Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1776190662 Proces verbal 10 03 2026
Procès Verbal - 1776413389 Proces verbal seance du 20 03 2026
Procès Verbal - 1769777241 Proces verbal du 19 novembre 2025
Procès Verbal - 1776413424 Proces verbal seance du 09 04 2026
Procès Verbal - 1780383134 Proces verbal du 27 avril 2026
Procès Verbal - 1773994494 Proces verbal conseil municipal 28 jan
Procès Verbal - 1754061374 Proces verbal du 15 juillet 2025
Procès Verbal - 1752847864 Proces verbal reunion du 19 mai 2025
Procès Verbal - 1747735598 Proces verbal du 25 mars 2025
Procès Verbal - 1744369780 PV seance du 07 01 2025 signe
Procès Verbal - 1780997513 Proces verbal 01 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1780997513 Proces verbal 01 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de Chitry-le-fort Conseil Municipal
Séance du 01 juin 2026
PROCÈS VERBAL
SEANCE ORDINAIRE
DU LUNDI 01 JUIN 2026 A 19 HEURES 30
L'an deux mil vingt-six, le premier juin à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil
Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, en session ordinaire, sous la présence de Monsieur
Christian BOULEY, Maire.
Etaient présents: M. BOULEY Christian, M. FABRICI Vincent, Mme MACHADO Laurence,
Mme GRIFFE Christelle, M. THIBAULT Arnaud, M. PETRIGNET David, Mme NOWAK
Vanessa, M. FAATOMO James.
Absents excusés avec pouvoir : Mme Corinne PLANCHARD (pouvoir à Mme Christelle
GRIFFE)
Absents excusés sans pouvoir : /
Secrétaire de séance : M. David PETRIGNET
Convocation du vingt-six mai deux mil vingt-six adressée le vingt-six mai deux-mil-vingt-six à l'ensemble des Conseillers Municipaux.
L'ordre du jour était le suivant :
- Nomination secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal du 27 avril 2026,
- Commission communale des impôts directs,
- Achat d’une épareuse,
- Financement de l’épareuse,
- Questions diverses.
Ilest constaté que le quorum est atteint.
Désignation du secrétaire de séance.
M. David PETRIGNET est désigné secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026
Le procès-verbal a été envoyé à chaque conseiller municipal de manière à ce que chacun puisse en prendre connaissance avant la réunion.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
COMMSSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Monsieur Le Maire rappelle que l'article 1650 du code général des impôts institue
dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par
le maire ou l’adjoint délégué. Cette commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants.
La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat
du Conseil Municipal.
Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 18 ans révolus,
jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales
dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des
connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission.
La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieux dans les
deux mois qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal au scrutin à main levée et à l’unanimité,
dresse une liste de 24 noms pour que cette nomination puisse avoir lieu.
Page 30 Commune de Chitry-le-fort Conseil Municipal
Séance du 01 juin 2026
ACHAT EPAREUSE
A ce jour, un seul devis. Le conseil municipal demande le report de sujet dans l'attente d’un devis supplémentaire.
FINANCEMENT EPAREUSE
Sujet ajourné.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H
La secrétaire de séance Le Maire
David PETRIGNET __ Christian BOULEY
D R
À
Fe 27 a
À LA LAND f < SHTRT PS
Page 31