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Déliberation - Compte rendu des commissions municipales au consei
Déliberation - comptes rendus des commissions municipales 03 10 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Égrève.
Lien du pdf (Déliberation - comptes rendus des commissions municipales 03 10 18)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Le
02
octobre
2018
e
Compte-rendu
DIRECTION
VIE
SOCIALE
ET
SOLIDARITÉS
Dossier
suivi
par
Corinne
MARON
Objet
: COMMISSION
DES
SOLIDARITES
DU
17
SEPTEMBRE
2018
Présents
:
D.
BOISSET,
C.
MEUNIER,
E.
JOYAUD,
G.
EYMERY,
F.
CHARAVIN,
B.
RUEF,
S.
GUINAND
Excusées
:
S.
ROY,
C.
BRUNO,
J.
FORESTIER
Services
:
X.
CHOPIN,
C.
MARON
1.
Point
sur
l’évolution
du
mode
de
gestion
de
l'EHPAD
Le
Maire
introduit
le cadre
de
cette
décision.
IL y a quelques
mois,
la
question
avait
été
posée
sur
l’avenir
de
la
gestion
de
La
Maison
du
Lac.
Aujourd’hui,
6
communes
restent
en
gestion
publique
Le
dénominateur
commun
est
l'isolement,
le
recrutement
difficile
des
agents
notamment
l'absence
du
médecin
coordonnateur
avec
des
difficultés
pour
l'infirmière
coordinatrice
à
faire
l'interface
avec
les
médecins
traitants.
La
réactivité
dans
la
réponse
médicale
est
mise
en
cause.
L'équilibre
reste
trop
fragile
et
il semble
irresponsable
de
poursuivre
cette
gestion.
La
question
est
donc
de
trouver
un
gestionnaire
spécialisé
dans
le
champ
du
médico-social.
Plusieurs
possibilités
ont
été
envisagées:
- faire
avec
les
autres
CCAS
un
CIAS
entrant
dans
le
champ
de
la
METRO
mais
impossibilité
car
pas
de
volonté
affichée
et
obligation
de
créér
un
CIAS
à
l'échelle
des
49
communes.
- en
faire
un
équipement
hospitalier
mais
l’ARS
a
exclu
cette
possibilité.
-
trouver
un
autre
gestionnaire
à
but
non
lucratif(association,
mutualiste,
fondation,
..)
qui
apporte
une
mutualisation
de
moyens
pour
garantir
La
continuité
des
soins.
Envoi
d’un
cahier
des
charges
avec
des
candidats
qui
seront
soumis
à
l‘audition
et
à
l’avis
d’un
comité
de
pilotage
large
( cf.
composition)
Calendrier
:
La
démarche
et
son
cahier
des
charges
seront
donc
soumis
à
une
délibération
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS,
le
20
septembre.
Le
cahier
des
charges
sera
envoyé
dès
Le
lendemain
et
les
candidats
auront
jusqu’au
8
octobre
minuit
pour
répondre. Dans
l’entre-temps,
une
visite
de
l'établissement
sera
organisée.
Les
auditions
des
candidats
avec
Le
comité
de
pilotage
seront
organisées
les
11,12
et
15
octobre
matin.
Le
Comité
de
pilotage
se
réunira
le
15
octobre
au
soir
pour
définir
Le
candidat
pressenti.
Ce
candidat
sera
désigné
par
délibération
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
Le
17
octobre
prochain.
Le
transfert
d’autorisation
est
prévu
au
1°
janvier
2019.
- Mme
Charavin
remercie
de
la
proposition
de
participer
au
comité
de
pilotage
maïs
donnera
sa
réponse
ultérieurement. Elle
pense
que
cela
va
aller
très
vite.
IL
est
répondu
que
l'objectif
est
le
1”
janvier
et
que
les
tutelles
exigent
un
délai
de
traitement
d’un
mois
et
demi.
IL y a
nécessité
pour
Les
gestionnaires
de
demander
l’autorisation
dans
les
meilleurs
délais.
Mme
Charavin
demande
pourquoi
une
telle
précipitation
?
IL
s’agit
d'éviter
d’avoir
une
période
trop
longue
d’angoisse
pour
le
personnel
et
de
déstabilisation
pour
le
fonctionnement
de
l'EHPAD. Mme
Ruef
s'interroge
à
savoir
s'il
y
a
aura
des
candidats
?
l'est
précisé
que
le
cahier
des
charges
fera
l’objet
d’un
envoi
restreint
à
la
Mutualité,
l'Association
ACPPA
et
à
la
Fondation
Partage
et
Vie
; structures
qui
sont
implantées
sur
l’agglomération,
capables
de
répondre.
Mme
Charavin
et Mme
Ruef
disent
que
les
difficultés
sont
les
mêmes
dans
tous
les
établissements...
Effectivement,
mais
qu’une
structure
gérant
plusieurs
EHPAD
a
la
possibilité
d’avoir
des
ressources
si
une
situation
exceptionnelle
se
présente
ce
qui
n’est
pas
Le
cas
pour
une
collectivité.
Mme
Charavin
se
demande
si
les
autres
CCAS
se
posent
les
mêmes
questions
?
Des
groupes
techniques
se
sont
réunis
pour
voir
Les
solutions
possibles
mais
les
autres
CCAS
ne
sont
pas
dans
la
même
situation
que
Saint-Egrève
et
ne
sont
pas
prêts.
La
Maison
du
Lac
a
la
chance
d’avoir
un
équipement
qui
est
«
normé
»(
en
nombre
de
places)
avec
une
réhabilitation
récente.
Mme
Ruef
pose
la
question
du
statut
du
personnel
de
statut
public
?
lLexiste
une
proportion
faible
de
titulaires
(14/64).
Pour
les
contractuels,
les
CDI
et
certains
CDD
seront
repris
en
CDI
avec
maintien
de
salaires.
Pour
les
titulaires,
s’ils
souhaitent
continuer
à
travailler
à
la
Maison
du
Lac,
il
existe
3
possibilités
:
la
disponibilité,
le
détachement
et
la
mise
à
disposition.
Mme
Charavin
demande
comment
garder
le
lien
avec
le futur
gestionnaire
?
Une
convention
sur
des
sujétions
particulières
pourrait
être
proposée
;
lien
avec
la
restauration,
coordination
gérontologique,
admissions,
accueil
de
jour.
IL'est
important
dans
le
cahier
des
charges
de
souligner
que
la
collectivité
souhaite
maintenir
un
regard
et
poursuivre
le
partenariat.
Iest
en
effet
important
de
conserver
Le
lien
avec
le
gestionnaire
pour
valoriser
le
positionnement
de
cet
EHPAD
sur
notre
commune,
ainsi
que
la
proximité
y compris
pour
les
proches.
Le
gestionnaire
est
toujours
contraint
à
son
Conseil
d'Administration
mais
aussi
à
la
pression
du
contexte
(notamment
des
communes).
Les
tarifs
dans
l’agglomération
pour
le
non
lucratif
sont
encadrés
entre
60
et
70€
par
jour
par
Le
Département
et
la
signature
du
CPOM
va
baliser
l’augmentation
de
tous
les
établissements.
Mme
Ruef
souligne
que
la personnalité
du
Directeur
est
importante
et
génère
l’ambiance
de
la
maison
!
ILest
donc
important
de
conserver
un
directeur
par
structure.
IUest
évoqué
La
problématique
de
la
climatisation
qui
n’a
pu
être
intégrée
à
la
rénovation.
Le
personnel
a
subi
le
chantier
et
travaillé
en
site
occupé,
cela
a
été
très
difficile.
L'option
de
reconstruction
aurait
pu
être
choisie
et
de
ce
fait,
aurait
pu
intégrer
La
climatisation.
Mais
Le
surcoût
de
la
climatisation
se
serait
immédiatement
répercuté
sur
Le
tarif .
En
ce
qui
concerne
le
bilan
de
cet
été
et
la
canicule,
il
y
a
eu
une
vigilance
accrue
et
très
efficiente
du
personnel,
avec
distribution
de
boissons
en
continu
pour
les
résidents
De
plus,
des
climatisations
mobiles
ont
été
positionnées,
ce
qui
a
généré
des
problèmes
de
gestion
notamment
électriques. De
plus,
cet
été,
une
inspection
de
l’ARS
a
été
très
difficile
à
vivre
pour
le
personnel.
Malgré,
un
avis
a
priori
positif,
le
personnel
se
re-questionne
sur
ses
pratiques
et
ce,
malgré
la
mise
en
place
d’une
meilleure
traçabilité
avec
le
nouveau
logiciel.
2.
Divers
- Mme
Ruef
évoque
le plan
pauvreté.
Celui-ci
prévoit
que
le
repas
dans
les
cantines
doit
être
au
maximum
à
1€
pour
les
plus
bas
revenus.
Quid
de
ce
qui
est
prévu
à
St
Egrève
?
Le
tarif
pour
les
QF
les
plus
bas
à
Saint-Egrève
est
à
1,15€,
la
compensation
par
l'Etat
est
prévue
sur
la
différence.
Un
travail
sera
entrepris
sur
cette
question
dès
que
Les
décrets
d’application
seront
mis
en
œuvre.
-Evocation
d’une
situation
individuelle
de
demande
de
logement
depuis
2014.
Séance
levée
à
19h30
Le
Vice-Présidente Le
25
septembre
2018
Saint-Egrève
Compte-rendu
DIRECTION
AMENAGEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
Objet
: COMMISSION
CADRE
DE
VIE
DU
24
SEPTEMBRE
2018
Présents
:
C.
HADDAD,
B.
COIFFARD
e
JM.
PUECH,
E.
BRUYANT
Services :
Y.
NGUYEN,
N.
RENAN,
S.
TOURNEBIZE
Excusés
:
E.
ROUX,
B.
BRESO,
R.
BEN
KAAB,
M.TELMON
e
S.
GUINAND
1-
PROJETS
DE
DELIBERATION
- GRENOBLE
ALPES
MÉTROPOLE
-
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
COLLECTE,
DE
TRAITEMENT
ET
DE
VALORISATION
DES
DECHETS
URBAINS
- ANNÉE
2017
Pas
de
remarque
particulière
sur
le
rapport
d'activités.
Diverses
actions
en
cours
sont
abordées :
+
En
2018,
mise
en
place
de
déchetteries
réservées
aux
professionnels
*
Adaptation
des
volumes
des
containers
+
À
partir
de
mi-octobre,
diminution
du
nombre
de
ramassages
des
ordures
ménagères
et
maintien
du
nombre
de
ramassages
de
collecte
sélective,
soit
4
ramassages
par
semaine
au
lieu
de
5
actuellement
*
Mise
en
place
d'une
police
de
l'environnement
au
second
semestre
2019
(lutte
contre
les
dépôts
sauvages
notamment)
*
Action
sur
le
gaspillage
alimentaire
dans
certains
restaurants
scolaires
de
la
commune
M.
Puech
évoque
l’état
de
propreté
de
la
zone
OM
de
la
rue
des
Brieux
(quartier
Champy).
Cette
aire
sera
revue
dans
le
cadre
du
réaménagement
de
la
rue.
Le
nettoyage
des
bacs
et
logettes
est
effectué
par
la
Métropole.
La
Ville
prend
en
charge
le
ramassage
des
dépôts
sauvages
(de
plus
en
plus
nombreux). M.
Bruyant
demande
quelle
est
la politique
de
la
Métropole
en
matière
de
bacs
enterrés
?
La
Métropole
ne
s'oriente
pas
sur
ce
type
d'aménagement.
-
ENQUÊTE
PUBLIQUE
-
AVIS
SUR
LE
PROJET
D'AMÉNAGEMENT
DE
L'A480
ET
DE
L'ÉCHANGEUR
DU
RONDEAU-
DEMANDE
D'AUTORISATION
ENVIRONNEMENTALE
La
Commune
est
invitée
à
donner
son
avis
sur
l'autorisation
environnementale.
A
défaut,
un
avis
sera
réputé
favorable. Le
dossier
expose
les
mesures
d'évitements,
de
réduction
et
de
compensation
des
impacts
résiduels.
Le
plan
de
localisation
des
sites
de
compensation
est
présenté,
la
Ville
est
très
peu
concernée
par
ces
aménagements.
Pas
de
remarque
particulière
concernant
la
commune. M.
Bruyant
fait
remarquer
que
les
mesures
compensatoires
s'étalent
au-delà
du
périmètre
de
l'agglomération. Une
réponse
est
apportée
par
l'AREA
sur
ce
point
dans
la
8ème
recommandation
du
«
document
exposant
les
motifs
et
considérations
justifiant
Le
caractère
d'utilité
publique
de
l'opération
».
«
À
ce
stade,
les
surfaces
des
sites
présentés
pour
la
mise
en
œuvre
des
mesures
compensatoires
environnementales,
se
situent
majoritairement
dans
le
territoire
de
Grenoble
Alpes-Métropole
ou
dans
son
voisinage
immédiat.
Il
convient
de
rappeler
que
l’A480
se
situe
dans
un
environnement
urbanisé
très
contraint,
les
terrains
propices
aux
mesures
compensatoires
étant
fonctionnellement
rares
et
qualitativement
peu
nombreux.
»
M.Bruyant
demande
si
la
création
d'une
sortie
au
droit
de
l'échangeur
sud
concerne
ce
dossier
?
Cette
demande
a
effectivement
été
réitérée
à
l'occasion
de
ce
projet
et
de
celui
du
PLUi.
- FONCIER-
CESSION
À
LA SOCIÉTÉ
BERNARD
TEILLAUD
D’UNE
PARCELLE
COMMUNALE
CADASTRÉE
AY
164P
SISE
À L'ANGLE
AVENUE
GÉNÉRAL
DE
GAULLE
ET
RUE
DE
L’ANCIENNE
POSTE
M.
Puech
demande
quel
est
l'avancement
de
la
vente
du
commerce
?
La
Ville
va
se
porter
acquéreur
du
local
(le
projet
de
délibération
sera
présenté
lors
de
La
commission
SP
du
25/09/18).
Séance
levée
à
19h00 Le
Vice-Président
R.
BEN
KAAB Le
02
octobre
2018
Saint-Égrève
e
(Compte-rendu
DIRECTION
DES
RESSOURCES
Secrétariat
Général
Dossier
suivi
par
Xavier
CHOPIN
Objet
: COMMISSION
DES
SERVICES
AU
PUBLIC
DU
25
SEPTEMBRE
2018
Présents
:
R.
GENEVOIS,
J.
PAULHAN,
R.
DESCOMBAT
e
H.
BELRHALI,
L.
AMADIEU,
Services
:
X.
CHOPIN
Excusés
:
E.
ROUX,
P.
DE
FILIPPIS,
V.
JAUBERT
e
S.
GUINAND
1-
Projets
de
délibération
:
- FONCIER-
ACQUISITION
D'UN
LOCAL
À
USAGE
D'ACTIVITE
SIS
DANS
LE
PROGRAMME
IMMOBILIER
DE
LA
SOCIETE
RESIDENCES
BERNARD
TEILLAUD
L'acquisition
par
la Ville
de
ce
local
bien
situé
à
proximité
de
La
Vence
Scène
permettra
de
favoriser
l'installation
d'un
commerce
qualitatif
sur
cet
emplacement
stratégique.
L.
AMADIEU
demande
s'il
s'agit
bien
d'une
première
expérience
d'intervention
directe
de
la
Ville
pour
l'acquisition
d'un
futur
local
à
but
commercial
?
Effectivement
compte-tenu
des
enjeux
sur
ce
local,
il est
proposé
d'intervenir
directement
car
la
Ville
ne
dispose
pas
de
moyens
de
pression
pour
imposer
un
choix
d'activité
sur
ces
nouveaux
locaux
commerciaux.
H.
BELRHALI
s'interroge
sur
le second
local
mentionné
sur
le plan
?
Initialement,
le
local
pouvaîit
s'étendre
sur
80
m2?
complémentaires
; cette
partie
sera
transformée
en
logement.
- GRENOBLE
ALPES
METROPOLE-
Adhésion
au
Groupe
Fermé
d’Utilisateurs
(GFU)
d'installations
passives
de
communications
électroniques
L'accroissement
des
échanges
de
données
entre
la Ville
et
la
Métropole,
suite
au
transfert
de
compétences
eau,
voirie
et
la
prochaine
mise
en
œuvre
du
PLUi
imposent
d'adapter
nos
moyens
de
communications
téléphoniques.
L'utilisation
des
infrastructures
déployées
par
la Métropole,
dans
Le
cadre
du
réseau
de
liaisons
à
très
haut
débit
Métronet,
s'avère
la solution
la
plus
économique
sur
Le
long
terme
par
rapport
aux
offres
proposées
par
les
opérateurs
téléphoniques.
- MARCHE-
CONVENTION
CONSTITUTIVE
DE
GROUPEMENT
ENTRE LA VILLE,
LE
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
SAINT-EGREVE
ET
LE
SIVOM
DU
NERON
POUR
LA
PASSATION
DES
MARCHES
DE
TELESURVEILLANCE
DES
BATIMENTS
PUBLICS
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
- RESSOURCES
HUMAINES-
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
DE
CATEGORIE
A SUR
un
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
- RESSOURCES
HUMAINES-
REGIME
INDEMNITAIRE
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
Cette
délibération
permet
de
compléter
celle
votée
en
juin
pour
les
agents
de
police
municipale
afin
de
prendre
en
compte
la
création
d'un
poste
de
catégorie
B
au
sein
de
la
filière
Police.
RESSOURCES
HUMAINES-
SUPPRESSIONS
ET
CREATIONS
DE
POSTES
- BUDGET
VILLE
Séance
levée
à
19h
Pour
la
Vice-Présidente,
Jacqueline
PAULHAN Le
2
octobre
2018
Saint-Egrève
@,
Compte-rendu
DIRECTION
CULTURE-SPORT-VIE
ASSOCIATIVE
DIRECTION
EDUCATION
JEUNESSE
PREVENTION
Dossier
suivi
par
Aurélie
DEBART/Natacha
PONTHUS
Nos
réf
: AD/NP/EB/CR
27.09.18
Objet
: COMMISSION
ANIMATION
ET
VIE
DE
LA
CITE
DU
JEUDI
27
SEPTEMBRE
2018
Présents :
G.
REYNIER,
P.
PAILLARDON,
A.
FRISARI,
À.
PERROUD,
Ÿ.
BERTRAND,
P.
SOLINAS,
H.
BELRHALI,
B.RUEF
(remplacée
par
L.AMADIEU)
Services
:
A.DEBART,
N.PONTHUS
Excusée
:
S.
GUINAND
1-
Bilan
des
actions
du
Centre
de
Loisirs
Jeunesse
de
la
Police
Nationale
H.
BELRHALI
demande
quelle
est
la
typologie
des
jeunes
qui
ont
participé
à
ces
actions
?
bil
s'agit
des
jeunes
du
Pôle
Jeunesse,
d'âge
compris
majoritairement
entre
12
et
16
ans
(collège).
La
mixité
F/G
est
respectée
sur
toutes
les
actions
sauf
le
séjour
moto-cross.
Les
jeunes
concernés
ne
sont
pas
spécifiquement
suivis
en
tant
que
décrocheurs.
L.
AMADIEU
demande
le
coût
de
cette
prestation
?
la
prestation
est
issue
d'une
convention
entre
la
Ville
et
Le
CLJ,
avec
un
coût
de
1
500€
pour
la
Ville,
de
participation
aux
frais
de
matériel
notamment.
L.AMADIEU
demande
si
la
Ville
est
inscrite
dans
le
Plan
départemental
pour
la
Jeunesse
afin
de
bénéficier
de
subventions
?
&la
Ville
participe
à
ce
Plan
qui
est
en
phase
d'élaboration
(diagnostic)
et
ne
donne
pas
lieu
pour
l'instant
à
des
financements. 2-
Bilan
d'activités
2017-2018
dans
le
cadre
des
relations
internationales
L.AMADIEU
demande
pourquoi
11
actions
sont
recensées
en
2017
et
8 seulement
sont
détaillées
?
certaines
actions
sont
regroupées.
L.AMADIEU
demande
quel
est
le soutien
prévu
en
2019
pour
le
déplacement
à
Karben
?
Dil
s'agit
de
la
subvention
qui
sera
versée
à St
Egrève
Jumelages
(pour
mémoire
5 400€
en
2018).
H.BELRHALI
demande
si
le nombre
de
saint-égrévois
qui
participe
à
l'ensemble
des
activités
est
quantifié
?
&ce
nombre
est
variable
mais
s'élève
à environ
100
personnes
par
an.
H.BELRHALI
s'interroge
sur
le
choix
de
la
musique
classique
comme
support
alors
que
des
musiques
plus
actuelles
comme
le
rap
pourraient
être
partagées
?
le
style
prévu
pour
l'échange
de
2019
est
“musiques
actuelles”
avec
une
large
ouverture
sur
Les
possibilités
offertes. 3-
Point
sur
la
réhabilitation
du
complexe
Balestas
L.AMADIEU
demande
si
d'autres
possibilités
de
positionnement
ont
été
étudiées
?
$2
autres
possibilités
ont
été
étudiées
: sur
le
site
des
vestiaires
Sud
(mais
nécessité
de
filet
anti-éboulement)
et
accolés
aux
tribunes
mais
la
distance
avec
le
terrain
annexe
était
trop
importante
pour
permettre
homologation
du
terrain
pour
la
FFF.
H.BELRHALI
souhaite
connaître
l'évolution
de
la
superficie
entre
les
vestiaires
Sud
actuels
et
le bâtiment
créé
?
la
surface
du
bâtiment
actuel
sera
transmise
ultérieurement.
=>
la
surface
du
bâtiment
actuel
“vestaires
sud”
est
de
88
m2
4-
Projets
de
délibération
>
Travaux
- demande
de
permis
de
construire
- bâtiment
vestiaires
sportifs
&Rien
à
signaler.
>
Culture
- Convention
entre
la
Ville
et
les
associations
culturelles
La
Troup'ment,
À
Vence
Théâtre,
l'Atelier
de
l'Islo,
Samourai
Associés
- autorisation
de
signature
L.AMADIEU
regrette
d'avoir
eu
peu
d'informations
sur
ce
projet
et
notamment
pourquoi
ces
associations
ont
été
ciblées
?
&Toutes
les
associations
proposant
des
activités
culturelles
pour
enfants
ont
été
contactées
et
ces
4
associations
ont
répondu
favorablement.
L.AMADIEU
regrette
que
l'aide
ne
soït
pas
modulée
selon
les
ressources
des
usagers
&cette
proposition
a
été
étudiée
avec
Les
associations
mais
leur
structure
ne
leur
permet
pas
de
mettre
en
œuvre
une
tarification
différenciée,
trop
complexe.
H.BELRHALI
demande
si
l'aide
pourrait
être
étendue
aux
adultes
?
&ce
n'est
pas
prévu
; ce
n'est
pas
le
cas
pour
la
MJC.
>
Convention
triennale
entre
la
commune
et
la MJC
de
Saint-Egrève
H.BELRHALI
pense
que
la
somme
de
10
000€
ne
sera
malheureusement
pas
reversée
à
d'autres
associations.
3 Contrat
d'objectifs
territorial
- prévention
spécialisée
H.BELRHALI
demande
que
soit
présenté
le
bilan
de
l'APASE.
> Scolaire
- Aide
aux
transports-
répartition
de
la
subvention
H.BELRHALI
souhaite
connaître
l'évolution
des
effectifs
scolaires
&l'historique
sur
7
ans
est
transmis.
IL
fait
apparaître
une
croissance
lente
avec
des
situations
différentes
dans
chaque
école,
pas
forcément
liées
aux
livraisons
de
logement.
3 Pôle
Jeunesse
- Patio
- adhésion
aux
associations
partenaires
Rien
à signaler.
La
séance
est
levée
à
19h45
Le
Vice-Président,
Yves
BERTRAND