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Déliberation - DE 2026 004
Déliberation - DE 2026 039
Déliberation - DE 2026 018
Arrêté - AR N°021 026
Déliberation - DE 2026 026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2026
Publié
le
S'LOF
ID
: 004-210401105-20260407-DE_2026_026-DE
République
Française
Département
: ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement
: Digne-les-Bains
MALLEMOISSON
- COMMUNE
Séance
du
mardi
07
avril
2026
Délibération
N° DE_2026_026
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
sept
avril
deux
mille
vingt-six,
à
18
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
En
Présents
Votants
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
SERBIE
séances
(Salle
du
conseil
municipal),
sous
la
15
12
15
présidence
de
Monsieur
Henri
COUVE.
ÉRIEI ES B CURVReNSnà
Présents
: Henri
COUVÉ,
Éric
MOULET,
Stéphanie
SAMIN,
Jean
MORANA,
Marion
BYCZ,
Laurent
Pour
Contre
|
Abstention
MAERO,
Sylvie
BAUDIN,
Stéphanie
MATHIEU,
Lionel
SENOUSSI,
Cécile
FOULQUIER,
Pauline
VERNET,
15
0
0
Jean-Paul
COMTE
,
:
Représentés
:
Benoit
RICAVY
représenté
par
Lionel
Reneau qets: EMIOPIES
SENOUSSI,
Sylan
JAYET
représenté
par
SylMie
BAUDIN,
Isabelle
DÉLAMARE
représentée
par
Jean-
Paul
COMTE
Absents
et
Excusés :
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Madame
Cécile
FOULQUIER
est
nommée
à l'unanimité
secrétaire
de
séance.
Objet
: DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AUX
COMMUNES
FORESTIÈRES
DES
ALPES-DE
HAUTES-PROVENCE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
l'association
des
Communes
forestières
des
Alpes-de-Haute-Provence
accompagne
les
collectivités
dans
la
gestion
durable,
la
valorisation
et
la
protection
de
leur
patrimoine
forestier.
Il convient
de
désigner
un
représentant
de
la
commune
pour
siéger
au
sein
de
cette
association. Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Décide Article
1 :
De
désigner
comme
représentant
titulaire
:
+ Monsieur
Jean
MORANA
Article
2
:
DE_2026 026 De
désigner
comme
représentant
suppléant :
+ Monsieur
Sylan
JAYET
Article
3 :
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2026
Publié
le
S°'LO
A
ID
: 004-210401105-20260407-DE_2026_026-DE
Le
représentant
est
habilité
à
participer
aux
assemblées
générales
et
aux
instances
de
l'association.
Nombre
de
voix
pour
15
Abstentions
Nombre
de
voix
contre
Ne
prend
pas
part
au
vote
Ainsi
fait et délibéré,
les jour mois
et an que
dessus.
Monsieur
Henri
COUVÉ
Président
de
séance
DE_2026 026
mt mms