAS : non c'est pour trois mois ?

Elsa MAS : pour l'instant ils ne peuvent pas jouer sur le terrain

Lionel DUMAS : non pas avant aout où septembre

N°2022_04_057 - CREATION D'UN POSTE D'ATTACHE PRINCIPAL TERRITORIAL

Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée que, conformément à l'article 34 de la loi du 26 Janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal,

Considérant la nécessité de créer un emploi d’Attaché Principal territorial pour satisfaire les besoins du service,

Monsieur le Maire propose à l'Assemblée,

x la création d’un emploi d'Attaché Principal Territorial, permanent à temps complet, à compter du 1° Juillet 2022.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1° Juillet 2022.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l'agent nommé dans l'emploi sont inscrits au budget, chapitre 11, article 6411.

ADOPTE A L'UNANIMITE.

Nathalie BORRREDA : on peut préciser ce que c'est comme poste, c'est quoi comme poste ?

Mireille LALLEMAND : je ne peux pas vous donner le nom

Elsa MAS : c'est quoi son rôle dans le village

Sylvie JULLIAN : c'est un agent administratif

Mireille LALLEMAND : c'est une augmentation de grade

Nathalie BORREDA : on pourrait parler de n'importe qui qui travaille sur la commune.

N°2022_04_058 - SUPPRESSION D'UN POSTE D'ATTACHE TERRITORIAL

Monsieur le Maire informe l'Assemblée que, conformément à l'article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu qu'un agent a été promu, il convient de supprimer le poste correspondant.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1°’ Juillet 2022.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré

DECIDE la suppression de l'emploi suivant:

Nombre d'emplois à Supprimer à

Grades Catégorie supprimer Durée hebdomadaire | compter du

Attaché Territorial A 1 Temps complet 01/07/2022

ADOPTE A L'UNANIMITE.

N°2022_04_059 - ACQUISITION

Monsieur le Maire propose à l'Assemblée d'acquérir les parcelles cadastrées section AB n°890 — 884 — 887 — 780 — 875 — 878 - 880 - 786 - 783 et 68, pour une superficie de 11 716m? et appartenant à la SCI de Saint Jean du Gard pour un montant de 600 000 €.

Il conviendra de préciser dans l'acte que les travaux nécessaires au maintien de l'utilisation de la source par la SCI de Saint Jean du Gard sont à la charge de la commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- désigne Maître MONTANARI Géraldine, notaire à ST HIPPOLYTE DU FORT, en qualité de Notaire,

- autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

ADOPTE A L'UNANIMITE.

Michel RUAS : nous étions en négociation depuis plus de 6 ans avec la famille MOURGUES D'ALGUES, nous avons engagé une procédure d'expropriation et nous avons trouvé un accord une fois que la procédure a été engagée.

L'estimation des domaines était de 558 000€ nous avons le droit de la dépasser de 10% maximum c'est ce qu'ils ont fait.

Elsa MAS : ce terrain c'est les deux qui sont de chaque côté de la déviation

Michel RUAS : oui, il y a en tout 11716m2

Elsa MAS : du coup on ne parle pas de ce que ça va devenir

Mireille LALLEMAND : pas du tout c'est l'achat du terrain

Michel RUAS : dans le dossier d'expropriation, on devait annoncer ce que l'on voulait faire dessus ce qui nous contraignait, à partir du moment où c'est un achat on n'a plus de contrainte sur ce que l'on va y faire dessus

L'expropriation aurait durée 2 ou 3 ans

Elsa MAS : on l'achète 10% de plus

Sylvie JULLIAN : mais on économise sur l’expropriation.N°2022_04_060 - REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DU MARCHE COUVERT — AVENANT N°1 AU LOT N°6 (ETANCHEITE)

Monsieur Yves GALTIER rappelle à l'Assemblée que par délibération n° 2020_10_110, le Conseil Municipal a approuvé le choix des entreprises pour la réhabilitation et la mise aux normes du Marché Couvert.

Pour le lot n°6 (étanchéité), la SARL ACEI a été retenue pour un montant de 94 447,02 € HT Soit 113 336,42 € TTC pour la tranche ferme.

Un avenant s'impose au marché pour le traitement des casquettes extérieures par étanchéité autoprotégée y compris les bandes de rives et solins pour un montant de 6 144,80 € HT soit 7 373,76 € TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE l'avenant n°1 au lot n°6 (étanchéité) pour le marché de réhabilitation et mise aux normes du Marché Couvert.

AUTORISE le Maire à signer l’avenant n°1 au lot n°6 (étanchéité) du marché de réhabilitation et mise aux normes du Marché Couvert et toutes les pièces correspondantes.

= ADOPTE À L'UNANIMITE. - -

Nathalie BORREDA : étanchéité de ou à où ?

Yves GALTIER : tout le long y compris le cinéma

Nathalie BORREDA : du coup c'est vrai qu'il n'y aura plus d'eau qui coulera là où je mets mon stand

Yves GALTIER : non il n'y aura plus d'eau

Nathalie BORREDA : si jamais il y a de l’eau là je fais un scandale

Sylvie JULLIAN : à l'entreprise pas à nous ?

Nathalie BORREDA : tant mieux.

N°2022_04_ 061 - SUBVENTIONS AU CENTRE SOCIAL L'OUSTAL

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée d'attribuer une subvention au Centre Social l'Oustal au titre de l'année 2021 et 2022.

La subvention est de :

- Pour 2021 : 10 000€

- Pour 2022 : 10 000 €. A

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

ADOPTE A L'UNANIMITE.

QUESTIONS DIVERSESx Comme le prévoit l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mireille LALLEMAND donne la liste des déclarations d'intention d'aliéner de mars et avril 2022, reçues et pour lesquelles la Commune n'exerce pas son droit de préemption :

- section AD n°764 — Les Parades

- section D n°314 — L'Ayrolle

- section C n°784 — 798 et 799 — Chemin des Oliviers

- section AC n°80 — Quartier de la Gare

- section AB n°455 — 456 et 457 - Grand'Rue

- section C n°1541 — 1542 — 1543 et 1544 — Sueilles

- section C n° 1534 — Sueilles

- section F n° 513 — 514 — 515 — 516 et 517 — La Boriette de Cambonéral - section G n° 64 — 66 — 67 — 68 — 69 70 — 71 - 73 — 84 — 85 — 86 — 250 — 252 et 296 — Bannière Haut

- section AD n°648 — Chemin Albin Mercoiret

- section D n°831 — 31 — 604 — 606 — 829 — 833 — 834 et 828 — Les Plaines - section B n° 1249 — 1252 — 1254 et 2040 -— Serre d'Arbousse

- section AB n°214 et 629 — Rue du Général Lafont.

La Commune exerce son droit de préemption pour l'immeuble cadastré section AB n°390 — Place du Marché.

Elsa MAS : le bâtiment sur lequel on préempte c'est lequel ?

Mireille LALLEMAND : place du marché, à côté du PMU, on avait déjà acheté une partie de l'immeuble

Nathalie BORREDA : vous achetez tout l'immeuble ? on avait acheté que la moitie c'est ça

Mireille LALLEMAND : c'est la deuxième partie, ça été vendu en plusieurs lots

Elsa MAS : pour un montant de ?

Michel RUAS : je crois que c'est 120000€

Elsa MAS : dans la liste il y a la maison et les terrains de Bannières donc vous n'avez pas préempté ?

Michel RUAS : non

Michel RUAS : d’autres questions ?

Elsa MAS : oui, par rapport à Stevenson ce matin on m'a donné un prospectus pour le film tous au Larzac qui se passera à Abraham Mazel, je leurs ai demandé s'ils allaient faire une diffusion ici, on m'a répondu qu'on leur avait interdit la diffusion ici

Martin BOODT : personne ne m'a demandé quoi que ce soit, je ne suis pas au courant,

nous avons un vidéo projecteur qui fonctionne à moitié, Cinéco ne peut pas si on ne le sait pas à l’avance, et toi tu as dit non.

Hélène GALAUP : de quoi tu parles ?

Martin BOODT ; moi je ne savais rien

Elsa MAS : c'est une association de St Jean —_ —

Hélène GALAUP : qui doit diffuser le film ?

Elsa MAS : une association ?

Hélène GALAUP : quelle association ? si c'est dimanche vert oui, nous avons refusé aux dimanches verts puisque qu'ils sont partis mais j'aimerai être sûre que l'on parle de la même chose

Elsa MAS : oui je crois que c'est euxHélène GALAUP : j'aimerai être sûre, c'est qui la personne quel est son nom

Sylvie JULLIAN : c'est les fruits oubliés

Martin BOODT : il y a 5 fruits oubliés

Nathalie BORREDA : donc on ne t'a pas appelé parce que on lui avait déjà dit non Hélène GALAUP : il y a eu une demande faite pour une diffusion de film

Nathalie BORREDA : pour quel motif ça a été refusé

Hélène GALAUP : parce que cette association est partie de St Jean

Nathalie BORREDA : ce n'est pas une association de St Jean du Gard

Elsa MAS : toi Martin tu n'as pas reçu de demande car Hélène a refusé car c'est une association qui est partie à Quissac

Sylvie JULLIAN : les associations extérieures à St Jean n'ont pas accès gratuitement aux salles.

x Madame Hélène GALAUP informe l'Assemblée que l'Association de gestion du Cratère a donné un spectacle « Petites Mythologies » le 20 avril dernier à la salle Stevenson. Une représentation a eu lieu à 10h 30 et une à 20H 30. Le coût de ce spectacle est de 1 582,50 € TTC. La Commune a pris en charge les repas.