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Déliberation - comptes rendus des commissions municipales 03 10 1
Déliberation - Comptes rendus des commissions municipales 28 11 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Égrève.
Lien du pdf (Déliberation - Comptes rendus des commissions municipales 28 11 18)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Logement,
Le
14
novembre
18
Saint-Egrève
e
(Compte-rendu
DIRECTION
VIE
SOCIALE
ET
SOLIDARITÉS
Dossier
suivi
par
Corinne
MARON
Objet
: COMMISSION
DES
SOLIDARITES
DU
12
NOVEMBRE
2018
Présents :
D.
BOISSET,
C.
MEUNIER,
E.
JOYAUD,
G.
EYMERY,
M.
CHEINET,
F. CHARAVIN,
B.
RUEF
Excusées
:
J.
FORESTIER,
S.
ROY,
S.
GUINAND
Services
:
C.
MARON,
N.
RENAN
1.
Point
sur
la
démarche
de
transfert
de
gestion
de
l’EHPAD
Le
Maire
explique
la
démarche
en
cours
et
les
orientations
prises
par
le
comité
de
pilotage,
validées
par
le
Conseil
d'Administration
du
CCAS
de
poursuivre
les
négociations
pour
un
transfert
de
gestion
de
La
Maison
du
Lac
avec
lL’ACPPA,
compte
tenu
des
dossiers
de
candidatures
remis,
des
auditions
des
candidats
et
du
projet
présenté. IL
précise
qu’il
s’agit
d’une
priorisation
à
poursuivre
les
échanges
avec
cette
association
afin
d’aboutir,
si
cela
correspond
aux
attentes
du
cahier
des
charges,
à
une
éventuelle
validation
de
transfert
par
les
tutelles.
B.
RUEF
souhaïte
savoir
comment
fonctionne
l’aide
sociale
pour
les
personnes
n'ayant
pas
de
ressources
?
L'aide
sociale
est
une
substitution
financière
apportée
par
le
Département
afin
d'honorer
le
coût
de
l'hébergement.
Cette
substitution
s'opère
après
que
les
ressources
et
la
capacité
de
financement
de
la
personne
ou
de
ses
enfants
aient
été
évaluées.
Au
décès
de
la personne,
il y
a
récupération
sur
succession
par
le Département. F.
CHARAVIN
demande
si
le
comité
de
pilotage
a
vocation
à
disparaître
?
Le
Comité
de
pilotage
se
réunira
probablement
encore
afin
de
lui
présenter
la
proposition
de
reprise
de
l’ACPPA
et
d’en
finaliser
les
conditions.
F.
CHARAVIN
demande
s'il
y
a
eu
une
réponse
à
la
lettre
ouverte
au
Maire
?
Les
éléments
évoqués
dans
la
lettre
ouverte
ont
fait
l’objet
de
discussions
et
de
réponses
au
Conseil
municipal
F.
CHARAVIN
expose
que
la
convention
collective
applicable
à
l’ACPPA
semble
moins
avantageuse
que
la
convention
51
applicable
à
la
MFI
?
Des
différences
entre
les
conventions
existent
mais
la
reprise
de
personnels
implique
que
l'indemnité
différentielle
soit
calculée
en
fonction
de
la base
conventionnelle
afin
d'assurer
un
maintien
de
salaire.
2.
Point
d’étape
de
l’Ad’Ap
Une
présentation
sous-forme
de
diaporama
est
faite
sur
un
bilan
mi-parcours
de
la
réalisation
de
l’Ad’Ap
(cf.document
joint)
B.
RUEF
demande
comment
sensibiliser
lors
des
aménagements
de
voirie
pour
maintenir
une
continuité
d'accès
(exemple
: gabions
ou
rochers
sur
les
cheminements)
?
La
METRO
n'intervient
pas
aujourd’hui
sur
l'accessibilité
Voirie. B.
RUEF
souhaite
modifier
la
signalétique
écrite
par
des
pictogrammes
pour
les
personnes
ayant
un
handicap
psychique
?
La
signalétique
est
aussi
à
la charge
de
la METRO
B.
RUEF
rappelle
qu'en
matière
d'accessibilité,
il
ne
faut
pas
oublier
la
question
du
vieillissement
de
la
population
(positionnement
de
bancs
et
toilettes)
?
Des
installations
sont
prévues
et
sont
récurrentes
en
fonction
des
demandes
et
des
besoins
identifiés.
3.
Projets
de
délibération
-
GRENOBLE
ALPES
METROPOLE-
MISE
EN
ŒUVRE
OPÉRATIONNELLE
DE
LA
POLITIQUE
D'ATTRIBUTION
MÉTROPOLITAINE
ET
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TERRITORIALE
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
(CTOM)
EN
APPLICATION
DE
LA
CONVENTION
INTERCOMMUNALE
D'ATTRIBUTION
(CIA)
La
CIA
2
propose
la
signature,
par
l’ensemble
des
acteurs
du
logement
social
et
par
territoire,
d’une
convention
garantissant
la
tenue
des
objectifs
d'attribution
par
la
mise
en
place
d'outils
dont
une
instance
partenariale
avec
les
bailleurs,
l’ILSOA.
F.
CHARAVIN
demande
si
dans
un
souci
de
transparence
du
dispositif,
il y
aurait
la
possibilité
qu’un
élu
de
la
minorité
participe
à
cette
instance
? (Cette
question
sera
posée
en
conseil
municipal)
Elle
souhaite
savoir
pourquoi,
l’ILSOA
ne
rassemble
pas
les
communes
de
St-Martin-le-Vinoux
et
le
Fontanil
dans
une
cohérence
de
bassin
de
vie
et
si
le
choix
a
été
fait
de
mettre
en
place
cette
ILSOA
pour
le
seul
territoire
de
Saint-Egrève
?
-
DÉVELOPPEMENT
DURABLE-
CONVENTION
D'ATTRIBUTION
DE
LA
PART
COMMUNALE
DES
AIDES
MUR
MUR
2
POUR
LES
COPROPRIÉTÉS
“LE
CHÂTELET
8
ET
10”
AVEC
FONCIA
(N°8)
ET
SQUARE
HABITAT
(N°10) -
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Compte
tenu
de
l’éligibilité
de
certains
copropriétaires
du
Châtelet
au
dispositif
MUR
MUR
2,
une
enveloppe
de
27
848,56€
est
attribuée.
- FINANCES-
REFACTURATION
DE LA
VILLE
AU
CCAS
La
Ville
a
des
marchés
publics
signés
avec
des
prestataires
pour
ses
bâtiments
qui
concernent,
le
gardiennage,
la
télésurveillance
et
les
fluides.
Dans
le
cadre
du
budget
du
Centre
Social,
présenté
au
financement
de
la
CAF
dans
Le
cadre
de
son
agrément,
il est
nécessaire
de
délibérer
sur
la
refacturation
de
ces
prestations
assurées
par
la Ville
pour
Le
compte
de
la
MSF.
Séance
levée
à
19h00
La
Vice-Présidente
Evelyne
JOYAUD 19
novembre
2018
Saint-Egrève
Compte-rendu
DIRECTION
AMENAGEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
Objet
: COMMISSION
CADRE
DE
VIE
DU
19
NOVEMBRE
2018
Présents
:
C.
HADDAD,
E.
ROUX,
B.
COIFFARD,
B.
BRESO,
e
F.CHARAVIN,
E.
BRUYANT
Services :
Y.
NGUYEN,
N.
RENAN,
S.
TOURNEBIZE,
F.
SCARABELLI
Excusés
:
R.
BEN
KAAB
e_
JM.
PUECH,
S.
GUINAND
1.
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
PLÉNIÈRE
DES
CONSEILS
DES
HABITANTS
SUR
LES
PROPOSITIONS
APIH
Mme
Charavin
souhaïte
savoir
combien
de
personnes
étaient
présentes
lors
de
la
réunion
?
Une
vingtaine
de
personnes.
M.
Bruyant
demande
à
quoi
ressemblera
le
dispositif
de
borne
de
recharge
de
smartphone
?
IL s'agira
d'un
support
avec
une
tablette.
Mme
Charavin
souligne
l'intérêt
de
la
participation
des
jeunes.
IL est
proposé
une
présentation
plus
détaillée
des
différents
dispositifs
de
concertation
lors
de
la
prochaine
commission
Cadre
de
Vie.
2.
PROJETS
DE
DÉLIBÉRATION
>
URBANISME-
Elaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
de
Grenoble
Alpes
Métropole
(PLUi)-
Avis
de
la
Commune
de
Saint
Egrève
sur
le
projet
de
PLUïi
arrêté
le
28
septembre
2018
Présentation
de
la
procédure
d'élaboration
et
de
validation
du
projet
de
PEUI
et
du
contenu
du
document.
Les
thématiques
suivantes
sont
abordées
plus
spécifiquement :
Réglementation
liée
aux
commerces
:
M.Bruyant
demande
pourquoi
une
surface
de
4
000
m2?
de
commerces
est
prévue
dans
le
quartier
Fiancey-Prédieu
?
IL s’agit
d’une
erreur
relevée
dans
Le
projet
de
délibération
(voir
annexe).
Mme
Charavin
souhaite
connaître
ce
qui
différencie
les
secteurs
à
2
000
m?
et
à
5000
m?,
L'espace
de
développement
commercial
de
2
000
m?
correspond
aux
espaces
plus
urbains.
Il n’y
aura
pas
de
répercussion
réelle
dans
la
majorité
des
quartiers
de
la
Ville. Périmètre
d'’intensification
:
Mme
Charavin
demande
à
quoi
correspond
la
zone
F5
?
Elle
correspond
à
peu
près
à
un
COS
de
0,70.
Plan
de
forme
urbaine
(recul
de
3
m
le
long
de
l’axe
principal)
Cette
mesure
positive
est
soulignée,
en
particulier
pour
les
logements
en
rez-de-chaussée.
Mixité
sociale
:
Mme
Charavin
demande
pourquoi
il
n'y
a
pas
d’emplacements
réservés
dédiés
à
des
opérations
exclusives
de
logement
social
?
Ce
type
d'opérations
facilite
Le
travail
des
bailleurs
en
terme
de
gestion,
limite
Les
opérations
en
VEFA
et
les
appartements
de
logements
sociaux
mal
placés.
Le
PLUI
ne
peut
cependant
pas
répondre
seul
à
toutes
les
problématiques.
Pour
mettre
en
œuvre
ce
type
de
dispositif,
il
faudrait
connaître
par
avance
les
terrains
susceptibles
de
muter.
En
outre,
le
propriétaire
pourrait
mettre
la
Ville
en
demeure
d'acquérir
son
terrain.
Stationnement : Du
point
de
vue
quantitatif,
le
PLUI
se
contente
d'appliquer
la
Loi.
Point
divers :
Mme
Charavin
demande
pourquoi
le
secteur
de
la piscine
des
Mails
est
en
PAPA
et
non
en
OAP
?
Une
OAP
correspond
à
des
projets
dont
Les
orientations
sont
déjà
définies,
ce
qui
n'est
pas
le
cas
des
PAPA
(Périmètre
d’Attente
de
Projet
d'Aménagement
=
projet
indéterminé)
qui
nécessite
de
modifier
Le
PLUI.
M.
Bruyant
s'interroge
sur
les
contraintes
de
constructibilité
imposées
par
la
zone
violette
de
la
zone
Bir
Isère
?
IUs’agit
d’une
erreur
de
légende.
Ce
point
est
mentionné
dans
l’annexe
de
la
délibération.
Mme
Charavin
fait
remarquer
que
le
quartier
de
la
Cornaz
a
bien
existé
mais
l'appellation
a
changé
(rue
du
collège).
>
DEVELOPPEMENT
DURABLE
- Vente
de
Certificats
d’Économie
d'Énergie
(CEE)
Pas
d'observations.
>
FONCIER
-
Constitution
d’une
servitude
de
passage
et
d’accès
avec
les
reflets
de
Vence
sur
les
parcelles
communales
cadastrées
BM
79
et
430
Pas
d’observations.
>
GRENOBLE
ALPES
MÉTROPOLE
- Convention
bipartite
pour
le
versement
d’un
fonds
de
concours
pour
des
travaux
d’espaces
publics
de
proximité
Pas
d'observations.
Séance
levée
à
20h10 Le
Vice-Président
R.
BEN
KAAB Le
26
novembre
2018
Saint-Egrève
e
Compte-rendu
DIRECTION
DES
RESSOURCES
Secrétariat
Général
Dossier
suivi
par
Xavier
CHOPIN
Objet
: COMMISSION
DES
SERVICES
AU
PUBLIC
DU
20
NOVEMBRE
2018
Présents
:
E.
ROUX,
R.
GENEVOIS,
J.
PAULHAN,
R.
DESCOMBAT
e
H.
BELRHALI,
L.
AMADIEU
Services
:
X.
CHOPIN
Excusés :
P.
DE
FILIPPIS,
V.
JAUBERT
e
S.
GUINAND
1-
Réforme
de
la gestion
des
listes
électorales
La
réforme
crée
un
Répertoire
Unique
et
Permanent
(RUP)
géré
par
l'INSEE
qui
permettra
une
inscription
sur
Les
listes
électorales
jusqu'à
quelques
semaines
(5
à
6
semaines)
avant
le
scrutin.
En
parallèle,
les
commissions
administratives
sont
renforcées
par
des
commissions
de
contrôle
composées
par
des
conseillers
municipaux
désignés
dans
l'ordre
du
tableau
en
respectant
une
représentation
des
listes
qui
ont
obtenu
des
sièges
au
conseil
municipal. En
conséquence,
la
liste
des
élus
concernés
fait
l'objet
d'une
information
avant
transmission
au
Préfet.
2-
Finances-
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
La
présentation
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB).
H.
Belrhali
s'interroge
sur
la
signification
pour
Saint-Egrève
des
indicateurs
proposés
au
ROB,
en
particulier
sur
la
connaissance
de
ses
habitants.
La
progression
du
potentiel
financier
correspond
à
l'accroissement
des
bases
fiscales
avec
l'augmentation
du
nombre
de
logements
mais
pas
nécessairement
une
augmentation
du
nombre
d'habitants
(phénomène
de
dé-
cohabitation).
L'indicateur
mentionnant
une
augmentation
du
revenu
par
habitant
contredit
l'idée
d'une
paupérisation
de
la
population
liée
à
l'accroissement
du
nombre
de
logements
sociaux.
Toutefois,
il
faudrait
croiser
ces
données
avec
d'autres
indicateurs
issus
de
l'Analyse
des
Besoins
Sociaux
(ABS)
ou
ceux
de
la
fréquentation
des
services
au
public.
L.
AMADIEU
demande
une
explication
sur
les
enjeux
des
abattements
pratiqués
par
la
commune.
IL
est
rappelé
que
la
commune
dispose
d'abattements
sur
les
valeurs
locatives
plus
favorables
que
la
moyenne
des
autres
communes.
Cela
entraîne
un
montant
d'imposition
plus
faible
pour
les
habitants
pour
un
logement
similaire
et
un
taux
voté
identique.
Les
comparaisons
entre
communes
publiées
dans
la
presse
ne
prennent
pas
en
compte
les
politiques
d'abattements. H.
Belrhali
demande
sur
quelle
base
s'est
effectué
le
choix
d'accroître
les
capacités
de
20
places
supplémentaires
à
Saint-Egrève
?
Cette
décision
d'augmentation
des
capacités
a
été
prise
à
la
suite
d'un
diagnostic
des
besoins
établi
avec
La
CAF,
dans
le
cadre
des
négociations
des
contrats
Enfance
qui
permettent
de
définir
pour
quatre
années
les
perspectives
de
développement
en
matière
de
financement
par
la
CAF
de
la
politique
Petite
Enfance.
H.
Belrhali
souligne
l'intérêt
de
disposer
d'une
prospective
basée
sur
les
Comptes
Administratifs
plutôt
que
sur
les
Budgets
Primitifs.
Cela
permet
de
mieux
mesurer
la
perspective
de
non-recours
à
l'emprunt
pour
les
années
à
venir. 3-
Projets
de
délibération
:
- FINANCES-
Décision
modificative
n° 2-
Budget
Ville
- GRENOBLE
ALPES
METROPOLE-
Transfert
de
la
compétence
Emploi-insertion
H.
Belrhali
demande
les
raisons
du
vote
des
élus
saint-égrévois
au
Conseil
Métropolitain
?
Le
vote
rejoignait
l'avis
de
plusieurs
communes
en
particulier
de
la
rive
gauche
du
Drac,
notamment
sur
le
mode
de
transfert
envisagé
(montant
moyen
de
participation
de
8€/habitant
mais
avec
un
plancher
de
1 à 4€
pour
les
communes
qui
ne
disposaient
pas
du
service)
qui
avantage
les
communes
qui
avaient
abandonné
le
financement
de
ce
service
dans
la
perspective
d'un
transfert
à venir.
Toutefois,
malgré
cette
réserve,
ce
transfert
est
justifié
grâce
aux
garanties
de
financement
complémentaire
par
la Métropole.
- RESSOURCES
HUMAINES-
SUPPRESSIONS
ET
CREATIONS
DE
POSTES
- BUDGET
VILLE
- TARIFS
DES
PRESTATIONS
EFFECTUEES
PAR
LES
SERVICES
MUNICIPAUX
POUR
LE
COMPTE
DE
TIERS
ET AUTRES
- FINANCES-
REFACTURATION
DES
QUOTES-PARTS
DES
PRESTATIONS
GLOBALES
GEREES
PAR
LA
VILLE
POUR
LE
COMPTE
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
Séance
levée
à
20h15
Pour
la Vice-Présidente,
Jacqueline
PAULHAN Le
27
novembre
2018
Saint-Egrève
@|
Compte-rendu
DIRECTION
CULTURE-SPORT-VIE
ASSOCIATIVE
DIRECTION
EDUCATION
JEUNESSE
PREVENTION
Dossier
suivi
par
Aurélie
DEBART/Natacha
PONTHUS
Nos
réf
: AD/NP/EB/CR
22.11.18
Objet
: COMMISSION
ANIMATION
ET
VIE
DE
LA
CITE
DU
JEUDI
22
NOVEMBRE
2018
Présents :
P.
PAILLARDON,
A.
FRISARI,
À.
PERROUD,
Y.
BERTRAND,
H.
BELRHALI
(remplacé
par
F CHARAVIN),
B.RUEF
Services
:
A.DEBART,
N.PONTHUS
Excusés
:
G.REYNIER,
P.
SOLINAS,
S.
GUINAND
1-
Point
sur
l'avancement
des
travaux
du
groupe
scolaire
Barnave
Le
chantier
se
déroule
selon
Les
délais
prévus.
Un
nouveau
déménagement
de
locaux
est
prévu
durant
les
vacances
de
février,
avant
démarrage
de
la
phase
2.
Des
exemplaires
des
couleurs
choisies
sont
présentés
en
Commission.
2-
Bilan
de
la
DEJP
pour
l'année
2017/2018
En
complément
du
bilan
fourni,
des
précisions
sont
apportées
sur :
—
(a
convention
avec
la
Villa
Hélène,
—
les
effectifs
scolaires.
Madame
Ruef
demande
comment
la
Ville
pourrait
agir
pour
diminuer
les
effectifs
par
classe
à
l'école
Prédieu
?
&La
modification
de
La
carte
scolaire
n'aurait
pas
un
effet
immédiat
. De plus,
les
locaux
de
l'école
Prédieu
ne
sont
pas
pleins;
les
mesures
résultent
uniquement
des
décisions
de
l'Éducation
Nationale
qui
a
des
seuils
d'effectifs
élevés.
IL est
précisé
que
les
livraisons
de
nouveaux
logements
apportent
peu
de
nouveaux
élèves.
3-
Pôle
Jeunesse
: bilan
des
vacances
d'automne
Madame
Charavin
demande
quel
a
été
le
coût
du
séjour
à
Paris
?
&Le
coût
moyen
des
séjours
est
environ
de
80€/jour.
La
participation
moyenne
des
familles
est
d'environ
33%
du
coût.
Madame
Ruef
demande
quel
pourcentage
de jeunes
de
la
tranche
d'âge
est
adhérent
du
Pôle
Jeunesse
?
&
Le
nombre
de
jeunes
adhérents
au
Pôle
Jeunesse
est
d'environ
200
sur
une
population
12-16
ans
évaluée
à
800
jeunes. 4-
Point
sur
les
rythmes
scolaires
Une
réunion
est
organisée
le
27
novembre
par
la
Ville
en
direction
des
parents
d'élèves
délégués
de
toutes
Les
écoles
pour
dresser
le
bilan
de
l'organisation
sur
4,5
jours.
Madame
Ruef
demande
quel
bilan
la
Ville
donne
de
cette
organisation
?
&Monsieur
Frisari
indique
qu'il
considère
que
le
bilan
de
l'organisation
avec
5
matinées
d'apprentissage
est
positif
mais
qu'il
manque
un
véritable
bilan
apporté
par
l'Éducation
Nationale.
La
Ville
doit
prendre
une
décision
qui
ne
devrait
finalement
pas
lui
incomber.
La
Ville
indique
qu'elle
est
capable
de
s'adapter
aussi
bien
à
une
organisation
sur
4,5
jours
que
sur
4
jours
mais
souhaîte
privilégier
une
continuité
du
dispositif.
5-
Projets
de
délibération
Attribution
d'une
subvention
complémentaire
à
l'Association
Familiale
de
Saint-Egrève
&Réajustement
par
rapport
à
la
subvention
votée
en
décembre
2017.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
l'Isère
pour
les
travaux
de
rénovation-extension
de
la
bibliothèque
Barnave
&Rien
à signaler.
La
séance
est
levée
à
19h45
Le
Vice-Président,
Yves
BERTRAND